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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE INSTITUTIONS PUBLIQUES > INSTITUTIONS PUBLIQUES > ELECTION > OPERATION ELECTORALE > VOTE > BUREAU DE VOTE

BUREAU DE VOTE

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Les élections municipales au risque de l'épidémie de Covid-19 / Mehdi YAZI-ROMAN in AJCT(Actualité Juridique Collectivités Territoriales), 7-8 (01/07/2020)

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[article] Les élections municipales au risque de l'épidémie de Covid-19 - Bilan et perspectives (de contentieux ?) In AJCT(Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - 7-8 - 01/07/2020 [Article de périodique] / Mehdi YAZI-ROMAN . - p. 356-360.
Mots-clés : COVID 19 ; ETAT D'URGENCE ; ELECTION MUNICIPALE ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; PARTICIPATION ELECTORALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; BUREAU DE VOTE
Résumé : Cette étude fait le point sur l'impact de la crise sanitaire du covid-19 à trois niveaux : "la campagne de second tour (...) les électeurs et le bureau de vote (...)", ainsi que le contentieux administratif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707255

[article]
Titre : Les élections municipales au risque de l'épidémie de Covid-19 - Bilan et perspectives (de contentieux ?)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mehdi YAZI-ROMAN
Titre du périodique : AJCT(Actualité Juridique Collectivités Territoriales)
Numéro : 7-8
Date de parution : 01/07/2020
Article en page(s) : p. 356-360
Mots-clés : COVID 19 ; ETAT D'URGENCE ; ELECTION MUNICIPALE ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; PARTICIPATION ELECTORALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; BUREAU DE VOTE
Résumé : Cette étude fait le point sur l'impact de la crise sanitaire du covid-19 à trois niveaux : "la campagne de second tour (...) les électeurs et le bureau de vote (...)", ainsi que le contentieux administratif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707255

Cap-d'Ail et La Turbie : les précautions sanitaires varient selon les bureaux de vote. in Nice-Matin, (16/03/2020)

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[article]
Titre : Cap-d'Ail et La Turbie : les précautions sanitaires varient selon les bureaux de vote.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/03/2020
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; MASQUE ; CAP-D'AIL ; LA-TURBIE ; SECURITE SANITAIRE ; BUREAU DE VOTE
Résumé : À La Turbie, une partie du personnel est gantée et masquée tandis que les votants sont invités à désinfecter leurs mains et à utiliser un stylo neuf qu'ils peuvent emporter. A Beausoleil, une secrétaire assortit le masque à sa tenue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693116

[article] Cap-d'Ail et La Turbie : les précautions sanitaires varient selon les bureaux de vote. In Nice-Matin - 16/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; MASQUE ; CAP-D'AIL ; LA-TURBIE ; SECURITE SANITAIRE ; BUREAU DE VOTE
Résumé : À La Turbie, une partie du personnel est gantée et masquée tandis que les votants sont invités à désinfecter leurs mains et à utiliser un stylo neuf qu'ils peuvent emporter. A Beausoleil, une secrétaire assortit le masque à sa tenue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693116

À Menton, les bureaux de vote ont fait face. in Nice-Matin, (16/03/2020)

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[article]
Titre : À Menton, les bureaux de vote ont fait face.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/03/2020
Mots-clés : MENTON ; ELECTION MUNICIPALE ; BUREAU DE VOTE ; SECURITE SANITAIRE
Résumé : L'urne, les bureaux et les rideaux ont été régulièrement nettoyés en mairie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693118

[article] À Menton, les bureaux de vote ont fait face. In Nice-Matin - 16/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MENTON ; ELECTION MUNICIPALE ; BUREAU DE VOTE ; SECURITE SANITAIRE
Résumé : L'urne, les bureaux et les rideaux ont été régulièrement nettoyés en mairie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693118

Les bureaux de vote placés sous désinfectant in Nice-Matin, (14/03/2020)

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[article]
Titre : Les bureaux de vote placés sous désinfectant - Des consignes sont à suivre pour le déroulement du scrutin de dimanche. Nice et les communes du bassin cagnois ont anticipé les différentes mesures d'hygiène qui seront appliquées dans les bureaux
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/03/2020
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; VENCE ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; VILLENEUVE-LOUBET ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; BUREAU DE VOTE ; VOTE ELECTRONIQUE
Résumé : Les communes ont anticipé et devraient proposer du produit désinfectant au votant durant le scrutin de dimanche. ( Photo PQR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693048

[article] Les bureaux de vote placés sous désinfectant - Des consignes sont à suivre pour le déroulement du scrutin de dimanche. Nice et les communes du bassin cagnois ont anticipé les différentes mesures d'hygiène qui seront appliquées dans les bureaux In Nice-Matin - 14/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; VENCE ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; VILLENEUVE-LOUBET ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; BUREAU DE VOTE ; VOTE ELECTRONIQUE
Résumé : Les communes ont anticipé et devraient proposer du produit désinfectant au votant durant le scrutin de dimanche. ( Photo PQR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693048

La crainte d'une baisse de la participation aux municipales. / Gauthier VAILLANT in La Croix, (13/03/2020)

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[article]
Titre : La crainte d'une baisse de la participation aux municipales.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gauthier VAILLANT
Titre du périodique : La Croix
Date de parution : 13/03/2020
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; EPIDEMIE ; INSTITUT DE SONDAGE ; BUREAU DE VOTE ; SECURITE SANITAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692973

[article] La crainte d'une baisse de la participation aux municipales. In La Croix - 13/03/2020 [Article de presse] / Gauthier VAILLANT.
Mots-clés : ELECTION MUNICIPALE ; EPIDEMIE ; INSTITUT DE SONDAGE ; BUREAU DE VOTE ; SECURITE SANITAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692973

Nice renforce la protection de ses bureaux de vote / Sarah INCARI in Nice-Matin, (12/03/2020)

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UN VOTE DÉCONTAMINÉ ? in CNEWSMatin, (12/03/2020)

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Inquiétude et précautions pour les municipales. / Olivier FAYE ; Sofia FISCHER ; Laurie MONIEZ in Le Monde, (11/03/2020)

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Le gouvernement se mobilise pour limiter l'abstention aux municipales / Isabelle FICEK ; Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (10/03/2020)

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Municipales : le coronavirus va-t-il contaminer le scrutin ? / Stéphanie GASIGLIA ; Michèle COTTA in Nice-Matin, (09/03/2020)

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Bureaux de vote : privilégier fonctionnalité et accessibilité / Christophe ROBERT in Maires de France, N°375 (01/01/2020)

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Européennes : les cinq enjeux / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (25/05/2019)

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Listes électorales : conditions d'inscription in La Vie communale et départementale, N°1083B (01/02/2019)

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Le Guide Pratique des Elections - Edition 2019 (Janvier 2019)

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Listes électorales : une gestion réformée en 2019 / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)

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Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°230 (05/10/2018)

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Saisine du juge en vue de déclarer la démission d'office d'un conseiller municipal / Michaël REVERT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (30/04/2018)

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Le guide pratique des élections (01/01/2018)

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Huit bureaux de vote azuréens accessibles demain pour l'élection du president des Republicains in Nice-Matin, (09/12/2017)

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47 millions de Français appelés à élire leurs députés in Nice-Matin, (11/06/2017)

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Une enquête recense les difficultés concrètes d'accès au vote des personnes handicapées / Jean-Noël ESCUDIE (09/06/2017)

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Décision n° 2017-171 PDR du 10 mai 2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (11/05/2017)

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Présidentielle - Entre méconnaissance du code électoral et petits accomodements, plus de 16.000 suffrages annulés / C MALLET (11/05/2017)

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Election - Tenue des bureaux de vote : comment Strasbourg suscite des vocations chez les citoyens / Thomas BEUREY (04/05/2017)

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A Marseille, 400 fonctionnaires appelés à tenir les bureaux de vote / Gilles ROF in Le Monde, N°22489 (04/05/2017)

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Risque de pénurie d'assesseurs pour le second tour présidentiel / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (28/04/2017)

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Election présidentielle - Irrégularités du scrutin : on ne badine pas avec le code électoral / Thomas BEUREY (27/04/2017)

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Vote sous surveillance / Laurent VALDIGUIE in Le Journal du Dimanche, (23/04/2017)

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Nice sécurise ses bureaux de vote in Aujourd'hui en France, (21/04/2017)

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Sécurité du scrutin à Nice : les grandes manoeuvres / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (21/04/2017)

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A Nice, la mairie va déployer des agents de sécurité devant les bureaux de vote in AFP, (19/04/2017)

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La neutralité des bureaux de vote s'étend-t-elle au principe de laïcité ? / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2362 (17/04/2017)

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Le déroulement des scrutins et leur issue / Jean-Louis VASSEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Le contrôle des opérations de vote in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2017)

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Le dépouillement des bulletins de vote in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2017)

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 : rappels in La Vie communale et départementale, N°1061 (01/04/2017)

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Organisation et agencement des bureaux de vote / Jean-Louis VASSEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2359 (27/03/2017)

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Arrêté préfectoral du 24 mars 2017 portant dérogation de l'heure de clôture du scrutin dans 16 communes du département. Élection du président de la République des 23 avril et des 7 mai 2017 (24/03/2017)

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Vote en prison : revers pour Robin des Lois in Le Monde, (23/03/2017)

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La constitution du bureau de vote / Pierre BONNEFOND in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2017)

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L'organisation matérielle du bureau de vote / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2017)

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Aujourd'hui, premier tour de la primaire de la gauche in Nice-Matin, (22/01/2017)

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Les bureaux de vote de la primaire de gauche in Nice-Matin, (22/01/2017)

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Bureaux de vote aux primaires des 22 et 29 janvier dans le Mentonnais in Nice-Matin, (20/01/2017)

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Où voter pour la primaire de la gauche ? in Nice-Matin, (20/01/2017)

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Primaire de la gauche où voter ce dimanche in Nice-Matin, (20/01/2017)

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Bureaux de vote aux primaires des 22 et 29 janvier dans le Mentonnais in Nice-Matin, (18/01/2017)

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Primaire de la gauche : 81 bureaux accessibles / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (16/01/2017)

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Primaire à gauche : le guide de l'électeur in Nice-Matin, (16/01/2017)

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Peillon ou la difficulté d'une campagne low cost / Bastien BONNEFOUS ; Solenn de ROYER ; Patrick ROGER in Le Monde, (11/01/2017)

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Création d'un 22e bureau de vote à Saint-Laurent / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (10/12/2016)

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Primaire de la droite et du centre : les bureaux de vote in Nice-Matin, (20/11/2016)

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Primaire de la droite et du centre : où voter? in Nice-Matin, (20/11/2016)

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Vote de la primaire à Cagnes : rectificatif in Nice-Matin, (20/11/2016)

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Où se trouve votre bureau de vote pour la primaire? in Nice-Matin, (19/11/2016)

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Premier tour de la primaire de la droite et du centre: bureau de vote à Cap-d'Ail in Nice-Matin, (16/11/2016)

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Les bureaux de vote de trois hameaux supprimés / Marie-France MELLONE in Nice-Matin, (24/10/2016)

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A la primaire, faites l'appoint / Christine OLLIVIER in Le Journal du Dimanche, (23/10/2016)

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Où est votre bureau de vote pour la primaire ? in Nice-Matin, (07/10/2016)

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Primaire à gauche: les bureaux de vote région par région / Stéphane GRAND in L'Opinion, (06/10/2016)

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216 bureaux de vote dans le département / Jeremy COLLADO in Nice-Matin, (01/10/2016)

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A droite, 10228 bureaux pour une primaire / Matthieu GOAR in Le Monde, (01/10/2016)

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LR: derniers réglages pour les bureaux de vote / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (07/07/2016)

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Primaire de la droite: 95% des bureaux de vote réservés in Le Figaro, (22/06/2016)

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Les indiscrets : Primaire : déjà plus de 6.000 bureaux de vote in Le Journal du Dimanche, (12/06/2016)

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Droite: il y aura au final 10337 bureaux de vote pour la primaire / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (14/01/2016)

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Divulgation d'informations obtenues grâce aux listes d'émargement in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (28/12/2015)

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Le juge n'a le pouvoir de désigner les présidents des bureaux de vote qu'en cas de fraude / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°23 (06/07/2015)

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Le bulletin aux noms collés / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (08/06/2015)

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Contrôle des opérations électorales d'un bureau de vote in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°10 (23/03/2015)

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L'accès au vote des personnes handicapées (01/03/2015)

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Elections et proclamation des résultats : ce qui est écrit est écrit / Fabrice AMBLARD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2015)

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Scrutin municipal (1/3). Bilan du contentieux électoral 2014 : les listes et le scrutin / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°288 (01/03/2015)

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Bureaux de vote / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2255 (02/02/2015)

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L'organisation d'une permanence au bureau de vote est légale / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°42 (15/12/2014)

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Régularité de la composition du bureau de vote malgré une convocation limitée dans le temps des assesseurs / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (15/12/2014)

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L'encre indélébile du résultat proclamé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (24/11/2014)

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Elections cantonales / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2234 (01/09/2014)

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Un selfie qui va de l'isoloir au prétoire / PIN François-Xavier in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°25 (14/07/2014)

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Désignation confirmée d'une commune comme bureau centralisateur d'un canton / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (07/07/2014)

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Les élections professionnelles du 4 décembre 2014 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°6 (01/06/2014)

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La juridicité de la pratique controversée du selfie dans l'isoloir / Alexandre-Guillaume TOLLINCHI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2014 7 avril)

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Elections : déroulement du scrutin et dépouillement / Philippe DUPUIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2212 (2014 10 mars)

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Elections - composition et tenue du bureau de vote / Philippe DUPUIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2209 (2014 17 février)

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Cap sur les élections municipales 23 et 30 mars 2014. Le guide du scrutin. L'organisation pratique des élections / Bruno COHEN-BACRIE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2014 février)

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Elections. Les règles à respecter le jour du vote et entre les deux tours / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)

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Fraude lors du déroulement du scrutin / Georges Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1023 (01/02/2014)

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Le maire et l'organisation des élections municipales / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 275 (2014 janvier)

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Mémento pratique à l'usage des organisateurs des scrutins et de tous les citoyens concernés. Accessibilité du processus électoral aux personnes en situation de handicap / Ministère des affaires sociales et de la santé (2014 février)

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Miscellanées électorales / Philippe DUPUIS in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 97 (2014 janvier)

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Elections. L'accessibilité des bureaux de vote / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 274 (2013 décembre)

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Elections municipales 2014, création et modifications des bureaux de vote / Philippe DUPUIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2175 (2013 27 mai)

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Carence dans l'exercice des missions confiées aux membres du conseil municipal in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11 (2013 11 mars)

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Sanction de la méconnaissance de l'obligation d'exercer les fonctions d'assesseur d'un bureau de vote / Damien DUTRIEUX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 3 (2013 Mars)

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Bureau de vote : tenue exigée / Philippe DUPUIS in La Lettre du cadre territorial, n° 457 (2013 1er février)

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Les fonctions d'assesseur de bureau de vote sont-elles au nombre des fonctions qui sont dévolues aux élus locaux par les lois au sens de l'article L2121-5 du CGCT ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 2 (2013 Février)

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Démission d'office d'un conseiller municipal / Charles-André DUBREUIL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 49 (2012 10 décembre)

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Sondages électoraux : faut-il abandonner le principe d'interdiction de diffuser des résultats avant 20 heures ? / Romain RAMBAUD in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 4 (2012 juillet-août)

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Rédiger le procès-verbal d'un scrutin / Philippe DUPUIS in Profession territoriale, n° 143 (2012 mai)

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Installation des bureaux de vote : du réglementaire au pratique / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, n° 228 (2012 23 avril)

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