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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE TRANSPORTS > TRANSPORTS > MOYEN DE TRANSPORT > VEHICULE TERRESTRE > DEUX-ROUES

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Décret n° 2006-444 du 14 avril 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 90 (2006 15 avril)

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ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2006-444 du 14 avril 2006
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 90
Date de parution : 14/04/2006
Article en page(s) : p. 5717
Mots-clés : BICYCLETTE ; TRANSPORTS
Résumé : Décret instituant un coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=174437

[article] Décret n° 2006-444 du 14 avril 2006 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 90 - 14/04/2006 [Texte réglementaire] . - p. 5717.
Mots-clés : BICYCLETTE ; TRANSPORTS
Résumé : Décret instituant un coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=174437

Instruction fiscale n°5-F-9-06 parue au bulletin officiel des impôts du 6 mars 2006 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5338, supplément (2006 17 mars)

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ISBD

[article]
Titre : Instruction fiscale n°5-F-9-06 parue au bulletin officiel des impôts du 6 mars 2006
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5338, supplément
Date de parution : 06/03/2006
Article en page(s) : p. 449
Mots-clés : IMPOT SUR LE REVENU ; VEHICULE ; FISCALITE ; MOTOCYCLETTE ; AVANTAGE FISCAL
frais réels
Résumé : Barème kilométrique des frais de voiture automobile et des frais de vélomoteur, scooter, moto (imposition des revenus de l'année 2005).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175154

[article] Instruction fiscale n°5-F-9-06 parue au bulletin officiel des impôts du 6 mars 2006 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5338, supplément - 06/03/2006 [Texte réglementaire] . - p. 449.
Mots-clés : IMPOT SUR LE REVENU ; VEHICULE ; FISCALITE ; MOTOCYCLETTE ; AVANTAGE FISCAL
frais réels
Résumé : Barème kilométrique des frais de voiture automobile et des frais de vélomoteur, scooter, moto (imposition des revenus de l'année 2005).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175154

Instruction fiscale n° 5-F-5-06 parue au bulletin officiel des impôts du 10 février 2006 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5334, supplément (2006 17 février)

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[article]
Titre : Instruction fiscale n° 5-F-5-06 parue au bulletin officiel des impôts du 10 février 2006
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 5334, supplément
Date de parution : 10/02/2006
Article en page(s) : p. 457
Mots-clés : VEHICULE ; FISCALITE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; MOTOCYCLETTE ; EXONERATION FISCALE ; DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
Résumé : Dépenses professionnelles des salariés : barèmes 2005 d'évaluation forfaitaire des frais de carburant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=177241

[article] Instruction fiscale n° 5-F-5-06 parue au bulletin officiel des impôts du 10 février 2006 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5334, supplément - 10/02/2006 [Texte réglementaire] . - p. 457.
Mots-clés : VEHICULE ; FISCALITE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; MOTOCYCLETTE ; EXONERATION FISCALE ; DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
Résumé : Dépenses professionnelles des salariés : barèmes 2005 d'évaluation forfaitaire des frais de carburant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=177241

ESPACES NATURELS. LE JUGE ADMINISTRATIF ET L'ENDURO DU TOUQUET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 52 (2006 26 décembre)

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[article] ESPACES NATURELS. LE JUGE ADMINISTRATIF ET L'ENDURO DU TOUQUET In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - n° 52 - 01/01/2006 [Article de périodique] . - p. 1723 et 1724.
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; SPORT ; VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MANIFESTATION SPORTIVE
Résumé : Le juge annule l'arrêté préfectoral autorisant une épreuve motocycliste sur la plage et les dunes du Touquet, en raison des dommages causés à des espaces remarquables et fragiles par la course elle-même et par le nombre de spectateurs qui pratiquent le camping sauvage et un sport motorisé dans les dunes. Il valide l'épreuve de quads qui ne se déroulaient que sur la plage. (Note sous tribunal administratif de Lille, 22 juin 2006)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180753

[article]
Titre : ESPACES NATURELS. LE JUGE ADMINISTRATIF ET L'ENDURO DU TOUQUET
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : n° 52
Date de parution : 01/01/2006
Article en page(s) : p. 1723 et 1724
Ancienne cote : PERD2500
Mots-clés : ESPACE NATUREL ; SPORT ; VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR ; MOTOCYCLETTE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MANIFESTATION SPORTIVE
Résumé : Le juge annule l'arrêté préfectoral autorisant une épreuve motocycliste sur la plage et les dunes du Touquet, en raison des dommages causés à des espaces remarquables et fragiles par la course elle-même et par le nombre de spectateurs qui pratiquent le camping sauvage et un sport motorisé dans les dunes. Il valide l'épreuve de quads qui ne se déroulaient que sur la plage. (Note sous tribunal administratif de Lille, 22 juin 2006)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180753

L'EUROPE DU VELO : TOUS EN SELLE AVEC EUROVELO! in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2006 15 juin)

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[article] L'EUROPE DU VELO : TOUS EN SELLE AVEC EUROVELO! In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - n° 6 - 01/01/2006 [Article de périodique] . - p. 74 à 77.
Mots-clés : TOURISME ; BICYCLETTE ; VELOROUTE ; EUROPE ; ITINERAIRE TOURISTIQUE ; VOIE VERTE ; PISTE CYCLABLE
Résumé : Cet article présente l'Europe du vélo : le projet Eurovélo, qui établit un réseau de plus de 60000 km d'itinéraires cyclables ou de véloroutes de longue distance à travers l'Europe (5 itinéraires sont situés en France) ; les voies vertes, qui ont leur association, leur prix et leur journée ; la transeuropéenne qui doit réunir les grandes villes ; et le rallye européen des cycles anciens. A noter : carte des itinéraires d'Eurovélo.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=176981

[article]
Titre : L'EUROPE DU VELO : TOUS EN SELLE AVEC EUROVELO!
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : n° 6
Date de parution : 01/01/2006
Article en page(s) : p. 74 à 77
Ancienne cote : PERD0628
Mots-clés : TOURISME ; BICYCLETTE ; VELOROUTE ; EUROPE ; ITINERAIRE TOURISTIQUE ; VOIE VERTE ; PISTE CYCLABLE
Résumé : Cet article présente l'Europe du vélo : le projet Eurovélo, qui établit un réseau de plus de 60000 km d'itinéraires cyclables ou de véloroutes de longue distance à travers l'Europe (5 itinéraires sont situés en France) ; les voies vertes, qui ont leur association, leur prix et leur journée ; la transeuropéenne qui doit réunir les grandes villes ; et le rallye européen des cycles anciens. A noter : carte des itinéraires d'Eurovélo.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=176981

MOBILITE URBAINE. QUELLE PLACE POUR LA VOITURE EN VILLE in Bulletin des élus locaux, n° 220 (2006 septembre)

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VELOROUTES : AU CARREFOUR DU TOURISME ET DE LA MOBILITE in Technicités, n° 111 (2006 8 juin)

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Instruction fiscale n°5-F-1-05 parue au bulletin officiel des impôts du 6 janvier 2005 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5279, supplément (2005 28 janvier)

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BRUIT : FAUT QUE CA CESSE! in Que choisir ?, n° 63, spécial (2005 mars)

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DEUX-ROUES MOTORISEES : STOPPER L'HECATOMBE in Sécurité routière, n° 145 (2005 novembre-décembre)

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A L'ECOLE EN VELO, L'IDEE FAIT SON CHEMIN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2005 septembre)

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JEUX INTERDITS in Femmes territoriales, n° 82 (2005 octobre)

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RAMASSAGE SCOLAIRE : LE PEDIBUS, CA MARCHE! in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1794 (2005 13 juin)

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RECOMMANDATIONS POUR LES ITINERAIRES CYCLABLES / Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CETUR) (01/01/2005)

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REVER D'UN RESEAU EUOPEEN DE VOIES VERTES in Espaces, n° 222 (2005 janvier)

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LE VELO PART EN CAMPAGNE in Technicités, n° 85 (2005 8 mars)

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Circulaire n° NOR/INT/D/04/00069/C du 4 juin 2004 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 7-8 (2004 juillet-août)

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Instruction fiscale n° 4-G-1-05 parue au bulletin officiel des impôts du 13 janvier 2005 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5282, supplément (2004 18 février)

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Instruction fiscale n° 4-G-1-04 parue au bulletin officiel des impôts du 8 janvier 2004 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5230, supplément (2004 20 février)

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ASPECTS JURIDIQUES DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 5 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)

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COMMENT SIGNALER LES AMENAGEMENTS CYCLABLES in Technicités, n° 62 (2004 23 janvier)

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DEPLACEMENTS : RENDRE LES VILLES PLUS CYCLABLES in Maires de France, n° 168 (2004 février)

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LES DEPLACEMENTS URBAINS in Élus, n° 350 (2004 mars)

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FAVORISER L'USAGE DE LA PETITE REINE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 170-171 (2004 juin-juillet)

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LA MISE A DISPOSITION DE VELOS : DES CHOIX ENCORE TIMIDES in Technicités, n° 66 (2004 23 mars)

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POLITIQUE CYCLABLE ET VALORISATION TOURISTIQUE / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)

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PRIORITE SECURITE POUR LE VELO in Sécurité routière, n° 138 (2004 mai)

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PROPOSITIONS POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE LA BICYCLETTE EN FRANCE / Brigitte LE BRETHON (01/01/2004)

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Instruction fiscale n°5-F-17-03 parue au bulletin officiel des impôts du 29 décembre 2003 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5226, supplément (2004 23 janvier)

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Instruction fiscale parue au bulletin officiel des impôts du 20 janvier 2003 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5175, supplément (2003 31 janvier)

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Instruction fiscale parue au bulletin officiel des impôts du 13 janvier 2003 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5175, supplément (2003 31 janvier)

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ARRETE PORTANT LIMITATION DE LA CIRCULATION DES VEHICULES TERRESTRES DANS LES ESPACES NATURELS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 11 (2003 décembre)

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PROPOSITIONS METHODOLOGIQUES POUR L'ELABORATION D'UNE POLITIQUE VELO. CAHIER TECHNIQUE N° 1 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2003)

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LA REVOLUTION VERTE DES SPORTS DE NATURE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2003 juillet-août)

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LE VELO DANS LA VILLE : DU DEPLACEMENT AU STATIONNEMENT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1698 (2003 16 juin)

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Note de service n° 2002-230 du 25 octobre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 40 (2002 31 octobre)

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LES AMENAGEMENTS CYCLABLES : ASPECTS JURIDIQUES ET ORGANISATIONNELS / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2002)

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AMENAGEMENTS CYCLABLES : LES PIEGES A EVITER in La Lettre du cadre territorial, n° 245 (2002 15 décembre)

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COMMENT ORGANISER LE STATIONNEMENT DES VELOS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 151 (2002 octobre)

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CYCLOTOURISME, LA ROUTE DU SUCCES in Départements tourisme, n° 16 (2002 janvier)

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NOUVEAU REGARD SUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES : L'ECOLE DE LA MARCHE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2002 15 septembre)

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QUELLE PLACE DONNER AU VELO DANS LA VILLE? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 35/1661 (2002 23 septembre)

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LA VILLE ET VELO : LES COLLECTIVITES EN SELLE in Technicités, n° 25 (2002 8 mars)

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Circulaire du 31 mai 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 6 (2001 20 juillet)

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L'ALLIANCE DU COLLECTIF ET DE LA BICYCLETTE in Diagonal, n° 151 (2001 septembre-octobre)

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MOBILITE URBAINE ET DEPLACEMENTS NON MOTORISES / Corinne MIGNOT (01/01/2001)

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TOUT SAVOIR SUR... LES AMENAGEMENTS CYCLABLES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 16/1594 (2001 23 avril)

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LE VELO, UN MODE DE TRANSPORT? in Circuler autrement, n° 102 (2001 mars-avril)

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VELOROUTES ET VOIES VERTES in Espaces, n° 179 (2001 février)

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LES VOIES VERTES : DES VOIES POUR UN AVENIR DURABLE in Espaces pour demain, n° 67 (2001 janvier-février)

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Circulaire n° NOR/INT/D/00/00176/C du 28 juillet 2000 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 3 (2000 3ème trimestre)

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AMENAGEMENTS ROUTIERS POUR REDUIRE LES ACCIDENTS DE MOTO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5053 (2000 29 septembre)

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AGIR POUR UN RETOUR DU VELO EN VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 15/1497 (1999 12 avril)

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SECURITE ROUTIERE. LA SECURITE DES MOTOCYCLETTES EN 1997. ETUDE SECTORIELLE / Observatoire national interministériel de sécurité routière (01/01/1999)

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LE CONCEPT DE VOIE VERTE : VOIE DE CIRCULATION NON MOTORISEE, ESPACE DE LOISIRS ET OUTIL DE VALORISATION DU PATRIMOINE in Espaces, n° 150 (1998 mars-avril)

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INFRACTION A LA LOI DE 1991 SUR LA CIRCULATION DES VEHICULES TERRESTRES DANS LES ESPACES PROTEGES in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (1998)

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LA PETITE REINE EN QUETE D'UN ROYAUME in Sécurité routière, n° 112 (1998 août-septembre)

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l'ENVOLEE DU VELO in Le Point, n° 1213 (1995 16 décembre)

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LA PRATIQUE DU VELO EN FRANCE / Jean GAMOND (01/01/1995)

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LES CYCLES ENTRENT EN PISTE in Diagonal, n° 110 (1994 décembre)

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LE CYCLISTE, L'AGENT DE POLICE ET LE PERMIS A POINTS in La Semaine juridique - édition générale, n° 4 (1993 27 janvier)

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LE VELO, UNE SOLUTION POUR LA VILLE in Circuler autrement, n° 52 (1992 novembre-décembre)

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Club des villes et territoires cyclables

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Coup de Pouce Vélo

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Eurovélo

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Vélo & Fromages, la France sur un plateau

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