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Génie civil. Un viaduc qui sort du Lot / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6084 (15/05/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Génie civil. Un viaduc qui sort du Lot In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6084 - 15/05/2020 [Article de périodique] / Emmanuelle PICAUD . - p. 32-33. Mots-clés : VIADUC ; OUVRAGE D'ART ; GENIE CIVIL ; LOT Résumé : "Le viaduc du Lot ressemble à la plupart des ponts mixtes acier-béton construits en France. Pourtant, cet ouvrage d'art réalisé dans le cadre du contournement routier de Mende (Lozère) est unique dans sa catégorie. Au lieu d'avoir une seule dalle de béton solidarisée à sa charpente métallique comme les autres ponts de sa famille, il en possède deux : une supérieure et une basse." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698164 [article]  Titre : Génie civil. Un viaduc qui sort du Lot Type de document : Article de périodique Auteurs : Emmanuelle PICAUD Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6084 Date de parution : 15/05/2020 Article en page(s) : p. 32-33 Mots-clés : VIADUC ; OUVRAGE D'ART ; GENIE CIVIL ; LOT Résumé : "Le viaduc du Lot ressemble à la plupart des ponts mixtes acier-béton construits en France. Pourtant, cet ouvrage d'art réalisé dans le cadre du contournement routier de Mende (Lozère) est unique dans sa catégorie. Au lieu d'avoir une seule dalle de béton solidarisée à sa charpente métallique comme les autres ponts de sa famille, il en possède deux : une supérieure et une basse." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698164

Une opération de lotissement peut-elle inclure des lots qui ne sont pas destinés à accueillir des constructions ? / Alexandre LALLET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°1 (01/01/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Une opération de lotissement peut-elle inclure des lots qui ne sont pas destinés à accueillir des constructions ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°1 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Alexandre LALLET ; François SENERS . - p.56-62. Mots-clés : CONSTRUCTION ; LOT ; LOTISSEMENT ; URBANISME ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Résumé : Une opération d'aménagement ayant pour effet la division d'une propriété foncière en plusieurs lots constitue un lotissement en plusieurs lots, au sens de l'article L442-1 du code de l'urbanisme, s'il est prévu d'implanter des bâtiments sur l'un au moins de ces lots. CE du 30-01-20, n° 419-837 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704666 [article]  Titre : Une opération de lotissement peut-elle inclure des lots qui ne sont pas destinés à accueillir des constructions ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Alexandre LALLET ; François SENERS Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°1 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p.56-62 Mots-clés : CONSTRUCTION ; LOT ; LOTISSEMENT ; URBANISME ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Résumé : Une opération d'aménagement ayant pour effet la division d'une propriété foncière en plusieurs lots constitue un lotissement en plusieurs lots, au sens de l'article L442-1 du code de l'urbanisme, s'il est prévu d'implanter des bâtiments sur l'un au moins de ces lots. CE du 30-01-20, n° 419-837 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704666

Sur l'obligation d'indiquer, ou pas, le montant estimé des lots dans l'avis d'appel public à la concurrence pour les marchés formalisés / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (13/02/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Sur l'obligation d'indiquer, ou pas, le montant estimé des lots dans l'avis d'appel public à la concurrence pour les marchés formalisés In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°6 - 13/02/2017 [Article de périodique] / Florian LINDITCH . - p. 19-21. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; LOT ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; UNION EUROPEENNE ; DROIT COMMUNAUTAIRE Résumé : Dans un avis d'appel public à la concurrence, faut-il ou non publier la valeur estimative des lots pour les procédures excédant les seuils européens? Cet article tente de répondre à cette question à la lumière de la directive marchés n° 2014/24/UE, du règlement d'exécution n° 2015/1986 de la Commisssion, des interprétations de la direction des affaires jurdiques et de la position de la doctrine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=584418 [article]  Titre : Sur l'obligation d'indiquer, ou pas, le montant estimé des lots dans l'avis d'appel public à la concurrence pour les marchés formalisés Type de document : Article de périodique Auteurs : Florian LINDITCH Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°6 Date de parution : 13/02/2017 Article en page(s) : p. 19-21 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; LOT ; AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ; UNION EUROPEENNE ; DROIT COMMUNAUTAIRE Résumé : Dans un avis d'appel public à la concurrence, faut-il ou non publier la valeur estimative des lots pour les procédures excédant les seuils européens? Cet article tente de répondre à cette question à la lumière de la directive marchés n° 2014/24/UE, du règlement d'exécution n° 2015/1986 de la Commisssion, des interprétations de la direction des affaires jurdiques et de la position de la doctrine. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=584418

Marché global et lots techniques : attention à la méthode de notation des offres ! / Diane POUPEAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°24 (13/07/2015)

ISBD Vue détaillée [article] Marché global et lots techniques : attention à la méthode de notation des offres ! In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°24 - 13/07/2015 [Article de périodique] / Diane POUPEAU . - p. 1346. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; PASSATION ; LOT ; NOTATION Résumé : Arrêt rendu par le Conseil d’État le 1er juillet 2015 (n° 381095). "Dans le cadre d'un marché global divisé en lots techniques, est irrégulière une méthode de notation du critère prix consistant à évaluer chaque lot un par un avant de faire la moyenne des différentes notes obtenues pour aboutir à une note globale". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=516869 [article]  Titre : Marché global et lots techniques : attention à la méthode de notation des offres ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Diane POUPEAU Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°24 Date de parution : 13/07/2015 Article en page(s) : p. 1346 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; PASSATION ; LOT ; NOTATION Résumé : Arrêt rendu par le Conseil d’État le 1er juillet 2015 (n° 381095). "Dans le cadre d'un marché global divisé en lots techniques, est irrégulière une méthode de notation du critère prix consistant à évaluer chaque lot un par un avant de faire la moyenne des différentes notes obtenues pour aboutir à une note globale". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=516869

Handicap : quand la révolution numérique sort du Lot / Laetitia DELHON in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°59 (01/02/2015)

ISBD Vue détaillée [article] Handicap : quand la révolution numérique sort du Lot In TSA Travail Social Actualités - Média Social - N°59 - 01/02/2015 [Article de périodique] / Laetitia DELHON . - p. 24-26. Mots-clés : HANDICAP ; LOT ; ASSOCIATION ; SUPPORT NUMERIQUE ; TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION environnement numerique de travail Résumé : Dans le département du Lot, une dizaine d'associations gérant des établissements et des services pour personnes handicapées ont créé une association avec pour objectif : créé du lien entre professionnels et utiliser l'outil informatique comme support d'accompagnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=500416 [article]  Titre : Handicap : quand la révolution numérique sort du Lot Type de document : Article de périodique Auteurs : Laetitia DELHON Titre du périodique : TSA Travail Social Actualités - Média Social Numéro : N°59 Date de parution : 01/02/2015 Article en page(s) : p. 24-26 Mots-clés : HANDICAP ; LOT ; ASSOCIATION ; SUPPORT NUMERIQUE ; TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION environnement numerique de travail Résumé : Dans le département du Lot, une dizaine d'associations gérant des établissements et des services pour personnes handicapées ont créé une association avec pour objectif : créé du lien entre professionnels et utiliser l'outil informatique comme support d'accompagnement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=500416

L'allotissement du marché de conseil et de représentation juridiques / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 16 (2014 21 avril)

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SDIS du Lot, les pompiers informent les élus par SMS en temps réel / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2164 (2013 11 mars)

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Deux lots = lotissement / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 10 (2013 4 mars)

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Nombre maximum de lots par attributaire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 10 (2013 4 mars)

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Référé précontractuel. L'appréciation du recours doit se faire lot par lot / MONS Virginie in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5677 ; cahier détaché (2012 14 septembre)

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Sortir les services à domicile de l'ornière grâce à une société d'économie mixte / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2130 (2012 11 juin)

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Sdis du Lot, place aux pilotes handicapés ! / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2109 (2012 16 janvier)

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Une terre d'expérimentation pour le déploiement de l'e-administration / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2099 (2011 31 octobre)

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Organisation, le télétravail commence à faire ses preuves / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2094 (2011 26 septembre)

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Le Lot rationalise la gestion des crédits de restauration / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2070 (2011 21 mars)

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Prévoir la qualité des eaux de baignade en rivière / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2043 (2010 6 septembre)

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Lot : une maison du département qui s'intègre dans le paysage / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2037 (2010 5 juillet)

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ALLOTISSEMENT ET LIMITATION DU NOMBRE DE LOTS SUSCEPTIBLES D'ÊTRE ATTRIBUÉS A UN MÊME CANDIDAT in Contrats et marchés publics, n° 10 (2009 octobre)

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DISPARITION DE LA COPROPRIETE ET LOI CARREZ in Recueil Dalloz, n° 7 (2009 19 février)

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REPERTOIRE TOPONYMIQUE DES COMMUNES DE LA REGION MIDI-PYRENEES EN LANGUE D'OC / Patrici POJADA (01/01/2009)

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LA PROCEDURE DE SUBDIVISION DE LOT EN LOTISSEMENT ENTRE INSECURITE ET INEFFICACITE JURIDIQUE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 4 (2008)

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Administration : DDE et DDAF fusionnent dans huit départements. in Les Échos, n° ind (09/01/2007)

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GARANTIE DE CONTENANCE DU LOT DE COPROPRIETE in La Semaine juridique - édition générale, n° 27 (1997 2 juillet)

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