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ARTISTE INTERPRETE |
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Face à la tempête Alex la solidarité au sommet / Christophe CIRONE ; VALLASIA ; Corine BRAQUET-BEJOT in Nice-Matin, (25/12/2020)
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Titre : Face à la tempête Alex la solidarité au sommet - Tende : François sauve une famille avec son tracteur. Type de document : Article de presse Auteurs : Christophe CIRONE ; VALLASIA ; Corine BRAQUET-BEJOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 25/12/2020 Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INONDATION ; MALAUSSENE ; CASTIGLIA JEAN-PIERRE ; TENDE ; AIDE ALIMENTAIRE ; AIDE FINANCIERE ; AIDE HUMANITAIRE ; SOLIDARITE ; DON ; BENEVOLAT ; ARTISTE INTERPRETE Résumé : Les aides matérielles et financières sont arrivées de toute la Côte d'Azur et même des quatre coins de la France. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719331 [article] Face à la tempête Alex la solidarité au sommet - Tende : François sauve une famille avec son tracteur. In Nice-Matin - 25/12/2020 [Article de presse] / Christophe CIRONE ; VALLASIA ; Corine BRAQUET-BEJOT.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INONDATION ; MALAUSSENE ; CASTIGLIA JEAN-PIERRE ; TENDE ; AIDE ALIMENTAIRE ; AIDE FINANCIERE ; AIDE HUMANITAIRE ; SOLIDARITE ; DON ; BENEVOLAT ; ARTISTE INTERPRETE Résumé : Les aides matérielles et financières sont arrivées de toute la Côte d'Azur et même des quatre coins de la France. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719331 Le "filet de sécurité" pour le monde de la culture commence à se mettre en place / Sandrine BLANCHARD in Le Monde, (13/06/2020)
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Titre : Le "filet de sécurité" pour le monde de la culture commence à se mettre en place - Le décret concernant "l'année blanche" pour les intermittents devrait être publié fin juin 2020 Type de document : Article de presse Auteurs : Sandrine BLANCHARD, Auteur Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 13/06/2020 Mots-clés : INTERMITTENT DU SPECTACLE ; ARTISTE INTERPRETE ; AIDE FINANCIERE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE ; CULTURE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700917 [article] Le "filet de sécurité" pour le monde de la culture commence à se mettre en place - Le décret concernant "l'année blanche" pour les intermittents devrait être publié fin juin 2020 In Le Monde - 13/06/2020 [Article de presse] / Sandrine BLANCHARD, Auteur . - p.23.
Mots-clés : INTERMITTENT DU SPECTACLE ; ARTISTE INTERPRETE ; AIDE FINANCIERE ; CONFINEMENT ; PANDEMIE ; CULTURE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700917 Sur un air de Badabadabada in 20mn(Nice), (15/11/2018)
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Titre : Sur un air de Badabadabada Type de document : Article de presse Titre du périodique : 20mn(Nice) Date de parution : 15/11/2018 Mots-clés : FUNERAILLES ; NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; ARTISTE INTERPRETE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649015 [article] Sur un air de Badabadabada In 20mn(Nice) - 15/11/2018 [Article de presse].
Mots-clés : FUNERAILLES ; NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; ARTISTE INTERPRETE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649015 Bientôt une statue en mémoire d'Aznavour à Nice? in 20mn(Nice), (10/10/2018)
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Titre : Bientôt une statue en mémoire d'Aznavour à Nice? Type de document : Article de presse Titre du périodique : 20mn(Nice) Date de parution : 10/10/2018 Mots-clés : MONUMENT ; ARTISTE INTERPRETE ; ESTROSI CHRISTIAN ; NICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645442 [article] Bientôt une statue en mémoire d'Aznavour à Nice? In 20mn(Nice) - 10/10/2018 [Article de presse].
Mots-clés : MONUMENT ; ARTISTE INTERPRETE ; ESTROSI CHRISTIAN ; NICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645442 UN MONUMENT EN HOMMAGE A AZNAVOUR? in CNEWSMatin, (09/10/2018)
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Titre : UN MONUMENT EN HOMMAGE A AZNAVOUR? Type de document : Article de presse Titre du périodique : CNEWSMatin Date de parution : 09/10/2018 Mots-clés : NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CONSEIL MUNICIPAL ; ARTISTE INTERPRETE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645215 [article] UN MONUMENT EN HOMMAGE A AZNAVOUR? In CNEWSMatin - 09/10/2018 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CONSEIL MUNICIPAL ; ARTISTE INTERPRETE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645215 L'adieu de la nation au géant Aznavour in Nice-Matin, (06/10/2018)
PermalinkPermalinkCharles Aznavour petit et si grand, la vie en chantant / Laurent AMALRIC ; Franck LECLERC ; Denis JEAMBAR ; Philippe DUPUY ; Stéphanie MAYOL in Nice-Matin, (02/10/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkPropriété littéraire et artistique : remarques complémentaires sur le point de départ dans le temps de la protection du droit voisin des interprètes (1er janvier 1986) / Jérôme HUET in Recueil Dalloz, n° 42 (2012 6 décembre)
PermalinkDROITS VOISINS DU DROIT D'AUTEUR in Les Petites Affiches, n° 42 (2006 28 février)
PermalinkPRESTATION DE L'ARTISTE-INTERPRETE ET MISSION DE SERVICE PUBLIC in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 4 (2005 avril)
PermalinkQUAND LA COUR DE CASSATION DEFEND (DANS UNE CERTAINE MESURE) LE SERVICE PUBLIC FACE A LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 7 (2005 juillet-août)
PermalinkLE STATUT DES REMUNERATIONS DES ARTISTES-INTERPRETES EMPLOYES PAR UNE COLLECTIVITE PUBLIQUE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2004 novembre-décembre)
PermalinkINALIENABILITE DU DROIT MORAL DE L'ARTISTE-INTERPRETE in La Semaine juridique - édition générale, n° 1-2 (2003 8 janvier)
PermalinkLES MUSICIENS INTERPRETES in Développement culturel, n° 140 (2003 juin)
PermalinkPROPRIETE INTELLECTUELLE. COMPILATION : ATTENTION AU DROIT MORAL DE L'ARTISTE-INTERPRETE! in Recueil Dalloz, n° 34, supplément Cahier droit des affaires (2002 3 octobre)
PermalinkPROPRIETE INTELLECTUELLE : QUALITE ET CONTRAT D'ENGAGEMENT D'UN ARTISTE-INTERPRETE in Recueil Dalloz, n° 26 (2002 4 juillet)
PermalinkPROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. L'EXISTENCE D'UN CONTRAT DE TRAVAIL N'EMPORTE PAS DEROGATION A LA JOUISSANCE DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE in La Semaine juridique - édition générale, n° 4 (2002 2 janvier)
Permalink1) PRESSE. DROIT D'INFORMER. LIMITES. OBLIGATIONS QU'ELLE ENGENDRE. VIE PRIVEE. RESPECT. 2) PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. EXPLOITATION DES DROITS PATRIMONIAUX DE L'AUTEUR. REPRODUCTION. EXTRAITS. AUTORISATION. LIMITES. VIE PRIVEE in La Gazette du palais, n° 269 à 270 (2001 26 et 27 septembre)
PermalinkLE COPYRIGHT DESAVOUE in Recueil Dalloz, n° 23 (2001 14 juin)
PermalinkPROPRIETE INTELLECTUELLE. EFFECTIVITE DU DROIT A REMUNERATION DES TITULAIRES DE DROITS VOISINS in Recueil Dalloz, n° 36 (2001 18 octobre)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR LA REMUNERATION POUR COPIE PRIVEE / Didier MIGAUD in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 3466 (2001 13 décembre)
PermalinkLE DROIT MORAL DE L'INTERPRETE in La Semaine juridique - édition générale, n° 29 (2000 19 juillet)
PermalinkGUIDE DE GESTION DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE DANS LES COLLECTIVITES / David BERTHELOT (01/01/2000)
PermalinkENQUETE SUR LE DROIT MORAL DES ARTISTES INTERPRETES in Recueil Dalloz, n° 22 (1999 10 juin)
PermalinkSTATUT JURIDIQUE DES COMEDIENS ET MANNEQUINS DE FILMS PUBLICITAIRES in La Gazette du palais, n° 3 (1996 mai-juin)
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