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Une aide européenne pour l'entretien de la végétation du fleuve Var / Grégoire CORNET in Nice-Matin, (04/03/2021)
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Titre : Une aide européenne pour l'entretien de la végétation du fleuve Var Type de document : Article de presse Auteurs : Grégoire CORNET Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION ANIMALE ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; UNION EUROPEENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725808 [article] Une aide européenne pour l'entretien de la végétation du fleuve Var In Nice-Matin - 04/03/2021 [Article de presse] / Grégoire CORNET.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION ANIMALE ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; UNION EUROPEENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725808 Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
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Titre : Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : BIOCARBURANT ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; BIOMASSE ; AIDE FISCALE ; AIDE FINANCIERE ; EMPREINTE ECOLOGIQUE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725858 [article] Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BIOCARBURANT ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; BIOMASSE ; AIDE FISCALE ; AIDE FINANCIERE ; EMPREINTE ECOLOGIQUE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725858 Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
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Titre : Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725860 [article] Ordonnance n° 2021-236 du 3 mars 2021 portant transposition de diverses dispositions de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725860 Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
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Titre : Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725861 [article] Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTRICITE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725861 Le sort de la dette Covid fracture la classe politique / Loris BOICHOT ; Anne de GUIGNÉ ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (04/03/2021)
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Titre : Le sort de la dette Covid fracture la classe politique - L'"annulation" des créances détenues par la BCE gagne du terrain, même à droite, mais elle est vue comme inopérante et contraire aux traités. Type de document : Article de presse Auteurs : Loris BOICHOT ; Anne de GUIGNÉ ; Guillaume TABARD Titre du périodique : Le Figaro Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : CRISE ECONOMIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; BANQUE CENTRALE EUROPEENNE ; DETTE PUBLIQUE ; BAYROU FRANCOIS ; LE MAIRE BRUNO Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725834 [article] Le sort de la dette Covid fracture la classe politique - L'"annulation" des créances détenues par la BCE gagne du terrain, même à droite, mais elle est vue comme inopérante et contraire aux traités. In Le Figaro - 04/03/2021 [Article de presse] / Loris BOICHOT ; Anne de GUIGNÉ ; Guillaume TABARD.
Mots-clés : CRISE ECONOMIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; BANQUE CENTRALE EUROPEENNE ; DETTE PUBLIQUE ; BAYROU FRANCOIS ; LE MAIRE BRUNO Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725834 L'annulation des dettes publiques est une impasse politique. / Eric ALBERT in Le Monde, (03/03/2021)
PermalinkDomaine public. La délivrance des titres d'occupation en vue d'une exploitation économique / Jacques DABRETEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2554 (01/03/2021)
PermalinkPermalinkDes élus appellent à une refonte de l'évaluation des pesticides / Stéphane MANDARD in Le Monde, (28/02/2021)
PermalinkEn Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente / Perrine MOUTERDE in Le Monde, (26/02/2021)
PermalinkRetour à la terre pour la cité avec quatre hectares à cultiver / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (26/02/2021)
PermalinkDécret n° 2021-207 du 24 février 2021 adaptant la réglementation applicable au transport de personnes par câbles à l'entrée en vigueur du règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câbles et abrogeant la directive 2000/9/CE in Journal Officiel - Lois et décrets, N°48 (25/02/2021)
PermalinkLe téléphone rouge : Macron veut jouer la carte sécuritaire ; Le deal ne connaît pas la crise. / Carole BARJON ; Vincent MONNIER in L'OBS, N°2939 (25/02/2021)
Permalink395 millions d'euros pour le train des Merveilles / Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, (24/02/2021)
PermalinkLa Commission européenne vient en aide aux vallées sinistrées / Lucas Dupont in Nice Premium, (24/02/2021)
PermalinkCoronavirus - Eric Ciotti publie les chiffres de la vaccination en Europe et affirme que la France est "bonnet d'âne" en étant à la 21e place derrière la Roumanie: "C'est un fiasco !". in jeanmarcmorandini.com, (23/02/2021)
PermalinkLes exécutifs face à la lassitude des opinions / Matthieu GOAR ; Antoine ALBERTINI ; CAUTRES Bruno in Le Monde, (23/02/2021)
PermalinkTempête Alex : l'Europe en soutien aux vallées / Lizza PAILLIER in L'avenir côte d'azur, (23/02/2021)
PermalinkTempête Alex : l'UE accorde une avance de 6 millions d'euros pour la reconstruction des trois vallées (23/02/2021)
PermalinkL'Union européenne débloque une aide financière in Nice-Matin, (23/02/2021)
PermalinkVallées sinistrées #Alex : 65 millions d' au titre du Fonds de solidarité de l'Union Européenne. / Valérie NORIEGA in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (23/02/2021)
PermalinkL'instantané de la semaine : L'Union Européenne, la relance et la région ; Qui sera l'entrepreneur de l'année ? ; Ulysseus reçoit 2 M ; Urby et la logistique urbaine ; Le Greta cote d'Azur s'associe à Castorama ; Paca : De belles levées en 2020 ; Nouvel espace de coworking à Cagnes ; Le fablab de sophia So Fab, So Fab... Ulous ; in Nice-Matin, (22/02/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkSéjourné : "Le retour en arrière et l'ultra-localisme punitif, c'est non". / Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (19/02/2021)
PermalinkPermalinkCDIsation en cours de contrat : le juge continue à déjouer les stratégies de contournement des employeurs / Aurélie VIROT-LANDAIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (15/02/2021)
PermalinkPermalinkFace aux ratés de la vaccination, le mea culpa d'Ursula von der Leyen / Isabelle ORY in Aujourd'hui en France, (11/02/2021)
PermalinkSNCF : malgré la crise, les chantiers vont bon train / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (10/02/2021)
PermalinkL'annulation de la dette Covid-19 est inenvisageable in Aujourd'hui en France, (08/02/2021)
PermalinkPermalink"Il ne faudra pas serrer d'un coup les robinets". / Hervé GATTEGNO ; Marie-Pierre GRONDAHL in Le Journal du Dimanche, (07/02/2021)
PermalinkSurenchère politique autour de la dette / Claire GATINOIS ; Audrey TONNELIER ; Eric ALBERT in Le Monde, (07/02/2021)
PermalinkBanque centrale européenne : Plus de 100 économistes veulent annuler les dettes publiques. in Nice-Matin, (06/02/2021)
Permalink"On espère libérer 20 à 30% des lits de réanimation" / Jérémy TOMATIS ; Eric GALLIANO in Nice-Matin, (06/02/2021)
PermalinkComment l'Europe a négocié ses vaccins / BARNEOUD, Lise ; Chloé HECKETSWEILER in Le Monde, (04/02/2021)
PermalinkLa Communauté d'Agglo Sophia Antipolis s'engage pour le " Zéro Déchet Plastique" / Valérie NORIEGA in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (04/02/2021)
PermalinkMacron va accélérer la lutte contre les cancers / Axelle TRUQUET ; Stéphanie GASIGLIA ; Nancy CATTAN ; Peggy POLETTO ; Margot DASQUE in Nice-Matin, (04/02/2021)
PermalinkPourquoi le débat sur l'endettement public est hors sujet. / Anton BRENDER in Les Échos, (04/02/2021)
PermalinkVaccin : Macron "met la pression" et fixe un calendrier ambitieux / Guillaume TABARD in Le Figaro, (04/02/2021)
PermalinkPermalinkYannick Jadot veut relancer sa verte campagne présidentielle. / Charlotte BELAICH ; Rachid LAÏRECHE in Libération, (04/02/2021)
PermalinkFace à la concurrence, Jadot intensifie le rythme de sa campagne in Le Monde, (02/02/2021)
PermalinkPeltier (LR) veut faire de la dette Covid une "dette à échéance de 100 ans". in AFP, (02/02/2021)
PermalinkTraitements : quels espoirs peut-on vraiment nourrir ? / Eric FAREL ; Paul GUIANVARC'H in Nice-Matin, (02/02/2021)
PermalinkPermalinkCoronavirus : Le gouvernement a-t-il fait volte-face sur la fermeture des frontières ? in 20mn, (01/02/2021)
PermalinkGafa : "Bruxelles veut faire respecter les règles du jeu, pas rebattre les cartes" / Justin DELEPINE in Alternatives économiques, N°409 (01/02/2021)
PermalinkVers un retour de l'inflation ? / Marie-Pierre RIPERT in La Lettre du financier territorial, N°362 (01/02/2021)
PermalinkPermalinkConfinement : comment font nos voisins européens ? / Aymeric RENOU in Aujourd'hui en France, (30/01/2021)
PermalinkPénurie de vaccins il manquait plus que ça. / Dov ALFON ; Sonia DELESALLE-STOLPER ; Camille GEVAUDAN in Libération, (29/01/2021)
PermalinkProduire plus de vaccins ? Les 10 questions que l'on se pose / Bénédicte ALANIOU ; Erwan BENEZET ; Marie CAMPISTRON ; Victor TASSEL in Aujourd'hui en France, (29/01/2021)
PermalinkJean-Paul Garraud : "Avec le projet du RN, c'en serait fini de l'islamisme" / Charles SAPIN in Le Figaro, (28/01/2021)
PermalinkMacron et le dilemme des frontières / Erwan BRUCKERT ; Camille VIGOGNE LE COAT ; Jean-Baptiste DAOULAS in L'Express, N°3630 (28/01/2021)
PermalinkPouvoirs de police. Sortie du glyphosate : que peut faire le maire ? / Max BOIRON-BERTRAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2549 (25/01/2021)
PermalinkLes retards de livraison inquiètent les Vingt-Sept / Anne ROVAN ; Keren LENTSCHNER ; Soline ROY in Le Figaro, (22/01/2021)
PermalinkAvec Biden, Macron gagne un "ami" sans se faire d'illusions. / Isabelle LASSERRE ; Alain BARLUET ; Anne ROVAN in Le Figaro, (21/01/2021)
PermalinkFigaro-ci ... Figaro-là : Le commando Erignac ne rentrera pas en Corse ; Droits des enfants : Nathalie Colin-Oesterlé au premier plan en Europe. in Le Figaro et vous, (20/01/2021)
PermalinkCovid-19 : la France, championne d'Europe des émissions de dette. / Anne de GUIGNÉ in Le Figaro Economie, (19/01/2021)
PermalinkCommande publique (6-7). La vocation sociale des marchés est une obligation juridique / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2548 (18/01/2021)
PermalinkLa France face au creusement de la dette. / Antoine D'ABBUNDO ; Mathieu CASTAGNET ; Gauthier VAILLANT in La Croix, (18/01/2021)
PermalinkUn nouvel exemple de refus d'engagement de la responsabilité de l'État du fait du contenu d'une décision juridictionnelle de l'ordre administratif / Guillain WERNERT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
PermalinkPermalinkLes critiques pleuvent sur les livraisons de vaccins en Europe / Keren LENTSCHNER ; Tristan VEY ; Pauline FRÉOUR in Le Figaro, (14/01/2021)
PermalinkOccupation domaniale : l'interprétation neutraliste des exigences de transparence de la directive Services / Paul-Maxence MURGUE-VAROCLIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)
PermalinkPermalinkChantiers : une aide de 3, 60 M pour l' agglo in Nice-Matin, (09/01/2021)
PermalinkMarchés publics. La fin de la condamnation des ententes intragroupes / Louis des CARS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6120 (08/01/2021)
PermalinkPermalinkBrexit : peu d' impact prévisible sur l' aéroport Nice-Côte d' Azur in Nice-Matin, (02/01/2021)
Permalink"La BCE doit se préoccuper du changement climatique" / Christian CHAVAGNEUX in Alternatives économiques, N°408 (01/01/2021)
PermalinkBye-bye les Britanniques. in Aujourd'hui en France, (01/01/2021)
PermalinkFonds structurels 2021-2027 : les régions affinent leurs programmes / Isabelle SMETS in Maires de France, N°386 (01/01/2021)
PermalinkL'innovation sociale au service de la mobilité partagée / Christelle DESTOMBES in La Gazette Santé Social, N°180 (01/01/2021)
PermalinkLa PAC n'a toujours pas pris le bon cap / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°408 (01/01/2021)
PermalinkRetour sur une année 2020 "particulière" et perspectives 2021 sur les marchés financiers / Grégoire VINCENOT in La Lettre du financier territorial, N°361 (01/01/2021)
PermalinkLes voisins malins savent taper aux bonnes portes / Rouja LAZAROVA in La Gazette Santé Social, N°180 (01/01/2021)
PermalinkBrexit : l'accord intégral rendu public. in Nice-Matin, (27/12/2020)
PermalinkEn France, les boutiques de cannabis "bien-être" fleurissent. / Laurence GIRARD ; Cécile PRUDHOMME ; ROMAIN GEOFFROY in Le Monde, (27/12/2020)
PermalinkLes défis du Brexit vu de la Côte d'Azur / Franck LECLERC ; Véronique GEORGES in Nice-Matin, (26/12/2020)
PermalinkBrexit : enfin l'accord ! in Nice-Matin, (25/12/2020)
PermalinkPermalinkAdhésion à un syndicat mixte : quand la compétence disparaît / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)
PermalinkMarine Le Pen dit non au pacte européen " sur la migration et l'asile " in Aujourd'hui en France, (20/12/2020)
PermalinkPermalinkL'Union européenne veut renforcer sa cybersécurité avec une démarche plus proactive / Léna COROT (18/12/2020)
PermalinkVaccins : les Vingt Sept dans l'attente / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Pascale SANTI ; Violaine MORIN in Le Monde, (17/12/2020)
PermalinkDirective (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte) (16/12/2020)
PermalinkLe Parti localiste, nouvelle structure dans la galaxie RN / Charles SAPIN in Le Figaro, (16/12/2020)
PermalinkMacron remet les pendules à l'heure avec la Convention citoyenne / Grégoire POUSSIELGUE ; Muryel JACQUE ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (15/12/2020)
PermalinkPermalinkLe contrôle par le juge administratif des conventions d'occupation domaniale conclues par le Sénat. Jeu, Set et Match dans les Jardins du Luxembourg ! / Jean-Baptiste VILA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (14/12/2020)
PermalinkClimat : Macron garde en poche la carte du référendum / François-Xavier BOURMAUD ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL ; Anne-Laure FREMONT in Le Figaro, (12/12/2020)
PermalinkClimat Pic d'optimisme cinq ans après l'accord de Paris. / Aude MASSIOT ; Alexandra SCHWARTZBROD ; SCHAUB in Libération, (12/12/2020)
PermalinkPermalinkUE : les 27 enfin d'accord sur le plan de relance in Nice-Matin, (12/12/2020)
PermalinkAccord en vue des Vingt-Sept sur le renforcement des objectifs climatiques 2030. / Derek PERROTTE in Les Échos, (11/12/2020)
PermalinkÀ Marseille, l'Europe s'engage a soutenir les vallées sinistrées in Nice-Matin, (11/12/2020)
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