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QUALITE

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DEMARCHE QUALITE

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Consultations hospitalières : des délais trop longs ! in 60 Millions de consommateurs, n° 446 (2010 février)

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[article] Consultations hospitalières : des délais trop longs ! In 60 Millions de consommateurs - n° 446 - 01/02/2010 [Article de périodique] . - p. 42-51.
Mots-clés : HOPITAL ; SECTEUR PRIVE ; MALADIE ; SANTE ; HONORAIRES ; QUALITE
Résumé : Ce dossier fait la comparaison entre l'hôpital public et le privé, tout d'abord au niveau des délais d'attente pour obtenir une consultation spécialisée. Six disciplines ont été testées : gastro-entérologues, cancérologues, orl, neurologues, rhumatologues, cardiologues, avec un point particulier sur les dépassements d'honoraires. Il différencie ensuite le public, qui victime de son succès, peine à remplir toutes ses missions, et le privé, plus rapide mais aussi plus cher. Il fait enfin le point sur l'obligation pour les hôpitaux d'évaluer la qualité de leurs soins, dans des domaines jugés prioritaires par le ministère de la Santé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=205981

[article]
Titre : Consultations hospitalières : des délais trop longs !
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : 60 Millions de consommateurs
Numéro : n° 446
Date de parution : 01/02/2010
Article en page(s) : p. 42-51
Ancienne cote : PERD0590
Mots-clés : HOPITAL ; SECTEUR PRIVE ; MALADIE ; SANTE ; HONORAIRES ; QUALITE
Résumé : Ce dossier fait la comparaison entre l'hôpital public et le privé, tout d'abord au niveau des délais d'attente pour obtenir une consultation spécialisée. Six disciplines ont été testées : gastro-entérologues, cancérologues, orl, neurologues, rhumatologues, cardiologues, avec un point particulier sur les dépassements d'honoraires. Il différencie ensuite le public, qui victime de son succès, peine à remplir toutes ses missions, et le privé, plus rapide mais aussi plus cher. Il fait enfin le point sur l'obligation pour les hôpitaux d'évaluer la qualité de leurs soins, dans des domaines jugés prioritaires par le ministère de la Santé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=205981

Evaluation: faire de l'obligation une opportunité, formalisée mais non standardisée? in Actes, n° 405 (2010 février)

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[article] Evaluation: faire de l'obligation une opportunité, formalisée mais non standardisée? In Actes - n° 405 - 01/02/2010 [Article de périodique] . - p.19-25.
Mots-clés : EVALUATION ; QUALITE
etablissement medico social
Résumé : En demeure d'évaluer l'atteinte de leurs objectifs et la qualité des services rendus aux usagers depuis la loi du 2 janvier 2002, les services et établissements sociaux et médico-sociaux cherchent à tirer parti de cette obligation pour améliorer durablement leurs réponses aux besoins du public qu'ils accueillent. Exemples dans ce dossier.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=206442

[article]
Titre : Evaluation: faire de l'obligation une opportunité, formalisée mais non standardisée?
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Actes
Numéro : n° 405
Date de parution : 01/02/2010
Article en page(s) : p.19-25
Ancienne cote : PERD2379
Mots-clés : EVALUATION ; QUALITE
etablissement medico social
Résumé : En demeure d'évaluer l'atteinte de leurs objectifs et la qualité des services rendus aux usagers depuis la loi du 2 janvier 2002, les services et établissements sociaux et médico-sociaux cherchent à tirer parti de cette obligation pour améliorer durablement leurs réponses aux besoins du public qu'ils accueillent. Exemples dans ce dossier.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=206442

Projet Emeraude : une organisation apprenante / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, n° 393 (2010 15 janvier)

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[article] Projet Emeraude : une organisation apprenante In La Lettre du cadre territorial - n° 393 - 15/01/2010 [Article de périodique] / Marjolaine KOCH . - p. 36-38.
Mots-clés : QUALITE ; SERVICE PUBLIC ; DEVELOPPEMENT DURABLE
Résumé : Cet article présente lle plan Emeraude mené par la ville de Lyon pour améliorer la qualité de ses services tout en réduisant les coùts.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=205894

[article]
Titre : Projet Emeraude : une organisation apprenante
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marjolaine KOCH
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : n° 393
Date de parution : 15/01/2010
Article en page(s) : p. 36-38
Ancienne cote : PERD0840
Mots-clés : QUALITE ; SERVICE PUBLIC ; DEVELOPPEMENT DURABLE
Résumé : Cet article présente lle plan Emeraude mené par la ville de Lyon pour améliorer la qualité de ses services tout en réduisant les coùts.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=205894

Instruction n° DGOS/PF/192/2010 du 9 juin 2010 (2010)

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Titre : Instruction n° DGOS/PF/192/2010 du 9 juin 2010
Type de document : Texte réglementaire
Source : http://circulaires.gouv.fr/
Article en page(s) : p. 1-26, @
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; QUALITE
Résumé : Modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16815

Instruction n° DGOS/PF/192/2010 du 9 juin 2010 [Texte réglementaire] . - 2010 . - p. 1-26, @.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; QUALITE
Résumé : Modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16815

MODERNISATION DE L'ETAT, QUALITE DES SERVICES PUBLICS ET INDICATEURS. RAPPORT DE MONSIEUR FRANCOIS CORNUT-GENTILLE DEPUTE DE HAUTE-MARNE / François CORNUT-GENTILLE (01/01/2010)

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Titre : MODERNISATION DE L'ETAT, QUALITE DES SERVICES PUBLICS ET INDICATEURS. RAPPORT DE MONSIEUR FRANCOIS CORNUT-GENTILLE DEPUTE DE HAUTE-MARNE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : François CORNUT-GENTILLE
Editeur : Paris : Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Année : 01/01/2010
Pages : 92 p.
Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; REFORME TERRITORIALE ; SERVICE PUBLIC ; QUALITE ; PERFORMANCE ; ADMINISTRATION
Résumé : Dans le cadre de la réforme de l'Etat, le processus de Révision générale des politiques publiques (RGPP), initié en 2007, a pour but "d'améliorer le service rendu à l'usager tout en maîtrisant les coûts". Cette démarche se concrétise notamment dans l'objectif d'amélioration de l'accueil dans les services publics et du traitement des demandes des usagers par les administrations. Comment mesurer l'amélioration du service rendu aux usagers ? Comment approfondir la "culture du résultat" au sein des services publics ? M. François Cornut-Gentille, député de Haute-Marne, a été chargé par le Premier ministre d'émettre des propositions pour identifier une "liste d'indicateurs de qualité des services, déterminer le niveau acceptable de ces indicateurs pour les usagers et l'administration, et concevoir une méthode de recueil et de communication des résultats par service".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41128

MODERNISATION DE L'ETAT, QUALITE DES SERVICES PUBLICS ET INDICATEURS. RAPPORT DE MONSIEUR FRANCOIS CORNUT-GENTILLE DEPUTE DE HAUTE-MARNE [Ouvrage] / François CORNUT-GENTILLE . - Paris : Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat : [S.l.] : Premier Ministre, 01/01/2010 . - 92 p. ; 21X30.
Mots-clés : RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; REFORME TERRITORIALE ; SERVICE PUBLIC ; QUALITE ; PERFORMANCE ; ADMINISTRATION
Résumé : Dans le cadre de la réforme de l'Etat, le processus de Révision générale des politiques publiques (RGPP), initié en 2007, a pour but "d'améliorer le service rendu à l'usager tout en maîtrisant les coûts". Cette démarche se concrétise notamment dans l'objectif d'amélioration de l'accueil dans les services publics et du traitement des demandes des usagers par les administrations. Comment mesurer l'amélioration du service rendu aux usagers ? Comment approfondir la "culture du résultat" au sein des services publics ? M. François Cornut-Gentille, député de Haute-Marne, a été chargé par le Premier ministre d'émettre des propositions pour identifier une "liste d'indicateurs de qualité des services, déterminer le niveau acceptable de ces indicateurs pour les usagers et l'administration, et concevoir une méthode de recueil et de communication des résultats par service".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41128
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
BRC4043-1 BRC4043 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Conseil général des Alpes-Maritimes. Marché public de prestations intellectuelles. Bordereau des prix unitaires. Audits de certification aux normes ISO 9001 V2008, ISO14001 V2004 et OHSAS V2007 pour les services des parcs naturels départementaux et force 06 dans le cadre d'une démarche intégrée qualité sécurité environnement (QSE) / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/09/2009)

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Conseil général des Alpes-Maritimes. Marché public de prestations intellectuelles. Détail quantitatif estimatif. Audits de certification aux normes ISO 9001 V2008, ISO14001 V2004 et OHSAS V2007 pour les services des parcs naturels départementaux et force 06 dans le cadre d'une démarche intégrée qualité sécurité environnement (QSE) / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/09/2009)

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Conseil général des Alpes-Maritimes. Marché public de prestations intellectuelles. Estimation du service. Audits de certification aux normes ISO 9001 V2008, ISO14001 V2004 et OHSAS V2007 pour les services des parcs naturels départementaux et force 06 dans le cadre d'une démarche intégrée qualité sécurité environnement (QSE) / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/09/2009)

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QUALITE ET TOURISME : DU MARKETING AU MANAGEMENT in Les Cahiers espaces, n° 102 (2009 septembre)

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Circulaire DHOS/E2/DREES/OSAM n° 2009-224 du 17 juillet 2009 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 10 (2009 15 novembre)

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ENQUETE SUR LES CONDITIONS DE LA QUALITE DES SERVICES D' AIDE A DOMICILE POUR LES PERSONNES AGEES - RAPPORT DEFINITIF / Michel RAYMOND (01/07/2009)

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AIDE A DOMICILE : UNE QUALITE CERTIFIEE in La Lettre du cadre territorial, n° 375 (2009 1er mars)

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La démarche qualité en action sociale et médico-sociale / Jean-René LOUBAT (01/01/2009)

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ESSOR DE L'ECO-CONSTRUCTION in Concurrence et consommation, n° 165 (2009 juillet-août-septembre)

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LE RAPPORT QUALITE/PRIX, SEUL VRAI CRITERE D'ATTRIBUTION in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 125 (2008 décembre- 2009 janvier)

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LES PREMIERS PAS D'UNE DEMARCHE QUALITE in Technicités, n° 160 (2008 8 décembre)

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Circulaire DHOS/OPRC/E2 n° 2008-324 du 28 octobre 2008 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 11 (2008 décembre)

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Diagnostic qualité - sécurité - environnement. Parcs naturels départementaux / Laurence CHRAPATY (10/10/2008)

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Déploiement d'une démarche QSE pour les services des parcs naturels et force 06 (01/09/2008)

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LA BIENTRAITANCE : DEFINITION ET REPERES POUR LA MISE EN OEUVRE - RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES / Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (01/06/2008)

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MIEUX INTEGRER L'EVALUATION DANS LES PRATIQUES in La Gazette Santé Social, n° 40 (2008 avril)

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MISE EN OEUVRE DE L'EVALUATION INTERNE DANS LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES VISES A L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES / Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (01/03/2008)

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LA QUALITE D'ACCUEIL, CA EXISTE...? in Le Furet, n° 55 (2008 printemps)

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L'ACCUEIL EN MAIRIE : COMMENT REPONDRE AUX ATTENTES DES HABITANTS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 214-215 (2008 décembre)

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AGRICULTURE. QUELLE PROTECTION POUR LES SIGNES EUROPEENS DE QUALITE? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2008 15 avril)

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L'AMELIORATION DES RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION FISCALE ET LE CONTRIBUABLE "PARTICULIER". BILAN ET PERSPECTIVES in Revue du Trésor, n° 10 (2008 octobre)

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DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. JOUER LA CARTE "LABEL" in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 42/1956 (2008 10 novembre)

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GUIDE DE L'AMELIORATION PROGRESSIVE DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. RAPPORT DEMANDE PAR LE MINEFE EN 2007 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5461, cahier détaché n° 3 (2008 25 juillet)

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LES LABELS ET CERTIFICATIONS DES PRODUITS AGRICOLES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2008 15 avril)

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LES LABELS DANS LES LOGEMENTS NEUFS in Le Particulier, n° 1030 (2008 novembre)

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L'APPLICATION DES LOIS, UN EFFORT TOUJOURS RECOMMENCE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2008 31 mars)

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LE NAUTISME EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE. DIAGNOSTIQUE ECONOMIQUE / Observatoire Sirius - CCI (01/01/2008)

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NORME AFNOR : NF EN ISO 9001. SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE : EXIGENCES. NOVEMBRE 2008 / Association française de normalisation (AFNOR) (01/01/2008)

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LA NOTION DE PARTIE A L'INSTANCE D'APPEL in Droit administratif, n° 12 (2008 décembre)

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OU VIT-ON LE MIEUX? LE PALMARES 2008 DES DEPARTEMENTS in L'Express, n° 2972 (2008 du 19 au 25 juin)

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QUALIPREF. UNE NORME DE QUALITE DE SERVICE in Civique, n° 168 (2008 février-mars)

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DES SERVICES DE QUALITE POUR MIEUX VIVRE CHEZ VOUS. CONNAITRE, CHOISIR, EVALUER, ANTICIPER. UN GUIDE POUR LES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE OU EN SITUATION DE HANDICAP / Agence nationale des services à la personne (01/01/2008)

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LES SIGNES OFFICIELS DE QUALITE EN PERTE DE RECONNAISSANCE in Consommation et mode de vie, n° 212 (2008 juin)

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VERS L'ECO-CONCEPTION in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2008 15 juin)

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Circulaire DREES/ESPAS n° 2007-406 du 14 novembre 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2007/12 (2008 15 janvier)

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Circulaire DHOS/OPRC/SDE n° 2007-397 du 5 novembre 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2007/12 (2008 15 janvier)

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"Démarche qualité, levier du développement durable", "grenelle de l'environnement" / Assemblée des Départements de France (ADF) (29/08/2007)

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Mise en place d'une démarche de progrés dans le service des parcs naturels départementaux visant à la définition d'engagements de service / SLK INGENIERIE (La Roquette sur Siagne) (18/04/2007)

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Fiche de synthèse. Démarche qualité / Conseil général des Alpes-Maritimes (28/03/2007)

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Charte qualité de service du service des parcs naturels départementaux / Conseil général des Alpes-Maritimes (19/02/2007)

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AGRICULTURE. QUALITE ET ORIGINE DES PRODUITS. DU NOUVEAU A L'INAO in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2007 juillet-août)

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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, LE DROIT D'AMENDEMENT ET LA QUALITE DE LA LEGISLATION. EVOLUTIONS RECENTES DE LA JURISPRUDENCE in Revue du droit public, n° 4 (2007 juillet-août)

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LA DIFFICILE CONVERSION A LA QUALITE D'UNE SOCIETE SPECIALISEE DANS LA GESTION DELEGUEE DE SERVICES " SPORTS ET LOISIRS" in Revue européenne de management du sport, n° 19 (2007 octobre)

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DISPOSITIF DE SURVEILLANCE ET PLANS DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 12 (2007 novembre)

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ETABLISSEMENTS DE SANTE. LA CERTIFICATION, OUTIL D'AMELIORATION DE LA QUALITE DES SOINS in La Gazette du palais, n° 157-158 (2007 6-7 juin)

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EVALUATION MEDICO-SOCIALE. DU CONSEIL A L'AGENCE, QUELS CHANGEMENTS? in Juris associations, n° 362 (2007 1er juillet)

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L'EVALUATION DE LA SATISFACTION DANS LE SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL. PAROLES D'USAGERS ET DEMARCHE QUALITE / Sylvie FAUGERAS (01/01/2007)

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FILIERE BOIS. GERER LA FORET COMMUNALE in Bulletin des élus locaux, n° 230 (2007 septembre)

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GERER LA DEMARCHE QUALITE EN ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES. LA CULTURE GERONTOLOGIQUE DANS LES EQUIPES MULTIPROFESSIONNELLES. / Sylvain CONNANGLE (01/01/2007)

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NORME PR NF X50-056 : SERVICES AUX PERSONNES A DOMICILE / Association française de normalisation (AFNOR) (01/01/2007)

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TROP DE GESTION TUE LE SOCIAL. ESSAI SUR UNE DISCRETE CHALANDISATION / Michel CHAUVIERE (01/01/2007)

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VERS UN TOURISME ECOLOGIQUE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2007 15 mars)

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Circulaire DHOS/OPRC/SDE n° 2006-545 du 27 décembre 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 1 (2007 15 février)

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EVALUATION INTERNE ET QUALITE DANS LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX in Les Cahiers de l'Actif, n° 366/367 (2006 novembre-décembre)

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SANTÉ : le ministère publie le premier palmarès des hôpitaux "propres". / Etienne LEFEBVRE in Les Échos, n° ind (07/02/2006)

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CERTIFICATION, MARQUAGE CE, LABEL... DE QUOI S'AGIT-IL? in Sécurité civile et industrielle, n° 498 (2006 1er trimestre - septembre)

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DIMINUER L'IMPACT DES ACTIVITES DE L'ADMINISTRATION SUR L'ENVIRONNEMENT : ETUDE SUR L'UTILISATION PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES DES NORMES VOLONTAIRES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO 14001 ET SMEA in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 16 (2006 septembre)

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DES EAUX DE BAIGNADE MIEUX GEREES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 195 (2006 octobre)

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EVALUER LES POLITIQUES SOCIALES / Guy CAUQUIL (01/01/2006)

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LOI D'ORIENTATION AGRICOLE : L'EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE QUALITE ET D'ORIGINE in Chambres d'agriculture, n° 953 (2006 mai)

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LE MANAGEMENT DE LA QUALITE : UN INSTRUMENT DE REGLEMENTATION EUROPEENNE "PAR LE BAS"? in Revue française d'administration publique, n° 119 (2006)

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Marché public de prestations intellectuelles. Règlement de la consultation. Objet de la consultation : assistance à la mise en place d'une démarche qualité dans le service des parcs naturels départementaux visant à la définition d'engagementd de service / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/2006)

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DE L'ORAL A L'ECRIT, L'EVALUATION MEDICO-SOCIALE EN MOUVEMENT in Juris associations, n° 343 (2006 15 juillet)

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LA QUALITE FAIT SES PREMIERS PAS DANS LES ASSOCIATIONS in Juris associations, n° 348 (2006 15 novembre)

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RESTAURATION SCOLAIRE. EVALUATION DE LA QUALITE DES CANTINES : DE LA NORME... AU SUPERFLU? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2006 15 février)

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LES SERVICES D'AIDE A DOMICILE. 1. LA PRISE EN CHARGE 2. LE CADRE JURIDIQUE 3. DE LA DEMARCHE QUALITE A LA CERTIFICATION 4. LES SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9, 10, 11 et 12 (2006 15 septembre, 15 octobre, 15 novembre et 15 décembre)

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SIGNES EUROPEENS DE QUALITE : ADAPTATION DE LA LEGISLATION EN PREPARATION in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2006 15 mai)

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LA QUALITE ET SON EVALUATION. ELEMENTS DE REFLEXION. LIVRET D'INFORMATION POUR LES ACTEURS DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / Direction générale de l'action sociale (DGAS) (01/12/2005)

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LA METHODOLOGIE ET LES OUTILS DE L'EVALUATION INTERNE AU SERVICE DE LA QUALITE in Les Cahiers de l'Actif, n° 350/351/352/353 (2005 juillet-octobre)

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APPELLATIONS D'ORIGINE : LE TERROIR AU GOUT DU JOUR in Que choisir ?, n° 430 (2005 octobre)

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CERTIFICATION, NORMES ET LABELS : COMMENT Y VOIR CLAIR in Entreprise, n° 237 (2005 septembre)

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CRITERES DE CHOIX ET CHOIX DES CRITERES... ATTENTION A LA CONFUSION! in Marchés publics, revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 60 (2005 octobre)

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DEMARCHE QUALITE ET SERVICES AUX PERSONNES A DOMICILE / Christophe PELLETIER (01/01/2005)

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LES DEMARCHES QUALITE BIEN VUES PAR LES AGENTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 26/1796 (2005 27 juin)

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UNE GESTION DE QUALITE DU PATRIMOINE BATI in Technicités, n° 84 (2005 23 février)

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LES LABELS EUROPEENS D'ORIGINE ET DE TRADITION in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2005 15 juin)

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NORME ISO 14001 : L'ENVIRONNEMENT DANS TOUS LES SERVICES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 45/1815 (2005 28 novembre)

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POLITIQUE DE QUALITE. UNE REFLEXION D'AMELIORATION DU DISPOSITIF in Chambres d'agriculture, n° 941 (2005 mars)

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LA PROTECTION JURIDIQUE DES PRODUITS LABELLISES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2005 15 juillet-août)

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REUSSIR L'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE EN ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE / Jean-Louis DESHAIES (01/01/2005)

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L'EVALUATION DE LA QUALITE DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX in Lien social, n° 719 (2004 2 septembre)

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Circulaire DAGPB/MOS/MPM n° 2004-358 du 21 juillet 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/32 (2004 21 août)

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LES BONNES PRATIQUES DE SOINS EN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES. QUELQUES RECOMMANDATIONS / Direction générale de l'action sociale (DGAS) (01/06/2004)

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Note d'information DGAS/5 B n° 2004-96 du 3 mars 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/18 (2004 15 mai)

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Circulaire DHOS/F n° 2004-81 du 23 février 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/12 (2004 3 avril)

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L'ACCUEIL ET LA RELATION DES USAGERS-CLIENTS-CITOYENS AVEC LES SERVICES PUBLICS / France qualité publique (01/01/2004)

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LES APPELLATIONS PROTEGEES EN EUROPE : PROTECTION DU PRODUCTEUR ET DU CONSOMMATEUR in Les Petites Affiches, n° 179 (2004 7 septembre)

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BATIMENT ET DEMARCHE HQE in La Lettre du cadre territorial, n° 271 (2004 15 mars)

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LA CERTIFICATION, LEVIER DE MODERNISATION DES SERVICES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 15/1737 (2004 12 avril)

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CHARTE "MARIANNE" : L'ENGAGEMENT DES SERVICES in Service public, n° 109 (2004 décembre)

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DEMARCHE QUALITE : LE CONTRAT DE CONFIANCE in La Lettre du cadre territorial, n° 272 (2004 1er avril)

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LA DEMARCHE QUALITE DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Panayotis LIOLIOS (01/01/2004)

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EAU POTABLE : LES EPCI FACE A LA QUADRATURE DU TUYAU! in La Lettre de l'intercommunalité, n° 78 (2004-2005 décembre-janvier)

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ETABLISSEMENTS : LES ENJEUX DE L'EVALUATION DE LA QUALITE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 16/1738, supplément n° 5 (2004 19 avril)

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ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX : LA MISE EN PLACE DE L'EVALUATION INTERNE in Juris associations, n° 310 (2004 15 décembre)

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