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CESSATION PROGRESSIVE D'ACTIVITE

RADIATION DES CADRES

CESSATION DE FONCTIONS

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Nécessité de laisser un délai suffisant à l'agent pour reprendre ses fonctions afin de caractériser un abandon de poste / Medhi BAHOUALA in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2021)

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[article] Nécessité de laisser un délai suffisant à l'agent pour reprendre ses fonctions afin de caractériser un abandon de poste In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°10 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Medhi BAHOUALA, Auteur . - p. 489.
Mots-clés : ABANDON DE POSTE ; MISE EN DEMEURE ; RADIATION DES CADRES
Résumé : Arrêt rendu par Cour administrative d'appel de Nantes du 20 avril 2021, n° 20NT01579 : le délai fixé dans la mise en demeure de rejoindre son poste de travail adressée à l'agent absent doit être approprié, c'est-à-dire pas trop proche, à défaut de caractériser un abandon de poste et justifier la radiation des cadres de celui-ci.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756636

[article]
Titre : Nécessité de laisser un délai suffisant à l'agent pour reprendre ses fonctions afin de caractériser un abandon de poste
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Medhi BAHOUALA, Auteur
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°10
Date de parution : 01/10/2021
Article en page(s) : p. 489
Mots-clés : ABANDON DE POSTE ; MISE EN DEMEURE ; RADIATION DES CADRES
Résumé : Arrêt rendu par Cour administrative d'appel de Nantes du 20 avril 2021, n° 20NT01579 : le délai fixé dans la mise en demeure de rejoindre son poste de travail adressée à l'agent absent doit être approprié, c'est-à-dire pas trop proche, à défaut de caractériser un abandon de poste et justifier la radiation des cadres de celui-ci.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756636

L'insuffisance professionnelle s'apprécie par rapport au grade / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, 27 (26/07/2021)

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[article] L'insuffisance professionnelle s'apprécie par rapport au grade In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - 27 - 26/07/2021 [Article de périodique] / Marie-Christine de MONTECLER . - P. 1540.
Mots-clés : CESSATION DE FONCTIONS ; INAPTITUDE PHYSIQUE ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; LICENCIEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AGENT PUBLIC
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 20 juillet 2021, n° 441096. "Si un fonctionnaire exerçant des fonctions qui ne correspondent pas à son grade fait preuve d'insuffisance professionnelle, il appartient à l'administration de mettre fin à ces fonctions. Mais elle ne peut pas prononcer un licenciement pour insuffisance professionnelle en l'absence d'inaptitude de l'intéressé à exercer l'ensemble des fonctions correspondant à son grade."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741558

[article]
Titre : L'insuffisance professionnelle s'apprécie par rapport au grade
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Christine de MONTECLER
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : 27
Date de parution : 26/07/2021
Article en page(s) : P. 1540
Mots-clés : CESSATION DE FONCTIONS ; INAPTITUDE PHYSIQUE ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; LICENCIEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AGENT PUBLIC
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 20 juillet 2021, n° 441096. "Si un fonctionnaire exerçant des fonctions qui ne correspondent pas à son grade fait preuve d'insuffisance professionnelle, il appartient à l'administration de mettre fin à ces fonctions. Mais elle ne peut pas prononcer un licenciement pour insuffisance professionnelle en l'absence d'inaptitude de l'intéressé à exercer l'ensemble des fonctions correspondant à son grade."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741558

Conditions procédurales de radiation d'un agent pour abandon de poste / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°19/20 (10/05/2021)

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[article] Conditions procédurales de radiation d'un agent pour abandon de poste In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°19/20 - 10/05/2021 [Article de périodique] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur . - p. 12.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ABANDON DE POSTE ; RADIATION ; RADIATION DES CADRES
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Nantes du 20 avril 2021, n° 20NT01579 : faute pour la requérante d’avoir disposé, à la date de la radiation pour abandon de poste, d’un délai approprié pour rejoindre son poste, l'employeur public ne pouvait légalement estimer que le lien avec le service avait été rompu du fait de l’intéressée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732904

[article]
Titre : Conditions procédurales de radiation d'un agent pour abandon de poste
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°19/20
Date de parution : 10/05/2021
Article en page(s) : p. 12
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ABANDON DE POSTE ; RADIATION ; RADIATION DES CADRES
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Nantes du 20 avril 2021, n° 20NT01579 : faute pour la requérante d’avoir disposé, à la date de la radiation pour abandon de poste, d’un délai approprié pour rejoindre son poste, l'employeur public ne pouvait légalement estimer que le lien avec le service avait été rompu du fait de l’intéressée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732904

Censure marginale pour la rupture conventionnelle / François-Xavier FORT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°8 (01/03/2021)

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[article] Censure marginale pour la rupture conventionnelle In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°8 - 01/03/2021 [Article de périodique] / François-Xavier FORT . - p. 468.
Mots-clés : CESSATION DE FONCTIONS ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; AGENT PUBLIC ; DROITS ET OBLIGATIONS ; DROIT SYNDICAL ; REPRESENTANT SYNDICAL
Résumé : Commentaire développé d'une décision du Conseil constitutionnel du 15 octobre 2020, n° 2020-860-QPC. "La loi du 6 août 2019 a introduit dans le droit de la fonction publique la rupture conventionnelle afin de mettre fin à la relation de travail entre un agent public et son administration. Si le principe de ce mécanisme de cessation des fonctions n'est pas remis en cause, la faculté pour l'agent de « se faire assister par un conseiller désigné par une organisation syndicale représentative de son choix » est considérée comme méconnaissant le principe d'égalité devant la loi, relativement aux organisations syndicales".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732188

[article]
Titre : Censure marginale pour la rupture conventionnelle
Type de document : Article de périodique
Auteurs : François-Xavier FORT
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°8
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 468
Mots-clés : CESSATION DE FONCTIONS ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; AGENT PUBLIC ; DROITS ET OBLIGATIONS ; DROIT SYNDICAL ; REPRESENTANT SYNDICAL
Résumé : Commentaire développé d'une décision du Conseil constitutionnel du 15 octobre 2020, n° 2020-860-QPC. "La loi du 6 août 2019 a introduit dans le droit de la fonction publique la rupture conventionnelle afin de mettre fin à la relation de travail entre un agent public et son administration. Si le principe de ce mécanisme de cessation des fonctions n'est pas remis en cause, la faculté pour l'agent de « se faire assister par un conseiller désigné par une organisation syndicale représentative de son choix » est considérée comme méconnaissant le principe d'égalité devant la loi, relativement aux organisations syndicales".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732188

Comment tirer les conséquences de la condamnation pénale d'un agent public / Mickaël VERNE in La Lettre du cadre territorial, N° 546 (01/03/2021)

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[article] Comment tirer les conséquences de la condamnation pénale d'un agent public In La Lettre du cadre territorial - N° 546 - 01/03/2021 [Article de périodique] / Mickaël VERNE ; Cyril AUGER . - p. 48-50.
Mots-clés : RADIATION DES CADRES ; AGENT PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; ADMINISTRATION ; CASIER JUDICIAIRE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTIONNAIRE
Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 10 décembre 2020, n° 437034 : quand un agent est condamné pénalement, les effets induits sur sa position administrative peuvent être variables ; la radiation des cadres en est une, mais ne s'applique pas toujours automatiquement - explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727858

[article]
Titre : Comment tirer les conséquences de la condamnation pénale d'un agent public
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mickaël VERNE ; Cyril AUGER
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 546
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 48-50
Mots-clés : RADIATION DES CADRES ; AGENT PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; ADMINISTRATION ; CASIER JUDICIAIRE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTIONNAIRE
Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 10 décembre 2020, n° 437034 : quand un agent est condamné pénalement, les effets induits sur sa position administrative peuvent être variables ; la radiation des cadres en est une, mais ne s'applique pas toujours automatiquement - explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727858

Modalités de reclassement d'un ancien militaire intégrant une fonction civile / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)

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La seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)

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Obligations pour l'employeur public de tirer les conséquences d'une condamnation pénale, même d'interdiction temporaire d'exercice d'un agent / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)

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Réintégration d'un agent illégalement évincé au temps du coronavirus / Francis MALLOL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (05/10/2020)

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Le détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux) / Cyril AUGER in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)

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Limite d'âge et refus discrétionnaire de prolongation d'activité dans l'intérêt du service in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)

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La fin de fonctions des agents par rupture conventionnelle / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2523-2524 (13/07/2020)

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La rupture conventionnelle / Coordination régionale des centres de gestion d'Occitanie (07/2020)

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Abandon de poste en congé maladie : un arrêt de travail présentant des éléments nouveaux neutralise l'avis favorable à la reprise de fonction in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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Abandon de poste : la mise en demeure ne peut légalement précéder la constatation de l'absence in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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La rupture conventionnelle dans la fonction publique est effective depuis le 1er janvier 2020 / Anne WALGENWITZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (10/02/2020)

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La démission des agents territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°170 (01/02/2020)

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Le recrutement sur les emplois fonctionnels et de cabinet / Sandra GARAUDET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Le projet de décret relatif à l'indemnité de rupture conventionnelle dans la fonction publique / Anne WALGENWITZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (25/11/2019)

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Conséquences du retrait de la décision admettant un agent à la retraite / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Dossier spécial : statut commenté de la loi n° 2019-827 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°9 (01/09/2019)

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Dix questions statutaires sur les emplois fonctionnels dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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Dix questions sur le compte-épargne temps dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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Elections - Les droits et les obligations des agents territoriaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)

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La radiation des cadres pour abandon de poste in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n°7-8 (01/07/2019)

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La cessation définitive de fonctions des contractuels / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

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Agents publics. Casier judiciaire : la procédure de radiation des cadres / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2452 (11/02/2019)

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La renonciation n'est pas rétroactive en droit administratif (en principe !) / Pierre BOURDON in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (14/01/2019)

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Radiation des cadres pour abandon de poste d'un fonctionnaire en congé de maladie in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2019)

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Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°43 (17/12/2018)

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Radiation des cadres : quel contrôle de cassation sur la sanction ? / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (26/11/2018)

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Le licenciement des agents territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°156 (01/11/2018)

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Une mention figurant au bulletin n° 2 du casier judiciaire d’un fonctionnaire peut-elle suffire à justifier la radiation des cadres ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2018)

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Pas de radiation des cadres sans décision préalable / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°36 (29/10/2018)

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Des manquements managériaux tolérés par l'employeur ne justifient pas une révocation in La Lettre de l'employeur territorial, 1601 (16/10/2018)

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La prolongation d'un arrêt de travail sans éléments nouveaux crée un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1601 (16/10/2018)

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Le silence de l'employeur sur une démission le dessaisit in La Lettre de l'employeur territorial, 1600 (09/10/2018)

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Statut. Emplois fonctionnels : le recrutement et la cessation des fonctions / Marjorie ABBAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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Abandon de poste de l'agent en congé de maladie : une nouvelle pathologie impose de renouveler la procédure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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Abandon de poste : la légalité du délai pour reprendre les fonctions s'apprécie au regard de la date de réception de la mise en demeure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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Consulter n'est pas convoquer : l'instance rendant un avis sur l'insuffisance professionnelle d'un agent n'a pas à l'entendre / Philippe GRIMAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2018)

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L'insuffisance professionnelle peut être appréciée au regard de fonctions auxquelles l'agent a été irrégulièrement nommé / Samuel DYENS in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2018)

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Procédure disciplinaire (1ère partie) - Le déclenchement des poursuites in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°9 (01/09/2018)

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Quel employeur public doit supporter la charge de l'indemnisation du fonctionnaire privé d'emploi ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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Intérêt pour agir d'un fonctionnaire contre sa mise à la retraite pour invalidité / Carine BIGET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°28 (06/08/2018)

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Le recrutement sur une base légale erronée d'un DGS ne permet pas d'invoquer le moyen tiré de la perte de confiance pour s'en séparer / Philippe JACQUEMOIRE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2018)

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Abandon de poste : passé le délai fixé par la mise en demeure, les justifications sont vaines in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Mettre en demeure un agent de reprendre le service dès le lendemain n'entache pas forcément d'illégalité sa radiation pour abandon de poste in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Fin de la théorie de l'inexistence pour les actes maintenant un agent contractuel en activité au-delà de la limite d'âge / Christelle ORIOL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (30/04/2018)

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Un congé de maladie non contesté ne peut pas entrainer un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1575 (20/03/2018)

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Une mise en demeure de reprise pendant un congé bonifié ne permet pas un licenciement in La Lettre de l'employeur territorial, 1572 (27/02/2018)

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Contentieux du droit de la fonction publique et des ressources humaines / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (26/02/2018)

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L'agent sur le point d'être licencié doit avoir le temps de préparer sa défense in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°5 (12/02/2018)

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Sanctions disciplinaires, incompatibilité des mentions du casier judiciaire avec les missions : ça ne suffit plus ! / Jennifer RIFFARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)

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L'exceptionnelle radiation des cadres d'un général trop bavard / CHARRUAU Jimmy in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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Prolongation d'activité après la limite d'âge : comment apprécier cette dernière ? / Jean-Philippe ARRUEBO-MANNIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (15/01/2018)

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Quelles sont les possibilités qu'ont les agents d'exercer des activités privées lucratives ? / Hélène LELEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2393 (04/12/2017)

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Quelles sont les conditions pour bénéficier du congé pour raison opérationnelle pour les sapeurs-pompiers professionnels ? / Vincent DAUMAS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°12 (01/12/2017)

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Les collaborateurs de cabinet / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

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Un agent peut-il être radié des cadres pour abandon de poste même s'il se prévaut d'un nouvel avis d'arrêt de travail dépourvu d'éléments nouveaux ? / Olivier HENRARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)

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La cessation non spontanée par les élus municipaux de leurs fonctions / Patrick MOZOL in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

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Radiation des effectifs de la fonction publique... et après ? / Jean-Simon LAVAL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (02/10/2017)

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Droit de l'Union européenne et recours recurrent à des CDD : le droit à réparation des agents contractuels territoriaux précisé / Philippe ROUQUET in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2017)

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Eviction illégale et demande de réparation : l'appréciation concrète du préjudice subi in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2017)

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La mise en demuere préalable à une radiation pour abandon de poste doit-elle mentionner explicitement l'absence de garanties disciplinaires in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2017)

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La mutation interne in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°9 (01/09/2017)

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On ne transige pas sur les droits des agents publics in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°24 (10/07/2017)

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Abandon de poste : ne pas préciser que la radiation des cadres interviendra sans procédure disciplinaire prive l'agent d'une garantie. in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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Un certificat médical sans éléments nouveaux sur l'état de santé de l'agent justifie sa radiation in La Lettre de l'employeur territorial, 1541 (13/06/2017)

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Le contentieux du licenciement pour perte d'emploi des contractuels : l'un et le multiple / Sylvain NIQUEGE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (29/05/2017)

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Un agent qui n'est plus couvert par un arrêt de travail doit déférer aux ordres de reprise de son employeur in La Lettre de l'employeur territorial, 1531 (04/04/2017)

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L'exercice d'activités privées par les agents ayant cessé leurs fonctions in La Lettre de l'employeur territorial, 1529 (21/03/2017)

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Pas de démission implicite d'un agent / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2356 (06/03/2017)

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Pas de radiation des cadres pour abandon de poste avant l'expiration du délai de retrait de la mise en demeure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2017)

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L'annonce de la réussite d'un concours exclut tout abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1525 (21/02/2017)

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La malveillance justifie une retraite d'office in La Lettre de l'employeur territorial, 1523 (07/02/2017)

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Sanction - Décision non créatrice de droits - Retrait in Droit administratif, 2 (01/02/2017)

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Conventionnalité du cumul pension-rente d'invalidité in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (23/01/2017)

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Le licenciement d'un agent contractuel et la théorie des opérations complexes / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (16/01/2017)

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Cumul d’activités et départs dans le privé : que dit le projet de décret ? / Brigitte MENGUY (25/11/2016)

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Des départs en retraite plus tardifs et des montants limités in La Lettre de l'employeur territorial, 1511 (02/11/2016)

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La démission d'un adjoint in Vie communale et départementale (La), N°1056B (01/11/2016)

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Un abandon de poste illégal empêche toute indemnisation in La Lettre de l'employeur territorial, 1509 (18/10/2016)

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Un congé de maladie n'est pas incompatible avec un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1509 (18/10/2016)

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Une démission non consentie est irrégulière in La Lettre de l'employeur territorial, 1509 (18/10/2016)

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Le renouvellement injustifié de congés de maladie fonde un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1506 (27/09/2016)

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Une composition irrégulière de la commission de réforme prive la radiation de fondement in La Lettre de l'employeur territorial, 1505 (20/09/2016)

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Caractérisation de l'abandon de poste / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (12/09/2016)

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Jugement du tribunal administratif de Nice du 30 juin 2016, n° 1404683, CONTENTIEUX DE LA FONCTION PUBLIQUE – Contentieux de l’indemnité – Délais anormalement longs pour régulariser la situation d’un fonctionnaire – Faute de nature à engager la responsabilité de la collectivité publique in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°32 (01/09/2016)

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La cessation de fonction des agents contractuels / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2330 (29/08/2016)

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Licenciement justifié d'un directeur de la culture pour insuffisance managériale / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°27 (25/07/2016)

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La démission des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2324 (04/07/2016)

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Le refus d'une démission n'empêche pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1497 (28/06/2016)

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Intérêt pour agir en matière de refus d'octroi d'un congé spécial in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°22 (20/06/2016)

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La démission des agents territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°130-131 (01/06/2016)

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Absences récurrentes : de l'obligation de réitérer les mises en demeure avant de conclure à l'abandon de poste in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)

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Dispute sur l'abandon de poste / Alexis ZARCA in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)

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Pas de radiation sans avertissement à l'issue d'une disponibilité in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°8 (07/03/2016)

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Le maintien en service au-delà de la limite d'âge n'est pas un droit in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Mise en demeure imprécise de faire un choix : l'abandon de poste n'est pas caractérisé in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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