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CESSATION D'ACTIVITE

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Contes : la cimenterie Lafarge sous pression ? / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (11/06/2021)

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[article]
Titre : Contes : la cimenterie Lafarge sous pression ? - Elle doit cesser son exploitation le 31 décembre, mettant sur la paille 65 salariés. C'était sans compter sur la ténacité d'un repreneur déclaré, soutenue par l'État et par certains politiques. - Les projets d'Audemard, les doutes e Lafarge - Dominique Estrosi-Sassone fait le forcing
Type de document : Article de presse
Auteurs : Olivier FAZIO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/06/2021
Mots-clés : CONTES ; RESTRUCTURATION DES ENTREPRISES ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; CESSATION D'ACTIVITE ; ESTROSI-SASSONE DOMINIQUE ; TUJAGUE FRANCIS ; OLHARAN SEBASTIEN
Résumé : La société Audemard, repreneur affiché et déclaré de l'intégralité de la cimenterie de Contes, a fait une offre chiffrée à la direction de Lafarge France. Ils ont dans le même temps rencontré une partie des salariés impactés, à l'espace Jean-Ferrat de Drap (Photo O. F.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736551

[article] Contes : la cimenterie Lafarge sous pression ? - Elle doit cesser son exploitation le 31 décembre, mettant sur la paille 65 salariés. C'était sans compter sur la ténacité d'un repreneur déclaré, soutenue par l'État et par certains politiques. - Les projets d'Audemard, les doutes e Lafarge - Dominique Estrosi-Sassone fait le forcing In Nice-Matin - 11/06/2021 [Article de presse] / Olivier FAZIO.
Mots-clés : CONTES ; RESTRUCTURATION DES ENTREPRISES ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; CESSATION D'ACTIVITE ; ESTROSI-SASSONE DOMINIQUE ; TUJAGUE FRANCIS ; OLHARAN SEBASTIEN
Résumé : La société Audemard, repreneur affiché et déclaré de l'intégralité de la cimenterie de Contes, a fait une offre chiffrée à la direction de Lafarge France. Ils ont dans le même temps rencontré une partie des salariés impactés, à l'espace Jean-Ferrat de Drap (Photo O. F.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736551

Licenciement pour motif économique et alternatives / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3197 (19/02/2021)

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[article] Licenciement pour motif économique et alternatives In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3197 - 19/02/2021 [Article de périodique] / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD . - p. 20-26.
Mots-clés : LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CORONAVIRUS ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; CESSATION D'ACTIVITE ; CRISE ECONOMIQUE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ACCORD COLLECTIF
activite partielle de longue duree
Résumé : La crise sanitaire engendrée par la Covid-19 a fragilisé de nombreuses structures du secteur sanitaire et social, pouvant être amenées à envisager le licenciement pour motif économique. Ce dossier brosse un tableau de ce licenciement et de ses modalités, mais présente également les alternatives qui existent et permettent d'adapter son activité sans supprimer d'emplois.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724941

[article]
Titre : Licenciement pour motif économique et alternatives
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3197
Date de parution : 19/02/2021
Article en page(s) : p. 20-26
Mots-clés : LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CORONAVIRUS ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; CESSATION D'ACTIVITE ; CRISE ECONOMIQUE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ACCORD COLLECTIF
activite partielle de longue duree
Résumé : La crise sanitaire engendrée par la Covid-19 a fragilisé de nombreuses structures du secteur sanitaire et social, pouvant être amenées à envisager le licenciement pour motif économique. Ce dossier brosse un tableau de ce licenciement et de ses modalités, mais présente également les alternatives qui existent et permettent d'adapter son activité sans supprimer d'emplois.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724941

Motion suite à l'annonce de la fermeture de l'usine de ciment Lafarge-Holcim à Contes. in Patriote Côte d'azur, N°384 (19/02/2021)

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[article]
Titre : Motion suite à l'annonce de la fermeture de l'usine de ciment Lafarge-Holcim à Contes.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Patriote Côte d'azur
Numéro : N°384
Date de parution : 19/02/2021
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONTES ; USINE ; CESSATION D'ACTIVITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724587

[article] Motion suite à l'annonce de la fermeture de l'usine de ciment Lafarge-Holcim à Contes. In Patriote Côte d'azur - N°384 - 19/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONTES ; USINE ; CESSATION D'ACTIVITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724587

" On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune / Laurie MONIEZ in Le Monde, (14/11/2020)

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[article]
Titre : " On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune - Le fabricant de pneus, qui emploie 863 personnes, assure avoir déjà identifié une dizaine d' offres potentielles de reprise
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laurie MONIEZ
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 14/11/2020
Mots-clés : USINE ; CESSATION D'ACTIVITE ; PANNIER-RUNACHER AGNES ; PLAN SOCIAL ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; SYNDICAT ; BERTRAND XAVIER ; LE PEN MARINE ; RESEAUX SOCIAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715256

[article] " On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune - Le fabricant de pneus, qui emploie 863 personnes, assure avoir déjà identifié une dizaine d' offres potentielles de reprise In Le Monde - 14/11/2020 [Article de presse] / Laurie MONIEZ.
Mots-clés : USINE ; CESSATION D'ACTIVITE ; PANNIER-RUNACHER AGNES ; PLAN SOCIAL ; LICENCIEMENT COLLECTIF ; SYNDICAT ; BERTRAND XAVIER ; LE PEN MARINE ; RESEAUX SOCIAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715256

La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. / Nicole BUYSE in Les Échos, (10/11/2020)

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[article]
Titre : La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Nicole BUYSE
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 10/11/2020
Mots-clés : LILLE ; CORONAVIRUS ; HAUTS-DE-FRANCE ; CESSATION D'ACTIVITE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; FRONTIERE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; COVID 19 ; CONFINEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714882

[article] La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. In Les Échos - 10/11/2020 [Article de presse] / Nicole BUYSE.
Mots-clés : LILLE ; CORONAVIRUS ; HAUTS-DE-FRANCE ; CESSATION D'ACTIVITE ; SUPPRESSION D'EMPLOI ; FRONTIERE ; EPIDEMIE ; VIRUS ; COVID 19 ; CONFINEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714882

Cessation d'activité des agents publics territoriaux- MANQUANT / Stéphane GUERARD (01/11/2018)

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Lorsque le bénéficiaire de la suspension d'activité professionnelle exerce plusieurs mandats lui ouvrant droit à une telle suspension, la cessation d'un seul de ces mandats permet-elle au fonctionnaire de retrouver son précédent emploi ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2018)

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" Les petits s'en prennent toujours plein la gueule" / Célia MALLECK in Nice-Matin, (22/05/2018)

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Etablissements et services sociaux et médico-sociaux. Les modalités de contrôle précisées in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3059 (04/05/2018)

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Décret n° 2018-307 du 26 avril 2018 abrogeant le décret n° 95-473 du 24 avril 1995 relatif à la cessation progressive d'activité des agents titulaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à caractère administratif et pris pour l'application de l'ordonnance n° 82-298 du 31 mars 1982 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (28/04/2018)

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Décret n° 2018-308 du 26 avril 2018 abrogeant le décret n° 84-1021 du 21 novembre 1984 portant application de l'article 6 de la loi n° 84-7 du 3 janvier 1984 créant un fonds de compensation des cessations progressives d'activité des personnels des collectivités locales et de leurs établissements publics non hospitaliers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (28/04/2018)

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Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l'indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité (01/04/2016)

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Mise en demeure imprécise de faire un choix : l'abandon de poste n'est pas caractérisé in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Mise en demeure pour abandon de poste : pas de réception, pas de radiation in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Fonction publique territoriale : questions d'actualité / Yvon GOUTAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2015)

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Renforcement du suivi médical des agents exposés à certaines substances dangereuses pour leur santé in La Lettre de l'employeur territorial, 1457 (08/09/2015)

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Faut-il maintenir une ICPE en activité pour un motif purement écologique ? / Jean-Marc FAVRET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (05/05/2014)

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Une décision de refus de maintien en activité doit être motivée in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (14/04/2014)

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Le titulaire d'un emploi fonctionnel qui, à la fin de son détachement, opte pour le versement d'une indemnité de licenciement, peut-il être considéré comme involontairement pruivé d'emploi ? / Bertrand DACOSTA in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 12 (2013 Décembre)

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Détachement, compétence et prolongation d'activité / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2013 17 juin)

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Cessation d'activités. Le préfet ne peut pas refuser de fixer l'usage du futur du site in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5708 ; 5708, cahier détaché (2013 19 avril)

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Existe-t-il un délai maximum entre la notification de mise à l'arrêt d'une installation classée et la cessation d'activité entraînant la libération des terrains? / Suzanne VON COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2013 Avril)

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Exploitations de carrières : la remise en état ne respectait pas les prescriptions de l'arrêté préfectoral in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5654; cahier détaché 1 (2012 6 avril)

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AAH : les nouvelles règles d'évaluation des ressources / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 20 (2011 mars)

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La retraite des fonctionnaires territoriaux en 10 questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2045 (2010 20 septembre)

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Retraite des agents territoriaux : les grands principes actuellement applicables in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 5 (2010 mai)

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Circulaire du 18 octobre 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (2006 30 janvier)

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Circulaire du 18 octobre 2005 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5339, supplément (2006 24 mars)

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CONGE SPECIAL : LES DST ET DGST SONT CONCERNES in Technicités, n° 71 (2004 8 juin)

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Circulaire DSS/2 C n° 2003-456 du 23 septembre 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2003/41 (2003 25 octobre)

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EMPLOIS FONCTIONNELS : UN LICENCIEMENT SUR MESURE in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 78 (2003 octobre)

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LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE / Christiane CREIGNOU (01/01/2002)

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Circulaire DGEFP n° 2000-23 du 10 octobre 2000 in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 2001/1 (2001 20 janvier)

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LES FACILITES HORAIRES DONNEES AUX ELUS LOCAUX in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 138 (2001 juillet-août)

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Circulaire du 29 novembre 2000 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 4/1582 (2001 29 janvier)

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Circulaire du 29 novembre 2000 in Sécurité civile et industrielle, n° 476 (2001 1er trimestre)

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