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BALISAGE	BORNE	FEUX DE SIGNALISATION
PANNEAU DE SIGNALISATION

SIGNALISATION VERTICALE

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70 % des feux en moins en centre-ville les internautes réagissent / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (26/09/2021)

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[article]
Titre : 70 % des feux en moins en centre-ville les internautes réagissent - Dès qu'on touche à la voiture et à ses annexes, c'est la révolution dans les habitudes des mordus de l'habitacle. La suppression de 70 % des feux rouges en centre-ville à Nice
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christine RINAUDO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/09/2021
Mots-clés : NICE ; CENTRE VILLE ; SIGNALISATION VERTICALE ; FEUX DE SIGNALISATION ; ESTROSI CHRISTIAN
Résumé : L'annonce de Christian Estrosi a beaucoup fait réagir. (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746429

[article] 70 % des feux en moins en centre-ville les internautes réagissent - Dès qu'on touche à la voiture et à ses annexes, c'est la révolution dans les habitudes des mordus de l'habitacle. La suppression de 70 % des feux rouges en centre-ville à Nice In Nice-Matin - 26/09/2021 [Article de presse] / Christine RINAUDO.
Mots-clés : NICE ; CENTRE VILLE ; SIGNALISATION VERTICALE ; FEUX DE SIGNALISATION ; ESTROSI CHRISTIAN
Résumé : L'annonce de Christian Estrosi a beaucoup fait réagir. (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746429

Le virage vert de la Métropole en 6 points / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (25/09/2021)

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[article]
Titre : Le virage vert de la Métropole en 6 points - Christian Estrosi a dévoilé, hier, son nouveau plan climat pour aller " plus vite et plus fort Transports, habitat et gestion des déchets : focus sur les mesures phares. "
Type de document : Article de presse
Auteurs : Eric GALLIANO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/09/2021
Mots-clés : NICE ; PLAN CLIMAT ; ESTROSI CHRISTIAN ; ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; FEUX DE SIGNALISATION ; VEGETALISATION ; EAU USEE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ELECTRIQUE ; DECHET ; LE-BROC ; DECHET VEGETAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746387

[article] Le virage vert de la Métropole en 6 points - Christian Estrosi a dévoilé, hier, son nouveau plan climat pour aller " plus vite et plus fort Transports, habitat et gestion des déchets : focus sur les mesures phares. " In Nice-Matin - 25/09/2021 [Article de presse] / Eric GALLIANO.
Mots-clés : NICE ; PLAN CLIMAT ; ESTROSI CHRISTIAN ; ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; FEUX DE SIGNALISATION ; VEGETALISATION ; EAU USEE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ELECTRIQUE ; DECHET ; LE-BROC ; DECHET VEGETAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746387

Les régions demandent toujours plus de concertation avec l'Etat. / Patrick ROGER in Le Monde, (15/09/2021)

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[article]
Titre : Les régions demandent toujours plus de concertation avec l'Etat.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Patrick ROGER
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 15/09/2021
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PREMIER MINISTRE ; CASTEX JEAN ; BORNE ; GOURAULT JACQUELINE ; LECORNU SEBASTIEN ; REGIONS DE FRANCE ; PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745235

[article] Les régions demandent toujours plus de concertation avec l'Etat. In Le Monde - 15/09/2021 [Article de presse] / Patrick ROGER.
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PREMIER MINISTRE ; CASTEX JEAN ; BORNE ; GOURAULT JACQUELINE ; LECORNU SEBASTIEN ; REGIONS DE FRANCE ; PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745235

Une nouvelle route durable et connectée / Jean-Charles CHEVASSUS in Technicités, N°344 (01/06/2021)

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[article] Une nouvelle route durable et connectée In Technicités - N°344 - 01/06/2021 [Article de périodique] / Jean-Charles CHEVASSUS . - p. 27.
Mots-clés : HAUTS-DE-SEINE ; SMART CITY ; INNOVATION ; REVETEMENT ; AUTOMOBILE ; FEUX DE SIGNALISATION ; SIGNALISATION HORIZONTALE ; NUMERIQUE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; DONNEES PUBLIQUES ; APPEL A PROJET
algorithme ; trafic
Résumé : "Un appel à projets baptisé RD993 Lab, lancé en mars 2019 par le département des Hauts-de-Seine, en partenariat avec Paris La Défense et le Cerema, a retenu quatre solutions innovantes pour fluidifier et sécuriser le trafic de la route du futur."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737982

[article]
Titre : Une nouvelle route durable et connectée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Charles CHEVASSUS
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°344
Date de parution : 01/06/2021
Article en page(s) : p. 27
Mots-clés : HAUTS-DE-SEINE ; SMART CITY ; INNOVATION ; REVETEMENT ; AUTOMOBILE ; FEUX DE SIGNALISATION ; SIGNALISATION HORIZONTALE ; NUMERIQUE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; DONNEES PUBLIQUES ; APPEL A PROJET
algorithme ; trafic
Résumé : "Un appel à projets baptisé RD993 Lab, lancé en mars 2019 par le département des Hauts-de-Seine, en partenariat avec Paris La Défense et le Cerema, a retenu quatre solutions innovantes pour fluidifier et sécuriser le trafic de la route du futur."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737982

Vers une réglementation de la preuve de l'état d'enclave juridique ? / Mathilde HOYER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (05/04/2021)

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[article] Vers une réglementation de la preuve de l'état d'enclave juridique ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 05/04/2021 [Article de périodique] / Mathilde HOYER, Auteur . - p. 23-25.
Mots-clés : SERVITUDE ; PANNEAU DE SIGNALISATION ; PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE
Résumé : Arrêt de la Cour de Cassation, 3ème chambre civile, du 17 décembre 2020, n° 19-11.376 : la Haute Juridiction juge que lorsque l'état d'enclave résulte de l'existence d'un obstacle juridique, il appartient au propriétaire revendiquant la servitude de prouver l'existence d'une décision administrative prescrivant l'interdiction de circuler - le panneau de signalisation n'établit pas l'obstacle juridique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729194

[article]
Titre : Vers une réglementation de la preuve de l'état d'enclave juridique ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathilde HOYER, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°14
Date de parution : 05/04/2021
Article en page(s) : p. 23-25
Mots-clés : SERVITUDE ; PANNEAU DE SIGNALISATION ; PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE
Résumé : Arrêt de la Cour de Cassation, 3ème chambre civile, du 17 décembre 2020, n° 19-11.376 : la Haute Juridiction juge que lorsque l'état d'enclave résulte de l'existence d'un obstacle juridique, il appartient au propriétaire revendiquant la servitude de prouver l'existence d'une décision administrative prescrivant l'interdiction de circuler - le panneau de signalisation n'établit pas l'obstacle juridique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729194

Des feux de circulation vont " libérer " la Roya / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (06/03/2021)

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Un coup d'accélérateur pour la mobilité douce / Stéphanie WIÉLÉ ; Margaux BOSCAGLI in Nice-Matin, (01/03/2021)

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Mobilité électrique : L'enjeu crucial des bornes de rechargement / Christine CABIRON in Maires de France, N°388 (01/03/2021)

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Il tue une DRH et une conseillère Pôle emploi in Nice-Matin, (29/01/2021)

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Gambetta : première borne rechargeable pour les taxis. in Nice-Matin, (04/01/2021)

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Risques de surchauffe sur les routes ce week-end / Véronique MARS in Nice-Matin, (26/08/2020)

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Signalisation temporaire. Routes à chaussées séparées. Manuel du chef de chantier (25/08/2020)

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Nice : la borne Michelin va voir passer le tour de France / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (16/07/2020)

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Arrêté du 24 juin 2020 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules in Journal Officiel - Lois et décrets, N°166 (07/07/2020)

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Jean Castex remanie au pas de charge / François-Xavier BOURMAUD ; Mathilde SIRAUD ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (07/07/2020)

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La Charte Officielle du Balisage et de la Signalisation (01/02/2020)

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A Hyères, les moustiques ne dépassent plus les bornes / Peggy POLETTO in Nice-Matin, (25/08/2019)

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Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°192 (20/08/2019)

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Un département peut-il être indemnisé en raison du préjudice subi du fait de pratiques anti-concurrentielles ? / Alexis FRANK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2019)

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Plaine commune - Des bornes connectées pour une collecte des déchets optimisée / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°61 (01/06/2019)

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Mobilité. Écologique, ce modèle de bornes de recharge électrique pourrait faire des petits / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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La Moyenne-Corniche fermée jusqu'au 18 mai / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (09/05/2019)

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Transport. Lumière sur le rechargement des véhicules électriques par les lampadaires / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2464/2465 (06/05/2019)

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Panneaux : mais où se cache donc le village de Bézaudun-les-Alpes ? in Nice-Matin, (29/04/2019)

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Smart cities : le pluriel de rigueur in ID Efficience Territoriale, N°54 (01/11/2018)

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La modernisation de la ligne Nice-Marseille approche in Nice-Matin, (12/09/2018)

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La Seine-et-Marne fait l'expérience du 80 km/h / Thomas PORCHERON in La Croix, (16/07/2018)

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Les caméras thermiques régulent les traversées piétonnes / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°50 (01/06/2018)

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Les feux solaires, une solution face aux travaux de génie civil coûteux / Noélie COUDURIER in Technicités, N°313 (01/05/2018)

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Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 autorisant l'emploi à titre expérimental de faces avant rivetables pour réparer des panneaux existants de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (14/04/2018)

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Le point de la semaine / Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY in Le Point, N°2379 (05/04/2018)

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Sans électricité, la lumière guide les pas / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

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Vitesse à 80 km/h : qui paiera les panneaux ? / Julie CLAIR-ROBELET (10/01/2018)

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Un panneau disparu, un panneau retrouvé / Julien AVINENT in Nice-Matin, (09/08/2017)

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Mais où est passé le panneau d'entrée de la commune? / Julien AVINENT in Nice-Matin, (07/08/2017)

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Pourquoi Bordeaux lance une vase opération de suppression de ses feux rouges / Nicolas CESAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2376 (24/07/2017)

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Le juge administratif et le panneau : sur la matérialisation des règles de circulation et de stationnement / Guillaume de LA TAILLE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (03/07/2017)

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Gestion des flux, subventions, travaux... les vertus des données appliquées au vélo / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2371 (19/06/2017)

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Les véhicules électriques remis en charge grâce à l'éclairage public / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2370 (12/06/2017)

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Vidéoprotection et signalisation : la ville connectée prend ses marques / Jean-Pierre SOULES in RCL La revue des collectivités locales, N°483 (01/06/2017)

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Le point de rassemblement / David KAPP in Face au risque, N°532 (01/04/2017)

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A la découverte des célébrités bisontines grâce à des panneaux intelligents d'un industriel local / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2356 (06/03/2017)

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Arrêté du 27 février 2017 autorisant l'emploi à titre expérimental de faces avant rivetables pour réparer des panneaux existants de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°054 (04/03/2017)

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Arrêté du 5 janvier 2017 relatif à la création de panneaux de signalisation d'annonce d'une zone contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°014 (17/01/2017)

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Autopartage, bornes de recharge et covoiturage : un service d'écomobilité trois-en-un / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2343 (28/11/2016)

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Le plus vaste réseau public de bornes pour véhicules électriques voit le jour en Occitanie / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2340 (07/11/2016)

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Les signalisations de prévention à mettre en place (26/07/2016)

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Cagnes: la plage de l'îlot "coupée" par un chenal / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (10/06/2016)

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Véhicules électriques : une flotte et des bornes in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

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Ce carrefour qui joue avec les feux in Nice-Matin, (27/05/2016)

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De la traction essence à l’attraction électrique Vers un réseau d’infrastructures de recharge sur le domaine public ? / Christophe OTERO in Droit de la voirie et du domaine public, N°190 (01/05/2016)

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Conception des lieux de travail. Obligations des maîtres d'ouvrage. Réglementation (01/04/2016)

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Cotation des sentiers de randonnée pédestre : la fédération française balise le terrain / Jean Damien LESAY (08/02/2016)

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Itinéraires balisés randonnée sécurisée / Pierre DEJOANNIS in Nice-Matin, (01/02/2016)

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Suivez le totem ! in L'avenir côte d'azur, (22/01/2016)

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Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°14 (17/01/2016)

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Une nouvelle signalisation pour sécuriser les piétons et les cyclistes / Géraldine BOVI-HOSY (19/10/2015)

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La signalisation de santé et de sécurité au travail (01/09/2015)

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Dossier signalétique et aménagement de la ville / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2015)

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Arrêté du 13 mai 2015 relatif à la modification des règles d'implantation et d'utilisation de la signalisation des services in Journal Officiel - Lois et décrets, N°118 (23/05/2015)

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Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération. Question écrite n° 13851 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014. Réponse du Ministère de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 14 mai 2015 (14/05/2015)

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Arrêté du 9 avril 2015 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2011 relatif aux performances et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°91 (18/04/2015)

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Communiqué de presse du 17 avril 2015. Infrastructures de recharge pour véhicules électriques en France : le maillage est en route (17/04/2015)

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Les collectivités face aux enjeux de l'électromobilité / Thomas PLANTIER in Technicités, N°282 (01/04/2015)

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Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la création de la signalisation du service de recharge des véhicules électriques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (28/12/2014)

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Aménagement / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2249/2250 (15/12/2014)

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Véhicules électriques. L'installation des bornes de recharge publiques / Thomas ROUVEYRAN in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°284 (01/11/2014)

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La loi sur le déploiement des bornes de recharge électrique promulguée in Les Échos, (07/08/2014)

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LOI n° 2014-877 du 4 août 2014 facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (06/08/2014)

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Quelles précautions prendre lors de l'installation d'une borne wifi ? / Joël MUNSCH in Technicités, N°271 (08/06/2014)

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Rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public / Jean-Jacques FILLEUL (27/05/2014)

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Un déploiement timide des bornes électriques / Frédéric VILLE in Technicités, N°270 (26/05/2014)

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Transports : la mobilité électrique passe la vitesse supérieure / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2220 (05/05/2014)

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Dossier. Mobilité électrique(2). Des bornes de recharge en milieu rural / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2014)

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Carros : qui pour prendre le fauteuil de Damiani ? / Thierry SUIRE in Nice-Matin, n° ind (20/02/2014)

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La contestation de la pose d'un panneau indicateur / Samuel DELIANCOURT in Droit de la voirie et du domaine public, n° 176 (2014 janvier - février)

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Quatre ans de recharge gratuite afin de promouvoir la mobilité électrique / Solenne DUROX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2192 (2013 14 octobre)

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Arrêté du 2 août 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 15 (2014 18 janvier)

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Carrefours à feux : favoriser les piétons est positif pour tous les usagers / Christophe DAMAS in Technicités, n° 252 (2013 23 juin)

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Véhicules électriques : les subventions aux bornes de recharge posent question / Jean-Jacques TALPIN in Technicités, n° 252 (2013 23 juin)

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Transports. Les coups de pouce locaux à la mobilité électrique / Jean-Jacques TALPIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2166 (2013 25 mars)

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Isère : les automobilites appelés à lever le pied quand le gibier traverse / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 238 (2012 8 novembre)

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Les limites à l'utilisation des langues régionales / Frédéric SALVAGE de LANFRANCHI in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 33 (2012 8 octobre)

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Légalité de la signalisation bilingue aux entrées d'agglomeration in Droit de la voirie et du domaine public, n° 163 (2012 juillet-août)

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Stationnement. Le retour du disque bleu / Isabelle CROCHARD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

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Tourne à droite : la circulation des cyclistes facilitée / Thomas JOUANNOT in Technicités, n° 225 (2012 8 mars)

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Energies propres : les véhicules électriques dans les starting-blocks / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2064 (2011 7 février)

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Sécurité routière : des équipements plus sûrs et moins agressifs / Monique TRANCART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2059 (2011 3 janvier)

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Retrait des panneaux de signalisation en langue régionale in Droit de la voirie et du domaine public, n° 148 (2010 décembre)

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Les panneaaux de signalisation en langue régionale nuisent-ils à la sécurité routière ? / Séverine BRONDEL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 38 (2010 15 novembre)

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Circulaire n° NOR/IOC/B/10/10646/C du 21 mai 2010 (2010)

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CONCEPTION DES CARREFOURS A FEUX : LES FONDAMENTAUX in Technicités, n° 174 (2009 septembre)

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Circulaire n° NOR/IOC/B/09/24773/C du 17 novembre 2009 (2009)

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LA POSE DE PANNEAUX AUTOROUTIERS IMPLIQUE-T-ELLE DES MESURES DE PROTECTION PHONIQUES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2008 avril)

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DES RADARS AUX FEUX ROUGES? in Technicités, n° 139 (2007 23 novembre)

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VILLE DE ROUEN. CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA GESTION CENTRALISEE DE LA SECURITE DES ESPACES PUBLICS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 et 7 (2007 juin et juillet-août)

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Circulaire n° 2006-53 du 6 juillet 2006 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 15 (2006 25 août)

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NORME AFNOR NF EN 12966-1: SIGNAUX ET SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE. PANNEAUX A MESSAGES VARIABLES / Association française de normalisation (AFNOR) (01/01/2006)

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OU EN EST-ON DU CONTROLE AUTOMATISE DES FEUX ROUGES? in Technicités, n° 106 (2006 23 mars)

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PASSAGE DE GIBIER : QUELLE RESPONSABILITE POUR LA COMMUNE? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 181-182 (2005 juin-juillet)

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