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[article]
Titre : MANDELIEU-LA NAPOULE Investir malgré tout ! - Le conseil municipal, réuni hier au palais des congrès, a voté à l'unanimité, l'enveloppe de 30 M pour mieux protéger les habitants et leurs biens des inondations. Et embellir son territoire Type de document : Article de presse Auteurs : Chrystèle BURLOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 15/12/2020 Mots-clés : MANDELIEU-LA-NAPOULE ; CONSEIL MUNICIPAL ; INONDATION ; BUDGET ; EQUIPEMENT SPORTIF ; STATIONNEMENT ; LEROY SEBASTIEN Résumé : Ci-dessus, le projet en cours d'élaboration de l'îlot fraîcheur, place de France. A droite, l'aménagement de l'avenue Gaston-De-Fontmichel. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718405 [article] MANDELIEU-LA NAPOULE Investir malgré tout ! - Le conseil municipal, réuni hier au palais des congrès, a voté à l'unanimité, l'enveloppe de 30 M pour mieux protéger les habitants et leurs biens des inondations. Et embellir son territoire In Nice-Matin - 15/12/2020 [Article de presse] / Chrystèle BURLOT.
Mots-clés : MANDELIEU-LA-NAPOULE ; CONSEIL MUNICIPAL ; INONDATION ; BUDGET ; EQUIPEMENT SPORTIF ; STATIONNEMENT ; LEROY SEBASTIEN Résumé : Ci-dessus, le projet en cours d'élaboration de l'îlot fraîcheur, place de France. A droite, l'aménagement de l'avenue Gaston-De-Fontmichel. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718405 Mougins : Le projet de l'hôtel de ville en question au conseil / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (12/12/2020)
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Titre : Mougins : Le projet de l'hôtel de ville en question au conseil - Le projet, freiné par la crise sanitaire, devrait faire l'objet de nouvelles ambitions. L'objectif, réaliser quelques millions d'économies pour compenser les pertes dues à la Covid-19 Type de document : Article de presse Auteurs : Delphine GOUATY Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 12/12/2020 Mots-clés : MOUGINS ; CONSEIL MUNICIPAL ; URBANISME ; MAIRIE ; CONSTRUCTION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; BUDGET ; GALY RICHARD Résumé : De nouvelles ambitions sont affichées dans le cadre du projet de l'hôtel de ville. Notamment en termes d'économies en cette période de crise. Ci-dessous, le projet initial. (Photo D.G. et repro DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718205 [article] Mougins : Le projet de l'hôtel de ville en question au conseil - Le projet, freiné par la crise sanitaire, devrait faire l'objet de nouvelles ambitions. L'objectif, réaliser quelques millions d'économies pour compenser les pertes dues à la Covid-19 In Nice-Matin - 12/12/2020 [Article de presse] / Delphine GOUATY.
Mots-clés : MOUGINS ; CONSEIL MUNICIPAL ; URBANISME ; MAIRIE ; CONSTRUCTION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; BUDGET ; GALY RICHARD Résumé : De nouvelles ambitions sont affichées dans le cadre du projet de l'hôtel de ville. Notamment en termes d'économies en cette période de crise. Ci-dessous, le projet initial. (Photo D.G. et repro DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718205
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Titre : L'opposition inquiète pour les charges de personnel - Ses représentants ont unanimement interrogé le maire concernant une augmentation des dépenses de fonctionnement, de 452 000 euros, approuvée lors du dernier conseil municipal Type de document : Article de presse Auteurs : Jérémy TOMATIS Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/12/2020 Mots-clés : VALLAURIS ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; LUCIANO KEVIN Résumé : De gauche à droite : Emélie Leduc, Kevin Luciano et Lionel Tivoli. (Photos Ph. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717973 [article] L'opposition inquiète pour les charges de personnel - Ses représentants ont unanimement interrogé le maire concernant une augmentation des dépenses de fonctionnement, de 452 000 euros, approuvée lors du dernier conseil municipal In Nice-Matin - 10/12/2020 [Article de presse] / Jérémy TOMATIS.
Mots-clés : VALLAURIS ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; LUCIANO KEVIN Résumé : De gauche à droite : Emélie Leduc, Kevin Luciano et Lionel Tivoli. (Photos Ph. D.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717973 ESSMS publics : le point sur les dernières réformes du cadre budgétaire EPRD / Virginie FLEURY (08/12/2020)
Titre : ESSMS publics : le point sur les dernières réformes du cadre budgétaire EPRD Type de document : Document web Auteurs : Virginie FLEURY Source : lemediasocialfr Année : 08/12/2020 Pages : 3 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; BUDGET ; DEPENSE BUDGETAIRE ; PLAN COMPTABLE ; M22
crise sanitaireRésumé : "Une instruction du 26 novembre 2020 précise les conséquences de certaines dispositions de la loi Santé du 24 juillet 2019 sur le cadre budgétaire "EPRD M22" (état des prévisions de recettes et de dépenses) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718001 ESSMS publics : le point sur les dernières réformes du cadre budgétaire EPRD [Document web] / Virginie FLEURY . - 08/12/2020 . - 3 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; BUDGET ; DEPENSE BUDGETAIRE ; PLAN COMPTABLE ; M22
crise sanitaireRésumé : "Une instruction du 26 novembre 2020 précise les conséquences de certaines dispositions de la loi Santé du 24 juillet 2019 sur le cadre budgétaire "EPRD M22" (état des prévisions de recettes et de dépenses) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718001 Finances locales : les collectivités européennes tirent la sonnette dalarme (07/12/2020)
Titre : Finances locales : les collectivités européennes tirent la sonnette dalarme Type de document : Document web Source : La gazette club finances Année : 07/12/2020 Pages : 2p. Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GRANDE VILLE ; COMITE DES REGIONS ; OCDE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE Résumé : "Dépenses en hausse et recettes en baisse ? La crainte nest pas uniquement française, puisque les grandes ville et régions dEurope ont exprimé la même appréhension, dans le cadre dune enquête du Comité des régions et de lOCDE". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717989 Finances locales : les collectivités européennes tirent la sonnette dalarme [Document web] . - 07/12/2020 . - 2p.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GRANDE VILLE ; COMITE DES REGIONS ; OCDE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; RECETTE BUDGETAIRE Résumé : "Dépenses en hausse et recettes en baisse ? La crainte nest pas uniquement française, puisque les grandes ville et régions dEurope ont exprimé la même appréhension, dans le cadre dune enquête du Comité des régions et de lOCDE". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717989 Nouveau rebondissement dans les contentieux de TEOM excédentaires : le juge doit faire usage de ses pouvoirs d'instruction / Anne-Margaux HALPERN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2020)
PermalinkL'exécutif commence à poser les jalons de la fin du "quoi qu'il en coûte". / Renaud HONORÉ in Les Échos, (04/12/2020)
PermalinkLa SNCF pourrait perdre jusqu?à 5 milliards d?euros en 2020 in Nice-Matin, (03/12/2020)
PermalinkBudget : le Pass culture ne passe pas au Sénat (02/12/2020)
PermalinkCovid-19 : les investissements des communes pourraient fortement chuter. / Laurent THEVENIN in Les Échos, (02/12/2020)
PermalinkLa budgétisation verte, outil de transition dans les collectivités ? (2/2) / Jean-baptiste CARIDROIT in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkLe covid creuse les comptes territoriaux in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1480 du 30 novembre 2020 portant répartition des crédits ouverts et annulés par la loi n° 2020-1473 du 30 novembre 2020 de finances rectificative pour 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°290 (01/12/2020)
PermalinkPermalinkLa gestion de la société autolib' et son contrôle par le syndicat mixte Autolib' et Velib métropole in La Lettre du financier territorial, N°360 (01/12/2020)
PermalinkLes opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkUn quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 in La Lettre du financier territorial, N°360 (01/12/2020)
PermalinkPermalinkServices publics. La tarification ébranlée par la baisse des recettes (Dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2542 (30/11/2020)
PermalinkPermalinkRemplacement de la taxe dhabitation : les intercommunalités de France alertent sur la nécessité daméliorer la réforme (27/11/2020)
PermalinkINSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD5C/DGCL/DGFIP/2020/176 du 26 novembre 2020 relative à la mise à jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2020 et à limpact de la loi du 24 juillet 2019 relative à lorganisation et à la transformation du système de santé (OTSS) sur le cadre budgétaire détat des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) M22 (26/11/2020)
PermalinkLe PLFR 4 définitivement adopté par le Parlement (25/11/2020)
PermalinkDéveloppement économique. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ? (Dossier) / Romain GASPAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkBudget : la Cour des comptes critique le "court-termisme" des gouvernements. / Renaud HONORÉ in Les Échos, (19/11/2020)
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