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BANQUE DE SPERME

DON DE SPERME

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Loi no 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°178 (03/08/2021)

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[article]
Titre : Loi no 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°178
Date de parution : 03/08/2021
Mots-clés : BIOETHIQUE ; ETHIQUE ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; DROITS DE L'ENFANT ; IDENTITE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; DON DE SPERME ; DON D'ORGANE ; DON DU SANG ; GENETIQUE ; SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; EMBRYON
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741527

[article] Loi no 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique In Journal Officiel - Lois et décrets - N°178 - 03/08/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BIOETHIQUE ; ETHIQUE ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; DROITS DE L'ENFANT ; IDENTITE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; DON DE SPERME ; DON D'ORGANE ; DON DU SANG ; GENETIQUE ; SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; EMBRYON
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741527

La PMA pour toutes sur les rails in Nice-Matin, (25/07/2019)

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[article]
Titre : La PMA pour toutes sur les rails - Attendue depuis des années par les associations militant pour les droits des homosexuels, l'extension de la PMA à toutes les femmes sera présentée à l'Assemblée à la rentrée
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/07/2019
Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; DON DE SPERME ; ASSEMBLEE NATIONALE ; LOI ; BIOETHIQUE ; HOMOSEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673220

[article] La PMA pour toutes sur les rails - Attendue depuis des années par les associations militant pour les droits des homosexuels, l'extension de la PMA à toutes les femmes sera présentée à l'Assemblée à la rentrée In Nice-Matin - 25/07/2019 [Article de presse].
Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; DON DE SPERME ; ASSEMBLEE NATIONALE ; LOI ; BIOETHIQUE ; HOMOSEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673220

GPA. Les Français sont pour ! / Cécile DEFFONTAINES in L'OBS, N°2784 (15/03/2018)

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[article] GPA. Les Français sont pour ! In L'OBS - N°2784 - 15/03/2018 [Article de périodique] / Cécile DEFFONTAINES ; Elodie LEPAGE . - p. 26-40.
Mots-clés : GESTATION POUR AUTRUI ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; PROCREATION IN VITRO ; DON D'OVULE ; DON DE SPERME ; LOI BIOETHIQUE 2011 ; BIOETHIQUE ; REPRODUCTION
Résumé : Ce dossier revient sur les résultats du sondage l'Obs-BVA du 26-27 février 2018 dans lequel 55 % des personnes interrogées sont favorables à la gestation pour autrui (GPA), 58 % sont pour le recours à la procréation médicalement assistée (PMA) pour les femmes seules ou pour les couples homosexuels féminins.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625519

[article]
Titre : GPA. Les Français sont pour !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cécile DEFFONTAINES ; Elodie LEPAGE
Titre du périodique : L'OBS
Numéro : N°2784
Date de parution : 15/03/2018
Article en page(s) : p. 26-40
Mots-clés : GESTATION POUR AUTRUI ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; PROCREATION IN VITRO ; DON D'OVULE ; DON DE SPERME ; LOI BIOETHIQUE 2011 ; BIOETHIQUE ; REPRODUCTION
Résumé : Ce dossier revient sur les résultats du sondage l'Obs-BVA du 26-27 février 2018 dans lequel 55 % des personnes interrogées sont favorables à la gestation pour autrui (GPA), 58 % sont pour le recours à la procréation médicalement assistée (PMA) pour les femmes seules ou pour les couples homosexuels féminins.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625519

" On recherche notre histoire avec cette personne manquante " / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (10/03/2018)

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[article]
Titre : " On recherche notre histoire avec cette personne manquante "
Type de document : Article de presse
Auteurs : Nancy CATTAN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/03/2018
Mots-clés : ACCES AUX ORIGINES ; FILIATION ; DON DE SPERME ; PERE ; PROCREATION ARTIFICIELLE
Résumé : C'est à l'âge de 39 ans, un an après la mort de son père, que Marc découvre qu'il est issu d'un don de sperme. "J'ai un père, un seul. Mais j'aimerais accéder à mes origines". Témoignage.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625128

[article] " On recherche notre histoire avec cette personne manquante " In Nice-Matin - 10/03/2018 [Article de presse] / Nancy CATTAN.
Mots-clés : ACCES AUX ORIGINES ; FILIATION ; DON DE SPERME ; PERE ; PROCREATION ARTIFICIELLE
Résumé : C'est à l'âge de 39 ans, un an après la mort de son père, que Marc découvre qu'il est issu d'un don de sperme. "J'ai un père, un seul. Mais j'aimerais accéder à mes origines". Témoignage.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625128

L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal / Marion CANNEAUX in Spirale, N°84 (01/12/2017)

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[article] L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal In Spirale - N°84 - 01/12/2017 [Article de périodique] / Marion CANNEAUX ; Sylvain MISSONNIER . - p. 11-119.
Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; GROSSESSE ; PSYCHOLOGIE ; STERILITE ; INTERET DE L'ENFANT ; DON DE SPERME ; EMBRYON ; RELATION PARENT ENFANT ; PARENTE ; COUPLE ; PSYCHISME
Résumé : Ce numéro dresse un état des lieux des différentes formes d'Assistance médicale à la procréation (AMP) : Fiv, fécondation in vitro, ICSI, injection intracytoplasmique de spermatozoïdes, congélation d'embryons, dont de spermatozoïdes, don d'ovocytes, accueil d'embryons... et des problématiques associées. Comment les couples ayant bénéficié de ces techniques se préparent-ils à devenir parents ? Quels sont les éventuels impacts sur le lien parent-enfant et la construction psychique de l'enfant ? Comment les enfants intègrent-ils la singularité de leur mode de conception dans leur histoire ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630397

[article]
Titre : L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marion CANNEAUX ; Sylvain MISSONNIER
Titre du périodique : Spirale
Numéro : N°84
Date de parution : 01/12/2017
Article en page(s) : p. 11-119
Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; GROSSESSE ; PSYCHOLOGIE ; STERILITE ; INTERET DE L'ENFANT ; DON DE SPERME ; EMBRYON ; RELATION PARENT ENFANT ; PARENTE ; COUPLE ; PSYCHISME
Résumé : Ce numéro dresse un état des lieux des différentes formes d'Assistance médicale à la procréation (AMP) : Fiv, fécondation in vitro, ICSI, injection intracytoplasmique de spermatozoïdes, congélation d'embryons, dont de spermatozoïdes, don d'ovocytes, accueil d'embryons... et des problématiques associées. Comment les couples ayant bénéficié de ces techniques se préparent-ils à devenir parents ? Quels sont les éventuels impacts sur le lien parent-enfant et la construction psychique de l'enfant ? Comment les enfants intègrent-ils la singularité de leur mode de conception dans leur histoire ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630397

Procréation médicalement assistée et fratrie / Geneviève DELAISI in Réalités pédiatriques, N°193 (01/04/2015)

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Famille, adoption, paternité, procréation : la nouvelle obsession des origines biologiques / Jacqueline REMY in Marianne, N°919 (01/12/2014)

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La Cour de cassation valide l'adoption, par la conjointe de la mère biologique, de l'enfant né d'un don de sperme à l'étranger / Laurence BRUNET in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2014)

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Ces enfants nés de sperme inconnu / Isabelle CURTET-POULNER in Marianne, n° 837 (2013 du 4 au 10 mai)

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L'anonymat du donneur de gamètes en question in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 28 (2012 16 juillet)

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Le donneur de sperme : un éternel inconnu pour l'enfant issu d'une insémination artificielle avec donneur... / XEMARD Clara in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 7-8 (2012 juillet-août)

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Don de gamètes : pas de levées de l'anonymat en justice / MIRKOVIC Aude in Recueil Dalloz, n° 25 (2012 28 juin)

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IDENTITE. NES DE SPERME INCONNU in Le Point, n° 1811 (2007 31 mai)

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SANTE PUBLIQUE. LE DON DE GAMETES OU D'EMBRYON DANS LES PROCREATIONS MEDICALEMENT ASSISTEES : D'UN ANONYMAT IMPOSE A UNE TRANSPARENCE AUTORISEE in Recueil Dalloz, n° 13 (2004 1er avril)

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LES DROITS DE LA VIE / Jean-François MATTEI (01/01/1996)

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RAPPORT D'ACTIVITE DE LA COMMISSION NATIONALE DE MEDECINE ET DE BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION ET DU DIAGNOSTIC PRENATAL 1996 / Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal (01/01/1996)

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ENFANT DE PERSONNE / Geneviève DELAISI (01/01/1994)

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