Mots-clés
![]() CCTPSynonyme(s)CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES |
Documents disponibles dans cette catégorie (52)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Arrêté du 7 octobre 2021 du Ministère de l'économie, des finances et de la relance relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (NOR : ECOM2026642A) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°241 (15/10/2021)
![]()
[article]
Titre : Arrêté du 7 octobre 2021 du Ministère de l'économie, des finances et de la relance relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (NOR : ECOM2026642A) Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°241 Date de parution : 15/10/2021 Article en page(s) : p. 22 Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CCTP ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CODE DES MARCHES PUBLICS En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748422 [article] Arrêté du 7 octobre 2021 du Ministère de l'économie, des finances et de la relance relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (NOR : ECOM2026642A) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°241 - 15/10/2021 [Texte réglementaire] . - p. 22.
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CCTP ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CODE DES MARCHES PUBLICS En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748422 Cahier des charges techniques pour la réalisation détudes de laléa éboulement rocheux et définition de travaux (25/02/2021)
Titre : Cahier des charges techniques pour la réalisation détudes de laléa éboulement rocheux et définition de travaux Type de document : Document web Source : Cerema, Références Année : 25/02/2021 Pages : 32 p. Mots-clés : EBOULEMENT ; ROCHE ; CAHIER DES CHARGES ; CCTP ; RISQUE NATUREL MAJEUR
alea rocheuxRésumé : "Le présent guide, à destination des Maîtres douvrage, propose un cadre méthodologique permettant lélaboration dun cahier des charges adapté à ce type de mission. Il est composé dun cahier des clauses techniques particulières type ainsi que dune notice daccompagnement destinée à en faciliter la lecture et lélaboration. Il sinspire de la norme NF P94-500 relative aux missions dingénierie géotechniques, les 5 étapes clés dune étude de laléa éboulement rocheux et la définition de travaux : la définition de létude daléa, létude détaillée de laléa résultant, létude des parades possibles, le dimensionnement de la solution de parade retenue, la supervision du suivi dexécution . Les nombreux exemples et recommandations présentés dans la notice daccompagnement permettront à chaque Maître douvrage dajuster le cahier des charges au plus près de ses enjeux et de ses besoins." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732040 Cahier des charges techniques pour la réalisation détudes de laléa éboulement rocheux et définition de travaux [Document web] . - 25/02/2021 . - 32 p.
Mots-clés : EBOULEMENT ; ROCHE ; CAHIER DES CHARGES ; CCTP ; RISQUE NATUREL MAJEUR
alea rocheuxRésumé : "Le présent guide, à destination des Maîtres douvrage, propose un cadre méthodologique permettant lélaboration dun cahier des charges adapté à ce type de mission. Il est composé dun cahier des clauses techniques particulières type ainsi que dune notice daccompagnement destinée à en faciliter la lecture et lélaboration. Il sinspire de la norme NF P94-500 relative aux missions dingénierie géotechniques, les 5 étapes clés dune étude de laléa éboulement rocheux et la définition de travaux : la définition de létude daléa, létude détaillée de laléa résultant, létude des parades possibles, le dimensionnement de la solution de parade retenue, la supervision du suivi dexécution . Les nombreux exemples et recommandations présentés dans la notice daccompagnement permettront à chaque Maître douvrage dajuster le cahier des charges au plus près de ses enjeux et de ses besoins." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732040 Cahier des Clauses Techniques Particulières. Cahier des charges type pour les travaux de protection contre les éboulements rocheux / Jean-Luc GENOIS (03/12/2020)
Titre : Cahier des Clauses Techniques Particulières. Cahier des charges type pour les travaux de protection contre les éboulements rocheux Type de document : Document web Auteurs : Jean-Luc GENOIS ; Etienne SERPOLET-CATHELIN ; Laurent NIGOU Source : Cerema, Références Année : 03/12/2020 Pages : 86 p. Mots-clés : CCTP ; EBOULEMENT ; ROCHE ; PROTECTION ; TRAVAUX ; RISQUE NATUREL MAJEUR Résumé : "Ce document type a pour objectif de fournir aux maîtres douvrages un support pour la rédaction de leurs Cahiers des Clauses Techniques Particulières relatifs aux travaux de protection contre les éboulements rocheux." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717622 Cahier des Clauses Techniques Particulières. Cahier des charges type pour les travaux de protection contre les éboulements rocheux [Document web] / Jean-Luc GENOIS ; Etienne SERPOLET-CATHELIN ; Laurent NIGOU . - 03/12/2020 . - 86 p.
Mots-clés : CCTP ; EBOULEMENT ; ROCHE ; PROTECTION ; TRAVAUX ; RISQUE NATUREL MAJEUR Résumé : "Ce document type a pour objectif de fournir aux maîtres douvrages un support pour la rédaction de leurs Cahiers des Clauses Techniques Particulières relatifs aux travaux de protection contre les éboulements rocheux." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717622 L'offre de base doit respecter le CCTP sous peine d'élimination ! / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (02/04/2019)
Titre : L'offre de base doit respecter le CCTP sous peine d'élimination ! Type de document : Document web Auteurs : Association pour l'achat dans les services publics (APASP) Source : Localtis Année : 02/04/2019 Pages : 1 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCTP ; ANNULATION ; CONTENTIEUX DE L'ANNULATION ; ACCORD-CADRE ; REFERE PRECONTRACTUEL ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Un arrêt du 27 mars 2019 du Conseil dÉtat (n°426200) confirme que lors de la passation d'un accord-cadre avec bons de commandes, une offre de base ne respectant pas les exigences du cahier des clauses particulères (CCTP) ne peut être retenue. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662627 L'offre de base doit respecter le CCTP sous peine d'élimination ! [Document web] / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) . - 02/04/2019 . - 1 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCTP ; ANNULATION ; CONTENTIEUX DE L'ANNULATION ; ACCORD-CADRE ; REFERE PRECONTRACTUEL ; SELECTION DES OFFRES Résumé : Un arrêt du 27 mars 2019 du Conseil dÉtat (n°426200) confirme que lors de la passation d'un accord-cadre avec bons de commandes, une offre de base ne respectant pas les exigences du cahier des clauses particulères (CCTP) ne peut être retenue. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662627 Réalisation dune EDD de système dendiguement. Propositions pour un cahier des clauses techniques particulières (01/04/2019)
![]()
Titre : Réalisation dune EDD de système dendiguement. Propositions pour un cahier des clauses techniques particulières Type de document : Document web Source : Cerema Année : 01/04/2019 Pages : 55 p. Mots-clés : CCTP ; INONDATION Résumé : Ce document propose un cadre de réflexion pour le déroulement et lorganisation des études nécessaires à la production dune étude de dangers de système dendiguement. Il présente, explique et détaille les attendus de différentes rubriques entrant dans la constitution dun cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue de son élaboration. En ligne : https://www.cerema.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673387 Réalisation dune EDD de système dendiguement. Propositions pour un cahier des clauses techniques particulières [Document web] . - 01/04/2019 . - 55 p.
Mots-clés : CCTP ; INONDATION Résumé : Ce document propose un cadre de réflexion pour le déroulement et lorganisation des études nécessaires à la production dune étude de dangers de système dendiguement. Il présente, explique et détaille les attendus de différentes rubriques entrant dans la constitution dun cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue de son élaboration. En ligne : https://www.cerema.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673387 Travaux supplémentaires : le CCTP n'est jamais trop précis / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, N°3 (01/03/2019)
PermalinkIdentification de la clause d'assurance de protection juridique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (04/02/2019)
PermalinkAménagements paysagers et commande publique / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°226 (01/02/2019)
PermalinkDécrypter les règles du Code de la commande publique issue de la loi MOP / Nicole SITRUK (01/01/2019)
PermalinkPermalinkLes cahiers des charges : modalités d'application et de rédaction / François JOUANNEAU in Contrats publics, N°191 (01/10/2018)
PermalinkContrôle extérieur de travaux routiers. Exemple de pièces de marché techniques / Didier DESMOULIN (01/02/2018)
PermalinkPermalinkPrécisions sur le recours au catalogue fournisseur / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (16/01/2017)
PermalinkLes spécifications techniques très précises sont admises dès lors que d'autres professionnels utilisent le procédé imposé et qu'elles sont justifiées par les besoins du pouvoir adjudicateur / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (16/01/2017)
PermalinkQuel est l'ordre de juridiction compétent pour statuer sur la responsabilité décennale d'un participant n'ayant pas nécessairement la qualité de fabricant ? A quelle condition l'enterprise ayant fourni un matériau peut-elle être qualifiée de fabricant ? / Gilles PELLISSIER in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°107 (01/07/2016)
PermalinkA quelle condition le pouvoir adjudicateur peut-il faire le choix d'un procédé technique particulier ? Un pourvoi incident contestant l'annulation du contrat est-il recevable lorsque le pourvoi principal ne porte que sur l'injonction ? / Olivier HENRARD in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, N°106 (01/05/2016)
PermalinkClauses techniques. Un pouvoir adjudicateur peut retenir un procédé particulier s'il est justifié par l'objet du marché / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5866 (29/04/2016)
PermalinkSpécifications techniques : légalité d'un procédé de fabrication particulier justifié par l'objet du marché / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, n° 4 (01/04/2016)
PermalinkMention d'un procédé de fabrication dans le cahier des charges d'un marché / Diane POUPEAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°6 (22/02/2016)
PermalinkArticles confectionnés. Spécification technique générale applicable aux marchés publics d'articles confectionnés / Groupe d'étude des marchés d'habillement et de textile (GEM-HT) (01/03/2015)
PermalinkLogements sociaux et responsabilité des prestataires / Patrick MARTIN-GENIER in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°145 (01/03/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkCahier des clauses particulières / Pierre de BAECKE in Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux - Les dossiers commande publique, HS6 (01/06/2014)
PermalinkCommande publique. Des clauses adaptées aux marchés de maintenance / SISSUNG Mike in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5758 (2014 4 avril)
PermalinkCahiers des clauses administratives particulières - Cahiers des clauses techniques particulières : un tandem infernal / Franck PISTONE in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, 137 (01/04/2014)
PermalinkMarché public relatif à la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) in Cahier pratique. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5747 (2014 17 janvier)
PermalinkPermalinkOffre irrégulière. Proposition librement déterminée par l'entreprise ne constituant pas une variante / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 27 (2013 1er juillet)
PermalinkMémoire technique : faut-il un cadre et l'imposer ? / Sandrine DYCKMANS in Techni.cités, n° 250 (2013 23 mai)
PermalinkDes contradictions dans le DCE, ça peut coûter cher / Emmanuelle MAUPIN in Techni.cités, n° 249 (2013 8 mai)
PermalinkLes informations devant être annoncées aux concurrents, par le pouvoir adjudicateur / Patricia BONAMY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2013 8 avril)
PermalinkOffre : jusqu'où peut aller la liberté laissée aux entreprises ? / Emmanuelle MAUPIN in Techni.cités, n° 247 (2013 8 avril)
PermalinkPermalinkVoiries et espaces publics en produits en béton. Cahier des clauses techniques particulières-type (CCTP) / FIB (01/01/2013)
PermalinkInfrastructures. Mise à jour du contrat guide de maîtrise d'oeuvre / Olivier BAUMANN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5689 (2012 7 décembre)
PermalinkRèglement définitif d'une commande de travaux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 41 (2012 15 octobre)
PermalinkPermalinkPermalinkCritère de la valeur technique : précisions suffisantes sur son contenu fournies par le CCTP / François LLORENS in Contrats et marchés publics, n° 12 (2011 décembre)
PermalinkRespect de la réglementation technique : une évidence / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2098 (2011 24 octobre)
PermalinkContrat guide de marché public de maîtrise d'oeuvre in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5626 cahier détaché n°3 (2011 23 septembre)
PermalinkDéfinition des variantes : la possibilité d'écrire une partie du CCTP offerte aux concurrents n'en fait pas partie in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 6 (2011 7 février)
PermalinkMarchés publics : le candidat doit justifier disposer du matériel nécessaire / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2064 (2011 7 février)
PermalinkPrécision sur la notion de variante dans les marchés à procédure adaptée / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 1 (2011 17 janvier)
PermalinkDéfinition par le pouvoir adjudicateur des caractéristiques techniques de la solution de base : précisions minimales requises / François LLORENS in Contrats et marchés publics, n° 12 (2010 décembre)
PermalinkLégalité de la spécification technique désignée par la référence à un label assorti de la mention "ou équivalent" / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, n° 11 (2010 novembre)
PermalinkLE NOUVEAU CGAG-FCS : UN OUTIL DE REFERENCE in Contrats publics, n° 92 (2009 octobre)
PermalinkMARCHES PUBLICS. CCTG, CCTP : LA MARCHE A SUIVRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 34/1852 (2006 11 septembre)
PermalinkDES CLAUSES TECHNIQUES CONTENUES DANS LES CONTRATS DE MARCHES PUBLICS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 21 (2003 19 mai)
PermalinkCONTENU DU REGLEMENT DE CONSULTATION D'UN APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES in Bulletin d'information et de documentation, n° 1 (2000 janvier)
Permalink