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BERGERIE	ECURIE	ETABLE
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BATIMENT D'ELEVAGE

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Roya : 1150 brebis du Caïros transhument en Provence / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (14/12/2020)

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[article]
Titre : Roya : 1150 brebis du Caïros transhument en Provence
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice ROUSSELOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/12/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ROYA ; MOYEN DE TRANSPORT ; CHAMBRE D'AGRICULTURE ; ASSOCIATION ; BERGERIE ; BREBIS ; PARC DU MERCANTOUR
Résumé : Grâce à l'aide de la chambre d'agriculture et de l'Association nationale des membres de l'Ordre national du Mérite, les brebis sont arrivées à Istres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718266

[article] Roya : 1150 brebis du Caïros transhument en Provence In Nice-Matin - 14/12/2020 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ROYA ; MOYEN DE TRANSPORT ; CHAMBRE D'AGRICULTURE ; ASSOCIATION ; BERGERIE ; BREBIS ; PARC DU MERCANTOUR
Résumé : Grâce à l'aide de la chambre d'agriculture et de l'Association nationale des membres de l'Ordre national du Mérite, les brebis sont arrivées à Istres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718266

Le grand retour du loup. in Le Figaro Magazine, (09/10/2020)

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[article]
Titre : Le grand retour du loup.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Le Figaro Magazine
Date de parution : 09/10/2020
Mots-clés : FRANCE ; LOUP MAMMIFERE ; ESPECE PROTEGEE ; BERGER ; BERGERIE
Résumé : Après une attaque de loup, un agent de i'OFB dresse un constat de dommages sur les troupeaux domestiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712058

[article] Le grand retour du loup. In Le Figaro Magazine - 09/10/2020 [Article de presse].
Mots-clés : FRANCE ; LOUP MAMMIFERE ; ESPECE PROTEGEE ; BERGER ; BERGERIE
Résumé : Après une attaque de loup, un agent de i'OFB dresse un constat de dommages sur les troupeaux domestiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712058

Onze brebis attaquées dans le camp de Canjuers. / Elena ESPEJO in Nice-Matin, (21/09/2020)

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[article]
Titre : Onze brebis attaquées dans le camp de Canjuers.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Elena ESPEJO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/09/2020
Mots-clés : VAR ; BERGERIE ; BREBIS ; LOUP MAMMIFERE
Résumé : Le troupeau de Wajdi Baili a été victime d'une attaque de loup en pleine journée. Six brebis sont mortes, cinq sont depuis soignées à la bergerie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709954

[article] Onze brebis attaquées dans le camp de Canjuers. In Nice-Matin - 21/09/2020 [Article de presse] / Elena ESPEJO.
Mots-clés : VAR ; BERGERIE ; BREBIS ; LOUP MAMMIFERE
Résumé : Le troupeau de Wajdi Baili a été victime d'une attaque de loup en pleine journée. Six brebis sont mortes, cinq sont depuis soignées à la bergerie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709954

Mis en cause par L214, un élevage de canards fermé par l'Etat. in Nice-Matin, (21/08/2020)

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[article]
Titre : Mis en cause par L214, un élevage de canards fermé par l'Etat.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/08/2020
Mots-clés : PYRENEES-ATLANTIQUES ; PREFECTURE ; BATIMENT D'ELEVAGE ; CANARD ; PROTECTION ANIMALE
Résumé : Des rats prolifèrent à cause des excréments qui jonchent le sol.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707431

[article] Mis en cause par L214, un élevage de canards fermé par l'Etat. In Nice-Matin - 21/08/2020 [Article de presse].
Mots-clés : PYRENEES-ATLANTIQUES ; PREFECTURE ; BATIMENT D'ELEVAGE ; CANARD ; PROTECTION ANIMALE
Résumé : Des rats prolifèrent à cause des excréments qui jonchent le sol.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707431

Pierlas : " Protéger et faire découvrir notre territoire " / Marianne VERRANDO in Nice-Matin, (27/02/2020)

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[article]
Titre : Pierlas : " Protéger et faire découvrir notre territoire " - Démolition de la bergerie communale
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marianne VERRANDO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/02/2020
Mots-clés : PIERLAS ; ELECTION MUNICIPALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; BERGERIE ; DEMOLITION ; MARTINELLI GILBERT ; BRES MARIUS
Résumé : Avec la hausse de la population, le conseil passe de 7 à 11 conseillers. Avec six personnes de l'ancienne liste et 5 nouvelles : Jean-Marie Bres, Maurice Alzeal, Sandra Alzeal, Gilbert Martinelli, Gilbert Alzeal, Sylvette Toche, Daniel Joly, Bernadette Boasso, Leopold Dalloni, Robert Martin. Absent sur la photo : Jean Louis Toche. (Photo M. V.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691404

[article] Pierlas : " Protéger et faire découvrir notre territoire " - Démolition de la bergerie communale In Nice-Matin - 27/02/2020 [Article de presse] / Marianne VERRANDO.
Mots-clés : PIERLAS ; ELECTION MUNICIPALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; BERGERIE ; DEMOLITION ; MARTINELLI GILBERT ; BRES MARIUS
Résumé : Avec la hausse de la population, le conseil passe de 7 à 11 conseillers. Avec six personnes de l'ancienne liste et 5 nouvelles : Jean-Marie Bres, Maurice Alzeal, Sandra Alzeal, Gilbert Martinelli, Gilbert Alzeal, Sylvette Toche, Daniel Joly, Bernadette Boasso, Leopold Dalloni, Robert Martin. Absent sur la photo : Jean Louis Toche. (Photo M. V.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691404

Var : des loups tuent des brebis dans une bergerie / Véronique GEORGES in Nice-Matin, (16/12/2019)

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Alerte générale à la peste porcine africaine / Cyril HOFSTEIN in Le Figaro, N°23056 (28/09/2018)

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Permis de construire : le maire ne peut empiéter sur la police des installations classées / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (18/12/2017)

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Une collecte sur Internet pour acheter une bergerie / Valentin EHKIRCH in Nice-Matin, (12/10/2016)

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Nos bergers / Marie-Louise GOURDON (DL 2014)

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Annulation d'un permis de construire pour un hangar agricole couvert de panneaux photovoltaïques / MACAGNO Fabien in Droit administratif, n° 2 (2011 février)

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Certificat d'urbanisme et article L. 111-3 du code rural / Olivier PIRON in Études foncières, n° 146 (2010 juillet-août)

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Construction à usage agricole / Olivier PIRON in Études foncières, n° 146 (2010 juillet-août)

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UNE AUTORISATION DE LOTIR PEUT-ELLE ETRE REFUSEE AU MOTIF QU'ELLE EST SITUEE A PROXIMITE D'UN ELEVAGE ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 5 (2009)

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ENQUETE PORCINE AU 1ER NOVEMBRE 2001. BATIMENTS D'ELEVAGE in Agreste, n° 199 (2008 juillet)

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ELOIGNEMENT DES BATIMENTS AGRICOLES. ET SI JE DESIRE CONTINUER A VIVRE ET TRAVAILLER PRES DE VOS COCHONS? in Construction - urbanisme, n° 6 (2007 juin)

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LES ACTIVITES EQUESTRES DEVIENNENT AGRICOLES in Chambres d'agriculture, n° 954 (2006 juin-juillet)

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ELOIGNEMENT DES BATIMENTS AGRICOLES. L'ARTICLE L.111-3 DU CODE RURAL : BATIMENT AGRICOLE ET USINE A GAZ in Construction - urbanisme, n° 7-8 (2006 juillet-août)

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ENQUETE BOVINE AU 1ER NOVEMBRE 2001. BATIMENTS D'ELEVAGE in Agreste, n° 175 (2006 janvier)

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ENQUETE CAPRINE AU 1ER NOVEMBRE 2001. BATIMENTS D'ELEVAGE in Agreste, n° 180 (2006 avril)

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ENQUETE OVINE AU 1ER NOVEMBRE 2001. BATIMENTS D'ELEVAGE in Agreste, n° 179 (2006 avril)

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L'INTEGRATION DES ACTIVITES EQUESTRES DANS L'AGRICULTURE : UNE EQUATION A MULTIPLES INCONNUES in La Gazette du palais, n° 139-140 et 204 à 206 (2006 19-20 mai et du 23 au 25 juillet)

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BATIMENTS D'ELEVAGE : PLAN DE MODERNISATION EN 2005 in Chambres d'agriculture, n° 941 (2005 mars)

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INTEGRATION DE L'ACTIVITE EQUESTRE EN AGRICULTURE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2005 septembre)

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Circulaire du 19 août 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 23 (2005 15 décembre)

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COMMENT APPLIQUER LES ANCIENNES DISPOSITIONS RELATIVES AUX TAXES D'URBANISME POUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2004 octobre)

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NOTION DE "BATIMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE" in Études foncières, n° 110 (2004 juillet-août)

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PEUT-ON CONSTRUIRE UN BATIMENT D'ELEVAGE A PROXIMITE D'UNE MAISON D'HABITATION? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 2 (2003)

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UN IMMEUBLE HABITE SEULEMENT LA MOITIE DE L'ANNEE EST-IL UN "IMMEUBLE HABITE"? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 4 (2002)

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LEGALITE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE DES TUNNELS MOBILES A USAGE D'ELEVAGE. 1°) AU REGARD DU REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL. EXCEPTION D'ILLEGALITE AU REGARD DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.200-1 DU CODE RURAL. 2°) AU REGARD DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME. ARTICLE R.111-14-2. ERREUR MANIFESTE D'APPRECIATION in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 4 (2002)

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DROIT PENAL. INSTALLATIONS CLASSEES. DROIT DE VISITE DES INSPECTEURS DES INSTALLATIONS CLASSEES. NOTION DE DOMICILE. ELEVAGE in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2001)

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ELEVAGE PORCIN ET ENVIRONNEMENT. PERMIS DE CONSTRUIRE. ARTICLE R.111-2 DU CODE DE L'URBANISME. PORCHERIE. NOTION D'ATTEINTE A LA SALUBRITE OU A LA SECURITE PUBLIQUE in Revue générale des collectivités territoriales, n° 13 (2000 octobre)

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Circulaire du 29 janvier 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (1999 25 mars)

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PROGRAMME DE MAITRISE DES POLLUTIONS D'ORIGINE AGRICOLE (PMPOA). MISE AUX NORMES DES BATIMENTS D'ELEVAGE : UN NOUVEAU SOUFFLE in BIMA, n° 1462 (1997 7 mai)

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