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CHAPITRE RELATIONS INTERNATIONALES

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Indemnités de licenciement en Europe : le barème plane sur le juge / Stéphane BEAL in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3128 (04/10/2019)

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[article] Indemnités de licenciement en Europe : le barème plane sur le juge In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3128 - 04/10/2019 [Article de périodique] / Stéphane BEAL ; Laetitia MULLER . - p. 40-46.
Mots-clés : CONSEIL DES PRUD'HOMMES ; LICENCIEMENT ; INDEMNITE DE LICENCIEMENT ; BAREME ; EUROPE
Résumé : "Des turbulences secouent l’application du « barème Macron » depuis sa création il y a deux ans. Aujourd’hui, la cacophonie perdure. Malgré la validation du référentiel au regard des normes internationales par la Cour de cassation en juillet dernier, conseils des prud’hommes et cours d’appel maintiennent leur désaccord." Tour d'horizon en Europe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679141

[article]
Titre : Indemnités de licenciement en Europe : le barème plane sur le juge
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphane BEAL ; Laetitia MULLER
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3128
Date de parution : 04/10/2019
Article en page(s) : p. 40-46
Mots-clés : CONSEIL DES PRUD'HOMMES ; LICENCIEMENT ; INDEMNITE DE LICENCIEMENT ; BAREME ; EUROPE
Résumé : "Des turbulences secouent l’application du « barème Macron » depuis sa création il y a deux ans. Aujourd’hui, la cacophonie perdure. Malgré la validation du référentiel au regard des normes internationales par la Cour de cassation en juillet dernier, conseils des prud’hommes et cours d’appel maintiennent leur désaccord." Tour d'horizon en Europe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679141

COMMISSION EUROPÉENNE : Sylvie Goulard défend sa candidature in Nice-Matin, (03/10/2019)

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[article]
Titre : COMMISSION EUROPÉENNE : Sylvie Goulard défend sa candidature
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/10/2019
Mots-clés : COMMISSION EUROPEENNE ; CANDIDATURE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678649

[article] COMMISSION EUROPÉENNE : Sylvie Goulard défend sa candidature In Nice-Matin - 03/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : COMMISSION EUROPEENNE ; CANDIDATURE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678649

Le consul général des Etats-Unis en visite au lycée Amiral in Nice-Matin, (03/10/2019)

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[article]
Titre : Le consul général des Etats-Unis en visite au lycée Amiral
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/10/2019
Mots-clés : GRASSE ; EDUCATION ; LYCEE ; DIPLOMATIE ; VISITE MEDIATISEE
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678663

[article] Le consul général des Etats-Unis en visite au lycée Amiral In Nice-Matin - 03/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : GRASSE ; EDUCATION ; LYCEE ; DIPLOMATIE ; VISITE MEDIATISEE
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678663

Eric Woerth veut davantage encadrer les fonds activistes / Danièle GUINOT in Le Figaro, (03/10/2019)

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[article]
Titre : Eric Woerth veut davantage encadrer les fonds activistes - Un rapport de l'Assemblée nationale propose 13 mesures pour " limiter leurs comportements excessifs "
Type de document : Article de presse
Auteurs : Danièle GUINOT
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 03/10/2019
Mots-clés : AMF ; WOERTH ERIC ; ASSEMBLEE NATIONALE ; EUROPE ; BOURSE
Résumé : Èric Woerth, président de la commission des finances à l'Assemblée nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678617

[article] Eric Woerth veut davantage encadrer les fonds activistes - Un rapport de l'Assemblée nationale propose 13 mesures pour " limiter leurs comportements excessifs " In Le Figaro - 03/10/2019 [Article de presse] / Danièle GUINOT.
Mots-clés : AMF ; WOERTH ERIC ; ASSEMBLEE NATIONALE ; EUROPE ; BOURSE
Résumé : Èric Woerth, président de la commission des finances à l'Assemblée nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678617

Fonds européens : difficiles d'accès mais pas sous-utilisés / Pascale TESSIER (03/10/2019)

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Titre : Fonds européens : difficiles d'accès mais pas sous-utilisés
Type de document : Document web
Auteurs : Pascale TESSIER
Source : Club finances
Année : 03/10/2019
Pages : 3 p.
Mots-clés : EUROPE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FONDS EUROPEEN AGRICOLE POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL
Résumé : La mission sénatoriale d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France (FEDER relatif à la cohésion, FSE au social, FEADER au développement rural et FEAMP pour pêche et maritime) et sur la difficulté pour y accéder, pointe du doigt un transfert de compétence aux régions sans transfert de moyens et réclament pragmatisme, simplification ainsi qu'une mobilisation des départements et des intercommunalités pour faire face au ressenti négatif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679228

Fonds européens : difficiles d'accès mais pas sous-utilisés [Document web] / Pascale TESSIER . - 03/10/2019 . - 3 p.
Mots-clés : EUROPE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FONDS EUROPEEN AGRICOLE POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL
Résumé : La mission sénatoriale d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France (FEDER relatif à la cohésion, FSE au social, FEADER au développement rural et FEAMP pour pêche et maritime) et sur la difficulté pour y accéder, pointe du doigt un transfert de compétence aux régions sans transfert de moyens et réclament pragmatisme, simplification ainsi qu'une mobilisation des départements et des intercommunalités pour faire face au ressenti négatif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679228

Alerte sur le projet de politique agricole commune / Inès TREPANT in Ecologiste (l'), N°55 (01/10/2019)

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Autonomie financière : les collectivités locales françaises pas si mal loties / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°506 (01/10/2019)

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Bénéfice des prestations sociales pour les enfants étrangers : une nouvelle pierre à l'édifice jurisprudentiel / François VINEY in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°10 (01/10/2019)

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En cas de hard Brexit, attention aux secousses ! / Aude MARTIN in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)

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Les chiffres 2020 / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°HS118 (01/10/2019)

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Comment les banquiers capturent les régulateurs / Christian CHAVAGNEUX in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)

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Compétences numériques : leur prise en compte dans les enseignements des pays européens se renforce / Cyril DUCHAMP (01/10/2019)

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Convention internationale des droits de l'enfant - 30 ans après, une (r)évolution ? / Audrey HANNE (01/10/2019)

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Faire de la politique agricole commune un levier de la transition agroécologique / Julien FOSSE (01/10/2019)

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Nouvelle Commission européenne : qui fait quoi ? / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Qui était Léonard de Vinci, ce génie universel ? / Fabien SIMODE in L'Oeil, N°727 (01/10/2019)

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Taux bas : faut-il laisser filer les déficits publics ? / TIMBEAU Xavier in Alternatives économiques, N°84 L'Eco. pol. (01/10/2019)

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Voyages du désespoir - Arrivées d'enfants réfugiés et migrants en Europe et comment améliorer leur protection (01/10/2019)

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L'Europe, une chance à saisir pour nos territoires azuréens in Nice-Matin, (30/09/2019)

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Sécurité. Main dans la main avec Barcelone pour lutter contre le terrorisme / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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Les 45 merveilles de France classées au patrimoine de l’Unesco / Pascale FILLIATRE (25/09/2019)

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Immigration : vérités et balivernes / Eric MANDONNET ; Jean-Baptiste DAOULAS ; Jérôme DUPUIS ; Agnès LAURENT ; Clément DANIEZ ; Charles HAQUET ; Romain ROSSO in L'Express, N°3560 (25/09/2019)

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Actualité de la convention européenne des droits de l'homme (janvier - août 2019) / Laurence BURGORGUE-LARSEN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°31 (23/09/2019)

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Chasseurs et écolos, même combat ? / Emilie TORGEMEN ; Nicolas CHARBONNEAU in Aujourd'hui en France, (21/09/2019)

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Nice bientôt capitale européenne du tourisme intelligent ? in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)

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IMMIGRATION LE DÉBAT PIÉGÉ in Le Monde, (19/09/2019)

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Macron en Italie pour renouer des tiens avec Rome in Nice-Matin, (19/09/2019)

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Immigration : Emmanuel Macron change de registre ; Éric Ciotti : «Nos capacités d'assimilation sont saturées !» Le député LR des Alpes-Maritimes accuse le chef de l'État de ne pas s'attaquer aux «causes» de l'islam politique en France. / Marcelo WESFREID ; Mathilde SIRAUD ; Paul SUGY in Le Figaro, N°23356 (18/09/2019)

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Contrats. Toutes les concessions sont-elles des délégations de service public ? / Yves DELAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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Données personnelles : la responsabilité d'un utilisateur des services proposés par Facebook / Fabrice MATTATIA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°37 (16/09/2019)

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Projet d'attaques contre des musulmans : un diplomate français mis en examen en juin in Nice-Matin, (13/09/2019)

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La souveraineté numérique érigée en priorité européenne (13/09/2019)

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Le terrorisme de masse évoqué en conférence in Nice-Matin, (12/09/2019)

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La France a les finances publiques les plus mal tenues de toute la zone euro in Le Figaro, N°23348 (09/09/2019)

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Légalité – presque obsolète – de la limitation de vitesse à 80 km/h ou la mise en avant de trois phénomènes bidirectionnels (les routes, la décision politique et le Conseil d'État) / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

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" On se remobîlise pour préparer le Brexît " in Aujourd'hui en France, (08/09/2019)

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LES SECRETS D'UN DINER AU PHARE / Ava DJAMSHIDI ; Éric PELLETIER in Aujourd'hui en France, (08/09/2019)

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Près de 150 équipements culturels majeurs inaugurés dans le monde en 2018 / Antonin GRATIEN (03/09/2019)

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Numérique - La protection des données RH dans les collectivités / CNIL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

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Les 7 péchés du capitalisme / Denis CLERC in Alternatives économiques, N°393 (01/09/2019)

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Les banques centrales tentent le tout pour le tout / Aude MARTIN in Alternatives économiques, N°393 (01/09/2019)

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Les eurodéputés français qui compteront pour les communes / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

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L'Europe finance le wifi gratuit dans 633 communes françaises / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

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L'Europe peut-elle éviter la crise qui vient ? / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°393 (01/09/2019)

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Les grandes tendances de l'innovation publique dans le monde en 2019 / Julien NESSI in Horizons publics, N°11 (01/09/2019)

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Les lumières - Une révolution de la pensée / Laurent TESTOT in Sciences humaines, N°56 (01/09/2019)

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Regards sur l'éducation 2019 (01/09/2019)

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Secours : la solidarité européenne de plus en plus souvent activée in Nice-Matin, (01/09/2019)

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Signé Roselyne / Roselyne BACHELOT in Nice-Matin, (01/09/2019)

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Macron nomme Sylvie Goulard, pour siéger, à la Commission européenne in Nice-Matin, (29/08/2019)

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Emmenées par Laurent Berger, 48 associations, ONG et syndicats défendent leur pacte à Matignon in Nice-Matin, (28/08/2019)

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Retraites : Macron affiche sa préférence in Nice-Matin, (27/08/2019)

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Campagne pluie - inondation dans l’arc méditerranéen (26/08/2019)

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" Eléments de convergence " entre Trump et Macron au G7 in Nice-Matin, (25/08/2019)

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Le G7 s'ouvre à Biarritz dans un climat de fortes tensions in Nice-Matin, (24/08/2019)

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Le risque de récession inquiète le G7 ; La mobilisation contre les inégalités pourrait passer au second plan ; La cohésion des sommets internationaux à l'épreuve de Donald Trump ; Un sommet sous haute protection / GARICOIX Michel ; Raphaëlle BACQUÉ in Le Monde, (24/08/2019)

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La forêt amazonienne en proie aux flammes in Nice-Matin, (23/08/2019)

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Mise en concurrence des titres d'occupation du domaine privé : quand le flou perdure / Victoria GOACHET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6044 (23/08/2019)

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Catherine Coquio : Que vient faire M. Poutine à Brégançon? in Le Monde, (22/08/2019)

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La France dans l'Union européenne (22/08/2019)

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G7 à Biarritz :13200 policiers et gendarmes déployés / Léa SANCHEZ ; GARICOIX Michel in Le Monde, (22/08/2019)

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" Non à une France qui se soumette " / Ava DJAMSHIDI in Aujourd'hui en France, (22/08/2019)

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Macron-Poutine à Brégançon : un rapprochement sans vrai résultat / Olivier FAYE ; Marc SEMO in Le Monde, (21/08/2019)

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Appel à la solidarité pour accueillir l'"Open Arms " in Nice-Matin, (20/08/2019)

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A Biarritz, le G7 fait déjà des vagues / Pierre GARRIGUES in Aujourd'hui en France, (20/08/2019)

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Convergence franco-russe à Brégançon / Alain BARLUET in Le Figaro, N°23331 (20/08/2019)

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Macron joue le réalisme avec Poutine / François CLEMENCEAU ; Emmanuel GRYNSZPAN in Le Journal du Dimanche, (18/08/2019)

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Identification des ruminants : protéger l'élevage extensif / Véronique GEORGES in Var-Matin, (17/08/2019)

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L'ONU interpelle la France sur le transfèrement " illégal" des djihadistes français en Irak in Nice-Matin, (13/08/2019)

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Un bateau d'une ONG espagnole interdit d'eaux territoriales italiennes in Nice-Matin, (08/08/2019)

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Chronique de jurisprudence de la CJUE / Philippe BONNEVILLE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°28 (05/08/2019)

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" Attention aux amalgames entre agriculteurs et Gilets jaunes " / Odile PLICHON in Aujourd'hui en France, (03/08/2019)

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Le Code de la commande publique évolue encore in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

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Mode d'emploi des clauses exonératoires et limitatives de responsabilité dans les grands projets / Peter ROSHER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

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Corps et esprit : les influences réciproques / Martine FOURNIER in Sciences humaines, N°317 (01/08/2019)

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Alpes de la Méditerranée à l'Unesco : le " pschit "! in Nice-Matin, (31/07/2019)

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Le consulat général du Cap-Vert s'installe quartier des Musiciens in Nice-Matin, (31/07/2019)

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Les conseils de Bruxelles pour la passation de marchés publics avec des pays tiers / Isabelle SMETS (30/07/2019)

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Droit des aides d’État - Décisions du 1er janvier 2019 au 30 avril 2019 / Michaël KARPENSCHIF in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

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Pour le G7, Biarritz sera la ville la plus surveillée de France / Vincent GAUTRONNEAU in Aujourd'hui en France, (29/07/2019)

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Décret n° 2019-794 du 26 juillet 2019 relatif à l'attribution des denrées achetées au moyen du Fonds européen d'aide aux plus démunis et à l'appel à candidatures pour en bénéficier in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (28/07/2019)

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Le Mercantour loupe l'UNESCO / Benjamin DUMONT in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1007 (26/07/2019)

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La Métropole et le VWF partenaires in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1007 (26/07/2019)

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Oiseaux : la France réprimandée par l'UE sur les méthodes de chasse illégales in Nice-Matin, (26/07/2019)

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Pourquoi la région Sud s'intéresse tant à Tunis / Patrice MAGGIO in Nice-Matin, (25/07/2019)

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Libre-échange Canada-UE : feu vert des députés in Nice-Matin, (24/07/2019)

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Accord avec l'Europe : Monaco n'est pas pressé / Arnault COHEN ; Cédric VERANY in Nice-Matin, (19/07/2019)

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Barème des prud'hommes : l'exécutif conforté par la Cour de cassation ; Ce qu'a vraiment changé la réforme / Marie BELLAN in Les Échos, (18/07/2019)

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Une nouvelle génération d'ONG ; Tous les navires sont tenus de sauver les migrants en mer / Pierre COCHEZ ; Mathilde BLAYO in La Croix, (18/07/2019)

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Le " dossier médical partagé" plébiscité / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N°23302 (16/07/2019)

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Douane : Darmanin veut plus de coopération européenne / Pascal FIANDINO ; Christophe CIRONE in Nice-Matin, (16/07/2019)

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" L'ARMÉE EUROPÉENNE, C'EST L'AMBITION" / Ava DJAMSHIDI ; Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (14/07/2019)

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29 nouveaux sites classés au patrimoine mondial de l’Unesco / Agathe HAKOUN (09/07/2019)

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Les Terres et mers australes françaises classées au patrimoine de l'Unesco / Cécile AZZARO (08/07/2019)

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Une cinquantaine de parlementaires LR disent non à l'accord UE-Mercosur in AFP, (07/07/2019)

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Décret n° 2019-703 du 4 juillet 2019 relatif à la lutte contre la précarité alimentaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°154 (05/07/2019)

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La France est entrée dans l'ère de la cyberguerre / Fabienne SCHMITT ; David BARROUX ; Nicolas BARRE ; Florian DEBES in Les Échos, (05/07/2019)

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Un anti-Salvini à la tête du Parlement européen / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (04/07/2019)

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Et maintenant au travail ! / Patrice MAGGIO in Nice-Matin, (04/07/2019)

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UN ACCORD, ENFIN ! / Ava DJAMSHIDI ; Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (03/07/2019)

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