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Le droit au bail sur le logement prime le transfert aux descendants / CASEY, Jérôme in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°11 (01/11/2018)
[article] Le droit au bail sur le logement prime le transfert aux descendants In AJ Famille - Actualité Juridique Famille - N°11 - 01/11/2018 [Article de périodique] / CASEY, Jérôme . - p. 623-624.
Mots-clés : BAIL ; CONJOINT ; DESCENDANT ; LOGEMENT ; SUCCESSION Résumé : L'arrêt favorise la stabilité du conjoint survivant, mais peut contribuer à rendre plus difficile la situation des descendants, comme en témoigne l'espèce. Cela est cependant conforme à la lettre de la loi, mais aussi à son esprit, les réformes de 2001 et de 2006 ayant crée un véritable droit au logement au profit du conjoint survivant. Il est ainsi assuré en matière locative, de passer avant ses enfants, même s'ils cohabitent avec lui, preuve de la revalorisation très importantes de ses droits voulue par le législateur. Cour de Cassation, 3e civ., n° 17-20.409 du 28 juin 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653552 [article]
Titre : Le droit au bail sur le logement prime le transfert aux descendants Type de document : Article de périodique Auteurs : CASEY, Jérôme Titre du périodique : AJ Famille - Actualité Juridique Famille Numéro : N°11 Date de parution : 01/11/2018 Article en page(s) : p. 623-624 Mots-clés : BAIL ; CONJOINT ; DESCENDANT ; LOGEMENT ; SUCCESSION Résumé : L'arrêt favorise la stabilité du conjoint survivant, mais peut contribuer à rendre plus difficile la situation des descendants, comme en témoigne l'espèce. Cela est cependant conforme à la lettre de la loi, mais aussi à son esprit, les réformes de 2001 et de 2006 ayant crée un véritable droit au logement au profit du conjoint survivant. Il est ainsi assuré en matière locative, de passer avant ses enfants, même s'ils cohabitent avec lui, preuve de la revalorisation très importantes de ses droits voulue par le législateur. Cour de Cassation, 3e civ., n° 17-20.409 du 28 juin 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653552 Le gène à lassaut de la parenté ? / Jean-Hugues DECHAUX in Revue des politiques sociales et familiales, N°126 (01/01/2018)
[article] Le gène à lassaut de la parenté ? In Revue des politiques sociales et familiales - N°126 - 01/01/2018 [Article de périodique] / Jean-Hugues DECHAUX . - p. 35-47.
Mots-clés : PARENTE ; FILIATION ; BIOLOGIE ; GENETIQUE ; ETHIQUE Résumé : La propension dune société donnée à définir la parenté en termes génétiques sest-elle accentuée ? Larticle fait lhypothèse que les réalités scientifiques, technologiques et économiques liées au développement de la génétique, en particulier aux États-Unis, exercent une forte influence sur la perception du lien de parenté. Après avoir exploré divers aspects de cette influence le commerce du sperme, celui des tests prédictifs et généalogiques, lessor de la bioinformatique des données génétiques, le rôle de lexpertise génétique en droit de la filiation lanalyse conclut au caractère avéré mais non exclusif dune tendance à la "génétisation" de la parenté qui, à terme, pourrait avoir pour effet de dissocier procréation et reproduction, et conforte dores et déjà une vision individualiste et libérale de la société. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633316 [article]
Titre : Le gène à lassaut de la parenté ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Hugues DECHAUX Titre du périodique : Revue des politiques sociales et familiales Numéro : N°126 Date de parution : 01/01/2018 Article en page(s) : p. 35-47 Mots-clés : PARENTE ; FILIATION ; BIOLOGIE ; GENETIQUE ; ETHIQUE Résumé : La propension dune société donnée à définir la parenté en termes génétiques sest-elle accentuée ? Larticle fait lhypothèse que les réalités scientifiques, technologiques et économiques liées au développement de la génétique, en particulier aux États-Unis, exercent une forte influence sur la perception du lien de parenté. Après avoir exploré divers aspects de cette influence le commerce du sperme, celui des tests prédictifs et généalogiques, lessor de la bioinformatique des données génétiques, le rôle de lexpertise génétique en droit de la filiation lanalyse conclut au caractère avéré mais non exclusif dune tendance à la "génétisation" de la parenté qui, à terme, pourrait avoir pour effet de dissocier procréation et reproduction, et conforte dores et déjà une vision individualiste et libérale de la société. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633316 Place des grands-parents après la naissance du nouveau-né / Alain THALINEAU in Revue des politiques sociales et familiales, N°126 (01/01/2018)
[article] Place des grands-parents après la naissance du nouveau-né In Revue des politiques sociales et familiales - N°126 - 01/01/2018 [Article de périodique] / Alain THALINEAU ; NOWIK Laurent . - p. 9-20.
Mots-clés : FAMILLE ; PARENT ; GRAND-PARENT ; INTERGENERATION ; PARENTALITE ; PARENTE Résumé : Pour des femmes et des hommes vivant en couple, la naissance du premier enfant peut être un moment de redéfinition des relations entre les générations. Cet article sintéresse aux attentes spécifiques des parents à légard des grands-parents du nouveau-né à partir des données de lenquête Étude longitudinale française depuis lenfance (Elfe), dont lobjectif est de suivre un peu plus de dix-huit mille enfants, de la naissance à lâge adulte, et dune enquête qualitative longitudinale réalisée auprès de quarante couples ayant eu leur premier bébé en 2011. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633313 [article]
Titre : Place des grands-parents après la naissance du nouveau-né Type de document : Article de périodique Auteurs : Alain THALINEAU ; NOWIK Laurent Titre du périodique : Revue des politiques sociales et familiales Numéro : N°126 Date de parution : 01/01/2018 Article en page(s) : p. 9-20 Mots-clés : FAMILLE ; PARENT ; GRAND-PARENT ; INTERGENERATION ; PARENTALITE ; PARENTE Résumé : Pour des femmes et des hommes vivant en couple, la naissance du premier enfant peut être un moment de redéfinition des relations entre les générations. Cet article sintéresse aux attentes spécifiques des parents à légard des grands-parents du nouveau-né à partir des données de lenquête Étude longitudinale française depuis lenfance (Elfe), dont lobjectif est de suivre un peu plus de dix-huit mille enfants, de la naissance à lâge adulte, et dune enquête qualitative longitudinale réalisée auprès de quarante couples ayant eu leur premier bébé en 2011. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633313 L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal / Marion CANNEAUX in Spirale, N°84 (01/12/2017)
[article] L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal In Spirale - N°84 - 01/12/2017 [Article de périodique] / Marion CANNEAUX ; Sylvain MISSONNIER . - p. 11-119.
Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; GROSSESSE ; PSYCHOLOGIE ; STERILITE ; INTERET DE L'ENFANT ; DON DE SPERME ; EMBRYON ; RELATION PARENT ENFANT ; PARENTE ; COUPLE ; PSYCHISME Résumé : Ce numéro dresse un état des lieux des différentes formes d'Assistance médicale à la procréation (AMP) : Fiv, fécondation in vitro, ICSI, injection intracytoplasmique de spermatozoïdes, congélation d'embryons, dont de spermatozoïdes, don d'ovocytes, accueil d'embryons... et des problématiques associées. Comment les couples ayant bénéficié de ces techniques se préparent-ils à devenir parents ? Quels sont les éventuels impacts sur le lien parent-enfant et la construction psychique de l'enfant ? Comment les enfants intègrent-ils la singularité de leur mode de conception dans leur histoire ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630397 [article]
Titre : L'assistance médicale à la procréation : de l'extraordinaire aux risques du banal Type de document : Article de périodique Auteurs : Marion CANNEAUX ; Sylvain MISSONNIER Titre du périodique : Spirale Numéro : N°84 Date de parution : 01/12/2017 Article en page(s) : p. 11-119 Mots-clés : PROCREATION ARTIFICIELLE ; INSEMINATION ARTIFICIELLE ; GROSSESSE ; PSYCHOLOGIE ; STERILITE ; INTERET DE L'ENFANT ; DON DE SPERME ; EMBRYON ; RELATION PARENT ENFANT ; PARENTE ; COUPLE ; PSYCHISME Résumé : Ce numéro dresse un état des lieux des différentes formes d'Assistance médicale à la procréation (AMP) : Fiv, fécondation in vitro, ICSI, injection intracytoplasmique de spermatozoïdes, congélation d'embryons, dont de spermatozoïdes, don d'ovocytes, accueil d'embryons... et des problématiques associées. Comment les couples ayant bénéficié de ces techniques se préparent-ils à devenir parents ? Quels sont les éventuels impacts sur le lien parent-enfant et la construction psychique de l'enfant ? Comment les enfants intègrent-ils la singularité de leur mode de conception dans leur histoire ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630397 "Les miens, les tiens, les nôtres" : des naissances en familles recomposées / Justine VINCENT (03/03/2017)
Titre : "Les miens, les tiens, les nôtres" : des naissances en familles recomposées - Identités et normes de parenté à luvre dans les processus de recomposition familiale Type de document : Document web Auteurs : Justine VINCENT Source : Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Année : 03/03/2017 Pages : 111 p. Mots-clés : FAMILLE ; FAMILLE RECOMPOSEE ; PARENTE ; MEMOIRE Résumé : Ce dossier d'étude est un mémoire proposé par Madame Justine VINCENT pour lequel elle a obtenu le 1er Prix Jeunes Chercheurs CNAF 2016. Il questionne sur les identités et normes de parenté à luvre dans les processus de recomposition familiale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=588376 "Les miens, les tiens, les nôtres" : des naissances en familles recomposées - Identités et normes de parenté à luvre dans les processus de recomposition familiale [Document web] / Justine VINCENT . - 03/03/2017 . - 111 p.
Mots-clés : FAMILLE ; FAMILLE RECOMPOSEE ; PARENTE ; MEMOIRE Résumé : Ce dossier d'étude est un mémoire proposé par Madame Justine VINCENT pour lequel elle a obtenu le 1er Prix Jeunes Chercheurs CNAF 2016. Il questionne sur les identités et normes de parenté à luvre dans les processus de recomposition familiale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=588376 Relèvement du nom d'un ancêtre in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°6 (20/02/2017)
PermalinkMarchés publics / Ugo CHAUVIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2291 (02/11/2015)
PermalinkAujourd'hui, on reconnaît davantage l'importance des liens du quotidien / Jérôme VACHON in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2833 (2013 15 novembre)
PermalinkFamille, parenté, parentalité et protection de l'enfance. Quelle parentalité partagée dans le placement ? Témoignages et analyses de professionnels / Observatoire National de l'Enfance en Danger (ONED) (01/09/2013)
PermalinkFormalité de publication d'une demande de changement de nom in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 21 (2013 20 mai)
PermalinkLes "trans-parents", des parents comme les autres ? / Géraldine MAGNAN in Profession Sage-Femme, n° 195 (2013 mai)
PermalinkLe mariage, le couple de même sexe et l'historien du droit / LEBEL Aurélie in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 2 (2013 février)
PermalinkPermalinkLa parenté homosexuelle à travers l'adoption : réflexions d'actualité / Louis D'AVOUT in Recueil Dalloz, n° 30 (2012 6 septembre)
PermalinkEtre parent ou faire famille ? / Laurent OTT in Le Journal des professionnels de la petite enfance, n° 72 (2011 septembre-octobre)
PermalinkStructures élémentaires des nouvelles parentés / Michel BOUBLIL in Enfance majuscule - RESILIE, n° 119 (2011 juillet-août)
PermalinkL'avenir d'un enfant né sous X est-il auprès de ses grands-parents maternels ? / MOIDON-CHATAIGNER Sylvie in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 02 (2011mars-avril)
PermalinkLa filiation aujourd'hui in Enfances et psy, n° 50 (2011 mars)
PermalinkAdoption par la compagne de la mère biologique : exequatur / Inès GALLMEISTER in Recueil Dalloz, n° 28 (2010 29 juillet)
PermalinkEst-il possible d'être le grand-parent d'un enfant sans filiation établie ? / Claire NEIRINCK in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 4 (2010 juillet-août)
PermalinkLe juge administratif n'a pas compétence pour ordonner une expertise médicale de nature à établir l'existence d'un lien de parenté in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2010 29 mars)
PermalinkPermalinkPermalinkLES FEMMES DANS LES PARENTELES CONTEMPORAINES : ATOUTS ET CONTRAINTES D'UNE POSITION CENTRALE in Revue des politiques sociales et familiales, n° 95 (2009 mars)
PermalinkFRAIS D'OBSEQUES :OBLIGATION ALIMENTAIRE DES ENFANTS A L'EGARD DE LEURS PARENTS in Recueil Dalloz, n° 7 (2009 19 février)
PermalinkLA CONCESSION FUNERAIRE, L'ESPACE DISPONIBLE DU CIMETIERE ET LA DESCENDANCE DU DEMANDEUR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2008 1er décembre)
PermalinkDe la crise des familles à la crise du lien - Croiser les regards et les pratiques / CRFMS (ERASME) (01/11/2008)
PermalinkPROHIBITION A MARIAGE ENTRE COLLATERAUX : LA DECISION DE REFUS DE DISPENSE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE SOUS CONTROLE! in Droit de la famille, n° 6 (2008 juin)
PermalinkLA PROHIBITION DU MARIAGE ENTRE ONCLE ET NIECE N'EST PAS CONTRAIRE A LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 6/2008 (2008 juin)
PermalinkINTERPRETATION STRICTE DE LA NOTION DE MAIRE INTERESSE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 30 (2008 15 septembre)
PermalinkPermalinkLES FAMILLES RECOMPOSEES in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 7-8/2007 (2007 juillet-août)
PermalinkPermalinkMARIAGE. DISPENSES A MARIAGES INCESTUEUX ET INCOMPETENCE DES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES in Recueil Dalloz, n° 21 (2006 1er juin)
PermalinkINCOMPETENCE DES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES POUR JUGER DE LA LEGALITE DU REFUS D'AUTORISATION PAR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE D'UN MARIAGE ENTRE UN ONCLE ET SA NIECE in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 12/2005 (2005 décembre)
PermalinkSERVICE DE L'ETAT CIVIL. LE REFUS DE DISPENSE OPPOSE PAR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A UN MARIAGE ENTRE PARENTS RELEVE DE LA COMPETENCE JUDICIAIRE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 12 (2005 décembre)
PermalinkPermalinkPermalinkPAS D'OBLIGATION ALIMENTAIRE EN CAS D'ABANDON in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 8-9/2002 (2002 août-septembre)
PermalinkPermalinkHOMOPARENTALITES, ETAT DES LIEUX. PARENTES ET DIFFERENCE DES SEXES. COLLOQUE APGL OCTOBRE 1999 / Martine GROSS (01/01/2000)
PermalinkLA VOCATION DES GRANDS-PARENTS A LA TUTELLE in La Semaine juridique - édition générale, n° 50 (1999 15 décembre)
PermalinkCOUPLE, PROCREATION ET PARENTE. (COLLOQUE SUR LA NOTION JURIDIQUE DU COUPLE, REIMS, 20-21 JUIN 1997) in Recueil Dalloz, n° 12 (1998 26 mars)
PermalinkLE DROIT A LA CONNAISSANCE DE SON ORIGINE : UN DROIT DE L'HOMME. POUR EN FINIR AVEC L'ACCOUCHEMENT SOUS X ET LE SECRET DE LA FILIATION / Pierre VERDIER (01/01/1998)
PermalinkPARENTALITE EN VIOLENCE, ENFANCE EN SOUFFRANCE, ADOLESCENCE EN DERIVE / Association Nationale des Professionnels et Acteurs du sanitaire, social et médico-social pour l'enfance et la famille(ANPASE) (01/01/1998)
PermalinkLES PROPOSITIONS DU RAPPORT THERY SUR LA FAMILLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2072 (1998 22 mai)
PermalinkPermalinkPermalinkD' OU JE VIENS MOI? ACCOMPAGNER UN ENFANT DANS LA DECOUVERTE DE SON ARBRE GENEALOGIQUE / Denise REBONDY (01/01/1997)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/96/00090/C du 9 juillet 1996 / Ministère de l'Intérieur in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 181 (1996 4 août)
PermalinkEDUCATION FAMILIALE ET BEAU-PARENTE ; L' EMPREINTE DES TRAJECTOIRES BIOGRAPHIQUES. / Thierry BLÖSS (01/01/1996)
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