Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE TRAVAIL > TRAVAIL > REMUNERATION > AVANTAGE EN NATURE

LOGEMENT DE FONCTION	REPAS	VEHICULE DE SERVICE
VOITURE DE FONCTION

AVANTAGE EN NATURE

Documents disponibles dans cette catégorie (494)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires (07/06/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires
Type de document : Document web
Source : Cerema
Année : 07/06/2021
Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT ; REGLEMENTATION ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE ; TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES ; DROIT DE PREEMPTION URBAIN ; DROIT DE PREEMPTION ; SURSIS A STATUER ; COMMERCE ; AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; ENQUETE PUBLIQUE ENVIRONNEMENTALE ; MANDAT ; EMPLACEMENT RESERVE ; CONCESSION D'AMENAGEMENT ; EXPROPRIATION ; UTILITE DE SERVICE ; ZONE AGRICOLE ; ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ; COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL
operation de revitalisation territoriale (ort) ; vente d'immeuble a renover (vir) ; vente en l’etat futur d’achevement inversee (vefa inversee) ; contrat de mixite sociale (cms) ; document d’amenagement artisanal et commercial (daac) ; la cession fonciere avec charge ; taxe sur les friches commerciales ; perimetre d’attente d’un projet d’amenagement global
Résumé : "Le site Outil 2 l'Aménagement alimenté par le Cerema propose des fiches outils synthétiques sur différents dispositifs offerts aux collectivités en matière d'aménagement. Elle présentent des informations pratiques sur différentes démarches que les collectivités peuvent mettre en oeuvre dans le cadre des projets d'aménagement. Les fiches outils sont :L'opération de revitalisation territoriale (ORT) ; la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) ; la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) ; la vente d'immeuble à rénover (VIR) ; la vente en l’état futur d’achèvement inversée (VEFA inversée) ; le Contrat de Mixité Sociale (CMS) ; la Zone d'Aménagement Concertée ; droit de préemption urbain ; droit de préemption commercial (DP commercial) ; le sursis à statuer ; le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles ; document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) ; autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public ; la cession foncière avec charge ; déclaration d'Utilité Publique de Travaux (DUT) ; implication du public (approche générale) ; l'enquête publique environnementale ; la taxe sur les friches commerciales ; le mandat ; les emplacements réservés, la concession d'aménagement ; expropriation pour cause d’utilité publique ; droit de préemption des espaces naturels sensibles, les zones agricoles protégées, périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global, les zones d'aménagement différé, la Commission départementale d’aménagement commercial.
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736405

Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires [Document web] . - 07/06/2021.
Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT ; REGLEMENTATION ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE ; TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES ; DROIT DE PREEMPTION URBAIN ; DROIT DE PREEMPTION ; SURSIS A STATUER ; COMMERCE ; AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; ENQUETE PUBLIQUE ENVIRONNEMENTALE ; MANDAT ; EMPLACEMENT RESERVE ; CONCESSION D'AMENAGEMENT ; EXPROPRIATION ; UTILITE DE SERVICE ; ZONE AGRICOLE ; ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ; COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL
operation de revitalisation territoriale (ort) ; vente d'immeuble a renover (vir) ; vente en l’etat futur d’achevement inversee (vefa inversee) ; contrat de mixite sociale (cms) ; document d’amenagement artisanal et commercial (daac) ; la cession fonciere avec charge ; taxe sur les friches commerciales ; perimetre d’attente d’un projet d’amenagement global
Résumé : "Le site Outil 2 l'Aménagement alimenté par le Cerema propose des fiches outils synthétiques sur différents dispositifs offerts aux collectivités en matière d'aménagement. Elle présentent des informations pratiques sur différentes démarches que les collectivités peuvent mettre en oeuvre dans le cadre des projets d'aménagement. Les fiches outils sont :L'opération de revitalisation territoriale (ORT) ; la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) ; la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) ; la vente d'immeuble à rénover (VIR) ; la vente en l’état futur d’achèvement inversée (VEFA inversée) ; le Contrat de Mixité Sociale (CMS) ; la Zone d'Aménagement Concertée ; droit de préemption urbain ; droit de préemption commercial (DP commercial) ; le sursis à statuer ; le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles ; document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) ; autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public ; la cession foncière avec charge ; déclaration d'Utilité Publique de Travaux (DUT) ; implication du public (approche générale) ; l'enquête publique environnementale ; la taxe sur les friches commerciales ; le mandat ; les emplacements réservés, la concession d'aménagement ; expropriation pour cause d’utilité publique ; droit de préemption des espaces naturels sensibles, les zones agricoles protégées, périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global, les zones d'aménagement différé, la Commission départementale d’aménagement commercial.
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736405

Support au webinaire : Equilibre alimentaire et composition des menus en restauration scolaire / Emilie CAPELLI (28/05/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Support au webinaire : Equilibre alimentaire et composition des menus en restauration scolaire
Type de document : Document web
Auteurs : Emilie CAPELLI
Source : CNFPT des Pays de la Loire
Année : 28/05/2021
Mots-clés : ALIMENTATION ; NUTRITION ; REPAS ; RESTAURATION SCOLAIRE
menu
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735196

Support au webinaire : Equilibre alimentaire et composition des menus en restauration scolaire [Document web] / Emilie CAPELLI . - 28/05/2021.
Mots-clés : ALIMENTATION ; NUTRITION ; REPAS ; RESTAURATION SCOLAIRE
menu
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735196

Question écrite n° 20817 de M. Loïc Hervé (publiée dans le JO Sénat du 18 février 2021 - page 1066) sur la possibilité d'attribution, par une collectivité, d'un véhicule de fonction à son exécutif (20/05/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Question écrite n° 20817 de M. Loïc Hervé (publiée dans le JO Sénat du 18 février 2021 - page 1066) sur la possibilité d'attribution, par une collectivité, d'un véhicule de fonction à son exécutif
Type de document : Document web
Source : Sénat
Année : 20/05/2021
Pages : 1 p.
Mots-clés : ELU LOCAL ; VOITURE DE FONCTION ; MANDAT ELECTORAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS
Résumé : La réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a été publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021 - page 3307.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735656

Question écrite n° 20817 de M. Loïc Hervé (publiée dans le JO Sénat du 18 février 2021 - page 1066) sur la possibilité d'attribution, par une collectivité, d'un véhicule de fonction à son exécutif [Document web] . - 20/05/2021 . - 1 p.
Mots-clés : ELU LOCAL ; VOITURE DE FONCTION ; MANDAT ELECTORAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS
Résumé : La réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a été publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021 - page 3307.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735656

Déontologie des élus locaux : les risques de l'action publique locale (volet 2) / Charles DUCHAINE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°19/20 (10/05/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Déontologie des élus locaux : les risques de l'action publique locale (volet 2) In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°19/20 - 10/05/2021 [Article de périodique] / Charles DUCHAINE ; Pierre VILLENEUVE ; Aurore GRANERO ; Elise UNTERMAIER-KERLEO . - p. 14-42.
Mots-clés : DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; PROBITE ; ELU LOCAL ; MANDAT ELECTORAL ; STATUT DE L'ELU ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS ; AVANTAGE EN NATURE ; REMUNERATION ; GESTION DE FAIT ; COLLABORATEUR DE CABINET ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS
Résumé : La deuxième partie de ce dossier est centrée sur l'étude de certains risques inhérents à l'exercice d'un mandat électoral local, ainsi qu'à la mise en place de mesures de prévention. Dans un premier temps, Charles Duchaine, directeur de l’Agence française anti-corruption, précise les modalités de soutien de l'agence à l'égard des collectivités territoriales. L'analyse d'un outil intéressant de prévention des risques juridiques est ensuite proposée : la cartographie des risques d’atteintes à la probité. Ce dossier souligne également la permanence de certaines problématiques déontologiques : le contrôle insuffisant porté sur les indemnités et avantages des élus locaux, la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics, et l'opacité du recrutement des collaborateurs de cabinet. Enfin, la question de la reconversion professionnelle des élus locaux est examinée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732873

[article]
Titre : Déontologie des élus locaux : les risques de l'action publique locale (volet 2)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Charles DUCHAINE ; Pierre VILLENEUVE ; Aurore GRANERO ; Elise UNTERMAIER-KERLEO
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°19/20
Date de parution : 10/05/2021
Article en page(s) : p. 14-42
Mots-clés : DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; PROBITE ; ELU LOCAL ; MANDAT ELECTORAL ; STATUT DE L'ELU ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS ; AVANTAGE EN NATURE ; REMUNERATION ; GESTION DE FAIT ; COLLABORATEUR DE CABINET ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS
Résumé : La deuxième partie de ce dossier est centrée sur l'étude de certains risques inhérents à l'exercice d'un mandat électoral local, ainsi qu'à la mise en place de mesures de prévention. Dans un premier temps, Charles Duchaine, directeur de l’Agence française anti-corruption, précise les modalités de soutien de l'agence à l'égard des collectivités territoriales. L'analyse d'un outil intéressant de prévention des risques juridiques est ensuite proposée : la cartographie des risques d’atteintes à la probité. Ce dossier souligne également la permanence de certaines problématiques déontologiques : le contrôle insuffisant porté sur les indemnités et avantages des élus locaux, la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics, et l'opacité du recrutement des collaborateurs de cabinet. Enfin, la question de la reconversion professionnelle des élus locaux est examinée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732873
Voir aussi
Déontologie des élus locaux : les risques juridiques de l'action publique locale / Elise UNTERMAIER-KERLEO in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2020)

Pascal Valladon, des fourneaux contre les maux / Yann DELANOË in Nice-Matin, (10/05/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Pascal Valladon, des fourneaux contre les maux - Roya au coeur : Le chef cuisinier a concocté gratuitement pendant trois mois et demi après la tempête Alex des repas pour les bénévoles venus aider, grâce à des dons de produits alimentaires.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Yann DELANOË
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/05/2021
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; BENEVOLAT ; REPAS
Résumé : Pascal Valladon, à Breil, en train de cuisiner pour les bénévoles, avec Florent Géromin.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732816

[article] Pascal Valladon, des fourneaux contre les maux - Roya au coeur : Le chef cuisinier a concocté gratuitement pendant trois mois et demi après la tempête Alex des repas pour les bénévoles venus aider, grâce à des dons de produits alimentaires. In Nice-Matin - 10/05/2021 [Article de presse] / Yann DELANOË.
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; BENEVOLAT ; REPAS
Résumé : Pascal Valladon, à Breil, en train de cuisiner pour les bénévoles, avec Florent Géromin.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732816

Les dîners presque parfaits du Club TP90 / Antoine ALBERTINI ; Yann BOUCHEZ in Le Monde, (23/04/2021)

Permalink
LES DÉJEUNERS SECRETS DE MACRON À DROITE in Aujourd'hui en France, (22/04/2021)

Permalink
Des ministres dans des dîners luxueux clandestins ? in Nice-Matin, (05/04/2021)

Permalink
Sodexo développe une nouvelle approche alimentaire pour les résidents de Mas et de Fam / Edoxie ALLIER (01/04/2021)

Permalink
Véhicule de fonction : un concept à redéfinir / Gwenole GUIOMARD in Flottes automobiles, N°267 (01/04/2021)

Permalink
Ce que veulent nos aînés pour le dîner en EHPAD (01/03/2021)

Permalink
Évaluation de l’expérimentation du menu végétarien hebdomadaire en restauration collective scolaire / Eric BARDON (01/03/2021)

Permalink
Restauration scolaire : qu'est-ce qu'un menu "confessionnel" ? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2021)

Permalink
Les seniors à table à St-Sauveur-sur-Tinée in Nice-Matin, (19/02/2021)

Permalink
Covid-19 : un décret assouplit la réglementation sur les repas en entreprise (14/02/2021)

Permalink
Cantine scolaire. Repas. Impératifs religieux. Droits et obligations des communes in Vie communale et départementale (La), N°1107 (01/02/2021)

Permalink
A table, les vieux ! / Philippe PITAUD (01/02/2021)

Permalink
Laïcité. La fin des menus de substitution à Chalon-sur-Saône n'est pas légale / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2548 (18/01/2021)

Permalink
Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°311 (24/12/2020)

Permalink
Des plats du " Mirazur " livrés à domicile pour Noël / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (09/12/2020)

Permalink
Une asso distribue des repas vegans aux sans-abri. / Élise MARTIN in Nice-Matin, (07/12/2020)

Permalink
Contentieux du RSA : précisions sur le droit de communication et sur les ressources à prendre en compte / Hadi HABCHI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2020)

Permalink
Temps de pause, de repas et d’astreinte / Maelle NEVOUX (01/12/2020)

Permalink
Le menu enfant dans la cour des grands / Pierre HEMME in Le Monde, (23/10/2020)

Permalink
Prise en charge des frais de déplacements temporaires des agents territoriaux : les dernières évolutions réglementaires in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°10 (01/10/2020)

Permalink
Passer à l'électrique sans changer de voiture / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°74 (01/09/2020)

Permalink
Pour une alimentation saine au quotidien / Nathalie MERTENS in Grandir autrement, N°83 (01/09/2020)

Permalink
Temps de travail effectif et logement dédié aux astreintes : où s'arrête la possibilité de vaquer à ses occupations personnelles ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)

Permalink
L'enfant et le choix / Laurence RAMEAU in Métiers de la petite enfance, N°284/285 (01/08/2020)

Permalink
Un lundi chez Valérie / Karine SCHMID in Métiers de la petite enfance, N°284/285 (01/08/2020)

Permalink
Le confinement a brisé la convivialité du moment repas des âgés en institution / Lydie WATREMETZ (03/07/2020)

Permalink
Expérimentation autour du temps du repas / Gabrielle BEUN in Le Journal des professionnels de la petite enfance, N°124 (01/06/2020)

Permalink
Tout pour distraire les résidents des Ehpad. / Clotilde BRIARD in Les Échos, (22/05/2020)

Permalink
Restauration collective. Les crèches approvisionnées en produits bios et locaux grâce à la régie de maraîchage / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)

Permalink
Face au coronavirus, les collectivités renforcent les services de solidarité / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

Permalink
Avantages en nature et frais professionnels / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3152 (20/03/2020)

Permalink
Repas du personnel du CHU de Nice : la CGT grogne, Estrosi propose son aide in Nice-Matin, (20/03/2020)

Permalink
Non-renouvellement d'un CDD : l'intérêt du service peut s'apprécier au regard de considérations tenant à la personne de l'agent in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2020)

Permalink
Rendre plus éthique la vie politique locale (12/02/2020)

Permalink
La prévention des risques professionnels pour les mécaniciens de véhicules / Lucie CREST in Fiches pratiques techniques, N°235 (01/01/2020)

Permalink
Le Tignet : Repas 100 % bio et menus végétariens à la cantine en 2020 in Nice-Matin, (09/12/2019)

Permalink
Découvertes gustatives en collectivité / Armelle AGESNE-BANDEVILLE in Métiers de la petite enfance, N°275 (01/11/2019)

Permalink
Repas végétariens : les collectivités seules aux fourneaux / Juliette VILROBE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

Permalink
Fonctionnement des cantines scolaires. Rappel concernant les obligations, le financement et la qualité des repas servis. Question N° 18093 de M. Frédéric Barbier. Question publiée au JO AN du 26 mars 2019. Réponse du ministère de la Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales. Publiée au JO AN du 3 septembre 2019 (03/09/2019)

Permalink
4 enjeux clés pour des cantines participatives et responsables / Hélène HUTEAU (23/07/2019)

Permalink
De diners qui donnent des aigreurs à la majorité / Olivier BEAUMONT ; Nathalie SCHUCK ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (11/07/2019)

Permalink
François de Rugy mis en cause pour des dîners privés à l'Assemblée in Nice-Matin, (11/07/2019)

Permalink
Louis, François, homard et les autres / Patrice MAGGIO in Nice-Matin, (11/07/2019)

Permalink
Décret n° 2019-620 du 21 juin 2019 relatif aux engins de service hivernal in Journal Officiel - Lois et décrets, N°144 (23/06/2019)

Permalink
Droits et obligations des agents - L'attribution des concessions de logement / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2470 (17/06/2019)

Permalink
Un agent public doit-il se soumettre à un ordre qui porte atteinte à son statut, au motif que la tâche confiée demeure utile au service public ? / Éric GAUTHIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2019)

Permalink
La loi Alimentation bouleverse la restauration scolaire / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)

Permalink
Le petit déjeuner gratuit à l'école sera généralisé in Nice-Matin, (24/04/2019)

Permalink
Choisir entre les véhicules à faibles émissions et les véhicules électriques / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)

Permalink
La cuisine, un moment de partage / Coralie JOLIVET in Grandir autrement, N°75 (02/03/2019)

Permalink
Les avantages en nature / Annabelle TURC in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3100 (01/03/2019)

Permalink
Concession d'un logement de fonction et gestion de fait in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2019)

Permalink
Précisions sur la notion d'accident de trajet in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2019)

Permalink
Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°226 (01/02/2019)

Permalink
INDEMNITES ET AVANTAGES DES QUESTEURS : BRENIER CIBLE CIOTTI in CNEWSMatin, (23/01/2019)

Permalink
Illégalité du refus de renouveler le contrat d'un agent qui se livrait à un commerce de bouche dans son logement de fonction in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2019)

Permalink
RSA : de nouvelles avancées au Conseil d'État / Hadi HABCHI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51/52 (26/12/2018)

Permalink
La possibilité d'un logement par nécessité absolue ne crée pas un droit à être logé gratuitement in La Lettre de l'employeur territorial, 1608 (04/12/2018)

Permalink
Les avantages en nature perçues par les agents publics / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

Permalink
La conduite des véhicules et engins des collectivités (2) : Caces, Fimo, FCO, autorisations... tout sur les formations / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

Permalink
Bénéfice de l'indemnité compensatrice mensuelle de logement : l'agent doit établir quarante jours de « garde de direction » in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2018)

Permalink
Les cadeaux d'entreprises aux élus et aux fonctionnaires locaux in Vie communale et départementale (La), N°1080 (01/11/2018)

Permalink
Logement de fonction octroyé à un cadre territorial ; appartement situé dans une propriété de l’agent ; déclaration de gestion de fait par le juge des comptes ; cassation par le CE : l’opération ne mérite pas cette qualification in La Lettre du financier territorial, N°337 (01/11/2018)

Permalink
La rémunération des agents territoriaux / Philippe JACQUEMOIRE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2018)

Permalink
Gestion de fait et logement de fonction / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (01/10/2018)

Permalink
Le logement de fonction est l'accessoire de l'emploi in La Lettre de l'employeur territorial, 1598 (25/09/2018)

Permalink
L’absolue nécessité de service du logement de fonction / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, n° 315 (01/09/2018)

Permalink
Hébergement gratuit et calcul du RSA : peu importe qui héberge, pourvu que ce soit sans contrepartie / Elsa BERTIN PACAUT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2018)

Permalink
L'employeur doit rémunérer le travail effectif des gardiens en le distinguant de l'astreinte in La Lettre de l'employeur territorial, 1594 (28/08/2018)

Permalink
Discipline. un agent au volant sous l'emprise de l'alcool provoque un accident / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

Permalink
La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°221 (01/08/2018)

Permalink
Concession de logement et gestion de fait in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)

Permalink
Au 11, quai Branly, dans le "temple du silence" élyséen / Ulysse BELLIER ; Laure BRETTON in Libération, (27/07/2018)

Permalink
Huit conseils pour une alimentation équilibrée / Nadine KER ARMEL in L'Assmat, N°170 (01/07/2018)

Permalink
La plancha publique qui sent bon l'été / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°51 (01/07/2018)

Permalink
Utilisation d'un véhicule à l'occasion du service : imputabilité au service et responsabilités in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°7 (01/07/2018)

Permalink
Le trajet domicile-travail n'est pas un service effectif in La Lettre de l'employeur territorial, 1588 (19/06/2018)

Permalink
Les attributions du chef de la police municipale et de ses agents ouvrent-elles droit à l'attribution d'un logement pour nécessité absolue de service ? / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2018)

Permalink
Les conditions d'utilisation d'un véhicule à l'occasion du service in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2018)

Permalink
Fin des nécessités absolues de service, fin de la concession de logement ! in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

Permalink
Le juge administratif est compétent pour prononcer l'expulsion d'un logement de fonction relevant du domaine privé d'une collectivité / TOULEMONDE Bernard in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

Permalink
RSA et évaluation d’un avantage en nature / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (16/04/2018)

Permalink
Pause méridienne dans la fonction publique territoriale (05/04/2018)

Permalink
Décharge de fonction : un contrôle limité du juge in La Lettre de l'employeur territorial, 1572 (27/02/2018)

Permalink
Restauration scolaire : des coûts multifactoriels / Gaëlle GINIBRIERE (15/02/2018)

Permalink
Des cantines scolaires 100% bio approvisionnées par une régie agricole / Sylvie LUNEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°319 (01/01/2018)

Permalink
Les collaborateurs de cabinet / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

Permalink
Vers une restauration responsable et durable ? / Clémence DELLANGNOL in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3025 (15/09/2017)

Permalink
S'installer pour manger / Pascale BLANC in Métiers de la petite enfance, N°247 (01/07/2017)

Permalink
Avantages en nature et RSA : quid (au fond) du jardin ? / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (12/06/2017)

Permalink
Calcul du montant du RSA selon la teneur des avantages en nature / Diane POUPEAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°20 (12/06/2017)

Permalink
L'attribution indue d'un avantage en nature engage la responsabilité du comptable in La Lettre de l'employeur territorial, 1539 (30/05/2017)

Permalink
Repas et alimentation des tout-petits / Liliane MATA in Métiers de la petite enfance, N°245 (01/05/2017)

Permalink
Lancement de la Fête des voisins in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2017)

Permalink
Le petit-déjeuner sain expliqué aux enfants in Nice-Matin, (01/04/2017)

Permalink