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[article]
Titre : Ce qu'il faut comprendre sur la dette publique - L'interview : D'où vient l'argent que l'Etat distribue aux secteurs économiques impactés par la Covid ? Qui va payer ? Les réponses de l'économiste Jean-Pierre Allegret, directeur du Gredeg. Type de document : Article de presse Auteurs : Karine WENGER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 25/01/2021 Mots-clés : POLITIQUE ECONOMIQUE ; ECONOMIE ; DETTE PUBLIQUE ; PIB ; PANDEMIE ; COVID 19 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721796 [article] Ce qu'il faut comprendre sur la dette publique - L'interview : D'où vient l'argent que l'Etat distribue aux secteurs économiques impactés par la Covid ? Qui va payer ? Les réponses de l'économiste Jean-Pierre Allegret, directeur du Gredeg. In Nice-Matin - 25/01/2021 [Article de presse] / Karine WENGER.
Mots-clés : POLITIQUE ECONOMIQUE ; ECONOMIE ; DETTE PUBLIQUE ; PIB ; PANDEMIE ; COVID 19 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721796
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Titre : Une idée lumineuse pour plus d' économies à Falicon Type de document : Article de presse Auteurs : Coralie BEACCI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/01/2021 Mots-clés : FALICON ; POLLUTION LUMINEUSE ; BIODIVERSITE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; ECONOMIE D'ENERGIE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721722 [article] Une idée lumineuse pour plus d' économies à Falicon In Nice-Matin - 23/01/2021 [Article de presse] / Coralie BEACCI." Il faut que 2021 marque la sortie du " quoi qu'il en coûte " / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ ; Etienne LEFEBVRE in Les Échos, (21/01/2021)
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Titre : " Il faut que 2021 marque la sortie du " quoi qu'il en coûte " - Coût de la crise sanitaire pour l'Etat, évolution des comptes sociaux, impact sur les collectivités locales : Olivier Dussopt fait le point sur l'exécution du budget 2020. - Il souligne que le niveau actuel des dépenses publiques n'est pas soutenable dans le temps. - La crise sanitaire a quasiment fait doubler le déficit de l'Etat en 2020 - Les secteurs qui ont, en 2020, le plus bénéficié des aides de Bercy Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ ; Etienne LEFEBVRE Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 21/01/2021 Mots-clés : PANDEMIE ; COVID 19 ; CONJONCTURE ECONOMIQUE ; DEPRESSION ECONOMIQUE ; DEFICIT BUDGETAIRE ; ETAT ; DUSSOPT OLIVIER Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721471 [article] " Il faut que 2021 marque la sortie du " quoi qu'il en coûte " - Coût de la crise sanitaire pour l'Etat, évolution des comptes sociaux, impact sur les collectivités locales : Olivier Dussopt fait le point sur l'exécution du budget 2020. - Il souligne que le niveau actuel des dépenses publiques n'est pas soutenable dans le temps. - La crise sanitaire a quasiment fait doubler le déficit de l'Etat en 2020 - Les secteurs qui ont, en 2020, le plus bénéficié des aides de Bercy In Les Échos - 21/01/2021 [Article de presse] / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ ; Etienne LEFEBVRE.La France face au creusement de la dette. / Antoine D'ABBUNDO ; Mathieu CASTAGNET ; Gauthier VAILLANT in La Croix, (18/01/2021)
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Titre : La France face au creusement de la dette. Type de document : Article de presse Auteurs : Antoine D'ABBUNDO ; Mathieu CASTAGNET ; Gauthier VAILLANT Titre du périodique : La Croix Date de parution : 18/01/2021 Mots-clés : MACRON EMMANUEL ; CRISE ECONOMIQUE ; BANQUE CENTRALE EUROPEENNE ; DETTE PUBLIQUE ; PIB ; EPIDEMIE ; COVID 19 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721096 [article] La France face au creusement de la dette. In La Croix - 18/01/2021 [Article de presse] / Antoine D'ABBUNDO ; Mathieu CASTAGNET ; Gauthier VAILLANT.Un plafonnement hasardeux des dépenses réelles in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
[article] Un plafonnement hasardeux des dépenses réelles In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 18/01/2021 [Article de périodique] . - p.10.
Mots-clés : BUDGET LOCAL ; TAUX ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPARTEMENT Résumé : Jugement du Tribunal administratif de Bordeaux du 21 décembre 2020, n° 1805138, (Département de la Gironde) : analyse du dispositif de plafonnement des dépenses et plus particulièrement du taux annuel de croissance des dépenses (calcul). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721163 [article]
Titre : Un plafonnement hasardeux des dépenses réelles Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°3 Date de parution : 18/01/2021 Article en page(s) : p.10 Mots-clés : BUDGET LOCAL ; TAUX ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPARTEMENT Résumé : Jugement du Tribunal administratif de Bordeaux du 21 décembre 2020, n° 1805138, (Département de la Gironde) : analyse du dispositif de plafonnement des dépenses et plus particulièrement du taux annuel de croissance des dépenses (calcul). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721163 " La dette ne peut pas augmenter indéfiniment " in Aujourd'hui en France, (17/01/2021)
PermalinkCrise sanitaire : en cas de perte de recettes économiques, un EPCI peut-il souverainement baisser les attributions de compensation des communes ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)
PermalinkLaurent Saint-Martin : "En 2021, nous passons de la défensive à l'offensive" / Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (08/01/2021)
PermalinkTransition écologique : la boîte à outils des collectivités s'étoffe / Florence ROUSSEL in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°409 (01/01/2021)
PermalinkLe Covid creuse les comptes territoriaux (30/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 relatif à linstruction budgétaire et comptable M. 4 applicable aux services publics industriels et commerciaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°314 (29/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 relatif à linstruction budgétaire et comptable M. 52 des départements et de leurs établissements publics administratifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°314 (29/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 relatif à linstruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°314 (29/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 relatif à linstruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux dincendie et de secours in Journal Officiel - Lois et décrets, N°314 (29/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 relatif à linstruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°314 (29/12/2020)
PermalinkBudget : le Conseil constitutionnel valide le malus au poids et la fin de la "rente solaire". / Isabelle COUET in Les Échos, (29/12/2020)
PermalinkArrêté du 21 décembre 2020 modifiant larrêté du 25 juillet 2013 portant application du premier alinéa de larticle 42 du décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et encadrant le contrôle sélectif de la dépense in Journal Officiel - Lois et décrets, N°313 (27/12/2020)
PermalinkLe débat fait rage sur l' annulation de la dette Covid / Florentin COLLOMP ; Manon MALHERE in Le Figaro Economie, (23/12/2020)
PermalinkPermalinkDépartement : " Un budget de solidarité et d' avenir " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (19/12/2020)
PermalinkCIRCULAIRE N° DGOS/R1/2020/232 du 17 décembre 2020 relative à la troisième campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé. (17/12/2020)
PermalinkLe mur du RSA : les départements redoutent un plein "effet Covid" sur leurs dépenses en 2021, voire 2022 / Sabine ANDRIEU (17/12/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkCrise Covid : dérapage contrôlé pour les finances locales selon la Cour des comptes / Cédric NEAU (15/12/2020)
PermalinkPermalinkMougins : Le projet de l'hôtel de ville en question au conseil / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (12/12/2020)
PermalinkPermalinkESSMS publics : le point sur les dernières réformes du cadre budgétaire EPRD / Virginie FLEURY (08/12/2020)
PermalinkFinances locales : les collectivités européennes tirent la sonnette dalarme (07/12/2020)
PermalinkNouveau rebondissement dans les contentieux de TEOM excédentaires : le juge doit faire usage de ses pouvoirs d'instruction / Anne-Margaux HALPERN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2020)
PermalinkL'exécutif commence à poser les jalons de la fin du "quoi qu'il en coûte". / Renaud HONORÉ in Les Échos, (04/12/2020)
PermalinkLa SNCF pourrait perdre jusqu?à 5 milliards d?euros en 2020 in Nice-Matin, (03/12/2020)
PermalinkBudget : le Pass culture ne passe pas au Sénat (02/12/2020)
PermalinkCovid-19 : les investissements des communes pourraient fortement chuter. / Laurent THEVENIN in Les Échos, (02/12/2020)
PermalinkLa budgétisation verte, outil de transition dans les collectivités ? (2/2) / Jean-baptiste CARIDROIT in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkLe covid creuse les comptes territoriaux in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1480 du 30 novembre 2020 portant répartition des crédits ouverts et annulés par la loi n° 2020-1473 du 30 novembre 2020 de finances rectificative pour 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°290 (01/12/2020)
PermalinkPermalinkLa gestion de la société autolib' et son contrôle par le syndicat mixte Autolib' et Velib métropole in La Lettre du financier territorial, N°360 (01/12/2020)
PermalinkLes opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
PermalinkUn quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 in La Lettre du financier territorial, N°360 (01/12/2020)
PermalinkPermalinkServices publics. La tarification ébranlée par la baisse des recettes (Dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2542 (30/11/2020)
PermalinkPermalinkRemplacement de la taxe dhabitation : les intercommunalités de France alertent sur la nécessité daméliorer la réforme (27/11/2020)
PermalinkINSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD5C/DGCL/DGFIP/2020/176 du 26 novembre 2020 relative à la mise à jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2020 et à limpact de la loi du 24 juillet 2019 relative à lorganisation et à la transformation du système de santé (OTSS) sur le cadre budgétaire détat des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) M22 (26/11/2020)
PermalinkLe PLFR 4 définitivement adopté par le Parlement (25/11/2020)
PermalinkDéveloppement économique. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ? (Dossier) / Romain GASPAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkBudget : la Cour des comptes critique le "court-termisme" des gouvernements. / Renaud HONORÉ in Les Échos, (19/11/2020)
PermalinkPermalinkFinances publiques : la Cour des Comptes dénonce un pilotage à vue (18/11/2020)
PermalinkCrues : le gouvernement annonce 20 millions deuros pour les Alpes-Maritimes. in AFP, (17/11/2020)
PermalinkBudget 2021 : ces mesures fiscales ajoutées par les députés. / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ in Les Échos, (16/11/2020)
PermalinkLoi de programmation ou loi de finances : les collectivités demandent de la visibilité / Pascale TESSIER (12/11/2020)
PermalinkL'Etat se finance désormais autant par l'endettement que par l'impôt. / Renaud HONORÉ ; Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (10/11/2020)
PermalinkRegard financier sur les départements (10/11/2020)
PermalinkPermalinkFinances. Les dessous des coûts des agents contractuels (dossier) / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)
PermalinkPermalinkL'exécutif empêtré dans le reconfinement / Olivier FAYE ; Alexandre LEMARIÉ ; Audrey TONNELIER in Le Monde, (05/11/2020)
PermalinkPermalinkPLFR : une 4e correction du budget de lÉtat pour limiter limpact de la crise économique et sociale jusquà fin 2020 (04/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDiminution de la compensation des pertes de recettes dues à la crise : Les petites villes inquiètes pour leur capacité dinvestissement (02/11/2020)
PermalinkA la Une in AFP, (01/11/2020)
PermalinkEmprunter fin 2020 in Fiches pratiques financières, N°224 (01/11/2020)
PermalinkLutte contre les violences conjugales. Maintenant il faut agir / Solange DE FREMINVILLE in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkMécanismes et limites de la dotation de soutien à l'investissement local exceptionnel / Annabelle MAILLARD in Fiches pratiques financières, N°224 (01/11/2020)
PermalinkLes politiques de lutte contre les violences conjugales en Espagne : regards croisés avec la France (01/11/2020)
PermalinkProjet de loi de finances 2021 : les impacts pour les collectivités locales / Michel KLOPFER in La Lettre du financier territorial, N°359 (01/11/2020)
Permalink"Forfait urgences", congé paternité : l'Assemblée vote le budget de la " Sécu " / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES in Le Monde, (29/10/2020)
PermalinkBudget des policiers et gendarmes : coup de pouce des députés en faveur de la filière investigation. in Le Figaro.fr, (28/10/2020)
PermalinkLes députés votent le plan de relance. in Nice-Matin, (28/10/2020)
PermalinkPermalinkImpact financier du Covid-19 : derrière la guerre des chiffres, une crise de confiance (23/10/2020)
PermalinkLes départements chiffrent à un milliard d'euros supplémentaires les dépenses de RSA / Olivier BONNIN (21/10/2020)
PermalinkBudget 2021 : les députés s'attaquent aux crédits alloués au plan de relance / Manon MALHERE in Le Figaro Economie, (20/10/2020)
PermalinkChristine Lagarde : "Les nouvelles restrictions pèsent sur la reprise" / CHARREL, Marie ; Eric ALBERT in Le Monde, (20/10/2020)
PermalinkLa France peut-elle sortir de la crise sans augmenter les impôts ? / Manon MALHERE in Le Figaro, (20/10/2020)
PermalinkLa budgétisation verte, outil de transition dans les collectivités ? (1/2) / Jean-baptiste CARIDROIT in Fiches pratiques financières, N°222 (15/10/2020)
PermalinkLes conséquences de la crise sanitaire sur les collectivités locales (1/2) / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°222 (15/10/2020)
PermalinkBudget Le rapport de la Convention climat battu froid par la majorité. / Lilian ALEMAGNA ; Laure EQUY ; Grégoire SOUCHAY in Libération, (12/10/2020)
PermalinkFronde parlementaire contre les économies imposées aux Chambres de commerce. / Renaud HONORÉ in Les Échos, (12/10/2020)
PermalinkLaurent Saint-Martin : "Il n'y a aucun risque de faillite pour la France". / Emmanuelle SOUFFI in Le Journal du Dimanche, (11/10/2020)
PermalinkPermalinkFrictions dans la majorité sur les mesures de la Convention climat. / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ in Les Échos, (08/10/2020)
PermalinkLes recettes propres de la CNSA sont amputées de 372 M en raison de la crise du Covid-19 / Agathe MORET (07/10/2020)
PermalinkArrêté du 30 septembre 2020, pris en application de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts in Journal Officiel - Lois et décrets, N°243 (06/10/2020)
PermalinkProjet de loi de finances 2021 : Focus sur les dispositions relatives aux collectivités locales (06/10/2020)
PermalinkLe débat sur les contreparties au plan de relance bat son plein / Manon MALHERE in Le Figaro Economie, (05/10/2020)
Permalink"Le plan de relance doit être plus offensif pour les TPE" / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ in Les Échos, (05/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEhpad : comment investir sans exploser le prix de journée ? / Laetitia SOL in La Gazette Santé Social, N°177 (01/10/2020)
PermalinkIntégrer les effets du Covid-19 dans ses comptes / Sophie WEILER in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
PermalinkLa commission des finances du Sénat change de tête (30/09/2020)
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