Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

> MATIERES > CHAPITRE TRAVAIL > TRAVAIL > DROIT DU TRAVAIL > FORMATION PROFESSIONNELLE > FORMATION EN ALTERNANCE > APPRENTISSAGE > APPRENTI

APPRENTI

Voir aussi

ELEVE

Documents disponibles dans cette catégorie (120)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Impôts : en 2021, gestion de crise et reprise pour la DGFiP (22/06/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Impôts : en 2021, gestion de crise et reprise pour la DGFiP
Type de document : Document web
Source : economie.gouv.fr
Année : 22/06/2022
Pages : 2 p.
Mots-clés : ECONOMIE ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES ; CRISE ; CORONAVIRUS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; FRAUDE FISCALE ; LUTTE ; AIDE AUX COMMUNES ; RECETTE BUDGETAIRE ; RECRUTEMENT ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; SERVICE CIVIQUE
dgfip
Résumé : Pour la sortie du rapport d'activité 2021 de la Direction générale des finances publiques (DGFIP), le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a présenté les résultats. L'année 2021 a été une année d'accompagnement marquée par le Covid-19 avec le fonds de solidarité et l'aide aux entreprises. L'année a enregistré de bons résultats pour la lutte contre la fraude. La DGFIP a créé des services nouveaux et apporté un soutien aux territoires.
En ligne : https://www.economie [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773617

Impôts : en 2021, gestion de crise et reprise pour la DGFiP [Document web] . - 22/06/2022 . - 2 p.
Mots-clés : ECONOMIE ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES ; CRISE ; CORONAVIRUS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; FRAUDE FISCALE ; LUTTE ; AIDE AUX COMMUNES ; RECETTE BUDGETAIRE ; RECRUTEMENT ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; SERVICE CIVIQUE
dgfip
Résumé : Pour la sortie du rapport d'activité 2021 de la Direction générale des finances publiques (DGFIP), le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a présenté les résultats. L'année 2021 a été une année d'accompagnement marquée par le Covid-19 avec le fonds de solidarité et l'aide aux entreprises. L'année a enregistré de bons résultats pour la lutte contre la fraude. La DGFIP a créé des services nouveaux et apporté un soutien aux territoires.
En ligne : https://www.economie [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773617
Voir aussi
Rapport d'activité 2021 de la DGFIP (24/06/2022)

La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir (06/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir
Type de document : Document web
Source : Cour des Comptes
Année : 06/2022
Pages : 189 p.
Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; CENTRE DE FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION ; REGION
Résumé : Depuis la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, la formation en alternance (apprentissage et contrats de professionnalisation) a connu de profondes évolutions. La réforme du financement de l’apprentissage, entrée en vigueur au 1er janvier 2020, a été notamment marquée par une recentralisation du système, auparavant géré par les régions. Alors que le nombre de jeunes en alternance a quasiment doublé entre 2016 et 2021, le financement des centres de formation a connu une profonde dégradation financière. Par ailleurs, la dérégulation de la création des CFA a conduit à la création d’une offre moins adaptée aux besoins des entreprises et des territoires que lorsqu'elle était pilotée par les régions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773641

La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir [Document web] . - 06/2022 . - 189 p.
Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; CENTRE DE FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION ; REGION
Résumé : Depuis la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, la formation en alternance (apprentissage et contrats de professionnalisation) a connu de profondes évolutions. La réforme du financement de l’apprentissage, entrée en vigueur au 1er janvier 2020, a été notamment marquée par une recentralisation du système, auparavant géré par les régions. Alors que le nombre de jeunes en alternance a quasiment doublé entre 2016 et 2021, le financement des centres de formation a connu une profonde dégradation financière. Par ailleurs, la dérégulation de la création des CFA a conduit à la création d’une offre moins adaptée aux besoins des entreprises et des territoires que lorsqu'elle était pilotée par les régions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773641

Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°50 (01/03/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°50
Date de parution : 01/03/2022
Mots-clés : APPRENTI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE FORMATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CNFPT ; ETABLISSEMENT PUBLIC
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762158

[article] Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°50 - 01/03/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : APPRENTI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE FORMATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CNFPT ; ETABLISSEMENT PUBLIC
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762158

En 2020, les recrutements d’apprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018 / Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) (01/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : En 2020, les recrutements d’apprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018
Type de document : Document web
Auteurs : Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP)
Source : Dgafp
Année : 01/2022
Pages : 5 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; APPRENTI ; APPRENTISSAGE ; RECRUTEMENT
Résumé : Selon cette étude, le recrutement des apprentis dans la fonction publique est reparti à la hausse après le trou d'air dû à l'épidémie. La fonction publique territoriale et, plus particulièrement, les communes et les EPCI sont les principaux recruteurs d'apprentis. On note toutefois que ce regain de recrutements est très inférieur à ce qui se passe dans le secteur privé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759466

En 2020, les recrutements d’apprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018 [Document web] / Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) . - 01/2022 . - 5 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; APPRENTI ; APPRENTISSAGE ; RECRUTEMENT
Résumé : Selon cette étude, le recrutement des apprentis dans la fonction publique est reparti à la hausse après le trou d'air dû à l'épidémie. La fonction publique territoriale et, plus particulièrement, les communes et les EPCI sont les principaux recruteurs d'apprentis. On note toutefois que ce regain de recrutements est très inférieur à ce qui se passe dans le secteur privé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759466

Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants / Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (16/12/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants
Type de document : Article de presse
Auteurs : Isabelle REY-LEFEBVRE
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 16/12/2021
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; DEPUTE ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; MODEM PARTI POLITIQUE ; UNIVERSITE ; LOGEMENT ; ETUDIANT ; APPRENTI
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755022

[article] Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants In Le Monde - 16/12/2021 [Article de presse] / Isabelle REY-LEFEBVRE.
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; DEPUTE ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; MODEM PARTI POLITIQUE ; UNIVERSITE ; LOGEMENT ; ETUDIANT ; APPRENTI
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755022

L'exécutif lève les freins à l'apprentissage dans la fonction publique. / Alain RUELLO in Les Échos, (25/11/2021)

Permalink
Financement de l'apprentissage dans les collectivités : gouvernement et employeurs territoriaux ont trouvé un accord (20/10/2021)

Permalink
Les communes maintiennent le bouclier social in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2021)

Permalink
Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l’arrêté du 26 juin 2020 pris pour l’application de l’article 3 du décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 relatif aux modalités de mise en œuvre de la contribution du Centre national de la fonction publique territoriale au financement des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant (NOR : MTRD2112518A) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°134 (11/06/2021)

Permalink
Le contrat d'apprentissage et ses acteurs clés / David GAUTIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3212 (04/06/2021)

Permalink
Dix questions sur le contrat d'apprentissage dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2566 (24/05/2021)

Permalink
Décret n° 2021-510 du 28 avril 2021 modifiant le décret n° 2021-224 du 26 février 2021 portant attribution d'une aide exceptionnelle aux employeurs d'apprentis et de salariés en contrats de professionnalisation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°101 (29/04/2021)

Permalink
Fassara Diallo pousse les murs de son destin / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (21/04/2021)

Permalink
Apprentis en télétravail : notre checklist des bonnes pratiques (12/04/2021)

Permalink
Décret no 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (03/04/2021)

Permalink
Le Beausset Un élève interpellé après une alerte à la bombe fictive / Laury HOLSTE in Nice-Matin, (31/03/2021)

Permalink
Décret no 2021-340 du 29 mars 2021 modifiant le décret no 2020-1622 du 18 décembre 2020 relatif aux modalités de versement de l’aide financière exceptionnelle pour le recrutement d’apprentis par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (30/03/2021)

Permalink
Formation. Apprentissage : les collectivités freinées dans leur élan / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)

Permalink
Le difficile parcours des mineurs isolés diplômés / Juliette BENEZIT in Le Monde, (24/01/2021)

Permalink
Opération jeunes / Christine OLLIVIER ; Sarah PAILLOU ; Marie QUENET in Le Journal du Dimanche, (03/01/2021)

Permalink
Arrêté du 7 décembre 2020 fixant les modalités de majoration du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par l'article L. 6332-14 du code du travail pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (12/12/2020)

Permalink
Décret n° 2020-1399 du 18 novembre 2020 relatif à l'aide aux employeurs d'apprentis et à la prise en charge financière de la période de formation en centre de formation d'apprentis suivie par des personnes en recherche de contrat d'apprentissage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°280 (19/11/2020)

Permalink
Décret n° 2020-711 du 12 juin 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux personnels des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique de l'Etat dans le cadre de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°144 (13/06/2020)

Permalink
Décret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation dans un corps ou cadre d'emplois de la fonction publique des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°112 (07/05/2020)

Permalink
Décret n° 2020-478 du 24 avril 2020 relatif à l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (26/04/2020)

Permalink
Foire aux questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 Version du 2 avril 2020 / Ministère de l'action et des comptes publics (02/04/2020)

Permalink
Médico-social : un nouveau départ pour l'apprentissage ? / Irène LOPEZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3142 (17/01/2020)

Permalink
Malaise au CFA de Carros : " La faute de la Métropole " / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (20/12/2019)

Permalink
Entreprise adaptée : précision pour le recrutement des apprentis handicapés (28/10/2019)

Permalink
Mode d'emploi de l'apprentissage dans les collectivités / Juliette FOURNIER in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

Permalink
Education - Lycéens ou apprentis à la tête d'une mini-entreprise le temps d'une année scolaire / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

Permalink
Apprentissage : les décrets d'application de la loi pour choisir son avenir professionnel in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2019)

Permalink
Décret n° 2018-1340 du 28 décembre 2018 portant sur l'expérimentation relative à la réalisation de la visite d'information et de prévention des apprentis par un professionnel de santé de la médecine de ville in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)

Permalink
Décret n° 2018-1347 du 28 décembre 2018 relatif à la rémunération des apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)

Permalink
Suppression de la prime versée aux employeurs d'apprentis handicapés (21/12/2018)

Permalink
Décret n° 2018-1163 du 17 décembre 2018 portant abrogation des dispositions du code du travail relatives à la prime à l'apprentissage et à la prime aux employeurs d'apprentis reconnus travailleurs handicapés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°293 (19/12/2018)

Permalink
Au CFA de Carros-Métropole, 85 % des apprentis trouvent un travail in Nice-Matin, (06/12/2018)

Permalink
Jeune majeur : pas de sursis à exécution du jugement ordonnant un réexamen de situation / Christophe POULY (28/11/2018)

Permalink
Formation. Mais si, les apprentis valent le coût ! / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

Permalink
Loi avenir professionnel : l'apprentissage en pleine rénovation / Virginie FLEURY (24/09/2018)

Permalink
Avant-projet de loi "avenir professionnel" : les dispositions "fonction publique" de la version définitive / Clarisse JAY (05/04/2018)

Permalink
LOI n° 2018-217 du 29 mars 2018 ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (31/03/2018)

Permalink
L'apprentissage en voie de reconstruction / Caroline GITTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5965 (02/03/2018)

Permalink
Gestion RH. Contrats aidés, apprentissage : le défi de l'emploi durable / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)

Permalink
Le contrat d'apprentissage dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)

Permalink
L'apprentissage dans la fonction publique / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2388 (30/10/2017)

Permalink
L'apprentissage dans la fonction publique territoriale / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (28/09/2017)

Permalink
Mesure et analyse des discriminations d’accès à l’apprentissage / Prisca KERGOAT (30/06/2017)

Permalink
Contrats d'apprentissage aménagés pour les personnes en situation de handicap / Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile-de-France (04/2017)

Permalink
Autorisation de travail de plein droit pour les mineurs confiés à l'ASE après 16 ans / Christophe POULY (15/03/2017)

Permalink
Décret n° 2017-267 du 28 février 2017 instituant une aide financière en faveur des jeunes apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)

Permalink
Entrée en vigueur d'une aide financière ponctuelle pour les jeunes apprentis / Marion ESQUERRÉ (02/03/2017)

Permalink
Les mineurs étrangers qui signent un contrat d’apprentissage doivent obtenir de plein droit une autorisation de travail in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2999 (24/02/2017)

Permalink
Décret n° 2017-199 du 16 février 2017 relatif à l'exécution du contrat d'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 42 (18/02/2017)

Permalink
Apprentis : salaires et cotisations pour 2017 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2996 (03/02/2017)

Permalink
"Les politiques n'ont qu'à commencer par arrêter de gaspiller" / Marie PIQUEMAL in Libération, (01/02/2017)

Permalink
Décret n° 2016-1998 du 30 décembre 2016 fixant la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues aux articles 76 et 77 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (31/12/2016)

Permalink
Circulaire Cnav n°2016-41 du 17 octobre 2016. Droits à la retraite des apprentis à compter du 1er janvier 2014 (17/10/2016)

Permalink
Modalités de dérogation à l'interdiction des travaux dangereux pour les mineurs de la fonction publique territoriale in Liaisons sociales, 17166 (23/09/2016)

Permalink
Affectation de mineurs en situation de formation professionnelle à des travaux dangereux dans la FPT in Liaisons sociales, 17152 (05/09/2016)

Permalink
L'apprentissage trouve sa voie dans les collectivités in Service public territorial, N°23 (01/09/2016)

Permalink
La région Paca s’engage à recruter 110 apprentis par an dans ses services à partir de 2018 pour être "exemplaire" / Marie-Pierre VEGA (05/07/2016)

Permalink
Apprentis : cotisations dues pour 2016 in Liaisons sociales, 17110 (27/06/2016)

Permalink
L'encadrement des travaux en hauteur dans les arbres in Liaisons sociales, 17101 (14/06/2016)

Permalink
Insertion des apprentis : un avantage à interroger / Alberto LOPEZ (05/2016)

Permalink
Apprentis : salaires et cotisations pour 2016 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2958 (29/04/2016)

Permalink
Décret n° 2016-456 du 12 avril 2016 abrogeant le décret n° 92-1258 du 30 novembre 1992 pris en application de la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage et à la formation professionnelle et plus particulièrement le chapitre II concernant l'expérimentation de l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 88 (14/04/2016)

Permalink
Un rapport parlementaire envisage la création d'un Code autonome de la formation professionnelle in Liaisons sociales, 17038 (11/03/2016)

Permalink
Repères & références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche / Isabelle KABLA-LANGLOIS (2016)

Permalink
Questions à Patrick Baraona, directeur du Pôle Mer " Que Les entreprises ne se fassent plus piquer leurs apprentis après les avoir formés " in Var-Matin, (22/12/2015)

Permalink
L'affectation de mineurs à des travaux dangereux sur simple déclaration est étendue à la FPE in Liaisons sociales, 16972 (08/12/2015)

Permalink
Zoom. Formation. Des logements pour les apprentis dans les bourgs ruraux / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2015)

Permalink
Formation professionnelle - Les régions passent au sur-mesure pour endiguer la baisse de l'apprentissage / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2295 (30/11/2015)

Permalink
Apprentis : cotisations dues pour 2015 in Liaisons sociales, 16956 (16/11/2015)

Permalink
L'apprentissage dans la fonction publique de l'Etat : une nouvelle "action" au PLF 2016 / Serge SALON in Cahiers de la fonction publique, N°360 (01/11/2015)

Permalink
Les meilleurs apprentis azuréens récompensés in Nice-Matin, (30/09/2015)

Permalink
Personnel. L'apprentissage dans les collectivités territoriales / Céline CHAUSSEPIED in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2015)

Permalink
Décret n° 2015-773 du 29 juin 2015 portant création d'une aide en faveur des très petites entreprises embauchant des jeunes apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (30/06/2015)

Permalink
Loire-Atlantique. Le design de service public pour faciliter le quotidien des citoyens / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2276 (29/06/2015)

Permalink
Le Sénat restreint l'accès à la prime d'activité pour les apprentis et les étudiants / Jean-Noël ESCUDIE (29/06/2015)

Permalink
Accès des jeunes à la prime d'activité : les associations veulent une égalité de traitement / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2907 (24/04/2015)

Permalink
En février 2014, 62 % des jeunes ont un emploi sept mois après la fin de leur formation / Nathalie MARCHAL in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 14 (01/04/2015)

Permalink
Discipline / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2253 (19/01/2015)

Permalink
Décret n° 2014-1514 du 16 décembre 2014 portant application des dispositions relatives aux cotisations de sécurité sociale des apprentis et fixant les modalités de prise en compte des périodes d'apprentissage au titre de l'assurance vieillesse in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (17/12/2014)

Permalink
L'apprentissage dans la fonction publique territoriale / Elodie LAFFORGUE in L'essentiel sur les collectivités territoriales de la grande couronne et leurs personnels, N° 99 (01/12/2014)

Permalink
Foyer de vie : mode d'emploi pour une réussite exemplaire / Jacques TREMINTIN in Lien social, N°1151 (13/11/2014)

Permalink
Décret n° 2014-1290 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (01/11/2014)

Permalink
La réforme des retraites in La Lettre de l'employeur territorial, 1394 (15/04/2014)

Permalink
Apprentissage : un dispositif apprécié et pourtant sous-employé / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2215 (2014 31 mars)

Permalink
10 questions sur le régime juridique du contrat d'apprentissage / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2207 (2014 3 février)

Permalink
Apprentis : salaires et cotisations pour 2013 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2796 (2013 8 février)

Permalink
Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - MANQUANT / RERS (01/01/2013)

Permalink
Petite enfance : les apprentis auxiliaires de puériculture à la rescousse / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)

Permalink
Midi-Pyrénées : Une carte à puce facilite l'accès aux aides destinées aux lycéesn et apprentis / Laurence LAFOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2146 (2012 22 octobre)

Permalink
SMIC et minimum garanti. Montants au 1er juillet 2012 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2769-2770 (2012 20 juillet)

Permalink
Décret n° 2012-627 du 2 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 105 (2012 4 mai)

Permalink
Décret n° 2012-628 du 2 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 105 (2012 4 mai)

Permalink
Apprentis : salaires et cotisations pour 2012 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2749 (2012 2 mars)

Permalink
Formes du rapport au savoir chez des apprentis et lycéens professionnel de niveau V : approche comparative / CAPDEVIELLE-MOUGNIBAS V. in Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, n° 2 (2012 mars)

Permalink
Arrêté du 16 février 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 71 (2012 23 mars)

Permalink