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BALISAGE	BORNE	FEUX DE SIGNALISATION
PANNEAU DE SIGNALISATION

SIGNALISATION VERTICALE

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La Charte Officielle du Balisage et de la Signalisation (01/02/2020)

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Titre : La Charte Officielle du Balisage et de la Signalisation - Année 2019
Type de document : Document web
Source : Fédération française de la randonnée pédestre
Année : 01/02/2020
Pages : 60 p.
Mots-clés : RANDONNEE ; SENTIER DE RANDONNEE ; SPORT ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BALISAGE ; SIGNALISATION TOURISTIQUE ; ITINERAIRE ; VELO TOUT TERRAIN ; SENTIER EQUESTRE ; VOIE VERTE
raquette a neige
Résumé : 16 millions de français pratiquent chaque année la randonnée. La protection des paysages intègre la préservation des chemins et sentiers, éléments structurant de ceux-ci. Ce document de référence, actualisé, formule des préconisations et conseils techniques en matière de balisage et de signalisation, pour une meilleure prise en compte de l'environnement et de la biodiversité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690706

La Charte Officielle du Balisage et de la Signalisation - Année 2019 [Document web] . - 01/02/2020 . - 60 p.
Mots-clés : RANDONNEE ; SENTIER DE RANDONNEE ; SPORT ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BALISAGE ; SIGNALISATION TOURISTIQUE ; ITINERAIRE ; VELO TOUT TERRAIN ; SENTIER EQUESTRE ; VOIE VERTE
raquette a neige
Résumé : 16 millions de français pratiquent chaque année la randonnée. La protection des paysages intègre la préservation des chemins et sentiers, éléments structurant de ceux-ci. Ce document de référence, actualisé, formule des préconisations et conseils techniques en matière de balisage et de signalisation, pour une meilleure prise en compte de l'environnement et de la biodiversité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690706

A Hyères, les moustiques ne dépassent plus les bornes / Peggy POLETTO in Nice-Matin, (25/08/2019)

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[article]
Titre : A Hyères, les moustiques ne dépassent plus les bornes - Victime l'été dernier de la prolifération des insectes piqueurs, la commune varoise a opté pour l'installation de bornes anti-moustiques. Une formule qui s'avère efficace.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Peggy POLETTO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/08/2019
Mots-clés : VAR ; BORNE ; MOUSTIQUE ; ECOLOGIE
Résumé : Installées sur des candélabres, ces bornes anti-moustiques sont susceptibles de faire chuter de 88 % la population environnante de moustiques femelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675375

[article] A Hyères, les moustiques ne dépassent plus les bornes - Victime l'été dernier de la prolifération des insectes piqueurs, la commune varoise a opté pour l'installation de bornes anti-moustiques. Une formule qui s'avère efficace. In Nice-Matin - 25/08/2019 [Article de presse] / Peggy POLETTO.
Mots-clés : VAR ; BORNE ; MOUSTIQUE ; ECOLOGIE
Résumé : Installées sur des candélabres, ces bornes anti-moustiques sont susceptibles de faire chuter de 88 % la population environnante de moustiques femelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675375

Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°192 (20/08/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn)
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°192
Date de parution : 20/08/2019
Mots-clés : BALISAGE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE DEPARTEMENTALE ; SECURITE ROUTIERE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675079

[article] Arrêté du 6 août 2019 portant expérimentation de l'implantation d'un dispositif de balisage lumineux dynamique au sol, en rive de chaussée et sur îlots séparateurs, pour renforcer la perception des zones critiques à Saint-Germier (Tarn) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°192 - 20/08/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BALISAGE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; VOIRIE DEPARTEMENTALE ; SECURITE ROUTIERE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675079

Un département peut-il être indemnisé en raison du préjudice subi du fait de pratiques anti-concurrentielles ? / Alexis FRANK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2019)

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[article] Un département peut-il être indemnisé en raison du préjudice subi du fait de pratiques anti-concurrentielles ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°6 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Alexis FRANK ; Bernard POUJADE . - p. 474-483.
Mots-clés : ENTREPRISE ; CONCURRENCE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; MARCHE PUBLIC ; DEPARTEMENT ; EVALUATION DU PREJUDICE ; SIGNALISATION VERTICALE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; PASSATION
Résumé : Marchés litigieux. Une société a commis une faute de nature à engager sa responsabilité à l'égard du département de Loire-Atlantique. Détails. TA de Nantes, 19-06-19 n° 1907815-1612255
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683586

[article]
Titre : Un département peut-il être indemnisé en raison du préjudice subi du fait de pratiques anti-concurrentielles ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alexis FRANK ; Bernard POUJADE
Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales
Numéro : N°6
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 474-483
Mots-clés : ENTREPRISE ; CONCURRENCE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; MARCHE PUBLIC ; DEPARTEMENT ; EVALUATION DU PREJUDICE ; SIGNALISATION VERTICALE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; PASSATION
Résumé : Marchés litigieux. Une société a commis une faute de nature à engager sa responsabilité à l'égard du département de Loire-Atlantique. Détails. TA de Nantes, 19-06-19 n° 1907815-1612255
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683586

Plaine commune - Des bornes connectées pour une collecte des déchets optimisée / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°61 (01/06/2019)

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[article] Plaine commune - Des bornes connectées pour une collecte des déchets optimisée In ID Efficience Territoriale - N°61 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Jérémy PARADIS . - p. 36-37.
Mots-clés : SEINE-SAINT-DENIS ; DECHET ; COLLECTE DES DECHETS ; COLLECTE SELECTIVE ; BORNE ; PROPRETE URBAINE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; VALORISATION DES DECHETS ; RECYCLAGE
Résumé : La collectivité de Plaine Commune dispose d'un parc de 1000 bornes d'apport volontaire. Pour assurer la disponibilité et la propreté permanentes de ces équipements répartis sur ses 9 communes et optimiser les tournées de collecte en réduisant les kilomètres parcourus, elle a équipé ces bornes de sondes de mesure : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673683

[article]
Titre : Plaine commune - Des bornes connectées pour une collecte des déchets optimisée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jérémy PARADIS
Titre du périodique : ID Efficience Territoriale
Numéro : N°61
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 36-37
Mots-clés : SEINE-SAINT-DENIS ; DECHET ; COLLECTE DES DECHETS ; COLLECTE SELECTIVE ; BORNE ; PROPRETE URBAINE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; VALORISATION DES DECHETS ; RECYCLAGE
Résumé : La collectivité de Plaine Commune dispose d'un parc de 1000 bornes d'apport volontaire. Pour assurer la disponibilité et la propreté permanentes de ces équipements répartis sur ses 9 communes et optimiser les tournées de collecte en réduisant les kilomètres parcourus, elle a équipé ces bornes de sondes de mesure : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673683

Mobilité. Écologique, ce modèle de bornes de recharge électrique pourrait faire des petits / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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La Moyenne-Corniche fermée jusqu'au 18 mai / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (09/05/2019)

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Transport. Lumière sur le rechargement des véhicules électriques par les lampadaires / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2464/2465 (06/05/2019)

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Panneaux : mais où se cache donc le village de Bézaudun-les-Alpes ? in Nice-Matin, (29/04/2019)

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Smart cities : le pluriel de rigueur in ID Efficience Territoriale, N°54 (01/11/2018)

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La modernisation de la ligne Nice-Marseille approche in Nice-Matin, (12/09/2018)

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La Seine-et-Marne fait l'expérience du 80 km/h / Thomas PORCHERON in La Croix, (16/07/2018)

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Les caméras thermiques régulent les traversées piétonnes / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°50 (01/06/2018)

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Les feux solaires, une solution face aux travaux de génie civil coûteux / Noélie COUDURIER in Technicités, N°313 (01/05/2018)

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Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 autorisant l'emploi à titre expérimental de faces avant rivetables pour réparer des panneaux existants de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (14/04/2018)

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Le point de la semaine / Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY in Le Point, N°2379 (05/04/2018)

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Sans électricité, la lumière guide les pas / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

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Vitesse à 80 km/h : qui paiera les panneaux ? / Julie CLAIR-ROBELET (10/01/2018)

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Un panneau disparu, un panneau retrouvé / Julien AVINENT in Nice-Matin, (09/08/2017)

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Mais où est passé le panneau d'entrée de la commune? / Julien AVINENT in Nice-Matin, (07/08/2017)

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Pourquoi Bordeaux lance une vase opération de suppression de ses feux rouges / Nicolas CESAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2376 (24/07/2017)

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Le juge administratif et le panneau : sur la matérialisation des règles de circulation et de stationnement / Guillaume de LA TAILLE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (03/07/2017)

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Gestion des flux, subventions, travaux... les vertus des données appliquées au vélo / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2371 (19/06/2017)

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Les véhicules électriques remis en charge grâce à l'éclairage public / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2370 (12/06/2017)

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Vidéoprotection et signalisation : la ville connectée prend ses marques / Jean-Pierre SOULES in RCL La revue des collectivités locales, N°483 (01/06/2017)

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Le point de rassemblement / David KAPP in Face au risque, N°532 (01/04/2017)

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A la découverte des célébrités bisontines grâce à des panneaux intelligents d'un industriel local / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2356 (06/03/2017)

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Arrêté du 27 février 2017 autorisant l'emploi à titre expérimental de faces avant rivetables pour réparer des panneaux existants de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°054 (04/03/2017)

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Arrêté du 5 janvier 2017 relatif à la création de panneaux de signalisation d'annonce d'une zone contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°014 (17/01/2017)

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Autopartage, bornes de recharge et covoiturage : un service d'écomobilité trois-en-un / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2343 (28/11/2016)

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Le plus vaste réseau public de bornes pour véhicules électriques voit le jour en Occitanie / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2340 (07/11/2016)

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Les signalisations de prévention à mettre en place (26/07/2016)

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Cagnes: la plage de l'îlot "coupée" par un chenal / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (10/06/2016)

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Véhicules électriques : une flotte et des bornes in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

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Ce carrefour qui joue avec les feux in Nice-Matin, (27/05/2016)

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De la traction essence à l’attraction électrique Vers un réseau d’infrastructures de recharge sur le domaine public ? / Christophe OTERO in Droit de la voirie et du domaine public, N°190 (01/05/2016)

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Conception des lieux de travail. Obligations des maîtres d'ouvrage. Réglementation (01/04/2016)

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Cotation des sentiers de randonnée pédestre : la fédération française balise le terrain / Jean Damien LESAY (08/02/2016)

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Itinéraires balisés randonnée sécurisée / Pierre DEJOANNIS in Nice-Matin, (01/02/2016)

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Suivez le totem ! in L'avenir côte d'azur, (22/01/2016)

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Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°14 (17/01/2016)

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Une nouvelle signalisation pour sécuriser les piétons et les cyclistes / Géraldine BOVI-HOSY (19/10/2015)

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La signalisation de santé et de sécurité au travail (01/09/2015)

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Dossier signalétique et aménagement de la ville / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2015)

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Arrêté du 13 mai 2015 relatif à la modification des règles d'implantation et d'utilisation de la signalisation des services in Journal Officiel - Lois et décrets, N°118 (23/05/2015)

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Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération. Question écrite n° 13851 de M. Jean Louis Masson publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014. Réponse du Ministère de l'Intérieur publiée dans le JO Sénat du 14 mai 2015 (14/05/2015)

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Arrêté du 9 avril 2015 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2011 relatif aux performances et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière permanente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°91 (18/04/2015)

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Communiqué de presse du 17 avril 2015. Infrastructures de recharge pour véhicules électriques en France : le maillage est en route (17/04/2015)

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Les collectivités face aux enjeux de l'électromobilité / Thomas PLANTIER in Technicités, N°282 (01/04/2015)

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Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la création de la signalisation du service de recharge des véhicules électriques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (28/12/2014)

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Aménagement / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2249/2250 (15/12/2014)

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Véhicules électriques. L'installation des bornes de recharge publiques / Thomas ROUVEYRAN in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°284 (01/11/2014)

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La loi sur le déploiement des bornes de recharge électrique promulguée in Les Échos, (07/08/2014)

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LOI n° 2014-877 du 4 août 2014 facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (06/08/2014)

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Quelles précautions prendre lors de l'installation d'une borne wifi ? / Joël MUNSCH in Technicités, N°271 (08/06/2014)

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Rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public / Jean-Jacques FILLEUL (27/05/2014)

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Un déploiement timide des bornes électriques / Frédéric VILLE in Technicités, N°270 (26/05/2014)

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Transports : la mobilité électrique passe la vitesse supérieure / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2220 (05/05/2014)

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Dossier. Mobilité électrique(2). Des bornes de recharge en milieu rural / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2014)

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Carros : qui pour prendre le fauteuil de Damiani ? / Thierry SUIRE in Nice-Matin, n° ind (20/02/2014)

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La contestation de la pose d'un panneau indicateur / Samuel DELIANCOURT in Droit de la voirie et du domaine public, n° 176 (2014 janvier - février)

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Quatre ans de recharge gratuite afin de promouvoir la mobilité électrique / Solenne DUROX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2192 (2013 14 octobre)

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Arrêté du 2 août 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 15 (2014 18 janvier)

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Carrefours à feux : favoriser les piétons est positif pour tous les usagers / Christophe DAMAS in Technicités, n° 252 (2013 23 juin)

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Véhicules électriques : les subventions aux bornes de recharge posent question / Jean-Jacques TALPIN in Technicités, n° 252 (2013 23 juin)

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Transports. Les coups de pouce locaux à la mobilité électrique / Jean-Jacques TALPIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2166 (2013 25 mars)

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Isère : les automobilites appelés à lever le pied quand le gibier traverse / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 238 (2012 8 novembre)

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Les limites à l'utilisation des langues régionales / Frédéric SALVAGE de LANFRANCHI in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 33 (2012 8 octobre)

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Légalité de la signalisation bilingue aux entrées d'agglomeration in Droit de la voirie et du domaine public, n° 163 (2012 juillet-août)

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Stationnement. Le retour du disque bleu / Isabelle CROCHARD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

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Tourne à droite : la circulation des cyclistes facilitée / Thomas JOUANNOT in Technicités, n° 225 (2012 8 mars)

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Energies propres : les véhicules électriques dans les starting-blocks / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2064 (2011 7 février)

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Sécurité routière : des équipements plus sûrs et moins agressifs / Monique TRANCART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2059 (2011 3 janvier)

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Retrait des panneaux de signalisation en langue régionale in Droit de la voirie et du domaine public, n° 148 (2010 décembre)

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Les panneaaux de signalisation en langue régionale nuisent-ils à la sécurité routière ? / Séverine BRONDEL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 38 (2010 15 novembre)

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Circulaire n° NOR/IOC/B/10/10646/C du 21 mai 2010 (2010)

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CONCEPTION DES CARREFOURS A FEUX : LES FONDAMENTAUX in Technicités, n° 174 (2009 septembre)

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Circulaire n° NOR/IOC/B/09/24773/C du 17 novembre 2009 (2009)

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LA POSE DE PANNEAUX AUTOROUTIERS IMPLIQUE-T-ELLE DES MESURES DE PROTECTION PHONIQUES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2008 avril)

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DES RADARS AUX FEUX ROUGES? in Technicités, n° 139 (2007 23 novembre)

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VILLE DE ROUEN. CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA GESTION CENTRALISEE DE LA SECURITE DES ESPACES PUBLICS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 et 7 (2007 juin et juillet-août)

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Circulaire n° 2006-53 du 6 juillet 2006 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 15 (2006 25 août)

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NORME AFNOR NF EN 12966-1: SIGNAUX ET SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE. PANNEAUX A MESSAGES VARIABLES / Association française de normalisation (AFNOR) (01/01/2006)

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OU EN EST-ON DU CONTROLE AUTOMATISE DES FEUX ROUGES? in Technicités, n° 106 (2006 23 mars)

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PASSAGE DE GIBIER : QUELLE RESPONSABILITE POUR LA COMMUNE? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 181-182 (2005 juin-juillet)

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VOIRIE. DES AMENAGEMENTS POUR GUIDER LES MAL-VOYANTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1794 (2005 13 juin)

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REGULER LES ACCES SUR LES VOIES RAPIDES URBAINES in Technicités, n° 63 (2004 8 février)

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COUPS ET BLESSURES. HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES. ELEMENTS CONSTITUTIFS. DOMAINE SKIABLE D'UNE STATION. BALISAGE DES PISTES. FAUTES CARACTERISEES DANS LA MISE EN OEUVRE DE CELUI-CI. ACCIDENT MORTEL EN RELATION DE CAUSALITE AVEC CELUI-CI. DELIT CONSTITUE A L'ENCONTRE DE LA PERSONNE MORALE DE LA SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA STATION ET DES DIRECTEURS ET CHEFS DE PISTES DE CELLE-CI in La Gazette du palais, n° 232-233 (2003 20-21 août)

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METTRE EN PLACE LA SIGNALISATION ROUTIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 35/1709 (2003 22 septembre)

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NORMES ET CARREFOURS A FEUX, DES EVOLUTIONS IMPORTANTES in Technicités, n° 59 (2003 23 novembre)

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SENTIERS DE RANDONNEES : A VOS MARQUES! in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 27/1701 (2003 7 juillet)

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INSTALLER UNE SIGNALETIQUE EXTERIEURE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 45/1671 (2002 2 décembre)

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DES ONDES VERTES MODERANTES POUR APAISER LA CONDUITE in Technicités, n° 34 (2002 8 septembre)

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LES REPETITEURS DE FEUX DE CIRCULATION POUR DEFICIENTS VISUELS in Technicités, n° 29 (2002 8 mai)

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SIGNALISATION : LE LANGAGE DE LA ROUTE in Sécurité routière, n° 129 (2002 septembre)

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LE BALISAGE DES ZONES D'ACTIVITES NAUTIQUES : DE L'OBLIGATION LEGALE AUX PROBLEMES D'APPLICATION in Revue générale des collectivités territoriales, n° 17 (2001 mai-juin)

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Circulaire n° 2000-51 du 23 juin 2000 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 13 (2000 25 juillet)

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LA SIGNALETIQUE URBAINE EN MAL D'HARMONIE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 47/1577 (2000 11 décembre)

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SIGNAUX LUMINEUX D'INTERSECTION : INSTALLER DES FEUX TRICOLORES SURS ET FIABLES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 44/1574 (2000 20 novembre)

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FEUX TRICOLORES : MISE EN CONFORMITE OBLIGATOIRE EN 2001 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4926 (1998 24 avril)

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