Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE FINANCES > FINANCES > FINANCES PUBLIQUES > FINANCES LOCALES > BUDGET LOCAL > BUDGET REGIONAL

BUDGET REGIONAL

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°303
Date de parution : 31/12/2019
Article en page(s) : p.179
Mots-clés : PLAN COMPTABLE ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; BUDGET REGIONAL ; M71 ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686417

[article] Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions In Journal Officiel - Lois et décrets - N°303 - 31/12/2019 [Texte réglementaire] . - p.179.
Mots-clés : PLAN COMPTABLE ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; BUDGET REGIONAL ; M71 ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686417

Bras de fer entre les régions de droite et les assos LGBT / Florian BARDOU in Libération, (28/12/2016)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Bras de fer entre les régions de droite et les assos LGBT - «Il y a une remontée en puissance des mouvements opposés à nos droits qui ont fait des enjeux LGBT des enjeux politiques », dit Flora Boiter, coprésidente du centre lesbien, gay, bi et trans Paris-Ile-de-France. Un an après les élections régionales, tour d'horizon des coupes budgétaires prévues ou effectuées par trois régions passées à droite.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Florian BARDOU
Titre du périodique : Libération
Date de parution : 28/12/2016
Mots-clés : AUVERGNE-RHONE-ALPES ; ILE-DE-FRANCE ; PAYS DE LA LOIRE ; VIE POLITIQUE ; LES REPUBLICAINS ; HOMOSEXUALITE ; BUDGET REGIONAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=578677

[article] Bras de fer entre les régions de droite et les assos LGBT - «Il y a une remontée en puissance des mouvements opposés à nos droits qui ont fait des enjeux LGBT des enjeux politiques », dit Flora Boiter, coprésidente du centre lesbien, gay, bi et trans Paris-Ile-de-France. Un an après les élections régionales, tour d'horizon des coupes budgétaires prévues ou effectuées par trois régions passées à droite. In Libération - 28/12/2016 [Article de presse] / Florian BARDOU.
Mots-clés : AUVERGNE-RHONE-ALPES ; ILE-DE-FRANCE ; PAYS DE LA LOIRE ; VIE POLITIQUE ; LES REPUBLICAINS ; HOMOSEXUALITE ; BUDGET REGIONAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=578677

La Région "pousse les feux" de la culture in Nice-Matin, (27/11/2016)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La Région "pousse les feux" de la culture - Christian Estrosi a annoncé, au Théâtre national de Nice, la future hausse (plus de 10%) du budget consacré en 2017 à la culture, et le retour à l'équité dans sa répartition géographique
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/11/2016
Mots-clés : CULTURE ; FINANCEMENT ; CONSEIL REGIONAL ; BUDGET REGIONAL ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=575032

[article] La Région "pousse les feux" de la culture - Christian Estrosi a annoncé, au Théâtre national de Nice, la future hausse (plus de 10%) du budget consacré en 2017 à la culture, et le retour à l'équité dans sa répartition géographique In Nice-Matin - 27/11/2016 [Article de presse].
Christian Estrosi a stimulé les forces vives de la création dans le département en les assurant du soutien financier de la région. (Photo J-S. Gino-Antomarchi)
Mots-clés : CULTURE ; FINANCEMENT ; CONSEIL REGIONAL ; BUDGET REGIONAL ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=575032

Les parcs naturels régionaux mis à la diète / Frédéric VILLE (08/11/2016)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Les parcs naturels régionaux mis à la diète
Type de document : Document web
Auteurs : Frédéric VILLE
Source : Club finances de la gazette
Année : 08/11/2016
Pages : 4 p.
Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; MUTUALISATION ; BUDGET DEPARTEMENTAL ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; BUDGET REGIONAL
Résumé : "Les subventions aux programmes d’action et frais de structure des parcs naturels régionaux diminuent. Forcés aux économies, ces derniers aimeraient plus de visibilité".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=573014

Les parcs naturels régionaux mis à la diète [Document web] / Frédéric VILLE . - 08/11/2016 . - 4 p.
Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; MUTUALISATION ; BUDGET DEPARTEMENTAL ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; BUDGET REGIONAL
Résumé : "Les subventions aux programmes d’action et frais de structure des parcs naturels régionaux diminuent. Forcés aux économies, ces derniers aimeraient plus de visibilité".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=573014

EN BREF : - +12% : c'est l'augmentation des aides directes aux entreprises votée au budget 2016 du Conseil régional. - Deux zones emblématiques de la ville de Nice seront au coeur des délibérations du conseil municipal in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°837 (01/04/2016)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : EN BREF : - +12% : c'est l'augmentation des aides directes aux entreprises votée au budget 2016 du Conseil régional. - Deux zones emblématiques de la ville de Nice seront au coeur des délibérations du conseil municipal
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Tribune Bulletin Côte d'azur
Numéro : N°837
Date de parution : 01/04/2016
Mots-clés : NICE ; CONSEIL REGIONAL ; BUDGET REGIONAL ; CONSEIL MUNICIPAL ; AMENAGEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546662

[article] EN BREF : - +12% : c'est l'augmentation des aides directes aux entreprises votée au budget 2016 du Conseil régional. - Deux zones emblématiques de la ville de Nice seront au coeur des délibérations du conseil municipal In Tribune Bulletin Côte d'azur - N°837 - 01/04/2016 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; CONSEIL REGIONAL ; BUDGET REGIONAL ; CONSEIL MUNICIPAL ; AMENAGEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546662

La région dévoile son budget / Andy CALASCIONE in Le Petit Niçois, N°986 (01/04/2016)

Permalink
L'impact de la loi NOTRe sur les régions (06/01/2016)

Permalink
Loi de finances initiale pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 : la mise en oeuvre des lois MAPTAM et NOTRe / Matthieu HOUSER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2016)

Permalink
Elections régionales 2015 : cherchez l’enjeu ! (04/12/2015)

Permalink
L’impact de la loi « Notre » sur les régions / Thomas COLLIN in Fiches pratiques financières, N°174 (01/12/2015)

Permalink
Resserrement des budgets régionaux en 2012 / Angéline MAHEN in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°101 (01/05/2014)

Permalink
Budget 2014, les régions maintiennent leurs investissements / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2208 (2014 10 février)

Permalink
Budgets 2013 : prudentes, les régions stabilisent leurs dépenses / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2157 (2013 21 janvier)

Permalink
Grandes lignes des budgets départementaux et régionaux pour 2010 . Synthèse de la DGCL / Benoît FLEURY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 12 (2012 26 mars)

Permalink
Les finances régionales en 2010 in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, n° 87 (2012 février)

Permalink
La péréquation, objet de toutes les attentions de la loi de finances pour 2012 / Matthieu HOUSER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 1 (2012 janvier)

Permalink
Budget 2012, serrage de vis au programme pour les Pays de la Loire / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2100 (2011 7 novembre)

Permalink
La structure des budgets régionaux s'est modifiée depuis 2004 in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, n° 81 (2011 juillet)

Permalink
Circulaire n° NOR/COT/B/11/04711/C du 28 février 2011 (2011)

Permalink
Contrats de projets Etat-Région 2007-2013 : dernier inventaire avant renégociation / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2038 (2010 12 juillet)

Permalink
Le compte Administratif 2009, le budget primitif, le budget supplémentaire in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 35 (2010 avril-mai-juin)

Permalink
Les Premiers Vice-présidents livrent leurs visions prospectives sur l'évolution des finances de la Région in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 35 (2010 avril-mai-juin)

Permalink
Orientations budgétaires et budget primitif 2009 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 31 (2009 mars-avril)

Permalink
La Région étranglée financierement par I'Etat / Georges ESTEVE in Patriote Côte d'azur, n° ind (18/07/2008)

Permalink
Les dépenses des régions sont dans le collimateur du gouvernement. / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, n° ind (29/05/2008)

Permalink
L'investissement public local amorce une pause. / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, n° ind (20/02/2008)

Permalink
Budget régional : coup de semonce au conseil économique et social / Jacques BRUYAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (15/02/2008)

Permalink
Paca : un budget 2008 marqué par les transferts de compétences. / Brigitte CHALLIOL in Les Échos, n° ind (11/02/2008)

Permalink
BUDGET ANNEXE "CHEMINS DE FER DE PROVENCE" ANNEE 2008 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 28 (2008 juin)

Permalink
BUDGET PRIMITIF 2008 ET FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 28 (2008 juin)

Permalink
COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 2007. COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE "CHEMINS DE FER DE PROVENCE" 2007. BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU BUDGET PRINCIPAL 2008. BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU BUDGET ANNEXE "CHEMINS DE FER DE PROVENCE" 2008 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 29 (2008 octobre)

Permalink
UNE DECISION BUDGETAIRE D'INSCRIPTION DE CREDITS DE PAIEMENT FAISANT SUITE A UNE INSCRIPTION D'AUTORISATION DE PROGRAMME PEUT-ELLE ETRE CONTESTEE DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF ? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 8 (2008 septembre)

Permalink
DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET PRINCIPAL 2007. DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET ANNEXE 2007 CHEMINS DE FER DE PROVENCE. EXONERATION DES CARTES GRISES DES VEHICULES NON POLLUANTS in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 27 (2008 février)

Permalink
DES DEPRECIATIONS D'ACTIFS in La Lettre du financier territorial, n° 219 (2008 février)

Permalink
LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES. ETAT DES LIEUX. RAPPORT DE L'OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES, JUILLET 2008 in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 32/1946, cahier détaché n° 2 (2008 1er septembre)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2008 / Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales (01/01/2008)

Permalink
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'ANNEE 2008 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 27 (2008 février)

Permalink
REFORME BUDGETAIRE DE L'INSTRUCTION M71 AU 1ER JANVIER 2008 in La Lettre du financier territorial, n° 218 (2008 janvier)

Permalink
REFORME COMPTABLE DE L'INSTRUCTION M71 AU COURS DE L'ANNEE 2008 in La Lettre du financier territorial, n° 218 (2008 janvier)

Permalink
Les présidents de région demandent plus de moyens à l'Etat. / Jean ROCQUECAVE in Les Échos, n° ind (03/09/2007)

Permalink
BUDGET PRIMITIF REGIONAL. ANNEE 2007 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 22 (2007 avril)

Permalink
LE COMPTE ADMINISTRATIF - ANNEE 2006, LE BUDGET SUPPLEMENTAIRE - ANNEE 2007, LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE "CHEMINS DE FER DE PROVENCE" - ANNEE 2007 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 24 (2007 septembre)

Permalink
LES FINANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DEPUIS 20 ANS in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, n° 53 (2007 janvier)

Permalink
LES FINANCES DES REGIONS EN 2005 in La Lettre du financier territorial, n° 213 (2007 juillet-août)

Permalink
LES FINANCES DES REGIONS ET DES DEPARTEMENTS EN 2006 : COMPETENCES ETENDUES, BUDGETS EN HAUSSE in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, n° 58 (2008 janvier)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2007 / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/2007)

Permalink
L'IMPACT FINANCIER DES POLITIQUES DES REGIONS EN 2006 in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° ind (2007 avril)

Permalink
L'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES REGIONS M71. OBJECTIFS D'UNE MODERNISATION NECESSAIRE in Revue du Trésor, n° 11 (2007 novembre)

Permalink
M71 : LA NOUVELLE INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES REGIONS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 11 (2007 décembre)

Permalink
ORIENTATIONS BUDGETAIRES, ANNEE 2007 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 21 (2007 février)

Permalink
LA REFORME DE L'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M71 APPLICABLE PAR LES REGIONS A PARTIR DU 1ER JANVIER 2008 in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 29 (2007 novembre)

Permalink
BUDGET PRIMITIF REGIONAL 2006 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 17 (2006 juin)

Permalink
BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2006 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 19 (2006 novembre)

Permalink
COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'ANNEE 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 19 (2006 novembre)

Permalink
CONGRES DE L'ASSOCIATION DES REGIONS DE FRANCE in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 9 (2006 janvier)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2006 / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/2006)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2006 / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/2006)

Permalink
Les régions s'engagent dans la relocalisation des tournages de film. / Erwan SEZNEC in La Tribune, n° ind (04/05/2005)

Permalink
BUDGETS PRIMITIFS 2004 DES GRANDES COLLECTIVITES : INDICATEURS, BUDGET DES DEPARTEMENTS / SFL (statistiques et finances locales) (02/05/2005)

Permalink
BUDGET PRIMITIF POUR L'ANNEE 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 13 (2005)

Permalink
BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 14 (2005)

Permalink
COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'ANNEE 2004 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 14 (2005)

Permalink
LES COMPTES DES REGIONS 2003 (01/01/2005)

Permalink
LES COMPTES DES REGIONS 2003 in Notes bleues de Bercy, n° 286 (2005 du 1er au 15 mars)

Permalink
DECISION MODIFICATIVE N° 1 POUR L'ANNEE 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 13 (2005)

Permalink
DECISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET REGIONAL 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 15 (2005)

Permalink
DECISION MODIFICATIVE N° 4 AU BUDGET REGIONAL 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 16 (2005)

Permalink
LA FIN DE LA PROCEDURE D'ADOPTION SANS VOTE DES BUDGETS DES REGIONS in Revue française de finances publiques, n° 89 (2005 février)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2005 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales, Direction générale des collectivités locales (01/01/2005)

Permalink
IMPOTS REGIONAUX : LA BATAILLE DE L'OPINION in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 178 (2005 mars)

Permalink
ORDONNANCE N° 2005-1027 DU 26 AOUT 2005 RELATIVE A LA SIMPLIFICATION ET A L'AMELIORATION DES REGLES BUDGETAIRES ET COMPTABLES APPLICABLES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES, A LEURS GROUPEMENTS ET AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX QUI LEUR SONT RATTACHES : LES INNOVATIONS BUDGETAIRES, LES INNOVATIONS COMPTABLES in La Lettre du financier territorial, n° 193 (2005 octobre)

Permalink
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 16 (2005)

Permalink
ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'ANNEE 2005 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 13 (2005)

Permalink
REGIONS-ETAT : LA GUERRE DES IMPOTS in Le Point, n° 1691 (2005 10 février)

Permalink
BILAN FINANCIER DES REGIONS 1986-2003 / DEXIA CREDIT LOCAL (01/01/2004)

Permalink
BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'ANNEE 2004 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 9 (2004)

Permalink
LES BUDGETS PRIMITIFS DES REGIONS 2004 (01/01/2004)

Permalink
COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'ANNEE 2003 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 9 (2004)

Permalink
LES COMPTES DES REGIONS 2002 / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/2004)

Permalink
LA DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET REGIONAL 2004 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 12 (2004)

Permalink
FINANCES LOCALES : PREMIERS RESULTATS 2003 in La Lettre du financier territorial, n° 174 (2004 janvier)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2004 / Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales, Direction générale des collectivités locales (01/01/2004)

Permalink
PREMIERE VERSION DE L'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES REGIONS M71 in La Lettre du financier territorial, n° 181 (2004 septembre)

Permalink
RAPPORT D'INFORMATION SUR LA PEREQUATION ENTRE LES REGIONS / Jean FRANCOIS-PONCET in Documents parlementaires - Sénat, n° 342 (2004 9 juin)

Permalink
LA REFORME DU CADRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES REGIONS : LA MISE EN OEUVRE DE LA M71 in La Vie départementale et régionale, n° 226 (2004 septembre)

Permalink
LES REGIONS LES MIEUX GEREES in L'Expansion, n° 683 (2004 février)

Permalink
LES COMPTES DES REGIONS 2001 / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/2003)

Permalink
DECENTRALISATION FERROVIAIRE. LES REGIONS ONT-ELLES LES MOYENS DE PRENDRE LE TRAIN? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 155 (2003 février)

Permalink
LES FINANCES DES REGIONS EN 2001. UNE EVOLUTION MODEREE in Notes bleues de Bercy, n° 252-253 (2003 du 1er au 31 mai)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2003 / Direction générale des collectivités locales (DGCL) (01/01/2003)

Permalink
PLENIERE DU 13 OCTOBRE 2003 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 7 (2003)

Permalink
PLENIERE DU 24 JUIN 2003 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 6 (2003)

Permalink
PREMIERS RESULTATS 2002 DES FINANCES LOCALES in Notes bleues de Bercy, n° 257 (2003 du 1er au 30 septembre)

Permalink
UNE REFORME MODERNE. L'AUTORISATION DONNEE AUX DEPARTEMENTS ET REGIONS D'ETENDRE LA GESTION PLURIANNUELLE DES CREDITS BUDGETAIRES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT in Revue française de finances publiques, n° 84 (2003 décembre)

Permalink
LES REGLES DE COMPENSATION FINANCIERE PAR L'ETAT DES CHARGES D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT TRANSFEREES AUX REGIONS EN MATIERE DE TRANSPORT FERROVIAIRE SONT-ELLES LEGALES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 9 (2003 octobre)

Permalink
L'AUTONOMIE FINANCIERE DES REGIONS EUROPEENNES : LA FRANCE A CONTRE-COURANT? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 13/1639, supplément cahier n° 3 (2002 1er avril)

Permalink
LES COMPTES DES REGIONS 2000 / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/2002)

Permalink
CONSEIL REGIONAL : BUDGET PRIMITIF REGIONAL 2002 in CESER Infos - Lettre d'information du Conseil économique et social PACA, n° 1 (2002)

Permalink
GUIDE BUDGETAIRE COMMUNAL, DEPARTEMENTAL ET REGIONAL 2002 / Direction générale des collectivités locales (DGCL) (01/01/2002)

Permalink
REGIONS EUROPEENNES : QUEL DEGRE D'AUTONOMIE FINANCIERE? in Inter régions, n° 245 (2002 novembre-décembre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

BUDGET REGIONAL