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ARCHIVES MUNICIPALES

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À St-Laurent, les archives municipales s'étendent in Nice-Matin, (20/08/2020)

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[article]
Titre : À St-Laurent, les archives municipales s'étendent - Entre ces murs, devenus étriqués, c'est l'histoire de la cité laurentine qui est minutieusement conservée. Le service, qui collecte des millers de données, est dans l'obligation de s'agrandir.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 20/08/2020
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; ARCHIVES MUNICIPALES
Résumé : Depuis sa construction en 1993, la mairie de Saint-Laurent-du-Var accueille le service des archives municipales. Un local qui arrive à saturation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707311

[article] À St-Laurent, les archives municipales s'étendent - Entre ces murs, devenus étriqués, c'est l'histoire de la cité laurentine qui est minutieusement conservée. Le service, qui collecte des millers de données, est dans l'obligation de s'agrandir. In Nice-Matin - 20/08/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; ARCHIVES MUNICIPALES
Résumé : Depuis sa construction en 1993, la mairie de Saint-Laurent-du-Var accueille le service des archives municipales. Un local qui arrive à saturation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707311

Le récolement post-électoral des archives / Sophie VAN MIGOM in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2020)

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[article] Le récolement post-électoral des archives In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°6 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Sophie VAN MIGOM . - p. 43-44.
Mots-clés : ARCHIVES MUNICIPALES ; COMMUNE ; ARCHIVES PUBLIQUES ; SERVICE PUBLIC ; REGLEMENTATION ; MAIRE ; RESPONSABILITE PENALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ACTE ADMINISTRATIF
Résumé : Fiche juridique : "Les archives de la commune sont placées sous la responsabilité du maire. Aussi, à chaque changement de municipalité, un récolement est obligatoire pour formaliser le transfert de responsabilité du maire sortant à son successeur".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700344

[article]
Titre : Le récolement post-électoral des archives
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie VAN MIGOM
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°6
Date de parution : 01/06/2020
Article en page(s) : p. 43-44
Mots-clés : ARCHIVES MUNICIPALES ; COMMUNE ; ARCHIVES PUBLIQUES ; SERVICE PUBLIC ; REGLEMENTATION ; MAIRE ; RESPONSABILITE PENALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ACTE ADMINISTRATIF
Résumé : Fiche juridique : "Les archives de la commune sont placées sous la responsabilité du maire. Aussi, à chaque changement de municipalité, un récolement est obligatoire pour formaliser le transfert de responsabilité du maire sortant à son successeur".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700344

Les services d'archives multiplient les collectes de mémoires sur le confinement / Jean-Noël ESCUDIE (27/04/2020)

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Titre : Les services d'archives multiplient les collectes de mémoires sur le confinement
Type de document : Document web
Auteurs : Jean-Noël ESCUDIE
Source : Banque des territoires
Année : 27/04/2020
Mots-clés : ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; COVID 19 ; ARCHIVES MUNICIPALES ; MEMOIRE ; EPIDEMIE ; CONFINEMENT ; ANTIBES
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Nombre de services départementaux d'archives (Aube, Loiret, Isère...) et même de services municipaux (Vesoul, Antibes...) ont lancé le recueil de "mémoires de confinement" auprès des particuliers pour conserver la trace de cet événement inédit. "
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696429

Les services d'archives multiplient les collectes de mémoires sur le confinement [Document web] / Jean-Noël ESCUDIE . - 27/04/2020.
Mots-clés : ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; COVID 19 ; ARCHIVES MUNICIPALES ; MEMOIRE ; EPIDEMIE ; CONFINEMENT ; ANTIBES
coronavirus covid 19 crise sanitaire
Résumé : "Nombre de services départementaux d'archives (Aube, Loiret, Isère...) et même de services municipaux (Vesoul, Antibes...) ont lancé le recueil de "mémoires de confinement" auprès des particuliers pour conserver la trace de cet événement inédit. "
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696429

Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°272
Date de parution : 23/11/2019
Mots-clés : SUBVENTION ; CULTURE ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ARCHIVES ; MUSEE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; ARCHIVES MUNICIPALES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SPECTACLE VIVANT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683369

[article] Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°272 - 23/11/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SUBVENTION ; CULTURE ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ARCHIVES ; MUSEE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; ARCHIVES MUNICIPALES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SPECTACLE VIVANT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683369

L'énigme de ces drôles de cuves résolue / Véronique MARS in Nice-Matin, (19/10/2019)

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[article]
Titre : L'énigme de ces drôles de cuves résolue
Type de document : Article de presse
Auteurs : Véronique MARS
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 19/10/2019
Mots-clés : NICE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; ARCHIVES MUNICIPALES
Résumé : Sur le chantier du campus des métiers, trônent ces étranges silos qui ont tant intrigué Jean-Christophe, un de nos lecteurs. Grâce aux archives municipales, l'histoire a été reconstituée et ces cuves appartenaient en 1926 à un moulin à huile. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680197

[article] L'énigme de ces drôles de cuves résolue In Nice-Matin - 19/10/2019 [Article de presse] / Véronique MARS.
Mots-clés : NICE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; ARCHIVES MUNICIPALES
Résumé : Sur le chantier du campus des métiers, trônent ces étranges silos qui ont tant intrigué Jean-Christophe, un de nos lecteurs. Grâce aux archives municipales, l'histoire a été reconstituée et ces cuves appartenaient en 1926 à un moulin à huile. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680197

Le mont des Mules de Beausoleil a failli disparaître in Nice-Matin, (13/03/2019)

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La commune redore son patrimoine in Nice-Matin, (02/03/2018)

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Patrimoine. Le numérique dépoussière les archives / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)

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Les archives communales in La Vie communale et départementale, N°1070 (01/01/2018)

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Décret n° 2017-719 du 2 mai 2017 relatif aux services publics d'archives, aux conditions de mutualisation des archives numériques et aux conventions de dépôt d'archives communales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (04/05/2017)

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Le passé conjugué au futur aux archives municipales in Nice-Matin, (25/02/2017)

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Justice du XXIème siècle : les archivistes restent en alerte sur l’état civil / Hélène GIRARD (07/11/2016)

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Les Archives aux petits soins à l'hôpital La Palmosa / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (24/06/2016)

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Au coeur des archives, la mémoire de Menton / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (09/06/2016)

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Comment fait-on pour...dématérialiser les archives communales ? / Florence DINI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2016)

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Centenaire 14-18 : les archives municipales s'étoffent / Charlotte CIESLINSKI in Nice-Matin, (23/08/2014)

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Les modèles de document. Procès-verbal de récolement et prise en charge des archives communales in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2014)

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Maudites pluies hivernales ! / Michel DIVET in Nice-Matin, n° ind (21/02/2014)

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Enquêtes "A l'écoute des visiteurs" dans les services d'archives / Anne JONCHERY (2014)

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Valoriser la mémoire locale grâce aux smartphones / Anne DEGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2158 (2013 28 janvier)

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Gestion locale. La conservation des archives / Philippe DELOIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2012 janvier)

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Instruction DGP/SIAF/AACR/ 2011-004 du 23 mars 2011 (2011)

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Instruction DGP/SIAF/AACR/ 2011-006 du 23 mars 2011 (2011)

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Comment gérer les archives ? / Tristan IMBERT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2010 15 novembre)

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Délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés n° 2010-344 du 9 septembre 2010 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 250 (2010 27 octobre)

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Archives communales et inventaire des objets / Philippe LEANDRI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2010 15 juin)

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La gestion des archives municipales / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 122 (2010 février)

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LES ARCHIVES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1/1963 (2009 5 janvier)

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ORGANISER LA GESTION DES ARCHIVES MUNICIPALES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 220 (2009 janvier)

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LE RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES in Journal des communes, n° 2131, supplément légilocal (2008 2 juin)

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LA GESTION DES ARCHIVES / Christine JUGE (01/01/2008)

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Instruction n°DAF/DPACI/RES/2008/004 du 14 mars 2008 (2008)

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UNE NOUVELLE LOI SUR LES ARCHIVES : "DES ARCHIVES PLUS RICHES ET PLUS OUVERTES?" in Revue administrative, n° 364 (2008 juillet)

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LA GESTION DES ARCHIVES / Joel CLEREMBAUX (01/01/2007)

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ARCHIVES MUNICIPALES : UN CASSE-TETE POUR LES COMMUNES RURALES in Bulletin des élus locaux, n° 204 (2005 février)

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L'ARCHIVAGE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 42/1716 (2003 10 novembre)

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COMMENT GERER LES ARCHIVES COMMUNALES? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2001 septembre)

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LA GESTION DES ARCHIVES / Joel CLEREMBAUX (01/01/2001)

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LES PUBLICS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET COMMUNALES in Développement culturel, n° 137 (2001 octobre)

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LE CASSE-TETE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 35/1565 (2000 18 septembre)

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LA COMMUNE ET SES ARCHIVES in La Vie communale et départementale, n° 857 b, supplément 2ème cahier (2000 mai)

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DOUAI REDIGE SA CHARTE DE L'ARCHIVAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 10/1444 (1998 9 mars)

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INSTRUCTION POUR LE TRI ET LA CONSERVATION AUX ARCHIVES COMMUNALES DES DOCUMENTS POSTERIEURS A 1982 PRODUITS PAR LES SERVICES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DES COMMUNES / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/1993)

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LA COMMUNE, D'UNE MEMOIRE A L'AUTRE in Départements et communes, n° 50 (1989 mars)

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Note AD 22000/5254 du 4 novembre 1983 (1983)

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