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CONCHYLICULTURE	MYTILICULTURE	OSTREICULTURE
PISCICULTURE

AQUACULTURE

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CULTURE MARINE

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Inalve lance une ferme pilote pour nourrir la planète / Karine WENGER in Nice-Matin, (09/11/2020)

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[article]
Titre : Inalve lance une ferme pilote pour nourrir la planète - Green : La biotech azuréenne a lancé près de Nice une ferme pilote de production de microalgues sur biofilm. L'objectif de cette première mondiale : nourrir les animaux d'élevage de façon durable.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Karine WENGER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/11/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ECOLOGIE ; FERME ; ELEVAGE ; AQUACULTURE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714781

[article] Inalve lance une ferme pilote pour nourrir la planète - Green : La biotech azuréenne a lancé près de Nice une ferme pilote de production de microalgues sur biofilm. L'objectif de cette première mondiale : nourrir les animaux d'élevage de façon durable. In Nice-Matin - 09/11/2020 [Article de presse] / Karine WENGER.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ECOLOGIE ; FERME ; ELEVAGE ; AQUACULTURE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714781

Bassin cagnois : où muscler sa culture générale ? / Clément GONDOLFF in Nice-Matin, (30/09/2019)

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[article]
Titre : Bassin cagnois : où muscler sa culture générale ? - À Cagnes-sur-Mer, Saint-Laurent-du-Var et Vence, les universités redémarrent leurs activités. Tour d'horizon des différents programmes proposes pour cette nouvelle saison.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Clément GONDOLFF
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/09/2019
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; VENCE ; ASSOCIATION CULTUELLE ; AQUACULTURE ; MEDIATHEQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678272

[article] Bassin cagnois : où muscler sa culture générale ? - À Cagnes-sur-Mer, Saint-Laurent-du-Var et Vence, les universités redémarrent leurs activités. Tour d'horizon des différents programmes proposes pour cette nouvelle saison. In Nice-Matin - 30/09/2019 [Article de presse] / Clément GONDOLFF.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; VENCE ; ASSOCIATION CULTUELLE ; AQUACULTURE ; MEDIATHEQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678272

La ferme aquacole de Cagnes enfin sortie de l'eau / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (12/07/2019)

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[article]
Titre : La ferme aquacole de Cagnes enfin sortie de l'eau - L'opération de démontage aura duré une journée, mettant fin à un long de bras de fer entre les exploitants et la municipalité. Le site était inexploité et délabré depuis plusieurs années
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gaëtan PEYREBESSE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/07/2019
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; AQUACULTURE ; AGRICULTURE ; PRODUCTION ANIMALE
Résumé : Un grand corps désarticulé, échoué sur la plage du Cros. Hier matin, la ferme aquacole a été tirée hors de l'eau, après trente ans de service et des années de tensions avec la mairie. (Photo Valentine Kagenaar)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672077

[article] La ferme aquacole de Cagnes enfin sortie de l'eau - L'opération de démontage aura duré une journée, mettant fin à un long de bras de fer entre les exploitants et la municipalité. Le site était inexploité et délabré depuis plusieurs années In Nice-Matin - 12/07/2019 [Article de presse] / Gaëtan PEYREBESSE.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; AQUACULTURE ; AGRICULTURE ; PRODUCTION ANIMALE
Résumé : Un grand corps désarticulé, échoué sur la plage du Cros. Hier matin, la ferme aquacole a été tirée hors de l'eau, après trente ans de service et des années de tensions avec la mairie. (Photo Valentine Kagenaar)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672077

À Cagnes-sur-Mer, la ferme aquacole (enfin) déplacée ? / Romain BOISAUBERT in Nice-Matin, (03/06/2019)

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[article]
Titre : À Cagnes-sur-Mer, la ferme aquacole (enfin) déplacée ? - La plateforme, contestée par beaucoup, devait initialement disparaître en mars dernier. Deux mois plus tard, elle est encore là. A la fin du mois, elle devrait pourtant bel et bien migrer au large
Type de document : Article de presse
Auteurs : Romain BOISAUBERT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/06/2019
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; AQUACULTURE
Résumé : La ferme aquacole est toujours présente dans la baie du Cros-de-Cagnes, malgré l'arrêté préfectoral qui laissait, en mars dernier, un mois aux exploitants pour la déplacer. " Je peux vous assurer que la ferme sera bien déplacée avant le début de l'été ", appuie Philippe Saïssy, spécialiste de l'aquaculture. ( Photo Eric Ottino )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668126

[article] À Cagnes-sur-Mer, la ferme aquacole (enfin) déplacée ? - La plateforme, contestée par beaucoup, devait initialement disparaître en mars dernier. Deux mois plus tard, elle est encore là. A la fin du mois, elle devrait pourtant bel et bien migrer au large In Nice-Matin - 03/06/2019 [Article de presse] / Romain BOISAUBERT.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; AQUACULTURE
Résumé : La ferme aquacole est toujours présente dans la baie du Cros-de-Cagnes, malgré l'arrêté préfectoral qui laissait, en mars dernier, un mois aux exploitants pour la déplacer. " Je peux vous assurer que la ferme sera bien déplacée avant le début de l'été ", appuie Philippe Saïssy, spécialiste de l'aquaculture. ( Photo Eric Ottino )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668126

Cagnes : les points à retenir du bilan du maire in Nice-Matin, (23/11/2018)

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[article]
Titre : Cagnes : les points à retenir du bilan du maire - Louis Nègre n'a rien lâché hier soir. Durant une longue soirée, il a expliqué ses choix, assumés, mais il a aussi tenté de déminer certains sujets sensibles, à l'image de la taxe foncière - Les « gilets jaunes » dans la salle
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/11/2018
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; REUNION ; REUNION PUBLIQUE ; BILAN ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; SECURITE ; CIRCULATION URBAINE ; AQUACULTURE ; PORT DE PLAISANCE ; HOTEL DE LUXE ; NEGRE LOUIS
Résumé : Beaucoup de monde, hier soir, pour la présentation du bilan du maire. Après le discours, une discussion plutôt courtoise avec un public qui lui est plutôt favorable. (Photos J-S G-A) - Une quinzaine de « gilets jaunes » est venue, dans le calme, expliquer son point de vue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649880

[article] Cagnes : les points à retenir du bilan du maire - Louis Nègre n'a rien lâché hier soir. Durant une longue soirée, il a expliqué ses choix, assumés, mais il a aussi tenté de déminer certains sujets sensibles, à l'image de la taxe foncière - Les « gilets jaunes » dans la salle In Nice-Matin - 23/11/2018 [Article de presse].
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; REUNION ; REUNION PUBLIQUE ; BILAN ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; SECURITE ; CIRCULATION URBAINE ; AQUACULTURE ; PORT DE PLAISANCE ; HOTEL DE LUXE ; NEGRE LOUIS
Résumé : Beaucoup de monde, hier soir, pour la présentation du bilan du maire. Après le discours, une discussion plutôt courtoise avec un public qui lui est plutôt favorable. (Photos J-S G-A) - Une quinzaine de « gilets jaunes » est venue, dans le calme, expliquer son point de vue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649880

Que va devenir la ferme aquacole de Cagnes ? / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (27/07/2018)

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Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d’un développement durable réussi / Elodie MARTINIE-COUSTY in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (23/06/2017)

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Votre saumon est-il durable ? / Vincent GRIMAULT in Alternatives économiques, N°363 (01/12/2016)

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La Région décroche 6,7 M€ pour la pêche et l'aquaculture in Var-Matin, (24/06/2016)

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"La Méditerranée est proche du burn-out" / Martine VALO in Le Monde, (20/01/2016)

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Port Vauban : la plus grande nurserie marine / Margot DASQUE in Nice-Matin, (30/09/2015)

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Les huîtres servent de réservoir au virus de la gastro-entérite (04/09/2015)

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Note d’appui scientifique et technique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) relatif à la définition de nouvelles modalités pour la veille d’émergence pour les biotoxines contaminant les coquillages dans le milieu marin. Appui scientifique et technique de l’Anses. Saisine n°2015-SA-0135. Saisine liée n°2012-SA-0196 (14/08/2015)

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Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) relatif à « une demande d’avis sur le risque sanitaire lié à la consommation d’oeufs de truites et de leurs éventuels produits dérivés (tarama…) contaminés en phénoxyéthanol ». Saisine n°2015-SA-0150 (30/07/2015)

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Règlement d'exécution (UE) n° 1358/2014 de la Commission du 18 décembre 2014 modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l'origine des animaux utilisés en aquaculture biologique, les pratiques d'élevage en aquaculture, l'alimentation des animaux utilisés en aquaculture biologique ainsi que les produits et substances dont l'utilisation est autorisée en aquaculture biologique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (19/12/2014)

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L’information des consommateurs sur les produits de la pêche et de l’aquaculture (09/12/2014)

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Les poissons d'eau douce à l'heure du changement climatique : état des lieux et pistes pour l'adaptation / Florence BAPTIST (17/11/2014)

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Morbihan : une dynamique de coopération pour reconquérir la qualité des eaux littorales / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2233 (18/08/2014)

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Les "attaques " de méduses se multiplient partout dans le monde / Martine VALO in Le Monde, (25/06/2014)

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La responsabilité publique du fait des lois. Une expansion, mais toujours des conditions / Bernard PACTEAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 18 (2012 7 mai)

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Décret n° 2011-888 du 26 juillet 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 173 (2011 28 juillet)

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Arrêté du 21 juillet 2011 Arrêté du 21 juillet 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 179 (2011 4 août)

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Biofario : une pisciculture durable, sans pollution ni granulés / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 199 (2010 23 novembre)

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LES FILIERES PECHE ET AQUACULTURE EN FRANCE : PRODUCTION, ECHANGES, CONSOMMATIONS / FranceAgriMer (01/01/2010)

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Circulaire DPMA/SDAEP/C2009-9606 du 21 avril 2009 (2009)

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Arrêté du 30 juin 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 169 (2008 22 juillet)

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LES CHIFFRES CLES DE LA FILIERE PECHE ET AQUACULTURE EN FRANCE, EDITION 2008 / Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER) (01/01/2008)

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REJETS DES PISCICULTURES in Environnement, n° 12 (2008 décembre)

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REJETS DE POLLUANTS DANS LES PISCICULTURES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2008 15 décembre)

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AUTORISATION. CONTROLE DE LEGALITE DU REGIME RELATIF AUX PISCICULTURES in Environnement, n° 8-9 (2007 août-septembre)

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LA SIMPLIFICATION DU REGIME APPLICABLE AUX PISCICULTURES EST-ELLE CONFORME AU DROIT COMMUNAUTAIRE? in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 12 (2007 novembre)

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Circulaire DCE n°2006-13 du 28 février 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2006 30 avril)

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BAUX RURAUX. CONTRAT DE BAIL A FERME. ELEMENTS CONSTITUTIFS. DISTINCTION AVEC D'AUTRES CONTRATS. ACTIVITES AUTORISEES PUREMENT COMMERCIALES ET NON AGRICOLES. INSCRIPTION A LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE. AUTORISATION D'EXPLOITER UNE PISCICULTURE. CIRCONSTANCE INSUFFISANTE POUR DONNER AU BAIL UN CARACTERE RURAL in La Gazette du palais, n° 7-8 (2005 7 et 8 janvier)

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LA PECHE, ACTEUR DE LA VIE DU LITTORAL METROPOLITAIN : L'HEURE DES CHOIX in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 16 (2005 2 novembre)

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LES RECIFS ARTIFICIELS : AUTORISATION D'IMMERSION, REGIME D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET CADRE D'EXPLOITATION EN DROIT FRANCAIS in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2005 mai)

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EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 1 (2004 mars)

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LA PISCICULTURE. UN ELEVAGE QUI DEFIE LA NATURE in Science et vie, n° 1044 (2004 septembre)

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PROTECTION DE LA NATURE in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2004 juin)

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ESPACES REMARQUABLES. L'APPRECIATION DE LA LEGALITE D'AUTORISATIONS D'EXPLOITATION DE CULTURES MARINES AU REGARD DU DROIT DES ENQUETES PUBLIQUES ET DE LA LOI LITTORAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 31-35 (2003 du 28 juillet au 25 août)

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ESPACES REMARQUABLES. ANNULATION D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE ACCORDE POUR UN ATELIER OSTREICOLE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 4-5 (2002 4-11 novembre)

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LA MER in La Recherche, n° 355, spécial (2002 juillet-août)

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REFORME DE LA POLITIQUE COMMUNE DE LA PECHE : QUELLES PROPOSITIONS ? in Revue du marché commun et de l'Union européenne, n° 460 (2002 juillet - août)

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LA MER, UNE RESSOURCE in Administration, n° 189 (2001)

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POISSON : MEFIANCE, MEFIANCE! in Le Point, n° 1492 (2001 20 avril)

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ABSENCE DE RESPONSABILITE DE L'ETAT POUR LES DEGATS CAUSES AUX EXPLOITATIONS PISCICOLES PAR LE GRAND CORMORAN in Recueil Dalloz, n° 20 (2000 25 mai)

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IL EST PAS FRAIS, MON POISSON? in Capital, n° 110 (2000 novembre)

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LA PISCICULTURE MARINE FRANCAISE, UNE ACTIVITE RECENTE ET PIONNIERE EN EUROPE in Agreste, n° 2 (2000 juin)

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RECENSEMENTS DE LA PISCICULTURE FRANCAISE EN 1998. SALMONICULTURE ET PISCICULTURE MARINE in Agreste, n° 124 (2000 mars)

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Décret n° 98-391 du 19 mai 1998 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 117 (1998 21 mai)

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Circulaire DGS/VS3 n° 98-521 du 11 août 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1998)

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COMMENTAIRE DE LA LOI N° 97-1051 DU 18 NOVEMBRE 1997 D'ORIENTATION SUR LA PECHE ET LES CULTURES MARINES in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1998)

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LA PECHE MARITIME ET LES CULTURES MARINES DANS LES VAGUES DU DROIT. (QUELQUES REFLEXIONS SUR LA LOI D'ORIENTATION DU 18 NOVEMBRE 1997) in La Gazette du palais, n° 2 (1998)

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Décret n° 97-787 du 31 juillet 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 187 (1997 13 août)

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L'AQUACULTURE, UN ATOUT DU DEVELOPPEMENT RURAL in Campagnes à la page, n° 117 (1997 juillet-août)

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FIOM. RAPPORT ANNUEL 1996. COMMERCE EXTERIEUR DES PRODUITS DE LA MER / Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines (01/01/1997)

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Décret n° 96-1173 du 26 décembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 303 (1996 29 décembre)

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Arrêté du 7 novembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 288 (1996 11 décembre)

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Lettre du 1er mars 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)

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'LES PECHES MARITIMES ET LES CULTURES MARINES' in BIMA, n° 1448 (1996 1er mars)

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Arrêté du 25 octobre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 262 (1995 10 novembre)

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Arrêté du 27 avril 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 101 (1995 29 avril)

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Décret n° 95-40 du 6 janvier 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 11 (1995 13 janvier)

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Lettre du 21 juillet 1995 / Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Pêche (1995 21 juillet)

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Arrêté du 27 mai 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 136 (1994 13 et 14 juin)

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COMPATIBILITE AVEC LE POS D'INSTALLATIONS AQUACOLES SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (1993)

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Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 242 (1993 17 octobre)

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Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 242 (1993 17 octobre)

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Décret n° 93-1350 du 29 décembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 302 (1993 30 décembre)

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LE DROIT DE L'AQUACULTURE MARINE : TENDANCES ET PROBLEMES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (1993 mai-juin)

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ETAT DE L'ENVIRONNEMENT 1991-1992 / Ministère de l'Environnement (01/01/1993)

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LA SALMONICULTURE FRANCAISE EN 1991 in Agreste, n° 49 (1993 novembre)

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LES CULTURES MARINES FRANCAISES DES ANNEES 80 : STRUCTURES, ACTEURS, MARCHE in Chambres d'agriculture, n° 800, supplément (1992 mai)

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Décret n° 92-838 du 25 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1992 29 août)

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L'AQUACULTURE SUR ORBITE in Le Nouvel économiste, n° 797 (1991 24 mai)

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Arrêté du 28 juin 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 160 (1991 11 juillet)

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Loi n° 91-627 du 3 juillet 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 155 (1991 5 juillet)

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L'AQUACULTURE in Chambres d'agriculture, n° 764, supplément (1989 février)

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AQUACULTURE : L'EMERGENCE D'UNE INDUSTRIE NOUVELLE / Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (01/01/1989)

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L'EAU QUI ENDORT / Jehan de MALAFOSSE (01/01/1989)

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POTENTIALITE D'ELEVAGE DES TRUITES DE GRANDES DIMENSIONS DANS LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES : PREFAISABILITE DE LEUR TRANSFORMATION. RAPPORT DE LA PREMIERE PHASE D'ETUDES / Philippe KAYSER (01/01/1989)

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AQUACULTURE MARINE REGIONALE : BILAN ET PERSPECTIVES in Notes économiques et sociales Provence-Alpes-Côte d'azur, n° 89 (1988 mai)

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Arrêté du 23 novembre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 293 (1988 16 décembre)

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LA LOI PECHE / Institut pour le développement forestier (IDF) (01/01/1988)

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PETIT POISSON DEVIENDRA GRAND in Le Nouvel économiste, n° 478 (1985 22 février)

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L'AQUACULTURE FRANCAISE : BILAN ET PERSPECTIVES / François DOUMENGE (01/01/1984)

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