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CESSATION D'ACTIVITE |
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" On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune / Laurie MONIEZ in Le Monde, (14/11/2020)
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Titre : " On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune - Le fabricant de pneus, qui emploie 863 personnes, assure avoir déjà identifié une dizaine d' offres potentielles de reprise Type de document : Article de presse Auteurs : Laurie MONIEZ Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 14/11/2020 Mots-clés : USINE ; CESSATION D'ACTIVITE ; PANNIER-RUNACHER AGNES ; PLAN SOCIAL ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; SYNDICAT ; BERTRAND XAVIER ; LE PEN MARINE ; RESEAUX SOCIAUX Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715256 [article] " On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune - Le fabricant de pneus, qui emploie 863 personnes, assure avoir déjà identifié une dizaine d' offres potentielles de reprise In Le Monde - 14/11/2020 [Article de presse] / Laurie MONIEZ.La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. / Nicole BUYSE in Les Échos, (10/11/2020)
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Titre : La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. Type de document : Article de presse Auteurs : Nicole BUYSE Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 10/11/2020 Mots-clés : LILLE ; HAUTS-DE-FRANCE ; CESSATION D'ACTIVITE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; FRONTIERE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; COVID 19 ; CONFINEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714882 [article] La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. In Les Échos - 10/11/2020 [Article de presse] / Nicole BUYSE.
Mots-clés : LILLE ; HAUTS-DE-FRANCE ; CESSATION D'ACTIVITE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; FRONTIERE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; COVID 19 ; CONFINEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714882
Titre : Cessation d'activité des agents publics territoriaux Type de document : Ouvrage Auteurs : Stéphane GUERARD Editeur : PARIS : DALLOZ OUVRAGES Année : 01/11/2018 Pages : 228 p. Mots-clés : CESSATION D'ACTIVITE ; FONCTIONNAIRE ; RETRAITE ; ABANDON DE POSTE ; DEMISSION ; SUPPRESSION DE POSTE ; NON RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; FONCTION PUBLIQUE Résumé : Cet ouvrage traite de façon détaillée et actualisée de la cessation d'activité des agents publics en abordant les pertes de la qualité de fonctionnaire du fait des textes et la retraite, l'abandon de poste et la démission ainsi que la suppression de poste, le non-renouvellement et le licenciement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=665374 Cessation d'activité des agents publics territoriaux [Ouvrage] / Stéphane GUERARD . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/11/2018 . - 228 p.
ISBN : 978-2-247-18617-4
Mots-clés : CESSATION D'ACTIVITE ; FONCTIONNAIRE ; RETRAITE ; ABANDON DE POSTE ; DEMISSION ; SUPPRESSION DE POSTE ; NON RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; FONCTION PUBLIQUE Résumé : Cet ouvrage traite de façon détaillée et actualisée de la cessation d'activité des agents publics en abordant les pertes de la qualité de fonctionnaire du fait des textes et la retraite, l'abandon de poste et la démission ainsi que la suppression de poste, le non-renouvellement et le licenciement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=665374 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13972-1 C13972 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet-elle au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2018)
[article] Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet-elle au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°9 - 01/09/2018 [Article de périodique] / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER ; Bernard POUJADE . - p. 598-602.
Mots-clés : FONCTIONNAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; MANDAT ELECTORAL ; DISPONIBILITE ; REINTEGRATION ; CODE DU TRAVAIL ; DUREE Résumé : Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi. Conseil d'Etat du 20 février 2018 - Req n°401731. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651737 [article]
Titre : Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet-elle au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Emmanuelle CORTOT-BOUCHER ; Bernard POUJADE Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°9 Date de parution : 01/09/2018 Article en page(s) : p. 598-602 Mots-clés : FONCTIONNAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; MANDAT ELECTORAL ; DISPONIBILITE ; REINTEGRATION ; CODE DU TRAVAIL ; DUREE Résumé : Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi. Conseil d'Etat du 20 février 2018 - Req n°401731. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651737
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Titre : " Les petits s'en prennent toujours plein la gueule" - La menace de fermeture du Carrefour contact Pasteur-Gassin, à Nice, est vivement critiquée par les habitants du quartier qui dénoncent la disparition d'un commerce de proximité Type de document : Article de presse Auteurs : Célia MALLECK Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 22/05/2018 Mots-clés : NICE ; PASTEUR ; COMMERCE DE PROXIMITE ; CESSATION D'ACTIVITE Résumé : Selon le directeur, la fermeture définitive du magasin sera confirmée dans deux semaines, (Photo Franck Fernandes) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632193 [article] " Les petits s'en prennent toujours plein la gueule" - La menace de fermeture du Carrefour contact Pasteur-Gassin, à Nice, est vivement critiquée par les habitants du quartier qui dénoncent la disparition d'un commerce de proximité In Nice-Matin - 22/05/2018 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : NICE ; PASTEUR ; COMMERCE DE PROXIMITE ; CESSATION D'ACTIVITE Résumé : Selon le directeur, la fermeture définitive du magasin sera confirmée dans deux semaines, (Photo Franck Fernandes) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632193 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux. Les modalités de contrôle précisées in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3059 (04/05/2018)
PermalinkDécret n° 2018-307 du 26 avril 2018 abrogeant le décret n° 95-473 du 24 avril 1995 relatif à la cessation progressive d'activité des agents titulaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à caractère administratif et pris pour l'application de l'ordonnance n° 82-298 du 31 mars 1982 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (28/04/2018)
PermalinkDécret n° 2018-308 du 26 avril 2018 abrogeant le décret n° 84-1021 du 21 novembre 1984 portant application de l'article 6 de la loi n° 84-7 du 3 janvier 1984 créant un fonds de compensation des cessations progressives d'activité des personnels des collectivités locales et de leurs établissements publics non hospitaliers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (28/04/2018)
PermalinkInstruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l'indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité (01/04/2016)
PermalinkMise en demeure imprécise de faire un choix : l'abandon de poste n'est pas caractérisé in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)
PermalinkMise en demeure pour abandon de poste : pas de réception, pas de radiation in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)
PermalinkFonction publique territoriale : questions d'actualité / Yvon GOUTAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2015)
PermalinkRenforcement du suivi médical des agents exposés à certaines substances dangereuses pour leur santé in La Lettre de l'employeur territorial, 1457 (08/09/2015)
PermalinkFaut-il maintenir une ICPE en activité pour un motif purement écologique ? / Jean-Marc FAVRET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (05/05/2014)
PermalinkUne décision de refus de maintien en activité doit être motivée in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (14/04/2014)
PermalinkLe titulaire d'un emploi fonctionnel qui, à la fin de son détachement, opte pour le versement d'une indemnité de licenciement, peut-il être considéré comme involontairement pruivé d'emploi ? / Bertrand DACOSTA in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 12 (2013 Décembre)
PermalinkDétachement, compétence et prolongation d'activité / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2013 17 juin)
PermalinkCessation d'activités. Le préfet ne peut pas refuser de fixer l'usage du futur du site in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5708 ; 5708, cahier détaché (2013 19 avril)
PermalinkExiste-t-il un délai maximum entre la notification de mise à l'arrêt d'une installation classée et la cessation d'activité entraînant la libération des terrains? / Suzanne VON COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2013 Avril)
PermalinkExploitations de carrières : la remise en état ne respectait pas les prescriptions de l'arrêté préfectoral in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5654; cahier détaché 1 (2012 6 avril)
PermalinkAAH : les nouvelles règles d'évaluation des ressources / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 20 (2011 mars)
PermalinkLa retraite des fonctionnaires territoriaux en 10 questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2045 (2010 20 septembre)
PermalinkRetraite des agents territoriaux : les grands principes actuellement applicables in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 5 (2010 mai)
PermalinkCirculaire du 18 octobre 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (2006 30 janvier)
PermalinkCirculaire du 18 octobre 2005 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5339, supplément (2006 24 mars)
PermalinkCONGE SPECIAL : LES DST ET DGST SONT CONCERNES in Technicités, n° 71 (2004 8 juin)
PermalinkCirculaire DSS/2 C n° 2003-456 du 23 septembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/41 (2003 25 octobre)
PermalinkEMPLOIS FONCTIONNELS : UN LICENCIEMENT SUR MESURE in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 78 (2003 octobre)
PermalinkPermalinkCirculaire DGEFP n° 2000-23 du 10 octobre 2000 in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 2001/1 (2001 20 janvier)
PermalinkLES FACILITES HORAIRES DONNEES AUX ELUS LOCAUX in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 138 (2001 juillet-août)
PermalinkCirculaire du 29 novembre 2000 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 4/1582 (2001 29 janvier)
PermalinkCirculaire du 29 novembre 2000 in Sécurité civile et industrielle, n° 476 (2001 1er trimestre)
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