Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ADMINISTRATION > ADMINISTRATION > MARCHE PUBLIC > CAHIER DES CHARGES > CCAP

CCAP

Documents disponibles dans cette catégorie (52)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Guide pratique. Année 2021. Marché public de fourniture de denrées alimentaires (20/09/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Guide pratique. Année 2021. Marché public de fourniture de denrées alimentaires
Type de document : Document web
Source : Confédération des commerces de gros et international (CGI)
Année : 20/09/2021
Pages : 64 p.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; ALIMENTATION ; ACHAT PUBLIC ; CCAP ; PRIX ; FRUIT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CCAG ; COMMERCE DE GROS
Résumé : Ce guide sectoriel contribue à expliciter les métiers, contraintes et réalités dans le domaine de la fourniture de denrées alimentaires. Il propose aux acheteurs publics un cadre contractuel qui tient compte des spécificités "marchés" des professionnels du commerce de gros et de la publication des nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746343

Guide pratique. Année 2021. Marché public de fourniture de denrées alimentaires [Document web] . - 20/09/2021 . - 64 p.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; ALIMENTATION ; ACHAT PUBLIC ; CCAP ; PRIX ; FRUIT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CCAG ; COMMERCE DE GROS
Résumé : Ce guide sectoriel contribue à expliciter les métiers, contraintes et réalités dans le domaine de la fourniture de denrées alimentaires. Il propose aux acheteurs publics un cadre contractuel qui tient compte des spécificités "marchés" des professionnels du commerce de gros et de la publication des nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746343

Les nouveaux CCAG en 200 mots / Mireille BARBARI in Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique, Dossier N° 37 (01/09/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les nouveaux CCAG en 200 mots In Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique - Dossier N° 37 - 01/09/2021 [Article de périodique] / Mireille BARBARI . - 96 p.
Mots-clés : CCAG ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; RESILIATION ; SOUS-TRAITANCE ; SIGNATURE ; SIGNATURE ELECTRONIQUE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; ACCORD-CADRE ; ACOMPTE ; AVENANT ; BUILDING INFORMATION MODEL ; CCTG ; CCAP ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES ; PENALITES DE RETARD ; RECEPTION DE TRAVAUX ; CESSION DE CREANCES ; MODIFICATION
Résumé : En 200 termes, de "acceptation du sous-traitant " à "zone protégée", ce dossier spécial fait un tour d'horizon des nouveaux CCAG. Il revient plus particulièrement sur les nouvelles stipulations introduites à l'occasion de la réforme, avec notamment l'introduction du RGPD ou du BIM ou encore la modification des pénalités de retard et insiste sur certaines notions fondamentales et leurs implications concrètes pour les parties au contrat : forclusion, cession de créances, vulnérabilité, résiliation etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749167

[article]
Titre : Les nouveaux CCAG en 200 mots
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mireille BARBARI
Titre du périodique : Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique
Numéro : Dossier N° 37
Date de parution : 01/09/2021
Article en page(s) : 96 p.
Mots-clés : CCAG ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; RESILIATION ; SOUS-TRAITANCE ; SIGNATURE ; SIGNATURE ELECTRONIQUE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; ACCORD-CADRE ; ACOMPTE ; AVENANT ; BUILDING INFORMATION MODEL ; CCTG ; CCAP ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES ; PENALITES DE RETARD ; RECEPTION DE TRAVAUX ; CESSION DE CREANCES ; MODIFICATION
Résumé : En 200 termes, de "acceptation du sous-traitant " à "zone protégée", ce dossier spécial fait un tour d'horizon des nouveaux CCAG. Il revient plus particulièrement sur les nouvelles stipulations introduites à l'occasion de la réforme, avec notamment l'introduction du RGPD ou du BIM ou encore la modification des pénalités de retard et insiste sur certaines notions fondamentales et leurs implications concrètes pour les parties au contrat : forclusion, cession de créances, vulnérabilité, résiliation etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749167

Projet de réforme des CCAG: dérogations et aménagements en perspective / Aude CAMUS (09/02/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Projet de réforme des CCAG: dérogations et aménagements en perspective
Type de document : Document web
Auteurs : Aude CAMUS
Source : achatpublic.info
Année : 09/02/2021
Pages : 2 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAP ; PENALITES DE RETARD ; ORDRE DE SERVICE ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Au vu du calendrier de mise en application des futurs CCAG pour lesquels la consultation publique est terminée, dès à présent, des avocats se penchent dans cet article sur quelques points de vigilance : les nouvelles dispositions sur les ordres de service contenues dans le futur CCAG travaux et les pénalités méritant dérogations et précisions dans les CCAP.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723413

Projet de réforme des CCAG: dérogations et aménagements en perspective [Document web] / Aude CAMUS . - 09/02/2021 . - 2 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAP ; PENALITES DE RETARD ; ORDRE DE SERVICE ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Au vu du calendrier de mise en application des futurs CCAG pour lesquels la consultation publique est terminée, dès à présent, des avocats se penchent dans cet article sur quelques points de vigilance : les nouvelles dispositions sur les ordres de service contenues dans le futur CCAG travaux et les pénalités méritant dérogations et précisions dans les CCAP.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723413

Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6094 - 24/07/2020 [Article de périodique] / Cyril LAROCHE . - p. 39-40.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas d’intempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704871

[article]
Titre : Règlementation. Marchés publics et privés. Le régime juridique des intempéries
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril LAROCHE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6094
Date de parution : 24/07/2020
Article en page(s) : p. 39-40
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONTRAT ; INTEMPERIES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; CCAG ; CODE DU TRAVAIL ; CCAP
Résumé : Cette fiche pratique détaille le régime juridique des divers cas d'intempéries telles que définies par le Code du travail ainsi que les règles à suivre, notamment dans le cadre des marchés publics de travaux : calcul de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Cette fiche pratique détaille les règles à appliquer en cas d’intempérie telle que définie par le Code du travail, notamment dans le cadre de marchés publics de travaux : calcul du montant de l'indemnité journalière d'intempéries (IJD), conditions pour la prolongation des délais d'exécution, précisions à inscrire dans les CCAP etc.

Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704871

Guide pratique 2019. Marché public de fourniture de denrées alimentaires (01/06/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Guide pratique 2019. Marché public de fourniture de denrées alimentaires - A jour de l’ordonnance n° 2019-359 du 24 avril 2019
Type de document : Document web
Source : Apasp
Année : 01/06/2020
Pages : 82 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ALIMENTATION ; FRUIT ; LEGUME ; COMMERCE DE GROS ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; CCAP ; VIANDE ; ACHAT PUBLIC ; DEMATERIALISATION ; OPEN DATA ; PRIX
Résumé : La troisième édition de ce guide tient compte des toutes dernières évolutions du droit de la commande publique mais aussi des défis qui attendent les acheteurs publics et leurs prestataires : code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, dématérialisation totale des procédures, document unique de marché européen (DUME) ou encore l’Open Data. Ce guide met également l’accent sur des préconisations qui visent à « faire coller » les contrats de la commande publique concernés à l’évolution des marchés économiques. Il insiste ainsi sur l’importance de clauses de révision de prix adaptées et sur leur articulation avec la clause de revoyure qui permet justement aux parties au contrat d’examiner les possibilités d’évolution de ce dernier, s’agissant entre autres, des dispositions sur le prix. L’objectif est de favoriser la recherche d’un équilibre entre les cocontractants, et donc des relations de confiance afin de garantir une exécution sereine et optimisée des contrats.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701551

Guide pratique 2019. Marché public de fourniture de denrées alimentaires - A jour de l’ordonnance n° 2019-359 du 24 avril 2019 [Document web] . - 01/06/2020 . - 82 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ALIMENTATION ; FRUIT ; LEGUME ; COMMERCE DE GROS ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; CCAP ; VIANDE ; ACHAT PUBLIC ; DEMATERIALISATION ; OPEN DATA ; PRIX
Résumé : La troisième édition de ce guide tient compte des toutes dernières évolutions du droit de la commande publique mais aussi des défis qui attendent les acheteurs publics et leurs prestataires : code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, dématérialisation totale des procédures, document unique de marché européen (DUME) ou encore l’Open Data. Ce guide met également l’accent sur des préconisations qui visent à « faire coller » les contrats de la commande publique concernés à l’évolution des marchés économiques. Il insiste ainsi sur l’importance de clauses de révision de prix adaptées et sur leur articulation avec la clause de revoyure qui permet justement aux parties au contrat d’examiner les possibilités d’évolution de ce dernier, s’agissant entre autres, des dispositions sur le prix. L’objectif est de favoriser la recherche d’un équilibre entre les cocontractants, et donc des relations de confiance afin de garantir une exécution sereine et optimisée des contrats.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701551

Guide juridique. Conséquences de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid 19 sur l'exécution des marchés publics de travaux / Nicolas CHARREL (08/04/2020/2020)

Permalink
Un guide à l'usage des maitres d'ouvrage / Nicolas CHARREL (08/04/2020)

Permalink
L'interprétation des cahiers des clauses relève de l'appréciation du juge du fond / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6034 (14/06/2019)

Permalink
Cahiers des clauses, le juge du fond souverain / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (01/04/2019)

Permalink
"Clause Molière" : le Conseil d'Etat fait le lien avec le recours aux travailleurs détachés / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (11/02/2019)

Permalink
La modification des délais d'exécution / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

Permalink
Concilier protection des données personnelles et marchés publics / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°178 (01/11/2018)

Permalink
Modèles commentés de CCAP / Ludovic MYHIE (01/11/2018)

Permalink
Les cahiers des charges : modalités d'application et de rédaction / François JOUANNEAU in Contrats publics, N°191 (01/10/2018)

Permalink
Le régime exorbitant commande la nature du contrat et la procédure de contestation / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (19/02/2018)

Permalink
Marchés publics : cette clause, ce n'est pas du Molière, estime le Conseil d'Etat (12/02/2018)

Permalink
Légalité (très) conditionnée de la clause « Molière » / François BRENET in Droit administratif, 2 (01/02/2018)

Permalink
Guide pratique 2018. Marché public de fourniture de denrées alimentaires (01/01/2018)

Permalink
Guide pratique 2018. Marché public de fourniture pour les bâtiments et infrastructures publics (01/01/2018)

Permalink
Une clause d’interprétariat circonscrite ne restreint pas la liberté d’accès à la commande publique in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (17/07/2017)

Permalink
Démarche qualité de la commande publique de maîtrise d'oeuvre / Denis DESSUS in Contrats publics, N°176 (01/05/2017)

Permalink
Les marchés conclus dans le domaine de la télémédecine / Olivier DORCHIES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (27/02/2017)

Permalink
Code pratique des marchés publics / Nicolas CHARREL (01/01/2017)

Permalink
Valorisation des candidats proposant des propositions améliorées par rapport au CCAP / MARTIN Théo in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°158 (01/08/2016)

Permalink
Commande publique : clause Molière versus #TeamJuncker / Benoît FLEURY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)

Permalink
Les pièces contractuelles : mode d'emploi / Hervé LETELLIER in Contrats publics, N°146 (01/09/2014)

Permalink
Commande publique. Des clauses adaptées aux marchés de maintenance / SISSUNG Mike in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5758 (2014 4 avril)

Permalink
Cahiers des clauses administratives particulières - Cahiers des clauses techniques particulières : un tandem infernal / Franck PISTONE in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, 137 (01/04/2014)

Permalink
Marché public relatif à la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) in Cahier pratique. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5747 (2014 17 janvier)

Permalink
Marché à bons de commande. La résiliation pouvait intervenir sans indemnité pour le titulaire du marché in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5715 (2013 7 juin)

Permalink
Marché à bons de commande. La résiliation pouvait intervenir sans indemnité pour le titulaire du marché in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5715 (2013 7 juin)

Permalink
Contrats. Existe-t-il des clauses abusives dans les marchés publics ? / Jacques FOURNIER DE LAURIERE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5714 (2013 31 mai)

Permalink
Réunions de chantier. Gare aux sanctions en cas d'absence in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5710 (2013 3 mai)

Permalink
Le prix dans les marchés publics. Formation et variation des prix. Eléments juridiques et modalités pratiques : guide et recommandations, mars 2013 / Ministère de l'Economie et des Finances in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2170, Cahier détaché n° 2 (2013 22 avril)

Permalink
Marchés publics.Résilier sans indemnité in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5699 ; cahier détaché n° 1 (2013 15 février)

Permalink
Révisions de prix : un travail ingrat mais indispensable / Franck PISTONE in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 126 (2013 février)

Permalink
Outils pour sécuriser les contrats de maintenance de bâtiments / Didier ADDA (01/01/2013)

Permalink
CAA de Marseille, 9 juillet 2012,SCP ARC'H, req. n° 10MA02499. / Catherine RIBOT in Contrats publics, n° 125 (2012 octobre)

Permalink
La proximité géographique ou culturelle n'a pas de frontière in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 36 (2012 10 septembre)

Permalink
Les clauses des marchés de conception, réalisation, exploitation ou maintenance / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5676 (2012 7 septembre)

Permalink
GUIDE DE L 'ACHAT PUBLIC 2012 / Florian LINDITCH (01/06/2012)

Permalink
Contrat guide de marché public de maîtrise d'oeuvre in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5626 cahier détaché n°3 (2011 23 septembre)

Permalink
Les pénalités de retard dans les marchés publics / COUVREUR Samuel in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 64 (2011 avril-mai-juin)

Permalink
LE NOUVEAU CGAG-FCS : UN OUTIL DE REFERENCE in Contrats publics, n° 92 (2009 octobre)

Permalink
VOCATION DU PROJET DE DECOMPTE FINAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 17 (2009 20 avril)

Permalink
ACCORDS-CADRES : UN MODELE POUR SE LANCER in Technicités, n° 122 (2007 23 janvier)

Permalink
Cahier des clauses administratives particulières du 1er février 2007 (2007)

Permalink
CALCUL DU MONTANT DES PENALITES DE RETARD ET CONDITIONS DE DEROGATION AU CCAG in Contrats et marchés publics, n° 2 (2007 février)

Permalink
MARCHES PUBLICS. LE JUGE ADMINISTRATIF ET LES SUBTILITES DU CCAG "TRAVAUX" in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5218 (2003 28 novembre)

Permalink
EXECUTION DU MARCHE : LES CLAUSES CONTRACTUELLES A INSERER AU CAHIER DES CHARGS in Contrats publics, n° 16 (2002 novembre)

Permalink
CONTENU DU REGLEMENT DE CONSULTATION D'UN APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES in Bulletin d'information et de documentation, n° 1 (2000 janvier)

Permalink
DOCUMENTS-TYPES SIMPLIFIES DE MAITRISE D'OEUVRE INFERIEURE A 300000 F TTC. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SIMPLIFIEES (APPLICABLE AU BATIMENT). ACTE D'ENGAGEMENT SIMPLIFIE (APPLICABLE AU BATIMENT) in Marchés publics, la revue de l'achat public, n° 3, supplément (1998)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

CCAP

Documents disponibles dans cette catégorie (52)