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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > GEOGRAPHIE > EAU > EAU DE SURFACE > COURS D'EAU

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COURS D'EAU

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Les droits d'eau fondés en titre sur les cours d'eaux non domaniaux : un vestige de l'Ancien Régime qui perdure / Anne-Margaux HALPERN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)

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[article] Les droits d'eau fondés en titre sur les cours d'eaux non domaniaux : un vestige de l'Ancien Régime qui perdure In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°35 - 02/09/2019 [Article de périodique] / Anne-Margaux HALPERN . - p. 35-36.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; COURS D'EAU ; MOULIN A EAU
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 24 avril 2019 (n° 420764). Cette décision confirme la position favorable du Conseil d'État concernant le maintien d'un vestige de l'Ancien Régime, non aboli, celui du droit d'eau fondé en titre sur les cours d'eaux non domaniaux. Ce droit d'usage de l'eau particulier est exonéré des procédures d'autorisation ou de renouvellement instituées par la loi du 16 octobre 1919 sur l'utilisation de l'énergie hydraulique, exclusivement attaché à des ouvrages pour l'usage des moulins, dont l'existence est antérieure à 1789 et a pour effet de conférer de plein droit à son propriétaire l'autorisation d'exploitation de l'ouvrage pour une période illimitée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675922

[article]
Titre : Les droits d'eau fondés en titre sur les cours d'eaux non domaniaux : un vestige de l'Ancien Régime qui perdure
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Anne-Margaux HALPERN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°35
Date de parution : 02/09/2019
Article en page(s) : p. 35-36
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; COURS D'EAU ; MOULIN A EAU
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 24 avril 2019 (n° 420764). Cette décision confirme la position favorable du Conseil d'État concernant le maintien d'un vestige de l'Ancien Régime, non aboli, celui du droit d'eau fondé en titre sur les cours d'eaux non domaniaux. Ce droit d'usage de l'eau particulier est exonéré des procédures d'autorisation ou de renouvellement instituées par la loi du 16 octobre 1919 sur l'utilisation de l'énergie hydraulique, exclusivement attaché à des ouvrages pour l'usage des moulins, dont l'existence est antérieure à 1789 et a pour effet de conférer de plein droit à son propriétaire l'autorisation d'exploitation de l'ouvrage pour une période illimitée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675922
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Prélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés / Philie MARCANGELO-LEOS (02/09/2019)

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Titre : Prélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés
Type de document : Document web
Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS
Source : Banque des territoires
Année : 02/09/2019
Mots-clés : COURS D'EAU ; RIVIERE ; IRRIGATION ; AGRICULTURE
Résumé : Le décret n°2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière modifie les obligations faites aux ouvrages en lit mineur de cours d’eau.
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675984

Prélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 02/09/2019.
Mots-clés : COURS D'EAU ; RIVIERE ; IRRIGATION ; AGRICULTURE
Résumé : Le décret n°2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière modifie les obligations faites aux ouvrages en lit mineur de cours d’eau.
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675984

Décret n° 2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations in Journal Officiel - Lois et décrets, N°201 (30/08/2019)

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[article]
Titre : Décret n° 2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°201
Date de parution : 30/08/2019
Mots-clés : INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; EAU ; BARRAGE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; CRUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675774

[article] Décret n° 2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations In Journal Officiel - Lois et décrets - N°201 - 30/08/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; EAU ; BARRAGE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; CRUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675774

Décret n° 2019-896 du 28 août 2019 modifiant l'article D. 181-15-1 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°201 (30/08/2019)

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[article]
Titre : Décret n° 2019-896 du 28 août 2019 modifiant l'article D. 181-15-1 du code de l'environnement
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°201
Date de parution : 30/08/2019
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; OUVRAGE D'ART ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EAU ; CRUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675775

[article] Décret n° 2019-896 du 28 août 2019 modifiant l'article D. 181-15-1 du code de l'environnement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°201 - 30/08/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; OUVRAGE D'ART ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EAU ; CRUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675775

La commune crée de la nature en ville / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6043 (16/08/2019)

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[article] La commune crée de la nature en ville In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6043 - 16/08/2019 [Article de périodique] / Christiane WANAVERBECQ . - p. 18.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; VEGETALISATION ; ECOQUARTIER ; LOGEMENT ; ZONE HUMIDE ; ESPACE VERT ; ARBRE ; RIVIERE ; RESERVE NATURELLE
Résumé : Présentation du projet de renaturation des berges de la Cagne. Le maire de cagnes-sur-Mer, Louis Nègre, veut en effet, créer un " îlot de fraîcheur et une forêt urbaine, véritable puits de carbone pour la ville dans une démarche globale de retour de biodiversité".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674997

[article]
Titre : La commune crée de la nature en ville
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christiane WANAVERBECQ
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6043
Date de parution : 16/08/2019
Article en page(s) : p. 18
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; VEGETALISATION ; ECOQUARTIER ; LOGEMENT ; ZONE HUMIDE ; ESPACE VERT ; ARBRE ; RIVIERE ; RESERVE NATURELLE
Résumé : Présentation du projet de renaturation des berges de la Cagne. Le maire de cagnes-sur-Mer, Louis Nègre, veut en effet, créer un " îlot de fraîcheur et une forêt urbaine, véritable puits de carbone pour la ville dans une démarche globale de retour de biodiversité".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674997
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GEN_000141508 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Décret n° 2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°181 (06/08/2019)

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Bouyon : le haut débit débarque in Nice-Matin, (05/08/2019)

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Restauration des cours d’eau : continuité écologique des cours d’eau. Des lignes directrices pour prioriser les chantiers / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°393 (01/07/2019)

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Apport de la télédétection pour l’inventaire des renouées du Japon le long des cours d’eau : exemple d’application à la rivière Azergues (14/06/2019)

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Un sac, des gants, un croc de jardin : le déterrage précoce, une technique douce contre l’envahissement des rivières par les renouées asiatiques (14/06/2019)

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Un barrage détruit, une rivière revit / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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Guide pour l'élaboration de suivis d'opérations de restauration hydromorphologique en cours d'eau / M ROLAN-MEYNARD (01/05/2019)

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Note technique du 30 avril 2019 relative à la mise en oeuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau (30/04/2019)

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Cadre de vie - La métamorphose des bords de rivière profite à tous / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Rennes se dote de jardins flottants en eaux vives / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

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Loi de finance. Ce qui a été voté en matière d'environnement pour 2019 / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°388 (01/02/2019)

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Le Magnan : un fleuve à surveiller et à dompter in Nice-Matin, (05/01/2019)

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Berges de cours d'eau français : quelles marge de manoeuvre juridiques pour y mener des actions écologiques / Claire ETRILLARD in Droit de la voirie et du domaine public, N°206 (01/01/2019)

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Des solutions au goutte à goutte / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6008 (21/12/2018)

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Développement durable. Le réaménagement d'anciennes carrières favorise les milieux humides et les espèces fragiles / Alizée GUILHEM in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2444 (10/12/2018)

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Un lâcher de 650 kg de poissons dans la Siagne in Nice-Matin, (27/11/2018)

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Police. Le pouvoir du maire sur l'entretien des cours d'eau non domaniaux / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2440 (12/11/2018)

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Berges de Seine: la maire de Paris entre arrêtés et coups d'arrêt / Sibylle VINCENDON in Libération, (23/10/2018)

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Inondations : six morts dans l'Aude / Patricia JOLLY ; Martine VALO in Le Monde, N°22942 (16/10/2018)

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L'agglomération a retenu les leçons des inondations / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)

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Épisodes cévenols : une nouvelle campagne de prévention du risque inondation / Anne LENORMAND (29/08/2018)

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Valberg : les rivières rouges obtiennent le label " Rivières sauvages " / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (28/08/2018)

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Environnement. Le fonds spécial "événement climatique ou géologique" / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Prévention des risques. Commune cherche pilote afin de sécuriser zone inondable / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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L'Aisne et la Meuse passent au pilotage automatique / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5990 (24/08/2018)

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A La Réunion, des piles puissantes pour affronter les cyclones / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5989 (17/08/2018)

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Corse : quatre morts et un disparu emportés dans la crue d'un canyon in Nice-Matin, (02/08/2018)

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Un label pour l'Estéron ? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (26/07/2018)

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Sports. En été, sportez-vous bien ! in Patriote Côte d'azur, N°248 (13/07/2018)

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" Une charte pour réduire la vulnérabilité des quartiers à l'inondation " / Nathalie LEVRAY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5979 (08/06/2018)

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L'état des eaux s'améliore dans la région in Pays des Alpes-Maritimes, N°802 (10/05/2018)

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Prévention des risques. Contre les inondations, la renaturation des cours d'eau prouve son efficacité / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2411 (16/04/2018)

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Les rivières du département sous surveillance in Nice-Matin, (13/04/2018)

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Rives urbaines / Nora HACHACHE in Traits Urbains, 95S (03/04/2018)

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Un déluge d'idées novatrices / Paul FALZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5968 (23/03/2018)

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Les milieux humides et aquatiques continentaux / Jérémy DEVAUX (01/03/2018)

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Réseau de sites de démonstration pour la restauration hydromorphologique des cours d’eau : vers une production mutualisée de données de suivi au service de la connaissance et de l’action / A VIVIER in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (01/03/2018)

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Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018 (20/02/2018)

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La Bièvre revoir le jour / Agnès FERNANDEZ in Traits Urbains, 94 (01/02/2018)

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Bonnes pratiques environnementales. Protection des milieux aquatiques en phase chantier. Anticipation des risques. Gestion des sédiments et autres sources potentielles de pollution chimique des eaux / Daniel MC DONALD (01/02/2018)

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Identification d'un cas de force majeure / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (27/11/2017)

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La crue du Rhône due aux pluies violentes de 2003 et les brèches qu'elle a générées dans le remblai de la voie ferrée constituent-elles des évènements de force majeure ? / Olivier HENRARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)

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Impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique. Expertise scientifique collective (01/11/2017)

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Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (21/10/2017)

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Episodes cévenols : nouvelle campagne de sensibilisation auprès des habitants de l'arc méditerranéen / Anne LENORMAND (31/08/2017)

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Les pluies méditerranéennes intenses : qu’est-ce que c’est ? Campagne pluie-inondation (23/08/2017)

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La Brague in Patriote Côte d'azur, N°199 (04/08/2017)

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AU FIL DE L'EAU, FLEUVES ET RIVIÈRES DES ALPES-MARITIMES / Jérôme BRACQ in Patriote Côte d'azur, N°199 (04/08/2017)

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Baignades urbaines en eau libre, un rêve en passe de devenir réalité / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2374/2375 (10/07/2017)

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Note technique du 6 juin 2017 relative à la mise en oeuvre du délai supplémentaire de 5 ans donné pour la réalisation des travaux de mise en conformité des ouvrages en cours d’eau classés en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du code de l’environnement (06/06/2017)

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Inondations : la France vulnérable / Gérard VINDT in Alternatives économiques, N°368 (01/05/2017)

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Gros travaux à la source de l'Ubac / Huguette JUGLARIS in Nice-Matin, (14/04/2017)

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Inondations : des pistes pour améliorer la gestion de crise / Joël GRAINDORGE (23/03/2017)

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Cahier des charges « PAPI 3 » (09/03/2017)

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Pesticides : évolution des ventes, des usages et de la présence dans les cours d’eau depuis 2009 / Aurélie DUBOIS (01/03/2017)

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Quel avenir pour l'assistance technique départementale ? / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, SUP mars2017 (01/03/2017)

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Cagnes : une piscine a causé la pollution du Malvan in Nice-Matin, (22/02/2017)

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Nouvelle pollution sur le Malvan, à Cagnes ? / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (21/02/2017)

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Hunningue, Constructa remporte le quartier des Jetées / Inès EDEL-GARCIA in Traits Urbains, 87 (03/02/2017)

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Rennes - La Vilaine se refait une beauté nourrie de projets urbains / David PICOT in Traits Urbains, 87 (03/02/2017)

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Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire. Retour d’experience / Frédéric PERRIN (01/02/2017)

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Politique de continuité écologique : une nouvelle controverse scientifique ? / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°366 (01/02/2017)

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Eau : le risque inondation / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2017)

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Gemapi : un chantier titanesque / Fabienne NEDEY in Hydroplus, SUP janvier 2017 (01/01/2017)

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Le tarage numérique d’une relation hauteur(s)-débit : éléments de méthodologie et exemples d’application / Sandra ISEL in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°1/2 (01/01/2017)

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Inondations : une culture du risque à développer et transmettre / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°341 (01/12/2016)

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La pollution des rivières se mesure à l'ADN de micro-algues / Joël GRAINDORGE in Technicités, N° 298 (01/12/2016)

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SOCLE : une stratégie pour préparer la GEMAPI / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 298 (01/12/2016)

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Usages récréatifs des espaces fluviaux / Jérôme FIHEY in Espaces, N°333 (01/12/2016)

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Prévention, alerte, crise : chantiers «inondations» sur tous les fronts / Laurence MADAOUI (30/11/2016)

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Fontan : première cru pour la Roya in Nice-Matin, (23/11/2016)

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EDF : ça ne coule plus avec les agriculteurs in Nice-Matin, (22/11/2016)

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Inondations: les vallons en "vigilance rouge" in Nice-Matin, (21/11/2016)

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La Brague, un cours d'eau vraiment bien entretenu ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/11/2016)

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Roquebrune : retour à la source sur le Mont Gros / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (08/11/2016)

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Les travaux dans la Brague soulèvent des questions / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (19/10/2016)

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Référentiel national de vulnérabilité aux inondations (18/10/2016)

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Un mur de berge à reconstruire pour tranquilliser le vallon des Combes / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (12/10/2016)

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Nettoyage d'automne du lit et des berges du Paillon in Nice-Matin, (04/10/2016)

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Une collectivité territoriale a-t-elle qualité pour interjeter appel contre une décision juridictionnelle rendue par une CRC sur ses propres comptes, y compris lorsque cette décision constitue le comptable public débiteur de sommes envers elle ? / Suzanne Von COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2016)

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France nature environnement Paca. Des rivières et des hommes / Ségolène POINAS in Technicités, n° 296 (01/10/2016)

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Les berges du Var se redessinent à Saint-Laurent / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (13/09/2016)

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Les berges du Var se redessinent à Saint-Laurent / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (12/09/2016)

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Biodiversité - La Dordogne reprend ses droits / Christiane WANAVERBECQ in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)

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Les efforts jurisprudentiels d'harmonisation des pouvoirs de polices de l'environnement / Corentin GOUPILLIER in Droit de l'environnement, N°248 (01/09/2016)

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Pluies méditerranéennes intenses : Ségolène Royal renforce la politique de prévention des risques et lance une campagne d’information. Pluie - inondation : les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses (18/08/2016)

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Huit mois de débat sur la Loire et trente engagements pris / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2328-2329 (01/08/2016)

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Quand les modèles hydrologiques prennent l'eau / Laurence MADAOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2328-2329 (01/08/2016)

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Cagnes-sur-Mer : pollué, le Malvan tente de revivre / Gaëlle de LUNARDO in Nice-Matin, (29/07/2016)

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Inondations, des repères de crue pour enfin sortir du déni / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)

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Risques d'inondation : quelles solutions ? / Emmanuel THEVENON in Le magazine de l'ingénierie territoriale, N°17 (14/09/2016)

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Sauver le patrimoine des intempéries / Maxime GRIMBERT in Archimag, N°296 (01/07/2016)

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Prévoir la crue centennale, un exercice incontournable pour la capitale (Paris) / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2321 (13/06/2016)

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Travaux sur un ouvrage d'art. Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 9 juin 2016 à la Question écrite n° 20421 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 03 mars 2016 (09/06/2016)

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La Seine en crue : une scène inédite depuis plus de 30 ans in Nice-Matin, (04/06/2016)

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