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Le casier judiciaire des élus doit-il être vierge ? / Martin DELACOUX (06/09/202)

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Titre : Le casier judiciaire des élus doit-il être vierge ?
Type de document : Document web
Auteurs : Martin DELACOUX
Source : LaGazette.fr
Année : 06/09/202
Mots-clés : CASIER JUDICIAIRE ; ELU LOCAL ; MANDAT ELECTORAL ; PROBITE ; CORRUPTION ; INELIGIBILITE ; SANCTION PENALE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; INFRACTION ; INCOMPATIBILITE
Résumé : Béatrice Guillemont, directrice générale d’Anticor, et Benoît Le Dévédec, juriste, doctorant à l’université Paris Panthéon-Assas, font le point sur les termes de ce débat.
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=779857

Le casier judiciaire des élus doit-il être vierge ? [Document web] / Martin DELACOUX . - 06/09/202.
Mots-clés : CASIER JUDICIAIRE ; ELU LOCAL ; MANDAT ELECTORAL ; PROBITE ; CORRUPTION ; INELIGIBILITE ; SANCTION PENALE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; INFRACTION ; INCOMPATIBILITE
Résumé : Béatrice Guillemont, directrice générale d’Anticor, et Benoît Le Dévédec, juriste, doctorant à l’université Paris Panthéon-Assas, font le point sur les termes de ce débat.
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=779857

Décret n° 2022-1276 du 29 septembre 2022 modifiant le décret n° 2020-764 du 23 juin 2020 relatif aux conditions d'ouverture et de continuité des droits à certaines prestations familiales dans le contexte de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°227 (30/09/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-1276 du 29 septembre 2022 modifiant le décret n° 2020-764 du 23 juin 2020 relatif aux conditions d'ouverture et de continuité des droits à certaines prestations familiales dans le contexte de l'épidémie de covid-19
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°227
Date de parution : 30/09/2022
Mots-clés : CONDITION D'ELIGIBILITE ; DROIT D'ACCES ; PRESTATION FAMILIALE ; CORONAVIRUS ; CRECHE ; CRECHE FAMILIALE ; CRECHE COLLECTIVE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; DEROGATION ; FINANCEMENT ; MODE D'ACCUEIL
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781906

[article] Décret n° 2022-1276 du 29 septembre 2022 modifiant le décret n° 2020-764 du 23 juin 2020 relatif aux conditions d'ouverture et de continuité des droits à certaines prestations familiales dans le contexte de l'épidémie de covid-19 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°227 - 30/09/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CONDITION D'ELIGIBILITE ; DROIT D'ACCES ; PRESTATION FAMILIALE ; CORONAVIRUS ; CRECHE ; CRECHE FAMILIALE ; CRECHE COLLECTIVE ; PRESTATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ; DEROGATION ; FINANCEMENT ; MODE D'ACCUEIL
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781906

Présidence des Républicains : Aurélien Pradié accélère in le JDD.fr, (29/09/2022)

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[article]
Titre : Présidence des Républicains : Aurélien Pradié accélère
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : le JDD.fr
Date de parution : 29/09/2022
Mots-clés : LES REPUBLICAINS ; CANDIDAT ; PRESIDENCE ; PARTI POLITIQUE ; PARRAINAGE ELECTORAL ; CIOTTI ERIC
pradie aurelien ; retailleau bruno
Résumé : Aurélien Pradié (à droite), aux côtés d'Eric Ciotti et Bruno Retailleau. (Jacques Witt/Sipa)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781777

[article] Présidence des Républicains : Aurélien Pradié accélère In le JDD.fr - 29/09/2022 [Article de presse].
Mots-clés : LES REPUBLICAINS ; CANDIDAT ; PRESIDENCE ; PARTI POLITIQUE ; PARRAINAGE ELECTORAL ; CIOTTI ERIC
pradie aurelien ; retailleau bruno
Résumé : Aurélien Pradié (à droite), aux côtés d'Eric Ciotti et Bruno Retailleau. (Jacques Witt/Sipa)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781777

Présidence de LR. La candidature de Virginie Calmels réintégrée in Ouest France, (23/09/2022)

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[article]
Titre : Présidence de LR. La candidature de Virginie Calmels réintégrée - Après une décision de justice en sa faveur, Virginie Calmels réintègre finalement la course à la présidence du parti Les Républicains. La Haute autorité des Républicains a d'ailleurs acté vendredi 23 septembre la « réintégration » de l'ex numéro 2 du parti.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Ouest France
Date de parution : 23/09/2022
Mots-clés : LES REPUBLICAINS ; ELECTION ; PRESIDENT ; CANDIDATURE ; JUSTICE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781394

[article] Présidence de LR. La candidature de Virginie Calmels réintégrée - Après une décision de justice en sa faveur, Virginie Calmels réintègre finalement la course à la présidence du parti Les Républicains. La Haute autorité des Républicains a d'ailleurs acté vendredi 23 septembre la « réintégration » de l'ex numéro 2 du parti. In Ouest France - 23/09/2022 [Article de presse].
Mots-clés : LES REPUBLICAINS ; ELECTION ; PRESIDENT ; CANDIDATURE ; JUSTICE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781394

Présidence des Républicains : la bataille des parrainages est lancée / Marion MOURGUE ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (15/09/2022)

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[article]
Titre : Présidence des Républicains : la bataille des parrainages est lancée
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marion MOURGUE ; Guillaume TABARD
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 15/09/2022
Mots-clés : ACTUALITE POLITIQUE ; PARTIS DE DROITE ; LES REPUBLICAINS ; PRESIDENCE ; PARRAINAGE ELECTORAL ; CANDIDAT ; CIOTTI ERIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780555

[article] Présidence des Républicains : la bataille des parrainages est lancée In Le Figaro - 15/09/2022 [Article de presse] / Marion MOURGUE ; Guillaume TABARD.
Mots-clés : ACTUALITE POLITIQUE ; PARTIS DE DROITE ; LES REPUBLICAINS ; PRESIDENCE ; PARRAINAGE ELECTORAL ; CANDIDAT ; CIOTTI ERIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780555

Fonction publique. Inéligibilité de certains agents au comité social territorial / jabre in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2631 (12/09/2022)

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Pradié officialise sa candidature in La Provence - Alpes, (12/09/2022)

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Genevard écarte définitivement sa candidature à la tête de LR in AFP, (11/09/2022)

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Présidence des Républicains : petits candidats cherchent parrainage in Paris Match.com, (08/09/2022)

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En toute indiscrétion / Nicolas DOMENACH in Challenges, (08/09/2022)

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Très affaiblie, la droite espère un congrès plus apaisé / Sarah BELOUEZZANE in Le Monde, (06/09/2022)

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Après Eric Ciotti, Bruno Retailleau candidat in La Croix, (05/09/2022)

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LR : Bruno Retailleau, les coulisses d'une prise de risque / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (05/09/2022)

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Crise existentielle chez Les Républicains / Alexandre LEMARIÉ in Le Monde, (04/09/2022)

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ÉRIC CIOTTI VOIT EN LAURENT WAUOUIEZ LE CANDIDAT NATUREL DES RÉPUBLICAINS EN 2027 / William AUDUREAU in BFMTV, (04/09/2022)

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LR : Bruno Retailleau plaide pour " un nouveau parti " in Nice-Matin, (04/09/2022)

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Retailleau - Ciotti, le jeu des différences in Aujourd'hui en France, (03/09/2022)

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La candidature Calmels à la tête de LR rejetée par la haute autorité du parti in Le Monde, (31/08/2022)

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La haute autorité rejette la candidature de Calmels in Le Figaro, (30/08/2022)

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Jean Leonetti soutient Éric Ciotti à la présidence de LR in Nice-Matin, (30/08/2022)

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Les Républicains rejettent la candidature de Virginie Calmels / Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (30/08/2022)

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Course à la présidence de LR : une compétition ouverte pour 2027 / Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (29/08/2022)

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Louis Aliot, candidat pour faire " tourner la machine " / Lionel PAOLI in Nice-Matin, (29/08/2022)

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WAUQUIEZ in Aujourd'hui en France, (29/08/2022)

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Le maire de Cannes n'est pas candidat à la présidence des Républicains / Mélodie VIALLET in Francebleuazur.fr, (28/08/2022)

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En Bref. Ciotti : Candidat à la présidence des LR, Éric Ciotti a fait la promotion ce vendredi de la candidature de Laurent Wauquiez pour la présidentielle de 2027. « Nous nous redresserons d'abord par les idées et ensuite par le choix très clair de celui qui les portera lors de la présidentielle. Pour moi, ce ne peut 'être que Laurent Wauquiez », a -t -il déclaré au « Figaro » in Aujourd'hui en France, (27/08/2022)

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Ciotti appuie sur l'accélérateur / Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY in Le Point, (25/08/2022)

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Présidence de LR : le patron des jeunes LR apporte son soutien à Ciotti in AFP, (25/08/2022)

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La tentation Retailleau in Valeurs actuelles, (25/08/2022)

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Virginie Calmels candidate à la présidence de LR in Le Monde, (25/08/2022)

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À droite, le bal des ambitieux / Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (24/08/2022)

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LES RÉPUBLICAINS in Aujourd'hui en France, (24/08/2022)

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Virginie Calmels candidate à la présidence du parti in La Provence - Alpes, (24/08/2022)

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L'ex-numéro 2 de LR Virginie Calmels candidate à la présidence du parti in AFP, (23/08/2022)

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Présidence de LR : la tentation d'Annie Genevard / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (23/08/2022)

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LR, un parti pour quoi faire ? / Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (12/08/2022)

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LR : une faim de jeunes loups / Jacques PAUGAM in Le Point, (11/08/2022)

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Crise de têtes chez les Républicains / Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (08/08/2022)

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Décret n° 2022-1115 du 2 août 2022 relatif au « Pass'Sport » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (04/08/2022)

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C'est une bonne situation ça, chef de parti ? / Matthieu DEPRIECK ; Paul LAUBACHER ; Lucas HELIN in L'Opinion, (01/08/2022)

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Présidence de LR : les défis du candidat Éric Ciotti / Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (30/07/2022)

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" S'il est élu... " : cet homme politique qui pourrait faire " exploser " les Républicains in Gala.fr, (30/07/2022)

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LR Ciotti sera candidat à la présidence in La Provence - Alpes, (27/07/2022)

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Le député de Nice Eric Ciotti est candidat pour être président du parti Les Républicains in ActuNice .fr, (26/07/2022)

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Pradié, Ciotti, Genevard... Quel candidat pour prendre la tête des Républicains ? in Europe1, (20/07/2022)

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À suivre : Le chef de file de LR ne sera pas le " candidat naturel " à la présidentielle. N in La Provence - Alpes, (20/07/2022)

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Wauquiez dans la position du recours in Le Canard Enchaîné, (20/07/2022)

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À DROITE Les manoeuvres élyséennes de Laurent Wauquiez in La Provence - Alpes, (19/07/2022)

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Election de 2027 : Wauquiez renonce à diriger LR et se rêve en président solitaire / Dominique ALBERTINI in Libération, (19/07/2022)

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LR replonge dans l'incertitude / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (19/07/2022)

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"Mon énergie est intacte " : Xavier Bertrand déjà dans les starting-blocks pour 2027 ? in Gala.fr, (19/07/2022)

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Présidentielle 2027 : la nouvelle stratégie de Laurent Wauquiez / Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (19/07/2022)

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Wauquiez se prépare à briguer l'Elysée loin de LR in France Soir, (19/07/2022)

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Laurent Wauquiez renonce à briguer la présidence de LR in Nice-Matin, (18/07/2022)

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Laurent Wauquiez renonce à la présidence de LR et met le cap sur 2027 in La Croix.com, (18/07/2022)

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Rachida Dati, Eric Ciotti... Qui sont les Républicains pressentis pour diriger le parti ? / Solenne RIVET in Gala.fr, (18/07/2022)

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Wauquiez renonce à briguer la tête de LR (mais pas à ses ambitions) / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (18/07/2022)

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Laurent Wauquiez ne présidera pas les Républicains et vise l'élection présidentielle de 2027 in challenges.fr, (17/07/2022)

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Laurent Wauquiez renonce à briguer la présidence de LR à l'automne in Liberation.fr, (17/07/2022)

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LR : Laurent Wauquiez, un favori qui prend tout son temps in Liberation.fr, (11/07/2022)

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Présidence des Républicains : pourquoi Laurent Wauquiez tarde à prendre sa décision / Alexandre CHAUVEAU in Europe1, (11/07/2022)

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Christian Estrosi déjà en piste pour les municipales ...2026 ! in Nice Premium, (08/07/2022)

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Note d'information relative à la répartition de la dotation de solidarité rurale (DSR) pour l'exercice 2022 (08/07/2022)

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S'associer pour mieux rayonner culturellement / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (08/07/2022)

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Note d'information relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) en 2022 (07/07/2022)

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Nice : Eric Ciotti veut en finir avec la mairie " bling bling " de Christian Estrosi in Nice Presse.com, (04/07/2022)

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Nice, capitale européenne de la culture : les réserves des écologistes in Nice-Matin, (02/07/2022)

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La phrase de Christian Estrosi : " La Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur candidatent au nouveau fonds d'investissement de 500 millions d'euros du gouvernement pour la renaturation ! " in Nice-Matin, (02/07/2022)

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Commission des Finances : la candidature de Coquerel inquiète / Alexandre ROUSSET in Les Échos, (30/06/2022)

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Déjà rivaux pour 2027 in Aujourd'hui en France, (30/06/2022)

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L'erreur de Mélenchon / David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (27/06/2022)

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La campagne en catimini de Damien Abad / Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (09/06/2022)

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" Estrosi et Ciotti confisquent le débat ", estime Frank Khalifa, candidat RN dans la 5e circonscription des Alpes-Maritimes / Stéphanie GASIGLIA in nicematin.com, (08/06/2022)

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Branle-bas de combat / Sarah PAILLOU ; David REVAULT D'ALLONNES in Le Journal du Dimanche, (05/06/2022)

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Présidence de LR : Othman Nasrou se positionne / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (02/06/2022)

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Guide du recrutement à destination des collectivités de la petite couronne / Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne) (06/2022)

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Législatives : qui sont les 6293 candidats ? / Frederic MICHEAU in Le Figaro, (01/06/2022)

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Le pass vaccinal, cible de Laurie Febvay et Debout la France / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (01/06/2022)

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Législatives : Christian Estrosi soutient Manuel Valls à Monaco in Nice-Matin, (31/05/2022)

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Marie-Caroline, l'autre Le Pen dans l'arène / Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (30/05/2022)

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Elections législatives : les clés du scrutin / Patrick ROGER in Le Monde, (28/05/2022)

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Ces deux candidates qui se disputent l'étiquette Macron / Claudia BERTRAM in Aujourd'hui en France, (27/05/2022)

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Le Rassemblement national à la conquête de l'Ouest / Charles SAPIN in Le Figaro, (27/05/2022)

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Le difficile rapport des Français au réel / Françoise FRESSOZ in Le Monde, (25/05/2022)

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" Il faut des députés de toutes zones, tous métiers " / Alice DAVID in nicematin.com, (25/05/2022)

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« Je m'apprêtais à voter pour lui, mais s'il est coupable... » / Vincent MONGAILLARD in Aujourd'hui en France, (25/05/2022)

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Nice : " Une réelle chance d'avoir une assemblée différente " in Nice-Matin, (25/05/2022)

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Philippe Vardon répond à Marine Le Pen : " Je paye ma proximité avec Marion Maréchal " / Lionel PAOLI in Nice-Matin, (25/05/2022)

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Tivoli : " Mon adversaire, c'est Loïc Dombreval " / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (25/05/2022)

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Antibes-Biot : nouvelle démission chez Renaissance in Nice-Matin, (24/05/2022)

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Dallas chez Gilbert Collard / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (24/05/2022)

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Joseph Markiel : " Je me présente pour dénoncer " / Fiona BARRILE in Nice-Matin, (24/05/2022)

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Les ministres en campagne et sous pression / Pierre MAURER in Aujourd'hui en France, (24/05/2022)

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L'élu niçois Jean-Marc Governatori se présente à Brest / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (22/05/2022)

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Règlement de comptes au sein du RN azuréen / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (22/05/2022)

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Les " affaires " éclaboussent plusieurs prétendants in Le Figaro, (21/05/2022)

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Législatives : pourquoi Thierry Solère s'éclipse / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (21/05/2022)

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Le député LREM de Nice Cédric Roussel renonce à briguer un second mandat in Nice-Matin, (20/05/2022)

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J.-Paul Camerano, dans la continuité du combat local / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (20/05/2022)

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" Marine, la combattante " enfile ses gants contre LR / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (20/05/2022)

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