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Un budget 2020 pour le " bonheur des Cagnois " / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (13/05/2020)

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[article]
Titre : Un budget 2020 pour le " bonheur des Cagnois " - Le maire de Cagnes-sur-Mera annoncé en conseil municipal " des orientations nouvelles pour le budget communal. " Comme aucune collectivité locale ne l'a encore fait en France
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laurent QUILICI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/05/2020
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; VISIOCONFERENCE ; BUDGET MUNICIPAL ; NEGRE LOUIS ; PIRET JOSIANE
Résumé : Cédric Garoyan (élu Front de gauche); le maire de Cagnes-sur-Mer, Louis Nègre ; Josy Piret (liste L'autre voie) ; Philippe Touzeau-Menoni (liste De l'oxygène pour Cagnes) et Jean-Paul Perez (élu Rassemblement national). (Photos E.O. et DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697531

[article] Un budget 2020 pour le " bonheur des Cagnois " - Le maire de Cagnes-sur-Mera annoncé en conseil municipal " des orientations nouvelles pour le budget communal. " Comme aucune collectivité locale ne l'a encore fait en France In Nice-Matin - 13/05/2020 [Article de presse] / Laurent QUILICI.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; VISIOCONFERENCE ; BUDGET MUNICIPAL ; NEGRE LOUIS ; PIRET JOSIANE
Résumé : Cédric Garoyan (élu Front de gauche); le maire de Cagnes-sur-Mer, Louis Nègre ; Josy Piret (liste L'autre voie) ; Philippe Touzeau-Menoni (liste De l'oxygène pour Cagnes) et Jean-Paul Perez (élu Rassemblement national). (Photos E.O. et DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697531

Cagnes : le bras de fer entre la mairie et Pascal Loddo continue in Nice-Matin, (06/05/2020)

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[article]
Titre : Cagnes : le bras de fer entre la mairie et Pascal Loddo continue
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/05/2020
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; BUDGET MUNICIPAL ; CONVOCATION ; NEGRE LOUIS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696999

[article] Cagnes : le bras de fer entre la mairie et Pascal Loddo continue In Nice-Matin - 06/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; BUDGET MUNICIPAL ; CONVOCATION ; NEGRE LOUIS
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Nouvelles dissensions dans la majorité à Cagnes ? / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (04/05/2020)

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[article]
Titre : Nouvelles dissensions dans la majorité à Cagnes ? - En conseil municipal, Pascal Loddo a lu un texte contre le maire et le budget « au nom de plusieurs élus » de l'équipe. Au final, il se retrouve le seul de la majorité à s'abstenir, mais...
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laurent QUILICI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/05/2020
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; BUDGET MUNICIPAL ; NEGRE LOUIS
Résumé : Pascal Loddo : " Un budget décidé Seul et un comportement antidémocratique ". (Photo L. CL) - Louis Nègre ils sont ou, les autres, M. Laddo (Photo Éric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696817

[article] Nouvelles dissensions dans la majorité à Cagnes ? - En conseil municipal, Pascal Loddo a lu un texte contre le maire et le budget « au nom de plusieurs élus » de l'équipe. Au final, il se retrouve le seul de la majorité à s'abstenir, mais... In Nice-Matin - 04/05/2020 [Article de presse] / Laurent QUILICI.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; CONSEIL MUNICIPAL ; BUDGET MUNICIPAL ; NEGRE LOUIS
Résumé : Pascal Loddo : " Un budget décidé Seul et un comportement antidémocratique ". (Photo L. CL) - Louis Nègre ils sont ou, les autres, M. Laddo (Photo Éric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696817

Urgence sanitaire. Mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale in La Vie communale et départementale, N°1098 (01/05/2020)

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[article] Urgence sanitaire. Mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale In La Vie communale et départementale - N°1098 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 141-143.
Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES ; BUDGET PRIMITIF ; COMPTE ADMINISTRATIF ; FISCALITE LOCALE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
Résumé : L'ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020 est relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696540

[article]
Titre : Urgence sanitaire. Mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : N°1098
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 141-143
Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES ; BUDGET PRIMITIF ; COMPTE ADMINISTRATIF ; FISCALITE LOCALE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
Résumé : L'ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020 est relative aux mesures decontinuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696540

Vote du compte de gestion et du compte administratif in La Vie communale et départementale, N°1098 (01/05/2020)

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[article] Vote du compte de gestion et du compte administratif In La Vie communale et départementale - N°1098 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 137-139.
Mots-clés : COMMUNE ; MAIRE ; COMPTABILITE LOCALE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; BUDGET PRIMITIF
Résumé : La comptabilité communale supposant l'intervention de deux instances (le maire et le trésorier), il y a donc deux types de compte : le compte du maire (compte administratif) et celui du comptable (compte de gestion).Le compte de gestion doit parfaitement concorder avec le compte administratif. Cette concordance se vérifie notamment par comparaison du total des mandats de dépenses et du total des titres de recettes figurant respectivement dans le compte administratif et dans le compte de gestion, période complémentaire incluse.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696539

[article]
Titre : Vote du compte de gestion et du compte administratif
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : N°1098
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 137-139
Mots-clés : COMMUNE ; MAIRE ; COMPTABILITE LOCALE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; BUDGET PRIMITIF
Résumé : La comptabilité communale supposant l'intervention de deux instances (le maire et le trésorier), il y a donc deux types de compte : le compte du maire (compte administratif) et celui du comptable (compte de gestion).Le compte de gestion doit parfaitement concorder avec le compte administratif. Cette concordance se vérifie notamment par comparaison du total des mandats de dépenses et du total des titres de recettes figurant respectivement dans le compte administratif et dans le compte de gestion, période complémentaire incluse.
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Retour sur les mesures votées lors de l'assemblée départementale in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (20/04/2020)

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Covid-19 : mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales / Olivier MAGNAVAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

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Décryptage de l’ordonnance covid-19 « budgets et finances des collectivités territoriales » / Samuel DYENS (31/03/2020)

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Un mois de confinement fait perdre 3 points de PIB annuel, selon l'Insee / Guillaume de CALIGNON ; Jean-Marc VITTORI ; Laurent THEVENIN in Les Échos, (27/03/2020)

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Ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020 relative aux mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)

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Mettre en place et piloter un budget par politique publique (10/03/2020)

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Le budget baze zéro / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°352 (01/03/2020)

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Sivom Val - de-Banquière : un budget axé sur les services de proximité Coté travaux in Nice-Matin, (29/02/2020)

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Note d'information du 28 février 2020 relative aux informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2020 (28/02/2020)

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Délégation spéciale : une institution méconnue en clair-obscur ? / Yannick BIDAUD in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (24/02/2020)

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Bientôt un espace test pour l'agriculture à Saint-Jeannet ? in Nice-Matin, (22/02/2020)

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Les Alpes-Maritimes maîtrisent les dépenses de fonctionnement pour "maintenir un haut niveau d'investissement" (BP 2020) / Marie-Pierre VEGA (19/02/2020)

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LE ROURET La projection du budget de la commune au menu du conseil / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (19/02/2020)

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Conseil départemental, le budget de 2020 voté / Olivia KHALF in Nice Premium, (04/02/2020)

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Le conseil départemental poursuit sa décrue fiscale / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (04/02/2020)

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le Conseil départemental vote une baisse de 10% la fiscalité / Jean-Pierre LARGILLET in www.webtimemedias.com, (03/02/2020)

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Budget 2020 : ce que les collectivités doivent retenir / Xavier BRIVET in Maires de France, N°376 (01/02/2020)

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Comptabilité et droit budgétaire - Modifications au 1er janvier 2020 des instructions budgétaires et comptables in La Lettre du financier territorial, N°351 (01/02/2020)

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Débat d'orientation budgétaire, vote du budget primitif : ce qu'il faut savoir / Aurélien WALTI in Maires de France, N°376 (01/02/2020)

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Organisation du suivi des satellites au sein des collectivités territoriales / Alain PORTEILS in La Lettre du financier territorial, N°351 (01/02/2020)

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Palmarès des villes les mieux gérées / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°509 (01/02/2020)

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Les maires broient du noir / Gaëtane MORIN in Aujourd'hui Magazine, (31/01/2020)

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Transparence. Les recettes d'un bon audit financier (Dossier) / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Beausoleil : Dans quoi va investir la Ville durant l'année 2020 ? / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (15/01/2020)

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Le projet de norme n° 17 : les biens historiques et culturels in La Lettre du financier territorial, N°350 (01/01/2020)

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Projet de norme n° 9 : les créances de l'actif circulant in La Lettre du financier territorial, N°350 (01/01/2020)

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Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 52 des départements et de leurs établissements publics administratifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 relatif au plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 24 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicable aux services publics industriels et commerciaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Antibes : Un budget anticipé mais avec les mêmes ingrédients / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (23/12/2019)

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Un dernier budget pour boucler la mandature / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Modifications aux budgets du Pays-des- Paillons / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (17/12/2019)

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Sinistrés : le Département valide son aide de 10 M€ / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (14/12/2019)

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Roquefort les pins : Le maire évoque la bonne santé financière du budget in Nice-Matin, (13/12/2019)

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11,5 millions d'euros pour faciliter les trajets en train / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (12/12/2019)

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Puget-Théniers : " Alpes d'Azur ": les finances sont au vert / Alain DEPRESLE in Nice-Matin, (11/12/2019)

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Quinze ans après, la Ville sort du réseau national d'alerte / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (11/12/2019)

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Au conseil municipal, on va parler.., finances ! in Nice-Matin, (10/12/2019)

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Budgets et grands projets débattus de vives voix / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (04/12/2019)

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Régie culturelle de Vence : l'opposition tire à vue / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (04/12/2019)

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Finances locales : le dernier budget du mandat / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 12 (01/12/2019)

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Arrêté du 16 octobre 2019 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales et les groupements admis à l'expérimentation de ce compte et votant leur budget par nature in Journal Officiel - Lois et décrets, N°271 (22/11/2019)

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PLF 2020 : la suppression de la taxe d’habitation impacte les règles de lien entre les taux / Fabian MEYNAND (18/11/2019)

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Orientations budgétaires : la suite du débat in Nice-Matin, (16/11/2019)

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Orientations budgétaires : le débat ... a fait débat / Eric FAREL in Nice-Matin, (15/11/2019)

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Transfert d’une part de TVA : vraiment un mauvais deal ? / Cédric NEAU (15/11/2019)

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Villes endettées : " Menton n'a pas à être dans cette liste " in Nice-Matin, (14/11/2019)

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Le village de Cantaron va bientôt changer de visage / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (13/11/2019)

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La ville s'appuie sur son budget pour moderniser son système de pilotage / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)

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Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au taux 2019 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°258 (06/11/2019)

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Gestion des RH : les employeurs territoriaux maintiennent l'équilibre / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°373 (01/11/2019)

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Les nouvelles contraintes de prospective financière pour les collectivités locales / Paul HERNU in La Lettre du financier territorial, N°348 (01/11/2019)

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Le pilotage et l'évaluation de l'action publique locale dans le même bateau / Michel BASSET in Pouvoirs locaux, N°115 (01/11/2019)

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Projet de loi de finances 2020 : Quels enjeux pour les collectivités ? / Stéphane MASSE in La Lettre du financier territorial, N°348 (01/11/2019)

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Conseil métropoitain de Nice, ce qu il faut retenir in L'avenir côte d'azur, N°2461 (25/10/2019)

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Le maire dit " non au diktat administratif de l' État " / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (23/10/2019)

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Budget principal Département - DM1 au 22/10/2019 et Budgets annexes (22/10/2019)

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Le Département vise 50 % de bio dans les collèges / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (19/10/2019)

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DMTO : un trésor pour les Départements bien mal réparti / Cédric NEAU (17/10/2019)

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Le conseil municipal face aux comptes de 2018 / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (11/10/2019)

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Regard financier sur les Départements / Serge BAYARD (11/10/2019)

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Vence : l'opposition dénonce des " comptes insincères " in Nice-Matin, (03/10/2019)

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La certification des comptes des collectivités locales : point d'étape - Première partie / Julien BLONDEAU in Fiches pratiques financières, N°212 (01/10/2019)

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Conseil municipal : des chiffres ... et des mots / Stéphanie GASIGLIA ; Laure BRUYAS in Nice-Matin, (28/09/2019)

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Métropole : la bataille des chiffres n'a pas eu lieu / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (26/09/2019)

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Les Budgets primitifs 2019 des départements / Pascal SIMON (16/09/2019)

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Les finances des collectivités locales en 2019 / Xavier NIEL (16/09/2019)

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Le "fardeau administratif" : fatalité de l'action publique ou arbitrage politique et budgétaire qui ne dit pas son nom ? / Thomas EISINGER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

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Les finances des collectivités locales en 2019 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N° 136 (01/09/2019)

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Autonomie des collectivités territoriales : une comparaison européenne / François ECALLE (25/07/2019)

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Les cantines dans les collèges sont (toujours) un service facultatif / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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Fiches individuelles DGF 2019 / Ministère de l'Intérieur, direction générale des collectivités locales (01/07/2019)

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Rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales / André LAIGNEL (01/07/2019)

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Assistance technique des départements : les conditions d'exercice réajustées / Anne LENORMAND (20/06/2019)

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Décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (16/06/2019)

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Compte administratif 2018 : la métropole Nice Côte d'Azur respecte les objectifs de son contrat financier avec l’État / Marie-Pierre VEGA (05/06/2019)

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Le Département vante sa bonne gestion / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (04/06/2019)

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Dépenses départementales d'action sociale : un pacte financier respecté...mais à quel prix ? / Anonyme in Le JAS, N°238 (01/06/2019)

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Une feuille de route pour les 30 prochaines années in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/06/2019)

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La Fiscalité dans le collimateur in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/06/2019)

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Les mesures de redressement budgétaire pluriannuels in La Lettre du financier territorial, N°344 (01/06/2019)

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Métropole : chiffres ... et calculs politiques / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (27/05/2019)

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Budget: 10e année sans augmentation des impôts locaux in Nice-Matin, (16/05/2019)

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Maîtrise des dépenses locales : la pression est retombée, contrat rempli pour nombre de collectivités / Thomas BEUREY (14/05/2019)

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Le boom des budgets participatifs / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6028 (03/05/2019)

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Bilan de mandat : ne pas oublier d'intégrer la dimension financière / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)

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Pierrefeu : le taux des taxes reste inchangé / Chris PONSOT in Nice-Matin, (29/04/2019)

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Onze délibérations approuvées au conseil municipal in Nice-Matin, (26/04/2019)

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St-Martin-du-Var : un parking en cours de réalisation / Henri ISSAURAT in Nice-Matin, (26/04/2019)

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Stabilité de la fiscalité à Guillaumes / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (25/04/2019)

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Saint-Sauveur : budget voté sans augmentation d'impôts in Nice-Matin, (23/04/2019)

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Pas de hausse des impôts locaux en 2019 in Nice-Matin, (21/04/2019)

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