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ETABLISSEMENT SOCIAL |
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Un guide pour comprendre la nouvelle nomenclature des établissements et services pour handicapés / Jean-Noël ESCUDIE (15/02/2018)
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Titre : Un guide pour comprendre la nouvelle nomenclature des établissements et services pour handicapés Type de document : Document web Auteurs : Jean-Noël ESCUDIE Source : Localtis.fr Année : 15/02/2018 Pages : 2 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; NOMENCLATURE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES ; MALADIE Résumé : Un guide précise les modalités de mise en oeuvre du décret du 9 mai 2017 relatif à la nomenclature des établissements et services sociaux et médicosociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques". Il s'adresse à tous les acteurs concernés : ARS, départements et maisons départementales des personnes handicapées. En ligne : https://www.caissede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=622822 Un guide pour comprendre la nouvelle nomenclature des établissements et services pour handicapés [Document web] / Jean-Noël ESCUDIE . - 15/02/2018 . - 2 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; NOMENCLATURE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES ; MALADIE Résumé : Un guide précise les modalités de mise en oeuvre du décret du 9 mai 2017 relatif à la nomenclature des établissements et services sociaux et médicosociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques". Il s'adresse à tous les acteurs concernés : ARS, départements et maisons départementales des personnes handicapées. En ligne : https://www.caissede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=622822 Décryptage de la nouvelle nomenclature du secteur "handicap" / Sybilline CHASSAT-PHILIPPE (06/02/2018)
Titre : Décryptage de la nouvelle nomenclature du secteur "handicap" Type de document : Document web Auteurs : Sybilline CHASSAT-PHILIPPE Source : Editions législatives Année : 06/02/2018 Pages : 2 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; PERSONNE HANDICAPEE ; NOMENCLATURE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES Résumé : "La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a diffusé un guide explicitant la nouvelle nomenclature pour l'autorisation des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621745 Décryptage de la nouvelle nomenclature du secteur "handicap" [Document web] / Sybilline CHASSAT-PHILIPPE . - 06/02/2018 . - 2 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; PERSONNE HANDICAPEE ; NOMENCLATURE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES Résumé : "La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a diffusé un guide explicitant la nouvelle nomenclature pour l'autorisation des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621745
[article] Il manque 150 milliards d'euros In La Gazette Santé Social - N°148 - 01/02/2018 [Article de périodique] / Solenn PAULIC . - p.10.
Mots-clés : RAPPORT ; INFRASTRUCTURE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; INVESTISSEMENT ; UNION EUROPEENNE Résumé : "Selon un rapport publié le 23 janvier par un groupe de travail de haut niveau sur l'investissement dans les infrastructures sociales et piloté par l'ancien président de la Commission européenne, Romano Prodi, les investissements dans les infrastructures sociales auraient diminué de 20% entre 2007 et 2016." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625060 [article]
Titre : Il manque 150 milliards d'euros Type de document : Article de périodique Auteurs : Solenn PAULIC Titre du périodique : La Gazette Santé Social Numéro : N°148 Date de parution : 01/02/2018 Article en page(s) : p.10 Mots-clés : RAPPORT ; INFRASTRUCTURE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; INVESTISSEMENT ; UNION EUROPEENNE Résumé : "Selon un rapport publié le 23 janvier par un groupe de travail de haut niveau sur l'investissement dans les infrastructures sociales et piloté par l'ancien président de la Commission européenne, Romano Prodi, les investissements dans les infrastructures sociales auraient diminué de 20% entre 2007 et 2016." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625060 Instruction N° DGCS/2018/18 du 22 janvier 2018 relative à lapplication de la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques (22/01/2018)
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Titre : Instruction N° DGCS/2018/18 du 22 janvier 2018 relative à lapplication de la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques Type de document : Texte réglementaire Source : circulaires.legifrance.gouv.fr; BO sante protection sociale 2018-2 du 15 mars 2018 Article en page(s) : 39 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; SERVICE SOCIAL ; NOMENCLATURE En ligne : http://circulaires.l [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621414 Instruction N° DGCS/2018/18 du 22 janvier 2018 relative à lapplication de la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques [Texte réglementaire] . - 22/01/2018 . - 39 p.Une ordonnance harmonise les modalités de contrôle des structures sociales et médicosociales / Jean-Noël ESCUDIE (19/01/2018)
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Titre : Une ordonnance harmonise les modalités de contrôle des structures sociales et médicosociales Type de document : Document web Auteurs : Jean-Noël ESCUDIE Source : Localtis.fr Année : 19/01/2018 Pages : 2 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; CONTROLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; INFRACTION Résumé : "Une ordonnance du 17 janvier 2018 révise les modalités de contrôle, la police administrative et les infractions pénales des structures sociales et médicosociales, ainsi que des organisateurs de séjours de vacances adaptées pour les personnes handicapées majeures." En ligne : https://www.caissede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=619861 Une ordonnance harmonise les modalités de contrôle des structures sociales et médicosociales [Document web] / Jean-Noël ESCUDIE . - 19/01/2018 . - 2 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ; CONTROLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; INFRACTION Résumé : "Une ordonnance du 17 janvier 2018 révise les modalités de contrôle, la police administrative et les infractions pénales des structures sociales et médicosociales, ainsi que des organisateurs de séjours de vacances adaptées pour les personnes handicapées majeures." En ligne : https://www.caissede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=619861 Guide pour lapplication de la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques (01/01/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkTransition digitale & médiations numériques dans les institutions sociales et médico-sociales / Vincent MEYER (01/12/2017)
PermalinkDécret n° 2017-1620 du 28 novembre 2017 relatif à la caducité de l'autorisation des établissements sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article L. 313-1 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (30/11/2017)
PermalinkInstruction n° DREES/OSOL/2017/278 du 21 septembre 2017 relative à lutilisation des données des enquêtes auprès des établissements et services pour adultes et enfants en difficulté sociale in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°10 (15/11/2017)
PermalinkL'annexe "sécurité" au contrat de séjour dans les établissements d'hébergement sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées : une étrangeté juridique / Léa MARY in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2017)
PermalinkDispositifs et modalités daccompagnement des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux. Actes du séminaire de recherche organisé par la Cnsa, la Drees et lIReSP (01/11/2017)
PermalinkEtablissements et services : le partage d'informations entre professionnels / Lola VINCENT in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°87 (01/11/2017)
PermalinkPermalinkSupplément TSA : Informatique, solutions et équipements 2017 / Noémie GILLIOTTE in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°87 (01/11/2017)
PermalinkNOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3A/2017/306 du 27 octobre 2017 relative la diffusion du dossier technique prévu par la mesure 19 du Plan maladies neurodégénératives 2014-2019 (PMND) visant à promouvoir les formes dhabitat inclusif pour les personnes atteintes de maladie neurodégénérative (27/10/2017)
PermalinkRétrospective des dernières mesures relatives aux ESSMS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3030 (20/10/2017)
PermalinkCPOM : un mariage forcé plutôt qu'un contrat négocié / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°144 (01/10/2017)
PermalinkExclusion : Un spa pour les personnes en grande précarité / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°86 (01/10/2017)
PermalinkLa vie affective et sexuelle en établissement et service social et médico-social / Dominique DUBOIS (22/09/2017)
PermalinkVers une restauration responsable et durable ? / Clémence DELLANGNOL in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3025 (15/09/2017)
PermalinkLes infirmiers en soins généraux territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in La Gazette Santé Social, N°143 (01/09/2017)
PermalinkMédico-social. Les CPOM à lépreuve de la réalité (01/09/2017)
PermalinkLes nouveaux directeurs, génération "managers" / Flore MABILLEAU in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°85 (01/09/2017)
PermalinkLe contrat s'impose dans la tarification des ESSMS / Sébastien POMMIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3022 (25/08/2017)
PermalinkLes politiques globales de sécurité des ESSMS doivent intégrer la menace terroriste / Linda DAOVANNARY (25/08/2017)
PermalinkUne circulaire fixe quatre priorités pour la sécurisation des établissements et services médicosociaux / Jean-Noël ESCUDIE (28/07/2017)
PermalinkPermalinkESSMS : l'IGAS propose des pistes pour améliorer la démarche d'évaluation / Diane ROUBINOWITZ (21/07/2017)
PermalinkÉvaluations internes et externes sous l'oeil critique de l'Igas / Véronique de LA TOUANNE (17/07/2017)
PermalinkLa réforme budgétaire et comptable des ESSMS implique davantage de globalisation / Linda DAOVANNARY (07/07/2017)
PermalinkInstruction N° SG/HFDS/DGCS/2017/219 du 4 juillet 2017 relative aux mesures de sécurisation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (04/07/2017)
PermalinkLe renouveau du régime déclaratif et son intégration dans les CPOM / Jean-Pierre HARDY in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkArrêté du 30 mai 2017 fixant pour 2017 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (07/06/2017)
PermalinkDécret n° 2017-982 du 9 mai 2017 relatif à la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (11/05/2017)
PermalinkComment déterminer l'assiette de la participation des bénéficiaires de l'aide sociale à leurs frais d'hébergement et d'entretien ? / Marie-Cécile CLEMENCE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°5 (01/05/2017)
PermalinkFormation des directeurs et de leurs équipes / Florence ELGUIZ in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°82S (01/05/2017)
PermalinkPermalinkSocial et médico-social : le CNFPT et la CNSA signent une nouvelle convention pour les personnels (26/04/2017)
PermalinkEPRD et CPOM imposent une mise à jour des compétences professionnelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°139 (01/04/2017)
PermalinkL'Uniopss s'inquiète d'une "récupération" par les départements du crédit d'impôt sur la taxe des salaires / Jean-Noël ESCUDIE (09/03/2017)
PermalinkLa réforme de la tarification et du financement des EHPAD : acte IV / Jean-Pierre HARDY in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2017)
PermalinkExécution des décisions du juge du tarif in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°5 (13/02/2017)
PermalinkLe chiffre : 100 C'est le taux de réussite des étudiants niçois de l'IESTS in Nice-Matin, (03/02/2017)
PermalinkPermalinkCrédit d'impôt sur la taxe sur les salaires : quels enjeux pour le secteur ? / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2995 (27/01/2017)
PermalinkPermalinkUn arrêté précise les travaux éligibles au plan d'aide à l'investissement de la CNSA / Jean-Noël ESCUDIE (19/01/2017)
PermalinkCPOM obligatoire dans le champ du handicap : les apports de la LFSS 2017 / Arnaud VINSONNEAU (06/01/2017)
PermalinkPermalinkObligation de signalement par les ESSMS des "dysfonctionnements graves" / Sybilline CHASSAT-PHILIPPE (05/01/2017)
PermalinkCe que change la LFSS 2017 pour le secteur social et médico-social (hors CPOM) / Arnaud VINSONNEAU (04/01/2017)
PermalinkUn décret précise les obligations du département en matière de remontée des actes de tarification / Jean-Noël ESCUDIE (04/01/2017)
PermalinkAction sociale. Pouvoir d'agir, le capital social / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°136 (01/01/2017)
PermalinkPermalinkLe dispositif dévaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux / Catherine HESSE (Juin 2017)
PermalinkArrêté du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (31/12/2016)
PermalinkPrécisions sur la transmission des actes d'autorisation délivrés par le président du conseil départemental in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2989 (23/12/2016)
PermalinkDécret n° 2016-1759 du 16 décembre 2016 relatif à la transmission d'actes d'autorisation du président du conseil départemental en matière sociale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (18/12/2016)
PermalinkPermalinkPLFSS pour 2017 : les mesures qui intéressent les collectivités / Catherine MAISONNEUVE (02/11/2016)
PermalinkLa réforme de l'assurance dépendance en Allemagne / Serge MILANO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2016)
PermalinkArrêté du 4 octobre 2016 modifiant au titre de l'exercice 2017 les dispositions de l'article 3.1 de l'arrêté du 9 décembre 2005 pris en application de l'article R. 314-13 du code de l'action sociale et des familles, relatif à la transmission par courrier ou support électronique des propositions budgétaires et des comptes administratifs des établissements et services sociaux et médico-sociaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°243 (18/10/2016)
PermalinkInstruction n° DGCS/SD3A/DREES/2016/300 du 6 octobre 2016 relative à la prise en compte dans la gestion du fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS), des modifications apportées par la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement et le décret n°2016-696 du 27 mai 2016 relatif aux résidences autonomie et portant diverses dispositions relatives aux établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées (06/10/2016)
PermalinkDécret n° 2016-1299 du 30 septembre 2016 portant application du II de l'article 80-1 de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 créé par l'article 67 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°230 (02/10/2016)
PermalinkLes intervenants en médiation animale offrent un complément thérapeutique / Audrey MINART in La Gazette Santé Social, N°133 (01/10/2016)
PermalinkDispense encadrée d'appel à projet pour certaines opérations de transformation / Arnaud VINSONNEAU (27/06/2016)
PermalinkMédicosocial : un décret apporte de nouveaux assouplissements à la procédure dappel à projets / Jean-Noël ESCUDIE (21/06/2016)
PermalinkPermalinkVigilance attentats : les bons réflexes. Guide à destination des équipes de direction des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux (06/2016)
PermalinkVigilance attentats : les bons réflexes. Guide à destination des personnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux (06/2016)
PermalinkDécret n° 2016-696 du 27 mai 2016 relatif aux résidences autonomie et portant diverses dispositions relatives aux établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 124 (29/05/2016)
PermalinkLes agences régionales de santé face aux établissements sociaux et médico-sociaux, acteurs ou metteurs en scène : l'appel à projets / Hervé RIHAL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2016)
PermalinkARS et CNSA : formes et enjeux d'un partenariat obligé / Robert LAFORE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2016)
PermalinkLes pouvoirs du directeur général de l'ARS en matière médico-sociale / Pierre NAITALI in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2016)
PermalinkÉtablissements et services. Coordinateurs : une fonction en quête de régulation / Caroline HELFTER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2951 (11/03/2016)
PermalinkProtéger et partager les données personnelles des usagers / Audrey GUILLER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2951 (11/03/2016)
PermalinkEtablissements et services : nouvelles règles pour la procédure d'autorisation. / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°70 (01/03/2016)
PermalinkPermalinkLe contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens s'impose dans le médicosocial / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°126 (01/02/2016)
PermalinkFocus : loi de modernisation de notre système de santé / Pierre VILLENEUVE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2016)
PermalinkInstruction n° DGCS/3B/DSS/1A/CNSA/2016/22 du 22 janvier 2016 relative à la mise en oeuvre du plan de prévention et darrêt des départs non souhaités de personnes handicapées vers la Belgique (22/01/2016)
PermalinkPermalinkPermalink« Renouveler la méthode de tarification des ESSMS : un défi pour les Départements » / Nadia BEN AYED in La Gazette Santé Social, N°125 (01/01/2016)
PermalinkPermalinkDroit des usagers. Les dessous de la sexualité / François VIALLA in Juris associations, N°530 (14/12/2015)
PermalinkFavoriser les articulations entre les professionnels intervenant en protection de l'enfance et les professionnels intervenant dans un cadre pénal, à l'égard d'un mineur (12/2015)
PermalinkDifficultés financières. ESMS : le préventif en soins intensifs / Lucile VERAN in Juris associations, N°528 (15/11/2015)
PermalinkStatut des foyers de jeunes travailleurs : le point sur les récentes évolutions / Sandrine VINCENT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2933 (13/11/2015)
PermalinkPermalinkEtablissements. L'audit énergétique s'impose / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°122 (01/10/2015)
PermalinkPrendre en compte la santé des mineurs/jeunes majeurs dans le cadre des établissements/services de la protection de l'enfance et/ou mettant en oeuvre des mesures éducatives (10/2015)
PermalinkAssociations : restructurations : ce que change la loi ESS / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°65 (01/09/2015)
PermalinkLa formation et la recherche dans les secteurs médical et médico-social in Cahiers de la fonction publique, N°358 (01/09/2015)
PermalinkLa gouvernance du secteur des établissements médico-sociaux : le cas des autorisations et de l'évaluation / Simon BLANCHET in Cahiers de la fonction publique, N°358 (01/09/2015)
PermalinkH... comme Harcèlement (09/2015)
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