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[article]
Titre : A Cagnes, taux inchangés et réduction de personnel - Confrontée à la crise, alors qu'elle a déjà peu de recettes et de dotations de l'État, la commune diminue encore ses dépenses et s'efforce de maintenir un maximum d'investissements. Type de document : Article de presse Auteurs : Laurent QUILICI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 24/02/2021 Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; FISCALITE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; SUPPRESSION DE POSTE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; INVESTISSEMENT ; NEGRE LOUIS Résumé : CAGNES-SUR-MER Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724983 [article] A Cagnes, taux inchangés et réduction de personnel - Confrontée à la crise, alors qu'elle a déjà peu de recettes et de dotations de l'État, la commune diminue encore ses dépenses et s'efforce de maintenir un maximum d'investissements. In Nice-Matin - 24/02/2021 [Article de presse] / Laurent QUILICI.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; FISCALITE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; SUPPRESSION DE POSTE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; INVESTISSEMENT ; NEGRE LOUIS Résumé : CAGNES-SUR-MER Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724983 Licenciement pour motif économique et alternatives / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3197 (19/02/2021)
[article] Licenciement pour motif économique et alternatives In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3197 - 19/02/2021 [Article de périodique] / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD . - p. 20-26.
Mots-clés : LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; CESSATION D'ACTIVITE ; CRISE ECONOMIQUE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ACCORD COLLECTIF
activite partielle de longue dureeRésumé : La crise sanitaire engendrée par la Covid-19 a fragilisé de nombreuses structures du secteur sanitaire et social, pouvant être amenées à envisager le licenciement pour motif économique. Ce dossier brosse un tableau de ce licenciement et de ses modalités, mais présente également les alternatives qui existent et permettent d'adapter son activité sans supprimer d'emplois. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724941 [article]
Titre : Licenciement pour motif économique et alternatives Type de document : Article de périodique Auteurs : Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires Numéro : N°3197 Date de parution : 19/02/2021 Article en page(s) : p. 20-26 Mots-clés : LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; CESSATION D'ACTIVITE ; CRISE ECONOMIQUE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ACCORD COLLECTIF
activite partielle de longue dureeRésumé : La crise sanitaire engendrée par la Covid-19 a fragilisé de nombreuses structures du secteur sanitaire et social, pouvant être amenées à envisager le licenciement pour motif économique. Ce dossier brosse un tableau de ce licenciement et de ses modalités, mais présente également les alternatives qui existent et permettent d'adapter son activité sans supprimer d'emplois. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724941 Fonction publique : les employeurs vont participer aux frais de mutuelle / Diane POUPEAU (18/02/2021)
Titre : Fonction publique : les employeurs vont participer aux frais de mutuelle Type de document : Document web Auteurs : Diane POUPEAU Source : Le Média Social Année : 18/02/2021 Pages : 3 p. Mots-clés : MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; CONTRACTUEL ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR ; SANTE ; PREVOYANCE Résumé : "Une ordonnance prévoit la participation des employeurs publics aux frais de protection sociale complémentaire en matière de santé et de prévoyance. Mais patience : l'entrée en vigueur de cette mesure s'étale jusqu'en janvier 2026." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724602 Fonction publique : les employeurs vont participer aux frais de mutuelle [Document web] / Diane POUPEAU . - 18/02/2021 . - 3 p.
Mots-clés : MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; CONTRACTUEL ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR ; SANTE ; PREVOYANCE Résumé : "Une ordonnance prévoit la participation des employeurs publics aux frais de protection sociale complémentaire en matière de santé et de prévoyance. Mais patience : l'entrée en vigueur de cette mesure s'étale jusqu'en janvier 2026." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724602 La participation des employeurs au financement de la protection sociale complémentaire deviendra obligatoire dans les collectivités entre 2024 et 2026 / Franck LEMARC (18/02/2021)
Accompagne Ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°42 (18/02/2021)![]()
Titre : La participation des employeurs au financement de la protection sociale complémentaire deviendra obligatoire dans les collectivités entre 2024 et 2026 Type de document : Document web Auteurs : Franck LEMARC Source : Maire.info Année : 18/02/2021 Pages : 1 p. Mots-clés : PROTECTION SOCIALE ; MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR Résumé : L'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique consacre l'obligation, pour les employeurs publics, de financer une complémentaire santé pour leurs personnels à hauteur de 50 % au moins. Dans la fonction publique de lÉtat et la fonction publique hospitalière, la PSC deviendra obligatoire au 1er janvier 2022. Dans la territoriale, ce sera le 1er janvier 2026 pour la complémentaire santé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724490 La participation des employeurs au financement de la protection sociale complémentaire deviendra obligatoire dans les collectivités entre 2024 et 2026 [Document web] / Franck LEMARC . - 18/02/2021 . - 1 p.
Accompagne Ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°42 (18/02/2021)![]()
Mots-clés : PROTECTION SOCIALE ; MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR Résumé : L'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique consacre l'obligation, pour les employeurs publics, de financer une complémentaire santé pour leurs personnels à hauteur de 50 % au moins. Dans la fonction publique de lÉtat et la fonction publique hospitalière, la PSC deviendra obligatoire au 1er janvier 2022. Dans la territoriale, ce sera le 1er janvier 2026 pour la complémentaire santé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724490 Les élus du Département solidaires avec les salariés de Lafarge à Contes in Nice-Matin, (16/02/2021)
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Titre : Les élus du Département solidaires avec les salariés de Lafarge à Contes Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/02/2021 Mots-clés : CONTES ; ENTREPRISE ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; RESTRUCTURATION DES ENTREPRISES Résumé : De nombreux emplois sont menacés chez Lafarge à Contes. (Photo Eric Ottino) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724151 [article] Les élus du Département solidaires avec les salariés de Lafarge à Contes In Nice-Matin - 16/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CONTES ; ENTREPRISE ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; RESTRUCTURATION DES ENTREPRISES Résumé : De nombreux emplois sont menacés chez Lafarge à Contes. (Photo Eric Ottino) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724151 L'exécutif n'en fait "pas suffisamment" pour les jeunes aux yeux des Français. / Pierre-Alain FURBURY ; Alain RUELLO ; Marie-Christine CORBIER in Les Échos, (16/02/2021)
PermalinkCDIsation en cours de contrat : le juge continue à déjouer les stratégies de contournement des employeurs / Aurélie VIROT-LANDAIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (15/02/2021)
PermalinkA Sciences Po, la bataille pour la succession de Frédéric Mion a déjà commencé. / Caroline BEYER ; Marie-Estelle PECH ; Laurent MARCAILLOU in Le Figaro, (15/02/2021)
PermalinkLafarge : " Ça va être une catastrophe crescendo " / Eric GALLIANO ; Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (13/02/2021)
PermalinkDeux écoles manifestent contre des suppressions de classes. / Grégoire CORNET in Nice-Matin, (12/02/2021)
PermalinkInsertion - Les addicts du Tapaj / David PROCHASSON in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3196 (12/02/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkInaptitude. Un tremplin vers un nouveau métier, avant d'être reclassé / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2551 (08/02/2021)
PermalinkLa mobilité des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2551 (08/02/2021)
PermalinkPermalinkLafarge ferme son usine de ciment près de Nice in AFP, (05/02/2021)
PermalinkPlans sociaux, détresse : les autres victimes de la Covid / Yann DELANOË in Nice-Matin, (05/02/2021)
PermalinkLe PS doit se remettre à la diète in Aujourd'hui en France, (05/02/2021)
PermalinkQuestions/ Réponses à lattention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de lEtat de lévolution de lépidémie de Covid-19 (05/02/2021)
PermalinkPermalinkLes employeurs appelés à mieux faire respecter le télétravail. in Les Échos, (03/02/2021)
PermalinkLa terrible vengeance de l' ingénieur licencié in Nice-Matin, (30/01/2021)
PermalinkVaccin Sanofi. L'échec après les chèques. in Libération, (30/01/2021)
PermalinkDe l'articulation entre le reclassement d'un agent contractuel et la liquidation d'une régie / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (25/01/2021)
PermalinkVers une approche plus protectrice des droits et garanties des agents contractuels démissionnaires / Thomas GROS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (25/01/2021)
PermalinkL'emploi menacé dans l'hôtellerie azuréenne / Eric GALLIANO ; Franck LECLERC in Nice-Matin, (18/01/2021)
Permalink44 postes supprimés aux impôts : la CGT appelle au boycott in Nice-Matin, (15/01/2021)
PermalinkL'étrange licenciement de Jérôme Salomon / Jean-Michel DECUGIS in Aujourd'hui en France, (15/01/2021)
PermalinkFonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2547 (11/01/2021)
PermalinkPermalinkPanorama des principales mesures de la loi de Transformation de la Fonction publique (8/01/2021)
PermalinkDécret n° 2021-8 du 5 janvier 2021 relatif aux modalités de réalisation et au contenu du diagnostic social et financier effectué dans le cadre d'une procédure judiciaire aux fins de résiliation du bail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°6 (07/01/2021)
PermalinkLe jour de carence finalement suspendu jusquau 31 mars, sans rétroactivité / Julie KRASSOVSKY (07/01/2021)
PermalinkLe raz-demarée qui vient / Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Thomas MOREL in Valeurs actuelles, (07/01/2021)
PermalinkLa seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)
PermalinkL'absence de formation des agents frappés d'inaptitude physique, obstacle au reclassement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, 1 (01/01/2021)
PermalinkDes clarifications sur les commissions administratives paritaires / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 544 (01/01/2021)
PermalinkProcédure de rupture conventionnelle et méconnaissance du principe d'égalité entre organisations syndicales in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, 1 (01/01/2021)
PermalinkPermalinkLOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 315 (30/12/2020)
PermalinkDéserts médicaux : en milieu rural, les défis de la médecine du travail / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2545/2546 (21/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1598 du 16 décembre 2020 portant relèvement du salaire minimum de croissance in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (17/12/2020)
PermalinkPermalinkMarseille : Michèle Rubirola jette l'éponge. / Pierre SAINT-GILLES ; Arthur BERDAH in Le Figaro, (16/12/2020)
Permalink102 emplois menacés par la fermeture du fabricant d'implants Integra à Biot / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (15/12/2020)
PermalinkPlan social chez IBM : la CGT 06 annonce des "actions". in Nice-Matin, (14/12/2020)
PermalinkLes DRH des collectivités partiellement satisfaits de la suspension du jour de carence / Emmanuel FRANCK (09/12/2020)
PermalinkAssistance du fonctionnaire durant une rupture conventionnelle : la décision du Conseil constitutionnel du 15 octobre 2020 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2020)
Permalink"Il faut amplifier la lutte contre les discriminations" / Leila de COMARMOND in Les Échos, (01/12/2020)
PermalinkPlans sociaux : le Covid-19 a-t-il bon dos ? / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N° 407 (01/12/2020)
PermalinkPermalinkCongé paternité, mi-temps thérapeutique, longue maladie... De nouvelles dispositions dans la fonction publique / Ludovic GALTIER (26/11/2020)
PermalinkCes territoires qui prennent la première vague de plans sociaux. / Laurence ALBERT ; Laurent THEVENIN ; Claire GARNIER in Les Échos, (25/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalink" On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune / Laurie MONIEZ in Le Monde, (14/11/2020)
PermalinkBridgestone à Béthune c'est terminé in Nice-Matin, (13/11/2020)
PermalinkLa fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. / Nicole BUYSE in Les Échos, (10/11/2020)
PermalinkRessources humaines. L'égalité et la cohésion à l'épreuve de la diversification des statuts / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)
PermalinkLe reconfinement met plus de 50 hôtels en sommeil in Nice-Matin, (05/11/2020)
PermalinkPermalinkLe recrutement d'agents contractuels dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkAssurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°11 (01/11/2020)
PermalinkUn club, pour accompagner les parents demandeurs d'asile / Judith CHETRIT in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkLe contrat de projet / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 11 (01/11/2020)
PermalinkUn emploi à temps incomplet peut être permanent, et l'agent vacataire qui l'occupe chaque année requalifié en agent public contractuel in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)
PermalinkHarcèlement sexuel au travail (01/11/2020)
PermalinkL'incompétence managériale s'apprécie au regard des fonctions pour lesquelles l'agent a été recruté ou correspondant à son grade in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)
PermalinkRecrutement en CDD, avantage financier illégal et décision créatrice de droits in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)
PermalinkTransformation de CDD en CDI : le dispositif ne s'applique pas aux activités accessoires d'un agent titulaire in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)
PermalinkPermalinkContrariété à la constitution d'une discrimination syndicale in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (26/10/2020)
PermalinkPermalinkRessources humaines. Lutte contre les violences sexistes et sexuelles, où en est-on ? / Maud PARNADEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2537 (26/10/2020)
PermalinkLicenciement pour insuffisance professionnelle : pas d'obligation de communiquer avant le conseil de discipline le rapport de l'autorité l'ayant saisi in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (19/10/2020)
PermalinkUn minimum hebdomadaire de télétravail quand il est possible / Leila de COMARMOND in Les Échos, (16/10/2020)
PermalinkOpéra : la danseuse Gaëla Pujol gagne contre la Ville / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (15/10/2020)
PermalinkAirbus va réduire ses effectifs sans licenciement sec en France. / Bruno TREVIDIC in Les Échos, (13/10/2020)
PermalinkAvec la crise sanitaire, les tensions sur l'emploi en Ehpad s'aggravent. / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro Economie, (13/10/2020)
PermalinkAvis fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de ladministration générale de la république sur le projet de loi (n° 3360) de finances pour 2021. Tome IX Transformation et fonction publiques fonction publique / Emile CHALAS (13/10/2020)
PermalinkContrôle du juge sur un refus de titularisation en fin de stage / Mickaël LAVAINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°33 (12/10/2020)
PermalinkUn plan de licenciements au Radisson Hôtel & Thalasso in Nice-Matin, (09/10/2020)
PermalinkCirculaire n° NOR : TFPF2026803C du 7 octobre 2020 relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat dans le cadre de la crise sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°245 (08/10/2020)
PermalinkAéronautique : 600 suppressions d'emplois chez AAA in Nice-Matin, (07/10/2020)
PermalinkInaptitude. le sport, un soutien précieux des parcours de requalification / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)
PermalinkRéintégration d'un agent illégalement évincé au temps du coronavirus / Francis MALLOL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (05/10/2020)
PermalinkPermalinkLe détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux) / Cyril AUGER in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)
PermalinkFin de l'activité partielle : quelles conséquences ? / Frédéric CONSEIL in L'Assmat, N°185 (01/10/2020)
PermalinkLa prise en charge des frais liés au télétravail / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
PermalinkL'Administration peut-elle légalement refuser de renouveler le CDD d'un agent enceinte ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (21/09/2020)
PermalinkPermalinkActivité partielle de longue durée : le gouvernement fait un geste pour les employeurs. / Alain RUELLO in Les Échos, (11/09/2020)
PermalinkGérer la neutralité dans les entreprises et les associations / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3175 (11/09/2020)
PermalinkHarcèlement moral entre collègues : la responsabilité de l'employeur peut être engagée / Virginie FLEURY (08/09/2020)
PermalinkLe grade, garde-fou du licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)
PermalinkLa rupture conventionnelle / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2020)
PermalinkPrévention - Les données, un nouvel atout pour améliorer la santé au travail / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2529 (31/08/2020)
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