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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE TRANSPORTS > TRANSPORTS > VOIRIE > TYPE DE VOIRIE > VOIRIE DEPARTEMENTALE > ROUTE DEPARTEMENTALE

BASSE CORNICHE	MOYENNE CORNICHE	RD6202
ROUTE NAPOLEON

ROUTE DEPARTEMENTALE

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Légalité – presque obsolète – de la limitation de vitesse à 80 km/h ou la mise en avant de trois phénomènes bidirectionnels (les routes, la décision politique et le Conseil d'État) / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

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[article] Légalité – presque obsolète – de la limitation de vitesse à 80 km/h ou la mise en avant de trois phénomènes bidirectionnels (les routes, la décision politique et le Conseil d'État) In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°36 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA . - p. 9-10.
Mots-clés : SECURITE ROUTIERE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 421603). Cette décision s'inscrit dans le contentieux relatif à la limitation de vitesse de 90 à 80 km/h et la possibilité pour les départements qui le souhaitent de revenir aux 90 km/h.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676516

[article]
Titre : Légalité – presque obsolète – de la limitation de vitesse à 80 km/h ou la mise en avant de trois phénomènes bidirectionnels (les routes, la décision politique et le Conseil d'État)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°36
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 9-10
Mots-clés : SECURITE ROUTIERE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE ; CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 421603). Cette décision s'inscrit dans le contentieux relatif à la limitation de vitesse de 90 à 80 km/h et la possibilité pour les départements qui le souhaitent de revenir aux 90 km/h.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676516
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141655 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Un accès à la route du bord de mer à Antibes fermé pour travaux in Nice-Matin, (05/09/2019)

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[article]
Titre : Un accès à la route du bord de mer à Antibes fermé pour travaux
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/09/2019
Mots-clés : ANTIBES ; TRAVAUX ; ROUTE DEPARTEMENTALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676197

[article] Un accès à la route du bord de mer à Antibes fermé pour travaux In Nice-Matin - 05/09/2019 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; TRAVAUX ; ROUTE DEPARTEMENTALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676197

Hérault. Le département innove avec Eiffage Route / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6044 (23/08/2019)

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[article] Hérault. Le département innove avec Eiffage Route In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6044 - 23/08/2019 [Article de périodique] / Christiane WANAVERBECQ . - p. 19.
Mots-clés : ROUTE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; DEPARTEMENT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; INNOVATION
Résumé : Le conseil départemental de l'Hérault a rénové dans le cadre d'une convention tripartite un tronçon de route avec une solution innovante. Le bitume a été remplacé par un liant végétal, biosourcé, issu de la sylviculture.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675507

[article]
Titre : Hérault. Le département innove avec Eiffage Route
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Christiane WANAVERBECQ
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6044
Date de parution : 23/08/2019
Article en page(s) : p. 19
Mots-clés : ROUTE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; DEPARTEMENT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; INNOVATION
Résumé : Le conseil départemental de l'Hérault a rénové dans le cadre d'une convention tripartite un tronçon de route avec une solution innovante. Le bitume a été remplacé par un liant végétal, biosourcé, issu de la sylviculture.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675507
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141523 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°192 (20/08/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn)
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°192
Date de parution : 20/08/2019
Mots-clés : BALISAGE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE DEPARTEMENTALE ; SECURITE ROUTIERE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675079

[article] Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°192 - 20/08/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BALISAGE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE DEPARTEMENTALE ; SECURITE ROUTIERE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675079

Restriction de circulation sur la RD 2204 dans la nuit de lundi à mardi in Nice-Matin, (08/07/2019)

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[article]
Titre : Restriction de circulation sur la RD 2204 dans la nuit de lundi à mardi
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/07/2019
Mots-clés : DRAP ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; INTERDICTION DE CIRCULATION ; TRAVAUX PUBLICS ; DEVIATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671672

[article] Restriction de circulation sur la RD 2204 dans la nuit de lundi à mardi In Nice-Matin - 08/07/2019 [Article de presse].
Mots-clés : DRAP ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; INTERDICTION DE CIRCULATION ; TRAVAUX PUBLICS ; DEVIATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671672

Le département est responsable des dommages permanents causés par une route départementale, y compris en agglomération / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2019)

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Seulement des bus sur la déviation de Golfe-Juan ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (31/05/2019)

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La Moyenne Corniche rouvrira bien ce soir in Nice-Matin, (17/05/2019)

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Travaux de nuit sur la RD 23 (route du Val de Gorbio), lundi et mardi in Nice-Matin, (09/05/2019)

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Coupures RD 28 in Nice-Matin, (29/04/2019)

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Modification de circulation in Nice-Matin, (27/04/2019)

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Eboulement à Cap-d'Ail : la Moyenne Corniche coupée / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (26/04/2019)

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Concertation publique : création de la déviation de Borghéas, à partir de demain in Nice-Matin, (22/04/2019)

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Contes : pourquoi abattre 27 platanes ? / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (08/04/2019)

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Maison située en bordure de route départementale - Nuisances - Responsabilité in La Vie communale et départementale, N°1085 (01/04/2019)

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Assurance. Responsabilité en cas d'accident sur une voie départementale / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

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80 km/h, une marche arrière déjà engagée.- « On n'est pas à cinq minutes près » / Pascal CHARRIER in La Croix, (11/02/2019)

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Villeneuve réglemente la pollution visuelle in Nice-Matin, (06/02/2019)

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Des maires veulent adapter la limitation de vitesse / Pascal CHARRIER in La Croix, (17/01/2019)

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Les grands projets 2019 / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (14/01/2019)

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Déviation de Golfe-Juan : un transfert qui coince / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (13/12/2018)

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Instruction relative à la répartition du produit des amendes de police relevées par les radars automatiques versés aux départements, à la collectivité de Corse, aux collectivités territoriales de Martinique et de Guyane, aux métropoles et aux régions d’outre-mer pour 2018 (03/12/2018)

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Victime hospitalisée sans son consentement et accident de la route / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (19/11/2018)

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Travaux dans les Gorges du Cians in L'avenir côte d'azur, N°2411 (09/11/2018)

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Éboulement et conséquences sur la RD 6204 in Nice-Matin, (07/11/2018)

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Observatoire national de la route. Les résultats 2018 in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°959 (01/11/2018)

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Éboulements et sécurité des routes départementales : l’État doit supporter le coût des travaux de sécurisation / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Comment sauver le littoral et la route du bord de mer ? in Nice-Matin, (25/10/2018)

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Circulation interdite in Nice-Matin, (15/10/2018)

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" Alpes d'Azur " soutient le Département à l'unanimité / Alain DEPRESLE in Nice-Matin, (08/10/2018)

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La Gironde teste un bitume moins polluant / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°52 (01/09/2018)

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Les routes départementales traversant le territoire des communes / Muriel TREMEUR in Droit de la voirie et du domaine public, N°204 (01/09/2018)

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Fragilisé, un pont menace l'économie de Casterino / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (28/08/2018)

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Que faire de la RD 2085 ? / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (21/08/2018)

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La Seine-et-Marne fait l'expérience du 80 km/h / Thomas PORCHERON in La Croix, (16/07/2018)

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80 km/h, la mesure dont personne ne voulait - 900 000 kilomètres de routes, et non 400 000, seront concernés - La France des 80 Km/h - Les dates - De toute façon, ici, tout le monde roule à 100 / Rafaële RIVAIS ; Henri SECKEL in Le Monde, (01/07/2018)

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Limitation à 80 km/h : les départements en première ligne / Nathalie DA CRUZ (28/06/2018)

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Le président du Département est venu parler de la nouvelle route / Julien AVINENT in Nice-Matin, (29/05/2018)

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L'axe Nice-Digne rouvert la nuit in Nice-Matin, (18/04/2018)

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Cure de jouvence pour la RD 29 in Pays des Alpes-Maritimes, N°797 (05/04/2018)

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Pas d'interdiction générale en cas de nuisances occasionnelles in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°7 (26/02/2018)

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Fermeture de la route de Breil après un éboulement / Thibaut PARAT ; Julien AVINENT in Nice-Matin, (10/01/2018)

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Nos lecteurs ont la parole in Nice-Matin, (16/12/2017)

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Éboulement sur la route de Sospel : circulation alternée au Caramel / Julien AVINENT in Nice-Matin, (13/12/2017)

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Les premiers résultats sur l’état du réseau routier local voient le jour / Emmanuelle PICAUD (15/11/2017)

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Entretien des routes : les départements maintiennent leurs efforts d'investissement / Anne LENORMAND (10/11/2017)

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Observatoire national de la route : rapport 2017 (08/11/2017)

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Route départementale : qui est en charge de l’entretien des caniveaux ? in Droit de la voirie et du domaine public, N°199 (01/11/2017)

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Identification du domaine public routier par application de la méthode du faisceau d'indices / Hervé De GAUDEMAR in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43-44 (30/10/2017)

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Trois énormes rochers sont tombés dans la Roya in Nice-Matin, (28/06/2017)

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LA LOMBARDE EST OUVERTE in Pays des Alpes-Maritimes, N°754 (08/06/2017)

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Aménagement sécuritaire du chemin des Soulières in Nice-Matin, (02/05/2017)

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Restrictions de circulation des poids lourds sur les routes départementales in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°12 (03/04/2017)

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Eboulement sur la RD 17 in Nice-Matin, (25/03/2017)

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Prudence, routes en danger / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5914 (24/03/2017)

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La responsabilité de la commune peut être engagée pour les dommages causés par un ralentisseur / Samuel DELIANCOURT in Droit de la voirie et du domaine public, N°195 (01/03/2017)

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L'ANERN appelle aux dons pour promouvoir la Route Napoléon in Nice-Matin, (09/02/2017)

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Des caméras vidéo seront installées sur les routes du département / Marie-France MELLONE in Nice-Matin, (24/01/2017)

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La route du bord de mer coupée hier in Nice-Matin, (22/01/2017)

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Ardennes. Retraitement en place aux liants hydrauliques sur le réseau départemental in Route Actualité, N°233 (01/01/2017)

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Le mur de l'entrée du village est refait in Nice-Matin, (27/12/2016)

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Éboulement de Vence : la route reste fermée in Nice-Matin, (23/11/2016)

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Puget-Théniers : la RD 16 coupée jusqu'à la fin de la semaine in Nice-Matin, (23/11/2016)

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Organiser une enquête publique de voirie / Clément CAPDEBOS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2337 (17/10/2016)

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La RD11 sera en travaux jusqu'au 15 octobre / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (07/10/2016)

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Le maire et la police de la circulation et du stationnement / Patrick MOZOL in Journal des communes, N°2194 (01/09/2016)

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Hameau situé le long d’une route départementale. Conditions de limitation de la vitesse de circulation. Réponse Ministérielle N° 70084 / Marie-Jo ZIMMERMANN (30/08/2016)

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La route du col de Tende rouverte à la circulation in Nice-Matin, (30/07/2016)

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Travaux de sécurisation route de Valbonne / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (30/07/2016)

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700 mètres de trottoirs en voie d'achèvement in Nice-Matin, (28/07/2016)

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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-1018 du 27 juillet 2016 relative à la communication des données de circulation routière des collectivités territoriales et de leurs groupements in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 174 (28/07/2016)

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Fermeture du bd de La Turbie à Beausoleil in Nice-Matin, (26/07/2016)

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La Turbie : La RD53 fermée cette nuit in Nice-Matin, (26/07/2016)

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La Colle : aujourd'hui, l'agglomération s'agrandit / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (01/07/2016)

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RD 53 : l'exaspération des riverains, micros ouverts / Nicolas HASSON-FAURÉ in Nice-Matin, (27/06/2016)

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Une ouverture sur l'Europe pour la Route Napoléon / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (23/06/2016)

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Travaux sur un ouvrage d'art. Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 9 juin 2016 à la Question écrite n° 20421 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 03 mars 2016 (09/06/2016)

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Fin des travaux boulevard Schley in Nice-Matin, (26/05/2016)

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La route Napoléon exposée aux collégiens in Nice-Matin, (04/05/2016)

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Les gorges du Loup (RD 6, Courmes et Gourdon) sont rouvertes in Nice-Matin, (27/03/2016)

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Le Château Diter devant la justice la semaine prochaine / Marion ANIEL in Nice-Matin, (03/03/2016)

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Fermeture route départementale 6098, aujourd'hui in Nice-Matin, (25/01/2016)

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De nouveaux feux " intelligents " sur la route départementale in Nice-Matin, (07/12/2015)

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La D304 sécurisée avec une voie de tourne à gauche in Le Petit Niçois, N°969 (04/12/2015)

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Villeneuve-Loubet : une canalisation d'eau cède et éventre la route in Nice-Matin, (18/10/2015)

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Fermeture route [RD 53] in Nice-Matin, (01/10/2015)

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Pégomas : un pin de 20 m casse des poteaux électriques en tombant sur la chaussée in Nice-Matin, (24/09/2015)

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Les travaux se poursuivent sur la RD2 in Nice-Matin, (22/09/2015)

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Circulation perturbée sur la RD 1 jusqu'au 9 octobre in Nice-Matin, (18/09/2015)

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Pourquoi les départements internalisent leurs travaux routiers / Frédéric VILLE in Technicités, n° 286 (01/09/2015)

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Accident de la circulation. Le comportement routier inadapté d'un conducteur dégage de sa responsabilité le département, malgré sa propre négligence dans l’entretien de la route. Cour administrative d'appel de Nantes du 16 juillet 2015 n° 14NT00326 (16/07/2015)

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Un point d'apport volontaire à Canterperdrix in Le Petit Niçois, N°941 (22/05/2015)

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Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération. Question écrite n° 13851 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014. Réponse du Ministère de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 14 mai 2015 (14/05/2015)

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Mayenne, les herbes fauchées / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2268/2269 (04/05/2015)

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Un ancien empereur sur les chemins de muletiers / Paula BOYER in La Croix, (24/02/2015)

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Responsabilité du département à la suite d'un accident de motocyclette - Mode de preuve in Code général des collectivités territoriales, HS Février 2015 (01/02/2015)

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Projet de loi Notre. Réforme territoriale : les départements crient victoire / Jean-Baptiste FORRAY (28/01/2015)

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Le gouvernement renonce au transfert des collèges (20/01/2015)

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Qui doit supporter la charge financière des travaux d'entretien d'une paroi rocheuse ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1-2 (12/01/2015)

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Enfin un arrêt de bus pour « la Pierre-au-Tambour » / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (06/01/2015)

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