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ELECTRONIQUE DOMESTIQUE : LES NOUVEAUX LIEUX D'ACHAT in INSEE Première, n° 634 (1999 février)
[article] ELECTRONIQUE DOMESTIQUE : LES NOUVEAUX LIEUX D'ACHAT In INSEE Première - n° 634 - 01/01/1999 [Article de périodique] . - 4 p.
Mots-clés : EQUIPEMENT ; MENAGE ; INFORMATIQUE ; TELECOMMUNICATIONS ; AUDIOVISUEL ; CONSOMMATION ; BUDGET ; COMMERCE Résumé : Ce numéro présente et analyse les statistiques de l'équipement des ménages en micro-ordinateurs, téléphones portables, télévision, audio, consoles de jeux, ainsi que des lieux d'achat (magasins spécialisés, hypermarchés, vente par correspondance,...) et du profil des consommateurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=116951 [article]
Titre : ELECTRONIQUE DOMESTIQUE : LES NOUVEAUX LIEUX D'ACHAT Type de document : Article de périodique Titre du périodique : INSEE Première Numéro : n° 634 Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : 4 p. Ancienne cote : PERD0692 Mots-clés : EQUIPEMENT ; MENAGE ; INFORMATIQUE ; TELECOMMUNICATIONS ; AUDIOVISUEL ; CONSOMMATION ; BUDGET ; COMMERCE Résumé : Ce numéro présente et analyse les statistiques de l'équipement des ménages en micro-ordinateurs, téléphones portables, télévision, audio, consoles de jeux, ainsi que des lieux d'achat (magasins spécialisés, hypermarchés, vente par correspondance,...) et du profil des consommateurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=116951 L'EQUILIBRE BUDGETAIRE DES COMMUNES : UNE NOTION AUX CONTOURS CONTROVERSÉS in La Lettre du financier territorial, n° 123 (1999 mai)
[article] L'EQUILIBRE BUDGETAIRE DES COMMUNES : UNE NOTION AUX CONTOURS CONTROVERSÉS In La Lettre du financier territorial - n° 123 - 01/01/1999 [Article de périodique] . - p. 22 à 31.
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; BUDGET MUNICIPAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; M14 Résumé : Cet article analyse l'équilibre budgétaire du budget communal dans une approche à la fois théorique et pratique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118716 [article]
Titre : L'EQUILIBRE BUDGETAIRE DES COMMUNES : UNE NOTION AUX CONTOURS CONTROVERSÉS Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : n° 123 Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : p. 22 à 31 Ancienne cote : PERD0823 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; BUDGET MUNICIPAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; M14 Résumé : Cet article analyse l'équilibre budgétaire du budget communal dans une approche à la fois théorique et pratique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118716 L'EQUILIBRE DES BUDGETS : DES APPROCHES DIVERGENTES in La Lettre du financier territorial, n° 125, supplément (1999 juillet-août)
[article] L'EQUILIBRE DES BUDGETS : DES APPROCHES DIVERGENTES In La Lettre du financier territorial - n° 125, supplément - 01/01/1999 [Article de périodique] . - 4 p.
Mots-clés : BUDGET LOCAL ; COMPTABILITE LOCALE ; M14 ; EQUILIBRE BUDGETAIRE Résumé : Le code général des collectivités territoriales, le code de la santé publique et l'instruction M14 donnent des définitions différentes de l'équilibre budgétaire. Cet article analyse les conséquences de ces divergences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120070 [article]
Titre : L'EQUILIBRE DES BUDGETS : DES APPROCHES DIVERGENTES Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : n° 125, supplément Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : 4 p. Ancienne cote : PERD0823 Mots-clés : BUDGET LOCAL ; COMPTABILITE LOCALE ; M14 ; EQUILIBRE BUDGETAIRE Résumé : Le code général des collectivités territoriales, le code de la santé publique et l'instruction M14 donnent des définitions différentes de l'équilibre budgétaire. Cet article analyse les conséquences de ces divergences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120070 LES ETUDES PREALABLES A LA REALISATION D'OUVRAGES : UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION in La Lettre du cadre territorial, n° 180 (1999 15 novembre)
[article] LES ETUDES PREALABLES A LA REALISATION D'OUVRAGES : UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION In La Lettre du cadre territorial - n° 180 - 01/01/1999 [Article de périodique] . - p. 36 à 38.
Mots-clés : BUDGET LOCAL ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; AMENAGEMENT ; TRAVAUX PUBLICS Résumé : De plus en plus, les investissements sont sujets à concertation et à contestation, d'où la nécessité de mieux appréhender au préalable les opérations d'aménagement, de construction, de rénovation ou de réhabilitation. Il devient indispensable de procéder à des investigations en amont de la réalisation d'un ouvrage. Les études préalables sont un outil incontournable : étude d'opportunité, étude de faisabilité, programme des travaux, définition de l'enveloppe financière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=122247 [article]
Titre : LES ETUDES PREALABLES A LA REALISATION D'OUVRAGES : UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 180 Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : p. 36 à 38 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : BUDGET LOCAL ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; AMENAGEMENT ; TRAVAUX PUBLICS Résumé : De plus en plus, les investissements sont sujets à concertation et à contestation, d'où la nécessité de mieux appréhender au préalable les opérations d'aménagement, de construction, de rénovation ou de réhabilitation. Il devient indispensable de procéder à des investigations en amont de la réalisation d'un ouvrage. Les études préalables sont un outil incontournable : étude d'opportunité, étude de faisabilité, programme des travaux, définition de l'enveloppe financière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=122247 LE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOUS COMPETENCE DE L'ETAT : RESULTATS SYNTHETIQUES 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (01/01/1999)
Titre : LE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOUS COMPETENCE DE L'ETAT : RESULTATS SYNTHETIQUES 1998 Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Direction de l'Action Sociale (DAS) ; Sous-direction du Travail Social et des Institutions Sociales (TSIS) Editeur : Paris : Ministère de l'Emploi Année : 01/01/1999 Collection : Infodas Pages : 221 p. Mots-clés : BUDGET ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; CHRS ; ETABLISSEMENT POUR ENFANTS INADAPTES ; PRIX DE JOURNEE ; DOTATION GLOBALE ; CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE Résumé : Ce document présente la synthèse de l'enquête budgétaire sur les établissements sociaux et médico-sociaux sous compétence de l'Etat pour l'année 1998. Illustré par de nombreux tableaux statistiques, il fournit des indications sur l'évolution des coùts et des tarifs (dépense globale, postes budgétés, coût par poste, coût par place, dépenses de personnel,...) et sur les caractéristiques de ces établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32457 LE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOUS COMPETENCE DE L'ETAT : RESULTATS SYNTHETIQUES 1998 [Ouvrage] / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Direction de l'Action Sociale (DAS) ; Sous-direction du Travail Social et des Institutions Sociales (TSIS) . - Paris : Ministère de l'Emploi, 01/01/1999 . - 221 p. ; 21X30. - (Infodas) .
Mots-clés : BUDGET ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; CHRS ; ETABLISSEMENT POUR ENFANTS INADAPTES ; PRIX DE JOURNEE ; DOTATION GLOBALE ; CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE Résumé : Ce document présente la synthèse de l'enquête budgétaire sur les établissements sociaux et médico-sociaux sous compétence de l'Etat pour l'année 1998. Illustré par de nombreux tableaux statistiques, il fournit des indications sur l'évolution des coùts et des tarifs (dépense globale, postes budgétés, coût par poste, coût par place, dépenses de personnel,...) et sur les caractéristiques de ces établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32457 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C22607-1 C22607 OUVRAGE Centre de documentation Disponible GASPILLAGES PUBLICS : LE BETISIER 1999 in Capital, n° 94 (1999 juillet)
PermalinkMAITRISER LA DEPENSE PUBLIQUE in Sociétal, n° 24 (1999 mars)
PermalinkPermalinkLA MISSION D'EVALUATION ET DE CONTROLE (MEC). UNE VOLONTE DE RETOUR AUX SOURCES DU PARLEMENT : LA DEFENSE DU CITOYEN CONTRIBUABLE in Revue française de finances publiques, n° 68 (1999 décembre)
PermalinkUNE NOUVELLE CATEGORIE D'ETABLISSEMENT PUBLIC : LES ETABLISSEMENTS PUBLICS AUTONOMES HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES. REGLES TARIFAIRES, BUDGET, COMPTABILITE in La Lettre du financier territorial, n° 125 (1999 juillet-août)
PermalinkOU VA L'INVESTISSEMENT? in Pouvoirs locaux, n° 41 (1999 juin)
PermalinkLA POLITIQUE ECONOMIQUE... DANS LA ZONE EURO in Problèmes économiques, n° 2623 (1999 30 juin)
PermalinkPOLITIQUES SPORTIVES ET GESTION DU SPORT DANS LES COMMUNES. LES SERVICES DES SPORTS ET LEURS BUDGETS in Revue juridique et économique du sport, n° 50 (1999 mars)
PermalinkLE PROGRAMME PLURIANNUEL DE FINANCES PUBLIQUES A L'HORIZON 2002 in Notes bleues de Bercy, n° 154 (1999 du 1er au 15 mars)
PermalinkPROJET DE LOI DE FINANCES 2000. PERSPECTIVES ECONOMIQUES ET FINANCIERES in Notes bleues de Bercy, n° 170 (1999 du 1er au 15 novembre)
PermalinkPROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2000 in Notes bleues de Bercy, n° ind (1999 septembre)
PermalinkQUELLE POLITIQUE BUDGETAIRE POUR LA ZONE EURO? in Problèmes économiques, n° 2604 (1999 17 février)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION PREALABLE AU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2000 / Didier MIGAUD in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 1695 (1999 16 juin)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2000 / Philippe MARINI in Documents parlementaires - Sénat, n° 437 (1999 16 juin)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR L'EVOLUTION DE LA DETTE PUBLIQUE (1980-1997) / Philippe MARINI in Documents parlementaires - Sénat, n° 413 (1999 9 juin)
PermalinkRAPPORT SUR L'EVOLUTION DE L'ECONOMIE NATIONALE ET DES FINANCES PUBLIQUES / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/1999)
PermalinkRECEVABILITE. AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AU CONTENTIEUX in Droit administratif, n° 8/9 (1999 août-septembre)
PermalinkREDUIRE LE NOMBRE DES FONCTIONNAIRES? in Commentaire, n° 86 (1999 été)
PermalinkSERVICES PUBLICS LOCAUX : REVERSEMENT AU BUDGET COMMUNAL DE L'EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (SPIC) in Droit administratif, n° 11 (1999 novembre)
PermalinkL'UNION EUROPEENNE ET LES FINANCES PUBLIQUES NATIONALES in Revue française de finances publiques, n° 68 (1999 décembre)
PermalinkLA VERITE SUR LE TROU DE LA SECU in Marianne, n° 110 (1999 du 31 mai au 6 juin)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/98/00256/C du 10 décembre 1998 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 2 (1999 février)
PermalinkCirculaire n° 98-106 du 27 novembre 1998 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 23 (1998 25 décembre)
PermalinkDécret n° 98-1073 du 23 novembre 1998 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 276 (1998 28 novembre)
PermalinkCirculaire CF/DAS/TS 1 n° 98-655 du 4 novembre 1998 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 98/47 (1998 5 décembre)
PermalinkLettre DIRMI du 19 octobre 1998 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 98/44 (1998 14 novembre)
PermalinkCirculaire DH/SESI n° 98-427 du 15 juillet 1998 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 98/31 (1998 17 août)
Permalink100 SCANDALES FRANCAIS : DES MILLIARDS PUBLICS GASPILLES in L'Express, n° 2443 (1998 du 30 avril au 6 mai)
PermalinkBUDGET 1999 : DES MOYENS ACCRUS AU SERVICE DE LA DEMOCRATISATION CULTURELLE in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 34 (1998 23 septembre)
PermalinkBUDGET EUROPEEN 1998 : SOUS LE SIGNE DE L'AUSTERITE in Chambres d'agriculture, n° 862 (1998 janvier-février)
PermalinkCirculaire DSS-AI/DH-AF2 n° 98-18 du 7 janvier 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1998)
PermalinkCOMBIEN COUTE UN ENFANT A SES PARENTS?... 645000 FRANCS in Le Point, n° 1355 (1998 5 septembre)
PermalinkLE COUT DE L'EDUCATION EN 1997. EVALUATION PROVISOIRE DU COMPTE in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 98.32 (1998 octobre)
PermalinkDEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE : DEMOCRATIE, ALCHIMIE OU ALIBI? in La Lettre du cadre territorial, n° 156 (1998 1er octobre)
PermalinkDEFICIT BUDGETAIRE ET ENDETTEMENT in Problèmes économiques, n° 2582 (1998 16 septembre)
PermalinkLES DEPENSES DE LOGEMENT : 44000 F PAR AN ET PAR MENAGE in Habitat et société, n° 12 (1998 décembre)
PermalinkLES DIFFICULTES DES COMPARAISONS ENTRE LOIS DE FINANCES in Futuribles, n° 62 (1998 avril)
PermalinkLA DIRECTIVE SERVICES ET LA GESTION DE LA DETTE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 37/1471 (1998 5 octobre)
PermalinkELARGISSEMENT, PAC, POLITIQUES STRUCTURELLES ET "JUSTE RETOUR" : LA QUADRATURE DU CERCLE BUDGETAIRE EUROPEEN in Revue de l'OFCE, n° 66 (1998 juillet)
PermalinkEVALUATION ECONOMETRIQUE DES CHARGES DES COMMUNES in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 4 (1998)
PermalinkL'EVOLUTION DES INVESTISSEMENTS in Départements, n° 49 (1998 janvier-février)
PermalinkLE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOUS COMPETENCE DE L' ETAT. RESULTATS SYNTHETIQUES 1997 / Sous-direction du Travail Social et des Institutions Sociales (TSIS) (01/01/1998)
PermalinkPermalinkINVESTISSEMENTS ET EMPLOIS PUBLICS : UNE COMPARAISON INTERNATIONALE DES POLITIQUES in Problèmes économiques, n° 2570 (1998 27 mai)
PermalinkLE PARLEMENT ET LA SECURITE SOCIALE : LA CONSOLIDATION DE CE COMPTE PAR LA REVISION CONSTITUTIONNELLE DU 22 FEVRIER 1996 in Revue du droit public, n° 3 (1998)
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