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BAIGNADE

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Environnement. Un site de baignade naturelle, économique et non polluant / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2506 (16/03/2020)

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[article] Environnement. Un site de baignade naturelle, économique et non polluant In La Gazette des communes, des départements, des régions - N°2506 - 16/03/2020 [Article de périodique] / Hélène HUTEAU.
Mots-clés : BAIGNADE ; EAU DE BAIGNADE ; QUALITE DE L'EAU ; ESPACE NATUREL ; ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE
Résumé : A Lorette (Loire), un site de baignade en plein air est alimenté par un jardin filtrant qui garantit la qualité de l'eau tout en respectant le milieu naturel et les poissons.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693322

[article]
Titre : Environnement. Un site de baignade naturelle, économique et non polluant
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène HUTEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : N°2506
Date de parution : 16/03/2020
Mots-clés : BAIGNADE ; EAU DE BAIGNADE ; QUALITE DE L'EAU ; ESPACE NATUREL ; ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE
Résumé : A Lorette (Loire), un site de baignade en plein air est alimenté par un jardin filtrant qui garantit la qualité de l'eau tout en respectant le milieu naturel et les poissons.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693322

L'étendue de l'obligation d'information du maire en cas d'interdiction de baignade / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (03/02/2020)

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[article] L'étendue de l'obligation d'information du maire en cas d'interdiction de baignade In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°5 - 03/02/2020 [Article de périodique] / Hélène PAULIAT . - p. 41-44.
Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; MESURE DE POLICE ; MAIRE ; PUBLICITE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BAIGNADE
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019 (n° 422655). Cette note fait le point sur l'obligation d'information du maire en ce qui concerne les activités de baignade. Elle précise également la notion de « publicité appropriée », développée à l'article L. 2213-23 du Code général des collectivités territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689255

[article]
Titre : L'étendue de l'obligation d'information du maire en cas d'interdiction de baignade
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène PAULIAT
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°5
Date de parution : 03/02/2020
Article en page(s) : p. 41-44
Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; MESURE DE POLICE ; MAIRE ; PUBLICITE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; BAIGNADE
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019 (n° 422655). Cette note fait le point sur l'obligation d'information du maire en ce qui concerne les activités de baignade. Elle précise également la notion de « publicité appropriée », développée à l'article L. 2213-23 du Code général des collectivités territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689255

Une baignade vraiment naturelle / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°330 (01/02/2020)

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[article] Une baignade vraiment naturelle In Technicités - N°330 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 27.
Mots-clés : BAIGNADE ; BASSIN ; ETANG ; EAU DE BAIGNADE ; RECYCLAGE ; ESPACE NATUREL
Résumé : "À Lorette, dans la Loire, une baignade naturelle fonctionne depuis trois ans sans utiliser l'eau du réseau. Elle est alimentée par la rivière située à proximité. L'eau passe par un jardin filtrant et donne des résultats sanitaires satisfaisants."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691976

[article]
Titre : Une baignade vraiment naturelle
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°330
Date de parution : 01/02/2020
Article en page(s) : p. 27
Mots-clés : BAIGNADE ; BASSIN ; ETANG ; EAU DE BAIGNADE ; RECYCLAGE ; ESPACE NATUREL
Résumé : "À Lorette, dans la Loire, une baignade naturelle fonctionne depuis trois ans sans utiliser l'eau du réseau. Elle est alimentée par la rivière située à proximité. L'eau passe par un jardin filtrant et donne des résultats sanitaires satisfaisants."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691976

Les obligations du maire en matière de sécurité des baigneurs / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (02/12/2019)

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[article] Les obligations du maire en matière de sécurité des baigneurs In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°48 - 02/12/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 4-5.
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE ; BAIGNADE ; BANDE LITTORALE DES 300 METRES
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019 (n° 422655). Cet arrêt apporte des précisions concernant l'exercice des pouvoirs de police du maire, quant à la sécurité des baigneurs dans la bande littorale des 300 mètres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684010

[article]
Titre : Les obligations du maire en matière de sécurité des baigneurs
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°48
Date de parution : 02/12/2019
Article en page(s) : p. 4-5
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE ; BAIGNADE ; BANDE LITTORALE DES 300 METRES
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 22 novembre 2019 (n° 422655). Cet arrêt apporte des précisions concernant l'exercice des pouvoirs de police du maire, quant à la sécurité des baigneurs dans la bande littorale des 300 mètres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684010

Les CRS veulent continuer à surveiller les plages en été / Ulysse BELLIER in Le Figaro, N°23331 (20/08/2019)

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[article]
Titre : Les CRS veulent continuer à surveiller les plages en été - Le ministère s'interroge sur leur suppression, mais élus et policiers eux-mêmes plaident pour leur maintién.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Ulysse BELLIER
Titre du périodique : Le Figaro
Numéro : N°23331
Date de parution : 20/08/2019
Mots-clés : PLAGE ; BAIGNADE ; LITTORAL ; SECURITE ; DELINQUANCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675033

[article] Les CRS veulent continuer à surveiller les plages en été - Le ministère s'interroge sur leur suppression, mais élus et policiers eux-mêmes plaident pour leur maintién. In Le Figaro - N°23331 - 20/08/2019 [Article de presse] / Ulysse BELLIER.
Mots-clés : PLAGE ; BAIGNADE ; LITTORAL ; SECURITE ; DELINQUANCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675033

Attention aux piqûres de méduses ! / Yves BECKER in Aujourd'hui en France, (16/08/2019)

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Accidents survenus à des baigneurs. Engins de plage (planches), attaque de requin ou toboggans. Responsabilité de la commune in La Vie communale et départementale, N°1088/1089 (01/07/2019)

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Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale (13/06/2019)

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La saison estivale est lancée. / Inès LOMBARDO in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2019)

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Décret n° 2019-299 du 10 avril 2019 relatif à la sécurité sanitaire des baignades artificielles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (12/04/2019)

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Huit morts de plus : terrible bilan des noyades de l'été / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (22/09/2018)

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Un baigneur reanime sur la Prom' in Nice-Matin, (20/09/2018)

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Noyades : la cote d'alerte est atteinte / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (11/08/2018)

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Contrôles des accueils collectifs de mineurs : les tendances de l'été / Virginie FLEURY (16/07/2018)

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Risque de noyade : prudence est "mer" de sûreté / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (04/07/2018)

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Le Conseil d'État ne peut remettre en cause les constats de fait effectués par les juges du fond dans l'exercice de leur pouvoir souverain in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (19/02/2018)

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Arrêté anti-burkini : tout est affaire de circonstances / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2018)

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Baignades urbaines en eau libre, un rêve en passe de devenir réalité / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2374/2375 (10/07/2017)

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Le maire et la santé publique (3/4). Les champs de la salubrité publique et les pouvoirs de police spéciale du maire. / Véronique FAURE-TRONCHE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°310 (01/03/2017)

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Le maire et la police des baignades in Journal des communes, N°2196 (01/01/2017)

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72e grand bain de Noél : " Même pas froid ! " in Nice-Matin, (19/12/2016)

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Structure bois. Sous le jardin, la plage / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5896 (18/11/2016)

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Un maire peut-il interdire le burkini ? / Thierry RAMBAUD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2016)

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Le Conseil d'Etat suspend l'arrêté "anti - burkini" de Villeneuve-Loubet / Michel TENDIL (29/08/2016)

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Ordonnance du tribunal administratif de Nice du 29 août 2016 (décisions n° 1603509 et 1603549) (29/08/2016)

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Ordonnance du tribunal administratif de Nice du 22 août 2016 (décisions N° 1603508 et 1603523) (22/08/2016)

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Burkini : le palmarès de Cannes in Le Point, N°2293 (18/08/2016)

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Le maire interdit le burkini sur les plages cannoises / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (12/08/2016)

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Oublier son handicap le temps d'une baignade / Margot DESMAS in Nice-Matin, (06/08/2016)

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L'émergence des baignades naturelles / Frédéric VILLE in Technicités, N°294 (01/06/2016)

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La sécurité des plages et des baignades. / Jean-Louis VASSEUR in Le Courrier des maires et des élus locaux, 302/303, cahier 96 (01/06/2016)

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Un été en toute sécurite in L'avenir côte d'azur, (02/10/2015)

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Les piscines municipales en pleine mutation in Journal des communes, N°2189 (01/10/2015)

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Sécurité : Adolphe Colrat au rapport... / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, N°959 (25/09/2015)

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" Des baigneurs de plus en plus indisciplinés " / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (23/09/2015)

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Les pouvoirs de police du maire en période estivale / Alice BUFFAVAND in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2015)

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Jeux d'eau et d'illusions en Bourgogne / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5801 (30/01/2015)

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Un chapelet de lacs alpins offert aux loisirs / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5777 (15/08/2014)

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Aires de sports et de loisirs : imaginer, concevoir et gérer / Nathalie CHALARD in Journal des communes, N°2180 (01/08/2014)

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Les piscines publiques en pleine mutation / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°453 (Juin 2014)

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Pavillon bleu : le label est-il fiable et vraiment intéressant pour les collectivités ? / Sylvie LUNEAU (11/06/2014)

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La police des baignades / Anne LE MOUELLIC in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°281 (juin - juillet 2014)

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Police des lieux de baignade / Emmanuel GLASER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 97 (2014 janvier)

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Police des baignades / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2200 (2013 9 décembre)

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Baignades : quand les moyens doivent tendre au résultat / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2186 (2013 2 septembre)

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Guide des loisirs nautiques en eau douce / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (01/07/2013)

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Mode d'emploi de la baignade / Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) (01/07/2013)

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Nagez dans le bonheur... et sous surveillance / Joël MUNSCH in La Lettre du cadre territorial, n° 467 (2013 1er juillet)

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Tourisme. Baignades : les pouvoirs de police du maire / Bruno COHEN-BACRIE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2013 juillet-août)

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Quelle surveillance pour les lieux de baignade ? / Joël MUNSCH in Technicités, n° 251 (2013 8 juin)

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La gestion des eaux pluviales et l'impact sur la qualité des eaux de baignade à Marseille in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 5 (2013 mai)

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Une baignade biologique de 10000 m2 / DELOHEN Pierre in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5686 (2012 16 novembre)

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Baignades naturelles. Entre engouement et sécurité sanitaire / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)

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Le bassin de baignade biologique sort de l'ombre / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 217 (2011)

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Une météo-méduses des plages : c'est pour demain ! / Sophie CASALS in Nice-Matin, n° ind (17/02/2011)

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Bain de foule pour la mer Noel / Gaétan SUPERTINO in Nice-Matin, n° ind (20/12/2010)

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Surveillance des plages : « moins de bobologie » in Nice-Matin, n° ind (02/09/2010)

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Accident de baignade : jurisprudence récente in La Vie communale et départementale, n° 979 (2010 juin)

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La sécurité des baigneurs in Maires de France, n° 268 (2010 avril)

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UN NOUVEAU DIPLOME DEDIE AUX ACTIVITES AQUATIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 48/2010 (2009 21 décembre)

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POLICE MUNICIPALE ESTIVALE. LES BAIGNADES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1984 (2009 1er juin)

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LE MAIRE ET LES BAIGNADES EN EAU DOUCE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2009 15 mars)

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RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE D'UNE COMMUNE LITTORALE APRES UN ACCIDENT DE BAIGNADE in Les Annales de la voirie, n° 132 (2009 janvier - février)

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Les méduses s'installent en Méditerranée. / Marielle COURT in Le Figaro, n° ind (14/07/2008)

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Circulaire interministérielle DGS/SDEA2/DDSC/SDGR n° 2008-142 du 24 avril 2008 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 5 (2008 15 juin)

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BAIGNADES DANGEREUSES ET RESPONSABILITE DES MAIRES in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 39 (2008 octobre)

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LA COMPETENCE DU MAIRE EN MATIERE DE BAIGNADE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 27/1941 (2008 7 juillet)

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PISCINES ET BAIGNADES : GUIDE DE LA RESPONSABILITE / Jean-Pierre VIAL (01/01/2008)

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SPORT. LA REGLEMENTATION DES PISCINES PUBLIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 29/1943 (2008 28 juillet)

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ASSURER LA SECURITE DES PISCINES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 201 (2007 avril)

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LA BAIGNADE D'ACCES PAYANT : UNE NOTION A LA DERIVE? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2007 26 novembre)

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BAIGNADE, GRATUITE ET SECURITE in Espaces, n° 253 (2007 novembre)

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LE CONSEIL D'ETAT PRECISE LA NOTION D'ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 29 (2007 3 septembre)

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LA REGLEMENTATION DES PISCINES D'ACCES PAYANT in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 203-204 (2007 juin-juillet)

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RESPONSABILITE PENALE in Revue juridique et économique du sport, n° 83 (2007 juin)

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SURVEILLANCE DES PISCINES : UN LABYRINTHE JURIDIQUE in La Lettre du cadre territorial, n° 348 (2007 15 novembre)

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LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 192-193 (2006 juin-juillet)

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BAIGNADES : POUVOIRS ET RESPONSABILITE DU MAIRE in Femmes territoriales, n° 89 (2006 juin-juillet)

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Arrêté du 3 octobre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 268 (2005 18 novembre)

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ALERTE AUX ALGUES BLEUES in Que choisir ?, n° 428 (2005 juillet-août)

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BAIGNADES : LES COMMUNES FACE AUX ACCIDENTS in Bulletin des élus locaux, n° 209 (2005 juillet-août)

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POLICE. LA REGLEMENTATION DES ACTIVITES NAUTIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 21/1791 (2005 23 mai)

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BAIGNADE : LES MAIRES DOIVENT ETRE VIGILANTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 32/1754 (2004 30 août)

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DES BAIGNADES SOUS HAUTE SURVEILLANCE in Journal des communes, n° 2094 (2004 juin)

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ELU LOCAL. RESPONSABILITE PENALE. MANQUEMENT A UNE OBLIGATION DE SECURITE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 12 (2004 décembre)

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PISCINES ET BAIGNADES. GUIDE DE LA RESPONSABILITE / Jean-Pierre VIAL (01/01/2004)

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LA POLICE DES BAIGNADES ET DES ACTIVITES NAUTIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 17/1739 (2004 26 avril)

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POLICE DES BAIGNADES : QUELLE SIGNALISATION? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 87 (2004 octobre)

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LES POUVOIRS DU MAIRE EN MATIERE DE BAIGNADES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2004 juillet-août)

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POUVOIRS DE POLICE. LE MAIRE ET LA SECURITE DES BAIGNADES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 170-171 (2004 juin-juillet)

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RESPONSABILITE POUR FAUTE. DE LA FAUTE DELIBEREE OU CARACTERISEE D'UN MAIRE EN MATIERE D'HOMICIDE INVOLONTAIRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2004 15 novembre)

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LES RISQUES DE L'ETE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 170-171 (2004 juin-juillet)

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BAIGNADES ET RESPONSABILITE DU MAIRE in La Vie communale et départementale, n° 895 (2003 juin)

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AUX HERBIERS, POSEIDON VEILLE SUR LES BAIGNEURS in Technicités, n° 47 (2003 8 avril)

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SURVEILLANCE DES PISCINES : L'EXCEPTION DEVIENT LA REGLE in La Lettre du cadre territorial, n° 254 (2003 15 mai)

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LE DROIT DES BAIGNADES. TRAITE PRATIQUE / Christian BELHACHE (01/01/2002)

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LA SECURITE DANS LES PISCINES PUBLIQUES : L'APPORT DES SCIENCES DU DANGER ET DES METHODES DE GESTION DES RISQUES in Revue européenne de management du sport, n° 7 (2002 mai)

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LE BALISAGE DES ZONES D'ACTIVITES NAUTIQUES : DE L'OBLIGATION LEGALE AUX PROBLEMES D'APPLICATION in Revue générale des collectivités territoriales, n° 17 (2001 mai-juin)

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COMMENT PREVENIR LA NOYADE DES JEUNES ENFANTS. MER, RIVIERES, PLANS D'EAU, PISCINES PUBLIQUES ET PRIVEES / Jorge SINCLAIR (01/01/2001)

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DE SAINT-TROPEZ A MENTON : VOTRE PLAGE IL Y A 100 ANS in L'Express, n° 2610 (2001 du 12 au 18 juillet)

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