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Contentieux des élections municipales et communautaires, manœuvres électorales et crise sanitaire : un dénouement sous forme de bis repetita / Patrick MOZOL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (26/07/2021)

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[article] Contentieux des élections municipales et communautaires, manœuvres électorales et crise sanitaire : un dénouement sous forme de bis repetita In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°30-34 - 26/07/2021 [Article de périodique] / Patrick MOZOL . - p. 43-45.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; ELECTION MUNICIPALE ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; CONTENTIEUX ELECTORAL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; LISTE ELECTORALE ; RESULTAT ELECTORAL ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 3 mai 2021 (n° 445341). Cette décision confirme la ligne jurisprudentielle du Conseil d'Etat dans le domaine des manœuvres électorales, qui sont susceptibles d'altérer la sincérité du scrutin.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740551

[article]
Titre : Contentieux des élections municipales et communautaires, manœuvres électorales et crise sanitaire : un dénouement sous forme de bis repetita
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Patrick MOZOL
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°30-34
Date de parution : 26/07/2021
Article en page(s) : p. 43-45
Mots-clés : CORONAVIRUS ; ELECTION MUNICIPALE ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; CONTENTIEUX ELECTORAL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; LISTE ELECTORALE ; RESULTAT ELECTORAL ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 3 mai 2021 (n° 445341). Cette décision confirme la ligne jurisprudentielle du Conseil d'Etat dans le domaine des manœuvres électorales, qui sont susceptibles d'altérer la sincérité du scrutin.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740551

Pour un pacte de la rénovation démocratique ! Il y a urgence ! / Vincent DOEBELIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (26/07/2021)

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[article] Pour un pacte de la rénovation démocratique ! Il y a urgence ! In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°30-34 - 26/07/2021 [Article de périodique] / Vincent DOEBELIN . - p. 40-43.
Mots-clés : PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; ELECTION LOCALE ; ELECTION REGIONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; CITOYENNETE ; VOTE ; DEMOCRATIE LOCALE
Résumé : Face à la crise de la participation électorale, manifeste lors des dernières élections régionales et départementales, l'auteur propose des pistes de réflexion. Elles concernent en particulier la restauration d'un lien solide de confiance entre les élus et les citoyens, et l'évolution des modalités de vote dans le cadre des élections locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740550

[article]
Titre : Pour un pacte de la rénovation démocratique ! Il y a urgence !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vincent DOEBELIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°30-34
Date de parution : 26/07/2021
Article en page(s) : p. 40-43
Mots-clés : PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; ELECTION LOCALE ; ELECTION REGIONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE ; CITOYENNETE ; VOTE ; DEMOCRATIE LOCALE
Résumé : Face à la crise de la participation électorale, manifeste lors des dernières élections régionales et départementales, l'auteur propose des pistes de réflexion. Elles concernent en particulier la restauration d'un lien solide de confiance entre les élus et les citoyens, et l'évolution des modalités de vote dans le cadre des élections locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740550

Rapport d'information de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale du Sénat, sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 (21/07/2021)

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Titre : Rapport d'information de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale du Sénat, sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021
Type de document : Document web
Source : Sénat
Année : 21/07/2021
Pages : 203 p.
Mots-clés : ELECTION DEPARTEMENTALE ; ELECTION REGIONALE ; PROPAGANDE ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; MARCHE PUBLIC ; PASSATION
Résumé : Dans ce document, les sénateurs analysent le fiasco de la distribution des plis de propagande électorale lors des dernières élections locales. Douze recommandations ont également été émises, afin de sécuriser la sincérité des prochains scrutins.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740531

Rapport d'information de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale du Sénat, sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 [Document web] . - 21/07/2021 . - 203 p.
Mots-clés : ELECTION DEPARTEMENTALE ; ELECTION REGIONALE ; PROPAGANDE ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; MARCHE PUBLIC ; PASSATION
Résumé : Dans ce document, les sénateurs analysent le fiasco de la distribution des plis de propagande électorale lors des dernières élections locales. Douze recommandations ont également été émises, afin de sécuriser la sincérité des prochains scrutins.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740531
Est accompagné de
« 17 millions de Français n’ont pas reçu de propagande électorale lors du second tour » / Romain GASPAR (21/07/2021)

Début de la mission parlementaire sur l'abstention in La Croix, (20/07/2021)

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[article]
Titre : Début de la mission parlementaire sur l'abstention
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : La Croix
Date de parution : 20/07/2021
Mots-clés : ASSEMBLEE NATIONALE ; FERRAND RICHARD ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; ELECTION REGIONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740219

[article] Début de la mission parlementaire sur l'abstention In La Croix - 20/07/2021 [Article de presse].
Mots-clés : ASSEMBLEE NATIONALE ; FERRAND RICHARD ; PARTICIPATION ELECTORALE ; ABSTENTIONNISME ; ELECTION REGIONALE ; ELECTION DEPARTEMENTALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740219

Fin du cumul des mandats : et si c'était une erreur ? / Erwan BRUCKERT ; Paul CHAULET ; Marylou MAGAL in L'Express, N°3654 (15/07/2021)

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[article]
Titre : Fin du cumul des mandats : et si c'était une erreur ?
Type de document : Article de presse
Auteurs : Erwan BRUCKERT ; Paul CHAULET ; Marylou MAGAL
Titre du périodique : L'Express
Numéro : N°3654
Date de parution : 15/07/2021
Mots-clés : ABSTENTIONNISME ; ELECTION REGIONALE ; CUMUL DES MANDATS ; HOLLANDE FRANCOIS ; VALLS MANUEL ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; DEPUTE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; ELECTION PRESIDENTIELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739834

[article] Fin du cumul des mandats : et si c'était une erreur ? In L'Express - N°3654 - 15/07/2021 [Article de presse] / Erwan BRUCKERT ; Paul CHAULET ; Marylou MAGAL.
Mots-clés : ABSTENTIONNISME ; ELECTION REGIONALE ; CUMUL DES MANDATS ; HOLLANDE FRANCOIS ; VALLS MANUEL ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; DEPUTE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; ELECTION PRESIDENTIELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739834

L'abstention massive, manifestation spectaculaire d'une crise de foi republicaine. / Jérôme FOURQUET in Le Figaro, (07/07/2021)

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L'abstention dans le viseur de l'Assemblée / Wally BORDAS ; Virginie LE TRIONNAIRE in Le Figaro, (06/07/2021)

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La droite garde le département du Vaucluse, la gauche crie à la trahison. / Gilles ROF in Le Monde, (03/07/2021)

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"L'abstention majoritaire est la conséquence de la sécession des élites". / Alexandre DEVECCHIO in Le Figaro, (02/07/2021)

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Charles-Ange Ginesy réélu président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes, Marc Giraud pour le Var / Coralie CHAILLAN in France 3 CA, (01/07/2021)

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Décentraliser pour lutter contre l'abstention. / Thomas PHILIPPON in Les Échos, (01/07/2021)

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Face à l’abstention, quatre pistes pour déconfiner la démocratie locale / Brigitte MENGUY (01/07/2021)

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Faut il instaurer le vote obligatoire ? / FINCHELSTEIN Gilles ; Gaspard KOENIG in L'Express, N°3652 (01/07/2021)

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La Macronie préoccupée par l'abstention. / Mariama DARAME ; Claire GATINOIS in Le Monde, (01/07/2021)

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Régionales, le mystère de la participation / Jérôme SAINTE-MARIE in Valeurs actuelles, (01/07/2021)

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Le vote, liberté de choisir qui va vous asservir / Laurent DANDRIEU in Valeurs actuelles, (01/07/2021)

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Xavier Bertrand passe la seconde / Bruno JEUDY ; Mariana GRÉPINET in Paris-Match, (01/07/2021)

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Département : les Alpes-Maritimes, bastion de droite... in Nice Premium, (30/06/2021)

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Départementales : battu dans le Val-de-Marne, le PCF perd son dernier bastion. / Denis COSNARD in Le Monde, (30/06/2021)

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Sébastien Olharan, de la Roya au Conseil départemental des Alpes-Maritimes in Francebleuazur.fr, (30/06/2021)

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L'absence de rebond de la participation a conduit à un recul géographique du RN. / Guillaume TABARD in Le Figaro, (29/06/2021)

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Dans le Grand-Est, Jean Rottner conforte la main mise de LR. / Nathalie STEY in Le Monde, (29/06/2021)

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Dans la tourmente, Macron garde son cap / Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (29/06/2021)

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Départementales : la droite conforte sa domination. in Les Échos, (29/06/2021)

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Départementales : quelques bascules, mais peu de surprises. / Patrick ROGER in Le Monde, (29/06/2021)

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Gilles Simeoni arrache la majorité absolue à la Collectivité de Corse. in Le Monde, (29/06/2021)

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Pour Muselier, tout commence maintenant. / Lionel PAOLI ; Christophe CIRONE in Nice-Matin, (29/06/2021)

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Pourquoi Marine Le Pen a échoué à mobiliser ses électeurs aux régionales in Les Échos, (29/06/2021)

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« Des profils sociaux ont complètement disparu des bureaux de vote » / Emilie DENETRE (29/06/2021)

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Régionales : "Effet d'aubaine à droite, relève à gauche". / Eugénie BASTIE in Le Figaro, (29/06/2021)

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Renaud Muselier : après la victoire, des devoirs / Florent PROVANSAL ; Eric PUECH ; François TONNEAU in La Provence - Alpes, (29/06/2021)

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Résultats bureaux régionales et départementales 2021. in Nice-Matin, (29/06/2021)

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La victoire après le "chemin de croix" pour Muselier / Gilles ROF in Le Monde, (29/06/2021)

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ALPES-MARITIMES La droite fracturée sauve les meubles in La Provence - Alpes, (28/06/2021)

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L'"ancien monde" fait de la résistance. / François-Xavier BOURMAUD ; Aziliz LE CORRE ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (28/06/2021)

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Auvergne-Rhône-Alpes : Wauquiez, facilement réélu, peut réfléchir à l'après. / Marion MOURGUE in Le Figaro, (28/06/2021)

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Bretagne : Le PS conserve la région. / Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (28/06/2021)

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Ce qu'il faut retenir de ce second tour. / Michèle COTTA in Nice-Matin, (28/06/2021)

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La contre-performance du Rassemblement national / Charles SAPIN in Le Figaro, (28/06/2021)

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Démonstration de force à droite avant la présidentielle. / Marion MOURGUE in Le Figaro, (28/06/2021)

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Départementales 2021 dans les Alpes-Maritimes : la droite remporte 26 cantons sur 27, tous les résultats définitifs in France 3 CA, (28/06/2021)

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Départementales 2021 : Qui est Sébastien Olharan, le jeune LR qui a stoppé le communisme dans le canton de Contes ? in France 3 CA, (28/06/2021)

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Départementales : Ecrasante victoire du centre et de la droite in Nice Premium, (28/06/2021)

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DÉPARTEMENTALES - Historique : Contes passe à Droite ! / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, (28/06/2021)

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La droite renforce encore ses positions / Eric NERI ; Christophe CIRONE ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (28/06/2021)

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A droite, succès local et flou national. / Dominique ALBERTINI in Libération, (28/06/2021)

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Elections départementales. La droite siégera quasiment seule dans les Alpes-Maritimes / Marylène LAPICHINO in ActuNice .fr, (28/06/2021)

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Elections : les enseignements "' nationaux " d'un scrutin " local " / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (28/06/2021)

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Elections régionales 2e tour - Provence-Alpes-Côte d'Azur : les élus de la région (123 sièges) in AFP, (28/06/2021)

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Elections : Renaud Muselier en PACA et la droite renforcée dans les AM (26 sur 27 cantons). / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (28/06/2021)

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La gauche maintient son ancrage en région / Sophie de RAVINEL in Le Figaro, (28/06/2021)

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Les gauches gardent les bastions mais continuent les bastons. / Charlotte BELAICH ; Rachid LAÏRECHE in Libération, (28/06/2021)

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Grand Est : Rottner retrouvera sans coup férir son fauteuil. / Yolande BALDEWECK in Le Figaro, (28/06/2021)

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ÎIe-de-France : Pécresse décroche un second mandat in Le Figaro, (28/06/2021)

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"Il n'y a pas eu de mobilisation des jeunes". / Franck BOUAZIZ in Libération, (28/06/2021)

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LR et ses alliés conservent leur ascendant / Jean-Baptiste GARAT in Le Figaro, (28/06/2021)

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Muselier triomphe avec une confortable avance / Lionel PAOLI ; Denis CARREAUX ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (28/06/2021)

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Muselier vainqueur de son duel en Paca / Emmanuel GALIERO ; Charles SAPIN in Le Figaro, (28/06/2021)

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Nouvelle-Aquitaine : 5e mandat pour Rousset. in Le Figaro, (28/06/2021)

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Où sont passées les départementales ? / Daniel SCHNEIDERMANN in Libération, (28/06/2021)

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En Paca, Muselier prive le RN d'une région avec une victoire confortable / Olivier LUCAZEAU in AFP, (28/06/2021)

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Paca : réélu, Renaud Muselier (LR) prive le RN d'une première région / Olivier LUCAZEAU in AFP, (28/06/2021)

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Pays de la Loire : Morançais garde la région. in Le Figaro, (28/06/2021)

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Pour LREM, grosse tempête et petits doutes. in Libération, (28/06/2021)

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la PS Dufay réélue. in Le Figaro, (28/06/2021)

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Régionales 2021, la prime aux sortants. in Le Figaro, (28/06/2021)

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Régionales 2021 : victoire de l'Union de la droite face au RN / Jennifer FEBVAY in Tribuca.net, (28/06/2021)

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Régionales : le "pacte républicain " transforme l'essai in Nice Premium, (28/06/2021)

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Régionales : le RN échoue à conquérir une région, les présidents sortants confortés / Isabelle FICEK ; Grégoire POUSSIELGUE ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (28/06/2021)

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Régionales : Les sortants s'en sortent, le RN à la porte. / Jean-Baptiste DAOULAS in Libération, (28/06/2021)

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Régionales : toutes les réactions des politiques à la réélection de Renaud Muselier en Paca in nicematin.com, (28/06/2021)

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Résultats élections départementales. in Nice-Matin, (28/06/2021)

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Le RN perd la partie, Le Pen reste dans le jeu / Tristan BERTELOOT ; Nicolas MASSOL in Libération, (28/06/2021)

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Le RN rate encore la marche / Henri VERNET ; Jean-Michel SALVATOR in Aujourd'hui en France, (28/06/2021)

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Tout est possible. / Alexis BREZET in Le Figaro, (28/06/2021)

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Vague bleue sur les Apes Maritimes. / Sanya MAIGNAL in EconewsFrance.fr, (28/06/2021)

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Une victoire de la droite qui ne règle rien pour la présidentielle. / Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (28/06/2021)

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Xavier Bertrand : " Maintenant, la présidentielle est un match à trois". / Elsa FREYSSENET in Les Échos, (28/06/2021)

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Xavier Bertrand, des régionales à 2022 / Marion MOURGUE in Le Figaro, (28/06/2021)

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Anne Hidalgo, un été pour décoller. in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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L'appel aux urnes pour le second tour. / Benoît FLOC'H in Le Monde, (27/06/2021)

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Le changement radical de Julien Bayou. in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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Comment les sondeurs traquent l'abstention cachée. / Arnaud FOCRAUD ; Michaël BLOCH in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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Les derniers enjeux des départementales. / Sarah PAILLOU in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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Les femmes se sont plus abstenues aux régionales. / Elsa CONESA in Le Monde, (27/06/2021)

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Mariani et Muselier à la chasse aux abstentionnistes. / Guylaine IDOUX in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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" On la fait ! " : soulagement au QG de Muselier, incompréhension au RN / Julie PACOREL ; Sandra LAFFONT in AFP, (27/06/2021)

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PACA. Renaud Muselier largement réélu, la claque au RN et à Thierry Mariani in ActuNice .fr, (27/06/2021)

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"Pour les jeunes, le vote n'est qu'un moyen d'action parmi d'autres". / Léa IRIBARNEGARAY in Le Monde, (27/06/2021)

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A la relance / Sarah PAILLOU ; David REVAULT D'ALLONNES ; Emmanuelle SOUFFI in Le Journal du Dimanche, (27/06/2021)

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Second acte pour des régionales très disputées in Nice-Matin, (27/06/2021)

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Macron anticipe la défaite des régionales et se projette dans la présidentielle. / Arthur BERDAH ; François-Xavier BOURMAUD ; Wally BORDAS in Le Figaro, (26/06/2021)

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Régionales : un second tour inédit pour transformer l'essai. / Patrick ROGER in Le Monde, (26/06/2021)

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Les Républicains veulent confirmer la dynamique du premier tour. / Marion MOURGUE in Le Figaro, (26/06/2021)

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Le "désintérêt" à l'origine de l'abstention / Guillaume MOLLARET in Le Figaro, (25/06/2021)

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Au RN, après la claque, les doutes / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (25/06/2021)

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Abstention : sous le feu des critiques, Emmanuel Macron sort de son silence. / Isabelle FICEK ; Pierre-Alain FURBURY ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (24/06/2021)

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La face cachée de l'analyse des régionales / Jules TORRES ; Quentin HOSTER ; Sébastien LIGNIER in Valeurs actuelles, (24/06/2021)

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Participation électorale : L'abstention met le gouvernement sous pression. / Olivier FAYE ; Claire GATINOIS ; Franck JOHANNÉS in Le Monde, (24/06/2021)

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Le silence de Ciotti in Le Canard Enchaîné, (23/06/2021)

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