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Gestion des boues d'épuration : un casse-tête français / Fabienne NEDEY in Technicités, N°354 (01/06/2022)

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[article] Gestion des boues d'épuration : un casse-tête français In Technicités - N°354 - 01/06/2022 [Article de périodique] / Fabienne NEDEY . - p. 17-22.
Mots-clés : BOUE ; STATION D'EPURATION ; EAU USEE ; ASSAINISSEMENT ; REGLEMENTATION ; SOL POLLUE ; TERRE AGRICOLE ; METHANISATION
Résumé : "Application d'un principe de précaution "excessif" dans le cadre de la crise du Covid-19 et succession d'initiatives tendant à instaurer de nouvelles dispositions réglementaires aux effets désastreux : le dossier des boues d'épuration des eaux usées donne la gueule de bois aux collectivités. Si chacun y va de son couplet sur la nécessité de pérenniser la filière de retour au sol des boues, l'inquiétude, liée notamment à la présence de certains contaminants dans les boues, projette sur le retour au sol une ombre très menaçante."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774784

[article]
Titre : Gestion des boues d'épuration : un casse-tête français
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fabienne NEDEY
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°354
Date de parution : 01/06/2022
Article en page(s) : p. 17-22
Mots-clés : BOUE ; STATION D'EPURATION ; EAU USEE ; ASSAINISSEMENT ; REGLEMENTATION ; SOL POLLUE ; TERRE AGRICOLE ; METHANISATION
Résumé : "Application d'un principe de précaution "excessif" dans le cadre de la crise du Covid-19 et succession d'initiatives tendant à instaurer de nouvelles dispositions réglementaires aux effets désastreux : le dossier des boues d'épuration des eaux usées donne la gueule de bois aux collectivités. Si chacun y va de son couplet sur la nécessité de pérenniser la filière de retour au sol des boues, l'inquiétude, liée notamment à la présence de certains contaminants dans les boues, projette sur le retour au sol une ombre très menaçante."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774784

Des boues d'épuration transformées en biogaz pour bus / Abdessamad ATTIGUI in Environnement magazine, N°1794 (01/03/2022)

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[article] Des boues d'épuration transformées en biogaz pour bus In Environnement magazine - N°1794 - 01/03/2022 [Article de périodique] / Abdessamad ATTIGUI . - p. 38.
Mots-clés : BOUE ; BIOGAZ ; AUTOBUS ; ENGRAIS ; AGRICULTURE ; ENVIRONNEMENT ; TRANSPORTS ; ENERGIE RENOUVELABLE
Résumé : "Une nouvelle unité de méthanisation de Sausheim, dans le Haut-Rhin, a été inaugurée fin 2021. Ce site valorise les boues issues de la station de traitement des eaux usées pour alimenter en gaz vert les bus de l'agglomération mulhousienne et fertiliser les sols avec des engrais biosourcés".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764557

[article]
Titre : Des boues d'épuration transformées en biogaz pour bus
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Abdessamad ATTIGUI
Titre du périodique : Environnement magazine
Numéro : N°1794
Date de parution : 01/03/2022
Article en page(s) : p. 38
Mots-clés : BOUE ; BIOGAZ ; AUTOBUS ; ENGRAIS ; AGRICULTURE ; ENVIRONNEMENT ; TRANSPORTS ; ENERGIE RENOUVELABLE
Résumé : "Une nouvelle unité de méthanisation de Sausheim, dans le Haut-Rhin, a été inaugurée fin 2021. Ce site valorise les boues issues de la station de traitement des eaux usées pour alimenter en gaz vert les bus de l'agglomération mulhousienne et fertiliser les sols avec des engrais biosourcés".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=764557

Environnement. Quand les terres excavées deviennent des matériaux nobles / Louis-Narito HARADA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6150 (06/08/2021)

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[article] Environnement. Quand les terres excavées deviennent des matériaux nobles In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6150 - 06/08/2021 [Article de périodique] / Louis-Narito HARADA . - p. 32-33.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; DECHET ; GENIE CIVIL ; AMENAGEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; PIERRE ; BOUE
Résumé : Cet article décrypte le décret du 4 juin 2021 qui fixe les critères de sortie du statut de déchet (SSD) pour les terres excavées (TEX) et les sédiments ayant fait l'objet d'une préparation en vue d'une utilisation en génie civil ou en aménagement. Le texte fixe notamment les cinq critères permettant aux terres excavées (terres et caillloux contenant des substances dangereuses ou non, boues de dragage, pierres etc.) d'être cédées. La procédure lourde ne se justifie que si elle présente un intérêt économique avéré.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=742082

[article]
Titre : Environnement. Quand les terres excavées deviennent des matériaux nobles
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Louis-Narito HARADA
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6150
Date de parution : 06/08/2021
Article en page(s) : p. 32-33
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; DECHET ; GENIE CIVIL ; AMENAGEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; PIERRE ; BOUE
Résumé : Cet article décrypte le décret du 4 juin 2021 qui fixe les critères de sortie du statut de déchet (SSD) pour les terres excavées (TEX) et les sédiments ayant fait l'objet d'une préparation en vue d'une utilisation en génie civil ou en aménagement. Le texte fixe notamment les cinq critères permettant aux terres excavées (terres et caillloux contenant des substances dangereuses ou non, boues de dragage, pierres etc.) d'être cédées. La procédure lourde ne se justifie que si elle présente un intérêt économique avéré.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=742082

Arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°121 (27/05/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°121
Date de parution : 27/05/2021
Mots-clés : EPANDAGE ; CORONAVIRUS ; BOUE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; EAU USEE ; ASSAINISSEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734824

[article] Arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°121 - 27/05/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPANDAGE ; CORONAVIRUS ; BOUE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; EAU USEE ; ASSAINISSEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734824

Arrêté du 19 avril 2021 n° NOR : INTE2112076A portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°107 (07/05/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 19 avril 2021 n° NOR : INTE2112076A portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°107
Date de parution : 07/05/2021
Article en page(s) : P. 6
Mots-clés : CATASTROPHE NATURELLE ; COULEE DE BOUE ; BOUE ; NAPPE PHREATIQUE ; LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; SEISME ; LE-BAR-SUR-LOUP ; SOSPEL ; UTELLE ; LA-TOUR-SUR-TINEE ; CODE DES ASSURANCES ; ALPES-MARITIMES
Résumé : Communes de La Roquette-sur-Siagne, Bar-sur-Loup, Sospel, la Tour-sur-Tinée, Utelle.
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732600

[article] Arrêté du 19 avril 2021 n° NOR : INTE2112076A portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle In Journal Officiel - Lois et décrets - N°107 - 07/05/2021 [Texte réglementaire] . - P. 6.
Mots-clés : CATASTROPHE NATURELLE ; COULEE DE BOUE ; BOUE ; NAPPE PHREATIQUE ; LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; SEISME ; LE-BAR-SUR-LOUP ; SOSPEL ; UTELLE ; LA-TOUR-SUR-TINEE ; CODE DES ASSURANCES ; ALPES-MARITIMES
Résumé : Communes de La Roquette-sur-Siagne, Bar-sur-Loup, Sospel, la Tour-sur-Tinée, Utelle.
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732600

Arrêté du 23 novembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°292 (03/12/2020)

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Les collégiens aident à nettoyer le stade de Roquebillière. in Nice-Matin, (30/11/2020)

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Abattement des bactériophages dans les boues de stations de traitement des eaux usées / Sophie LARDY-FONTAN (23/09/2020)

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Covid-19 et épandage des boues résiduaires urbaines / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (18/05/2020)

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Boues d’épuration : de nouvelles garanties pour pérenniser le compostage / Arnaud GARRIGUES (18/10/2019)

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Gérer les boues d'épuration à l'échelle d'un territoire / Boris GUEGEN in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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Économie circulaire. La cométhanisation des boues et des biodéchets en phase de test / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2454 (25/02/2019)

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Nouvelles règles pour le traitement des biodéchets / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

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Assainissement. Bientôt une unité XXL de production de biométhane / Adeline DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

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Déshydratation des boues : une évolution importante des techniques / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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Boues d'épuration : un traitement écologique et économique / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 302 (01/04/2017)

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Les boues de la station d'épuration recyclées en céramique et en matériau routier / Frédéric MARAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2336 (10/10/2016)

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Les stations d'épuration passent à l'économie circulaire / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1751 (01/10/2016)

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Les médicaments dans le cycle de l'eau in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°6 (01/06/2016)

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Les Technosables® issus du traitement des boues valorisées en remblais / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°292 (01/04/2016)

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« Sillage » et « Sillage Télédéclaration » : des logiciels pour le contrôle réglementaire des épandages de matières fertilisantes en agriculture (mai 2015) in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°7/8 (01/07/2015)

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Gestion des filières de traitement et de valorisation / élimination des boues par les collectivités L’analyse du cycle de vie comme outil d’innovation : état des lieux et perspectives in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°6 (01/06/2015)

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Les boues d'épuration transformées n'échappent pas à la qualification de déchets taxables / Philie MARCANGELO-LEOS (28/04/2015)

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Plaidoyer pour l’optimisation technique et énergétique des stations d’épuration / Roger PUJOL in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°1/2 (01/01/2015)

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Dragage portuaire : Ty Coq, la solution finistérienne / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°277 (01/11/2014)

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Evaluer les émissions de gaz à effet de serre du traitement et de la valorisation des boues. Mise en oeuvre de l'outil Gestaboues sur trois filières différentes / A. L. REVERDY in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 11 (2013 novembre)

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Traiter les déchets organiques : performances techniques et environnementales in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 9 (2013 septembre)

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Le séchage solaire des boues fait valoir ses atouts / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 243 (2013 8 février)

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Les boues d'épuration sèchent au soleil / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2158 (2013 28 janvier)

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Dax : à la pointe des innovations pour les soins thermaux / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 241 (2012 23 décembre)

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Boues d'épuration : un nouveau procédé de déshydratation en test / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 239 (2012 23 novembre)

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Le séchage solaire des boues d'épuration : état de l'art et retours d'expériences / J.-M. PERRET in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 11 (2012 novembre)

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Gérer les nuisances olfactives / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 235 (2012 23 septembre)

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Aurillac : la piscine chauffée avec les boues d'épuration / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 234 (2012 8 septembre)

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Aurillac : la piscine chauffée avec les boues d'épuration / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, n° 234 (2012 8 septembre)

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La méthanisation des boues d'épuration urbaines. Etat des lieux en France et état de l'art / A. L. REVERDY in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 5 (2012 mai)

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Traitement des boues : les solutions in RCL La revue des collectivités locales, n° 426 (2011 octobre)

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Du bioplastique issu des boues d'épuration / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 207 (2011 8 avril)

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La sonication pour réduire le volume des boues / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 206 (2011 23 mars)

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Interdiction d'épandage des boues d'épuration in Vie communale et départementale (La), n° 988 (2011 mars)

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Seine-Morée : une association innovante entre boues d'épuration et déchets ménagers / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 204 (2011 23 février)

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Taxe sur les boues d'épuration : l'administration fiscale précise le dispositif / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 194 (2010 8 septembre)

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Boues activées : quelles innovations? / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2033 (2010 7 juin)

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Instruction n° 3-P-1-10 du 20 avril 2010 (2010)

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PLAN D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DES ALPES-MARITIMES. DECEMBRE 2010 / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/2010)

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AMELIORER LE TRAITEMENT DES EAUX USEES PAR DES PLANTES SOUS SERRE in Technicités, n° 169 (2009 8 mai)

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MATIERES DE VIDANGE : UNE GESTION QUI DOIT S'ORGANISER in Technicités, n° 167 (2009 8 avril)

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DROIT PENAL in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (2009 décembre)

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DECHETS. BOUES D'EPURATION : QUEL TRAITEMENT CHOISIR? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 35/1901 (2007 17 septembre)

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EAUX USEES. ASSAINISSEMENT, TRAITEMENT DES BOUES, STATIONS D'EPURATION in RCL La revue des collectivités locales, n° 384 (2007 juillet-août)

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L'OUTIL FISCAL DANS LA LOI DU 30 DECEMBRE 2006 SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES : DES AVANCEES EN DEMI-TEINTE in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2007 septembre)

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ASSAINISSEMENT. DES INNOVATIONS DANS LE TRAITEMENT DES BOUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 46/1864 (2006 4 décembre)

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RECYCLAGE DES DECHETS PAR L'AGRICULTURE : UN SERVICE RENDU A LA SOCIETE in Chambres d'agriculture, n° 956 (2006 octobre)

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Circulaire du 18 avril 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 12 (2005 30 juin)

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INSTALLATIONS CLASSEES. AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE. PERIMETRE D'EPANDAGE SUR DEUX DEPARTEMENTS in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2005 septembre)

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POLICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES. BOUES D'EPURATION. EN L'ABSENCE DE PERIL IMMINENT, LE MAIRE NE SAURAIT S'IMMISCER DANS L'EXERCICE DE LA POLICE SPECIALE DE L'EAU ET REGLEMENTER L'EPANDAGE DES BOUES ALORS QU'IL S'AGIT D'UNE COMPETENCE EXCLUSIVE DU PREFET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11 (2005 14 mars)

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ASSAINISSEMENT. QUE FAIRE DES BOUES D'EPURATION? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 166 (2004 février)

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BOUES DE STATION D'EPURATION : VERS UNE NOUVELLE RECONNAISSANCE in Technicités, n° 72 (2004 23 juin)

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COMPOSTS DE BOUES D'EPURATION : UNE OBLIGATION DE VIGILANCE in Chambres d'agriculture, n° 932 (2004 juin)

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EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2004 juin)

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TRAITEMENT DES BOUES : OPTIMISER LES FILIERES in Journal des communes, n° 2092 (2004 avril)

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BOUES D'EPURATION : LA COTE D'ALERTE EST ATTEINTE... in Science et vie, n° 1028 (2003 mai)

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BOUES D'EPURATION : PAR QUEL BOUT LES PRENDRE? in Que choisir ?, n° 409 (2003 novembre)

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DROIT PENAL - EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2003)

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DES RESINES POUR STABILISER LES DECHETS TOXIQUES in Technicités, n° 56 (2003 8 octobre)

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L'AGRICULTURE CONFRONTEE AUX CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES : LES CONTRATS D'EPANDAGE DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION in La Gazette du palais, n° 205-206 (2002 24-25 juillet)

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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT : QUEL AVENIR JURIDIQUE POUR LE TRAITEMENT DES BOUES D'EPURATION in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5132 (2002 5 avril)

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LES BOUES D'EPURATION SOUS SURVEILLANCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5092 (2001 29 juin)

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L'EPANDAGE DES BOUES, UNE FILIERE A DEFENDRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 7/1585 (2001 19 février)

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LA GESTION DES DECHETS ORGANIQUES. QUESTIONS-REPONSES A L'USAGE DES COLLECTIVITES LOCALES, 1ERE EDITION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 30/1608, supplément (2001 13 août)

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EPANDAGES DE BOUES. PRINCIPE DE PRECAUTION. LIMITES in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2000)

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LE REGIME DE L'EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION URBAINES EN AGRICULTURE in Les Petites Affiches, n° 87 (2000 2 mai)

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SALUBRITE PUBLIQUE. EPANDAGE DES BOUES ET DECHETS INDUSTRIELS in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 6 (2000 juin)

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TRAITER LES BOUES D'EPURATION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 9/1539 (2000 28 février)

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Circulaire du 16 mars 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 6 (1999 31 décembre)

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BOUES : L'ENGRAIS DE LA DISCORDE in 60 Millions de consommateurs, n° 328 (1999 mai)

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LA RESPONSABILITE DU PRODUCTEUR DE BOUES INDUSTRIELLES EST RENFORCEE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4972 (1999 12 mars)

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Arrêté du 2 février 1998 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 36 (1998 12 février)

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Circulaire n° 21 bis/86 du 7 juillet 1986 / Ministère de l'Agriculture (1986 7 juillet)

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