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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > PROTECTION SOCIALE > AIDE SOCIALE > ENFANCE > PETITE ENFANCE > MODE D'ACCUEIL > ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE > CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

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CENTRE AERE CLSH

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Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale (13/06/2019)

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Titre : Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale
Type de document : Texte réglementaire
Source : Bulletin officiel du Ministère de l'Education nationale
Article en page(s) : 4 p.
Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095

Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale [Texte réglementaire] . - 13/06/2019 . - 4 p.
Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095

Un droit pour tous, une place pour chacun ! / Laurent THOMAS (01/12/2018)

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Titre : Un droit pour tous, une place pour chacun ! - Rapport
Type de document : Document web
Auteurs : Laurent THOMAS
Source : Mission nationale Accueils de loisirs & handicap
Année : 01/12/2018
Pages : 120 p.
Mots-clés : HANDICAP ; ENFANCE INADAPTEE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; DROITS DE L'ENFANT ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Résumé : La Mission nationale Accueils de loisirs & Handicap a remis son rapport à la Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et au Défenseur des droits. L'objectif était de dresser un état des lieux des attentes et besoins des familles, d'évaluer la réalité de l'offre d'accueil, de promouvoir, faciliter et développer l’accès des enfants en situation de handicap aux accueils de loisirs, en France, mais aussi de proposer des mesures concrètes et opérationnelles pour assurer un accès effectif, universel et inconditionnel des enfants en situation de handicap aux accueils de loisirs sans hébergement, comme un droit fondamental et une obligation nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654271

Un droit pour tous, une place pour chacun ! - Rapport [Document web] / Laurent THOMAS . - 01/12/2018 . - 120 p.
Mots-clés : HANDICAP ; ENFANCE INADAPTEE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; DROITS DE L'ENFANT ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Résumé : La Mission nationale Accueils de loisirs & Handicap a remis son rapport à la Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et au Défenseur des droits. L'objectif était de dresser un état des lieux des attentes et besoins des familles, d'évaluer la réalité de l'offre d'accueil, de promouvoir, faciliter et développer l’accès des enfants en situation de handicap aux accueils de loisirs, en France, mais aussi de proposer des mesures concrètes et opérationnelles pour assurer un accès effectif, universel et inconditionnel des enfants en situation de handicap aux accueils de loisirs sans hébergement, comme un droit fondamental et une obligation nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654271

Le plan mercredi in La Vie communale et départementale, N°1078 (01/09/2018)

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[article] Le plan mercredi In La Vie communale et départementale - N°1078 - 01/09/2018 [Article de périodique] . - p. 234-235.
Mots-clés : COMMUNE ; ACCUEIL PERISCOLAIRE ; ACTIVITE PERISCOLAIRE ; ENFANT ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; FINANCEMENT ; ELEVE ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ; ECOLE PRIMAIRE ; ECOLE MATERNELLE
Résumé : Le plan mercredi a pour objectif de réorganiser les activités périscolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires autour du mercredi. Il concerne toutes les communes, qu'elles soient à 4 jours ou à 4 jours et demi d'école hebdomadaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644668

[article]
Titre : Le plan mercredi
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : N°1078
Date de parution : 01/09/2018
Article en page(s) : p. 234-235
Mots-clés : COMMUNE ; ACCUEIL PERISCOLAIRE ; ACTIVITE PERISCOLAIRE ; ENFANT ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; FINANCEMENT ; ELEVE ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ; ECOLE PRIMAIRE ; ECOLE MATERNELLE
Résumé : Le plan mercredi a pour objectif de réorganiser les activités périscolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires autour du mercredi. Il concerne toutes les communes, qu'elles soient à 4 jours ou à 4 jours et demi d'école hebdomadaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644668
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000137882 PERD0294 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifiant des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 169 (25/07/2018)

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[article]
Titre : Décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifiant des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N° 169
Date de parution : 25/07/2018
Mots-clés : CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; REGLEMENTATION ; ACTIVITE PERISCOLAIRE ; ENFANT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638821

[article] Décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifiant des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs In Journal Officiel - Lois et décrets - N° 169 - 25/07/2018 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; REGLEMENTATION ; ACTIVITE PERISCOLAIRE ; ENFANT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638821

Instruction n° 2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d'évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale (26/06/2018)

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ISBD

Titre : Instruction n° 2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d'évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale
Type de document : Texte réglementaire
Source : Bulletin officiel du Ministère de l'Education nationale
Article en page(s) : 12 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DES MINEURS ; PROTECTION DES MINEURS ; CENTRE DE VACANCES ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=637293

Instruction n° 2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d'évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale [Texte réglementaire] . - 26/06/2018 . - 12 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DES MINEURS ; PROTECTION DES MINEURS ; CENTRE DE VACANCES ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=637293

Les contrats d'engagement éducatif s'adressent aux employeurs locaux in La Lettre de l'employeur territorial, 1579 (17/04/2018)

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Instruction n° 2017-136 du 25 juillet 2017 relative à l'habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs (25/07/2017)

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Les accueils collectifs de mineurs sous surveillance / Virginie FLEURY (03/07/2017)

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Perspective attachementiste dans la profession d’animateur pour enfants : réflexion basée sur une étude d’observation participative / Marine TESSIER in Devenir, N°2 VOL.29/2017 (01/06/2017)

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- Centre des « Oursons » : la joie de vivre - Une nouvelle sculpture orne les pistes in Nice-Matin, (26/08/2016)

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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération in Journal Officiel - Lois et décrets, N°130 (05/06/2016)

Permalink
Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°130 (05/06/2016)

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Instruction n° DJEPVA/A3/2015/314 du 22 octobre 2015 relative à la réforme des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et directeur (BAFD) en accueils collectifs de mineurs (22/10/2015)

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Arrêté du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°234 (09/10/2015)

Permalink
Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°163 (16/07/2015)

Permalink
Décret n° 2015-872 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°163 (16/07/2015)

Permalink
Arrêté du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (05/11/2014)

Permalink
Arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue par l'article R. 227-2 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (05/11/2014)

Permalink
Séjours de vacances et accueils de loisirs : les différents accueils de mineurs in La Vie communale et départementale, n° 989 (2011 avril)

Permalink
OUVRIR LES PORTES AUX ENFANTS HANDICAPES in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2615 (2009 26 juin)

Permalink
L'ACCUEIL DES ENFANTS HANDICAPES DANS LES CLSH / Jean-François FERRAILLE (01/03/2009)

Permalink
L' ACCUEIL DES ENFANTS HANDICAPES DANS LES CLSH / Jean-François FERRAILLE (01/01/2008)

Permalink
LES ACCUEILS DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN CENTRE DE LOISIRS / Roger SONCARRIEU (01/01/2008)

Permalink
Circulaire n° NOR/INT/B/07/00056/C du 2 mai 2007 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 5 (2007 mai)

Permalink
L'ACCUEIL DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS EN CLSH / Roger SONCARRIEU (01/04/2007)

Permalink
DIRIGER UN SERVICE ENFANCE ET/OU JEUNESSE. GUIDE PRATIQUE / Roger SONCARRIEU (01/02/2007)

Permalink
L'ACCUEIL DES ENFANTS EN CLSH / Roger SONCARRIEU (01/01/2006)

Permalink
LES MODES D' ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE / Sylvie GALLIEN (01/12/2003)

Permalink
L'ACCUEIL DES ENFANTS EN CLSH / Roger SONCARRIEU (01/05/2003)

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L'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS : MONTER UN PROJET. TROUVER DES PARTENAIRES. FICHES PRATIQUES POUR L'ACTION / Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (01/01/2002)

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ACCUEIL DES MINEURS PENDANT LES VACANCES ET LES LOISIRS in TSA Travail Social Actualités, n° 888 (2002 19 juillet)

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LES MODES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE / Sylvie GALLIEN (01/01/2000)

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Circulaire DAGPB/SRH 7 n° 99-298 du 21 mai 1999 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/22 (1999 19 juin)

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Arrêté du 30 novembre 1998 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 292 (1998 17 décembre)

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Arrêté du 30 novembre 1998 (annexes) (1998)

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L'ACCUEIL DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS EN CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT / Roger SONCARRIEU (01/01/1996)

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Arrêté du 27 juin 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 172 (1996 25 juillet)

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CENTRES DE LOISIRS ET CENTRES DE VACANCES : DES RISQUES LOURDS A BIEN ASSURER in Communes modernes, n° 332 (1990 juillet)

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