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Observatoire des dérogations pour la transparence de l'accès aux archives: un outil refondu et enrichi (06/05/2022)
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Titre : Observatoire des dérogations pour la transparence de l'accès aux archives: un outil refondu et enrichi - Communiqué de presse Type de document : Document web Source : Ministère de la Culture Année : 06/05/2022 Mots-clés : ARCHIVES PUBLIQUES ; PATRIMOINE HISTORIQUE Résumé : "Depuis 2003, le ministère de la Culture publie un Observatoire des dérogations. Diffusé jusquà présent sous la forme dune seule synthèse chiffrée, cet outil danalyse et de pilotage a été entièrement refondu et enrichi cette année". En ligne : https://www.culture. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769282 Observatoire des dérogations pour la transparence de l'accès aux archives: un outil refondu et enrichi - Communiqué de presse [Document web] . - 06/05/2022.
Mots-clés : ARCHIVES PUBLIQUES ; PATRIMOINE HISTORIQUE Résumé : "Depuis 2003, le ministère de la Culture publie un Observatoire des dérogations. Diffusé jusquà présent sous la forme dune seule synthèse chiffrée, cet outil danalyse et de pilotage a été entièrement refondu et enrichi cette année". En ligne : https://www.culture. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769282
Titre : Pourquoi les bulletins nuls méritent dêtre archivés Type de document : Document web Auteurs : Alexandre LECHENET Source : Lagazette.fr Année : 08/04/2022 Pages : 6 p. Mots-clés : ELECTION POLITIQUE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; BULLETIN DE VOTE ; OPINION PUBLIQUE Résumé : "Dans les rayonnages des archives départementales du Val-dOise se trouvent de nombreux bulletins nuls qui attendent les visiteurs. Attachés aux procès-verbaux des opérations électorales, ils ont été sélectionnés par les archivistes une fois les délais de recours épuisés. Ils deviennent alors une source dinformations précieuse pour les chercheurs sur létat de lopinion". En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766743 Pourquoi les bulletins nuls méritent dêtre archivés [Document web] / Alexandre LECHENET . - 08/04/2022 . - 6 p.
Mots-clés : ELECTION POLITIQUE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; OPERATION ELECTORALE ; VOTE ; BULLETIN DE VOTE ; OPINION PUBLIQUE Résumé : "Dans les rayonnages des archives départementales du Val-dOise se trouvent de nombreux bulletins nuls qui attendent les visiteurs. Attachés aux procès-verbaux des opérations électorales, ils ont été sélectionnés par les archivistes une fois les délais de recours épuisés. Ils deviennent alors une source dinformations précieuse pour les chercheurs sur létat de lopinion". En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766743
[article]
Titre : Les archives : service de la mémoire locale Type de document : Article de presse Auteurs : Nelly NUSSBAUM Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 02/04/2022 Mots-clés : NICE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765606 [article] Les archives : service de la mémoire locale In Nice-Matin - 02/04/2022 [Article de presse] / Nelly NUSSBAUM.
Mots-clés : NICE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765606 Chronique de droit de la culture / SAUNIER Sébastien in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (14/02/2022)
[article] Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2021 à septembre 2021 In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°6 - 14/02/2022 [Article de périodique] / SAUNIER Sébastien . - p. 16-27.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; POLITIQUE SANITAIRE ; POLITIQUE CULTURELLE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; SPECTACLE VIVANT ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; ARCHIVES PUBLIQUES Résumé : Cette chronique, à la fois jurisprudentielle, réglementaire et législative, couvre la période de mars 2021 à septembre 2021. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761030 [article]
Titre : Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2021 à septembre 2021 Type de document : Article de périodique Auteurs : SAUNIER Sébastien Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°6 Date de parution : 14/02/2022 Article en page(s) : p. 16-27 Mots-clés : CORONAVIRUS ; POLITIQUE SANITAIRE ; POLITIQUE CULTURELLE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; SPECTACLE VIVANT ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; ARCHIVES PUBLIQUES Résumé : Cette chronique, à la fois jurisprudentielle, réglementaire et législative, couvre la période de mars 2021 à septembre 2021. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761030
[article]
Titre : Côté Art... Zoom sur... La Côte d'Azur s'affiche Type de document : Article de presse Auteurs : Laurence GUIDICELLI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 30/01/2022 Mots-clés : NICE ; ESPACE CULTUREL LYMPIA ; EXPOSITION ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES Résumé : Charles-Léonce Brossé, dit Bsor (1871-1945) Meeting d'aviation Nice, 1910 Arch. dép. Alpes-Maritimes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759318 [article] Côté Art... Zoom sur... La Côte d'Azur s'affiche In Nice-Matin - 30/01/2022 [Article de presse] / Laurence GUIDICELLI.
Mots-clés : NICE ; ESPACE CULTUREL LYMPIA ; EXPOSITION ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES Résumé : Charles-Léonce Brossé, dit Bsor (1871-1945) Meeting d'aviation Nice, 1910 Arch. dép. Alpes-Maritimes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759318 PermalinkPermalinkPermalinkSucculent " Rendez-vous à Antibes " en... 1950 / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (09/01/2022)
PermalinkEntre terre, mer et ciel. Les cimetières des Alpes-Maritimes se racontent in Objectif méditerranée, N°206 (01/12/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkL'Orne restructure sa direction des archives en mode collaboratif / Éric DELON in La Lettre du cadre territorial, N° 551 (01/10/2021)
PermalinkPatrimoine. Avec leur plateforme, les archives marchent dans les pas de la Bibliothèque nationale de France / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2581 (13/09/2021)
PermalinkNote DGPA/SIAF/2021/007 du 8 septembre 2021 relative à la mise en uvre de la procédure daccès anticipé par dérogation aux délais de communicabilité des archives publiques (08/09/2021)
PermalinkCirculaire du 21 juillet 2021 sur la collecte des archives de la politique d'éduction prioritaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°181 (06/08/2021)
PermalinkUn an de droit de la procédure administrative / Bénédicte DELAUNAY in Droit administratif, 8-9 (01/08/2021)
PermalinkCirculaire DGPA/SIAF/2021/006 du 26/07/2021 relative à l'archivage des données et documents numériques gérés par l'application Télérecours (26/07/2021)
PermalinkNote DGPA/SIAF/2021/003 sur l'archivage des dossiers de demandes d'autorisation d'urbanisme dans le cadre du programme Demat.ADS (19/07/2021)
PermalinkPatrimoine. Le transfert des archives au département, est-ce pertinent ? / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2570 (21/06/2021)
Permalink3 questions à Bruno Ricard in Archimag, N°345 (01/06/2021)
PermalinkPermalinkLa Croix-Rouge française dépose son histoire aux Archives nationales / Bruno TEXIER in Archimag, N°344 (01/05/2021)
PermalinkTransférer les archives municipales au département ? Loption de Troyes inquiète la profession / Olivier SCHNEID (28/04/2021)
PermalinkEmmanuel Macron facilite l'accès aux archives classifiées de plus de cinquante ans / Bruno TEXIER in Archimag, N°343 (01/04/2021)
PermalinkChronique de droit de la culture / SAUNIER Sébastien in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (22/03/2021)
PermalinkPermalinkLe patrimoine mentonnais désormais à portée de clic in Nice-Matin, (11/03/2021)
PermalinkComment mettre en place le RGPD dans les services ? Pour mieux protéger les personnes accompagnées (01/03/2021)
PermalinkNote technique. L'archivage des dossiers en protection de l'enfance (03/2021)
PermalinkBiot : L'histoire de la population confinée dans des registres. / D. MICHAEL in Nice-Matin, (09/02/2021)
PermalinkArchiviste territorial. Un agent au service de la mémoire, à l'ère du numérique / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)
PermalinkMenton : Une exposition 2.0 retrace l'histoire du musée du Bastion in Nice-Matin, (28/01/2021)
PermalinkCirculaire DGP/SIAF/2020-004 du 28 décembre 2020 relative à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance 2020-2022 - Modification du sort final des dossiers d'assistance éducative n° 134 TGI (engagement n°3) (18/01/2021)
PermalinkVoici comment la Ville veut devenir " capitale culture " / Margot DASQUE in Nice-Matin, (16/01/2021)
PermalinkCycle de vie des documents issus des marchés publics (06/01/2021)
PermalinkCirculaire DGP/SIAF/2020/004 - Mise en uvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de lenfance 2020-2022 - Modification du sort final des dossiers d'assistance éducative n°134 TGI (engagement n°3) (28/12/2020)
PermalinkLonguenée-en-Anjou recrute un archiviste itinérant in Maires de France, N°385 (01/12/2020)
PermalinkFiche du 30 novembre 2020 sur le délit de destruction darchives sans laccord préalable de ladministration des archives (30/11/2020)
PermalinkLoi ASAP : ce qui va changer dans le domaine de la culture et du patrimoine / Catherine GIMONNET (18/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLe Conseil dÉtat gardien du droit daccès aux archives publiques / Sophie MONNIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (07/09/2020)
PermalinkÀ St-Laurent, les archives municipales s'étendent in Nice-Matin, (20/08/2020)
PermalinkExposition : " L'île monastique de Lérins Entre ciel, mer et terres (Ve - XXe siècle) " in Nice-Matin, (22/07/2020)
PermalinkPermalinkConsultation anticipée des archives publiques, le juge aux commandes / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (22/06/2020)
PermalinkLes documents juridictionnels face aux règles des archives numérisées / Laura VIAUT in Les Petites Affiches, N°119 (15/06/2020)
PermalinkPermalinkLe récolement des archives municipales et intercommunales / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°380 (01/06/2020)
PermalinkLe récolement post-électoral des archives / Sophie VAN MIGOM in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2020)
PermalinkRéouverture des archives départementales in Nice-Matin, (23/05/2020)
PermalinkLes services d'archives multiplient les collectes de mémoires sur le confinement / Jean-Noël ESCUDIE (27/04/2020)
PermalinkNice : Réunion de l'Association généalogique 06, cet après-midi in Nice-Matin, (26/02/2020)
PermalinkNice : réunion de l'Association généalogique 06, demain in Nice-Matin, (25/02/2020)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique 06, cet après-midi in Nice-Matin, (29/01/2020)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique 06, demain in Nice-Matin, (28/01/2020)
PermalinkArrêté du 2 décembre 2019 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires in Journal Officiel - Lois et décrets, N°290 (14/12/2019)
PermalinkPermalinkRéunion de l'association généalogique des Alpes-Mantimes in Nice-Matin, (27/11/2019)
PermalinkArrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)
PermalinkLes archives au secours de la sainte statue / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (21/10/2019)
PermalinkPermalinkNote d'information DGP/SIAF/2019/006 du 15 octobre 2019 sur le dispositif culturel des Micro-folies (15/10/2019)
PermalinkReconstitution non obligatoire d'archives publiques / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (14/10/2019)
PermalinkPermalinkNote d'information DGP/SIAF/2019/003 sur l'éducation artistique et culturelle dans les archives (27/09/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes-Maritimes, cet après-midi in Nice-Matin, (25/09/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes-Maritimes, demain in Nice-Matin, (24/09/2019)
PermalinkL'ART DU DIVERTISSEMENT AU DÉPARTEMENT in Nice-Matin, (18/09/2019)
PermalinkCitoyens, rejoignez les bataillons de l'indexation collaborative ! / Bruno TEXIER in Archimag, N°327 (01/09/2019)
PermalinkPermalinkRéunion de l'Association généalogie des Alpes-Maritimes, cet après-midi in Nice-Matin, (29/05/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes-Maritimes, demain in Nice-Matin, (28/05/2019)
PermalinkAGAM in Nice-Matin, (07/05/2019)
PermalinkCollecte des archives : les collections pourront faire des choix / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2464/2465 (06/05/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes-Maritimes, cet après-midi in Nice-Matin, (24/04/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes- Maritimes, demain in Nice-Matin, (23/04/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes- Maritimes, cet après-midi in Nice-Matin, (27/03/2019)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des A-M in Nice-Matin, (26/03/2019)
PermalinkLe mont des Mules de Beausoleil a failli disparaître in Nice-Matin, (13/03/2019)
PermalinkPermalinkUn livre sur la Grande Guerre remis symboliquement à la Ville / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (21/02/2019)
PermalinkConférence, ce soir à Cap-d'Ail : " Quand on changeait les grands hôtels en hôpitaux " in Nice-Matin, (08/02/2019)
PermalinkConférence, vendredi Par Yves Kinossian. in Nice-Matin, (06/02/2019)
PermalinkAdamant, de la collecte à la réutilisation des archives publiques / Bruno TEXIER in Archimag, N°321 (01/02/2019)
PermalinkAGAM in Nice-Matin, (04/12/2018)
PermalinkAGAM in Nice-Matin, (06/11/2018)
PermalinkGénéalogie in Nice-Matin, (10/10/2018)
PermalinkLa gestion des archives publiques communales et intercommunales / Frédéric VILLE in Maires de France, N°360 (01/09/2018)
PermalinkPermalinkRéunion de l'association généalogique in Nice-Matin, (26/06/2018)
PermalinkAGAM in Nice-Matin, (06/06/2018)
PermalinkPermalinkQue va changer le RGPD pour les archives ? (01/04/2018)
PermalinkRéunion de l'association généalogique des Alpes-Martimes, cet après-midi in Nice-Matin, (28/03/2018)
PermalinkRéunion de l'association généalogique des Alpes-Maritimes, demain in Nice-Matin, (27/03/2018)
PermalinkLa commune redore son patrimoine in Nice-Matin, (02/03/2018)
PermalinkRéunion de l'Association généalogique des Alpes-Maritimes, cet après-midi in Nice-Matin, (28/02/2018)
PermalinkRéunion de l'association Généalogique des Alpes Maritimes, demain in Nice-Matin, (27/02/2018)
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