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BASSIN PORTUAIRE	JETEE	PHARE
QUAI	SEMAPHORE

EQUIPEMENT PORTUAIRE

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Zone portuaire Installation portuaire

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Décret n° 2021-1166 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE in Journal Officiel - Lois et décrets, N°210 (09/09/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-1166 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°210
Date de parution : 09/09/2021
Mots-clés : PORT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; DECHET ; TRAITEMENT DES DECHETS ; NAVIRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744738

[article] Décret n° 2021-1166 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE In Journal Officiel - Lois et décrets - N°210 - 09/09/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : PORT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; DECHET ; TRAITEMENT DES DECHETS ; NAVIRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744738

Ordonnance n° 2021-1165 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE in Journal Officiel - Lois et décrets, N°210 (09/09/2021)

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[article]
Titre : Ordonnance n° 2021-1165 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°210
Date de parution : 09/09/2021
Mots-clés : PORT ; TRAITEMENT DES DECHETS ; DECHET ; NAVIRE ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744737

[article] Ordonnance n° 2021-1165 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE In Journal Officiel - Lois et décrets - N°210 - 09/09/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : PORT ; TRAITEMENT DES DECHETS ; DECHET ; NAVIRE ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744737

Travaux maritimes. Le port de Calais étend son emprise / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6112 (20/11/2020)

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[article] Travaux maritimes. Le port de Calais étend son emprise In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6112 - 20/11/2020 [Article de périodique] / Emmanuelle PICAUD . - p. 46-49.
Mots-clés : PORT ; PORT MARITIME ; AMENAGEMENT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; TRAVAUX ; PAS-DE-CALAIS
calais
Résumé : Présentation du projet "Calais Port 2015" qui prévoit d'aménager 65 nouveaux hectares dont 45 ha gagnés sur la mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716099

[article]
Titre : Travaux maritimes. Le port de Calais étend son emprise
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Emmanuelle PICAUD
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6112
Date de parution : 20/11/2020
Article en page(s) : p. 46-49
Mots-clés : PORT ; PORT MARITIME ; AMENAGEMENT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; TRAVAUX ; PAS-DE-CALAIS
calais
Résumé : Présentation du projet "Calais Port 2015" qui prévoit d'aménager 65 nouveaux hectares dont 45 ha gagnés sur la mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716099

Le 3e port de Monaco est ouvert... à Vintimille / Arnault COHEN in Nice-Matin, (17/10/2020)

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[article]
Titre : Le 3e port de Monaco est ouvert... à Vintimille - Jeudi 15 octobre, en toute discrétion, les premiers bateaux se sont amarrés au nouveau port de Cala del Forte. Une cérémonie tout en sobriété, pour cause de Covid et de tempête Alex
Type de document : Article de presse
Auteurs : Arnault COHEN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 17/10/2020
Mots-clés : MONACO ; CORONAVIRUS ; PORT DE PLAISANCE ; CAP-D'AIL ; EQUIPEMENT PORTUAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712649

[article] Le 3e port de Monaco est ouvert... à Vintimille - Jeudi 15 octobre, en toute discrétion, les premiers bateaux se sont amarrés au nouveau port de Cala del Forte. Une cérémonie tout en sobriété, pour cause de Covid et de tempête Alex In Nice-Matin - 17/10/2020 [Article de presse] / Arnault COHEN.
Mots-clés : MONACO ; CORONAVIRUS ; PORT DE PLAISANCE ; CAP-D'AIL ; EQUIPEMENT PORTUAIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712649

Nice : Le public se réapproprie la plateforme Maeterlinck / Christine RINAUDO ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (01/09/2020)

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[article]
Titre : Nice : Le public se réapproprie la plateforme Maeterlinck - Pêcheurs, nageurs, adeptes du bronzage (mais en maillot !) ont retrouvé le chemin de cette dalle de béton au statut juridique improbable. Et cet été, pas de vigiles pour chasser les intrus
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christine RINAUDO ; Stéphanie GASIGLIA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 01/09/2020
Mots-clés : NICE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; QUAI ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; SECURITE PUBLIQUE ; VARDON PHILIPPE ; DELINQUANCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708053

[article] Nice : Le public se réapproprie la plateforme Maeterlinck - Pêcheurs, nageurs, adeptes du bronzage (mais en maillot !) ont retrouvé le chemin de cette dalle de béton au statut juridique improbable. Et cet été, pas de vigiles pour chasser les intrus In Nice-Matin - 01/09/2020 [Article de presse] / Christine RINAUDO ; Stéphanie GASIGLIA.
Mots-clés : NICE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; QUAI ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; SECURITE PUBLIQUE ; VARDON PHILIPPE ; DELINQUANCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708053

Rempiètement de quai / Olivier MALASSINGNE (07/08/2020)

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Extensions de terrasses : la cause gagne du terrain in Nice-Matin, (02/06/2020)

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Un carburant plus propre près des côtes niçoises / Célia MALLECK in Nice-Matin, (10/01/2020)

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Le maintien par le législateur de la convention de terminal portuaire / Robert REZENTHEL in Droit de la voirie et du domaine public, N°212 (01/01/2020)

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Génie civil. Des quais XXL en transit / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6061 (13/12/2019)

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Arrêté préfectoral du 22 novembre 2019 portant création de la délimitation de la zone portuaire de sûreté d'Antibes (25/11/2019)

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Aménagement. Villes et ports, l'histoire d'une cohabitation / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6050 (27/09/2019)

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Gérer le domaine public maritime / Clément CAPDEBOS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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La digue Laubeuf s'offre une promenade de santé / Alexandre CARINI in Nice-Matin, (05/02/2019)

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Unesco : la France propose l'inscription du phare de Cordouan (01/02/2019)

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Villefranche : le quai de la Darse nommé René-Portes / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (30/01/2019)

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Le phare de la Garoupe, lumière du patrimoine / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (23/01/2019)

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Anticiper pour mieux riper / Bernard REINTEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

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Contravention de grande voirie sur les bollards du domaine portuaire marseillais / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)

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L'instruction qui en disait trop in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (01/10/2018)

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Brest s'offre un grand polder / Anne-Elisabeth BERTUCCI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

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Cadre de vie. L'activité portuaire observée de près pour en limiter l'impact / Alain GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Arrêté du 16 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux conditions d'accès et de circulation en zone d'accès restreint des ports et des installations portuaires et à la délivrance des titres de circulation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (19/07/2018)

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Comment l'armée protège les oiseaux à Saint-Jean ? / Agnès PASQUETTI-BARBERA in Nice-Matin, (13/06/2018)

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Le gardien du sémaphore de St-Raphaël battu à mort / Pierre PANCHOUT in Nice-Matin, (14/01/2018)

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Ports, aéroports, équipements : le contrôle des aides allégé / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Dix chantiers hors normes in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5927 (23/06/2017)

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Gestion des zones d'activité portuaire : le Conseil d'État précise les contours du transfert de compétence aux EPCI de la loi NOTRe / Farid BELACEL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°5 (01/05/2017)

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Premier cadrage jurisprudentiel de la concession de services / Laurent RICHER in Droit administratif, 4 (01/04/2017)

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Les conventions de terminal portuaire sont des concessions / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2356 (06/03/2017)

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Lieu d'activité. Cabines de pêcheurs avec terrasse / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5907 (03/02/2017)

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Travaux maritimes. Coup double à Monaco / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5904 (13/01/2017)

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Travaux maritimes. Plus de 150 hectares gagnés sur la mer / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5902 (30/12/2016)

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Atlas des carrières d’enrochements / V. LE TURDU (06/2016)

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Travaux maritimes. Paroi moulée pour quai portuaire / Philippe DONNAES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5843 (20/11/2015)

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Droits de port ; compétence du juge judiciaire ; toutefois un TA doit juger un renvoi préjudiciel en appréciation de légalité, même injustifié in La Lettre du financier territorial, N°304 (01/11/2015)

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Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux / BUDOC Rémy-Louis in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (14/10/2015)

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Travaux portuaires. Des fondations très spéciales / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5825 (17/07/2015)

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Les quais de l'absurde / Marc FRESSOZ in Le Nouvel observateur, n°2586 (29/05/2014)

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Un projet de zone touristique et portuaire n'est pas un aménagement léger in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5623 (2011 2 septembre)

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Arrêté du 12 janvier 2010 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 11 (2010 14 janvier)

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LES SIXIEMES RENCONTRES REGIONALES DE LA MER. 19 NOVEMBRE 2009. HOTEL DE REGION PACA / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (01/01/2010)

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RECONVERSION DES BASSINS PORTUAIRES DELAISSES POUR LA PLAISANCE / Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT France) (01/01/2008)

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PORTS ET PROJETS URBAINS in Diagonal, n° 176 (2007 3ème trimestre)

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LA CLE DU BIEN ETRE A LONG TERME. "ENVIRONNEMENT 2010 : NOTRE AVENIR, NOTRE CHOIX", UN NOUVEAU PROGRAMME D'ACTION POUR UN ENVIRONNEMENT SAIN ET DURABLE in Le Leader, n° 126 (2002 juin)

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Note d'information relative aux décisions du comité interministériel de la mer du 4 juillet 1996 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4837 (1996 9 août)

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Les 9es Assises du Port du futur. 24 et 25 septembre 2019

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