Mots-clés
![]() APPRENTIVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (120)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Titre : Impôts : en 2021, gestion de crise et reprise pour la DGFiP Type de document : Document web Source : economie.gouv.fr Année : 22/06/2022 Pages : 2 p. Mots-clés : ECONOMIE ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES ; CRISE ; CORONAVIRUS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; FRAUDE FISCALE ; LUTTE ; AIDE AUX COMMUNES ; RECETTE BUDGETAIRE ; RECRUTEMENT ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; SERVICE CIVIQUE
dgfipRésumé : Pour la sortie du rapport d'activité 2021 de la Direction générale des finances publiques (DGFIP), le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a présenté les résultats. L'année 2021 a été une année d'accompagnement marquée par le Covid-19 avec le fonds de solidarité et l'aide aux entreprises. L'année a enregistré de bons résultats pour la lutte contre la fraude. La DGFIP a créé des services nouveaux et apporté un soutien aux territoires. En ligne : https://www.economie [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773617 Impôts : en 2021, gestion de crise et reprise pour la DGFiP [Document web] . - 22/06/2022 . - 2 p.
Mots-clés : ECONOMIE ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES ; CRISE ; CORONAVIRUS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; FRAUDE FISCALE ; LUTTE ; AIDE AUX COMMUNES ; RECETTE BUDGETAIRE ; RECRUTEMENT ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; SERVICE CIVIQUE
dgfipRésumé : Pour la sortie du rapport d'activité 2021 de la Direction générale des finances publiques (DGFIP), le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a présenté les résultats. L'année 2021 a été une année d'accompagnement marquée par le Covid-19 avec le fonds de solidarité et l'aide aux entreprises. L'année a enregistré de bons résultats pour la lutte contre la fraude. La DGFIP a créé des services nouveaux et apporté un soutien aux territoires. En ligne : https://www.economie [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773617 La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir (06/2022)
Titre : La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir Type de document : Document web Source : Cour des Comptes Année : 06/2022 Pages : 189 p. Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; CENTRE DE FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION ; REGION Résumé : Depuis la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, la formation en alternance (apprentissage et contrats de professionnalisation) a connu de profondes évolutions. La réforme du financement de lapprentissage, entrée en vigueur au 1er janvier 2020, a été notamment marquée par une recentralisation du système, auparavant géré par les régions. Alors que le nombre de jeunes en alternance a quasiment doublé entre 2016 et 2021, le financement des centres de formation a connu une profonde dégradation financière. Par ailleurs, la dérégulation de la création des CFA a conduit à la création dune offre moins adaptée aux besoins des entreprises et des territoires que lorsqu'elle était pilotée par les régions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773641 La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir [Document web] . - 06/2022 . - 189 p.
Mots-clés : APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; CENTRE DE FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION ; REGION Résumé : Depuis la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, la formation en alternance (apprentissage et contrats de professionnalisation) a connu de profondes évolutions. La réforme du financement de lapprentissage, entrée en vigueur au 1er janvier 2020, a été notamment marquée par une recentralisation du système, auparavant géré par les régions. Alors que le nombre de jeunes en alternance a quasiment doublé entre 2016 et 2021, le financement des centres de formation a connu une profonde dégradation financière. Par ailleurs, la dérégulation de la création des CFA a conduit à la création dune offre moins adaptée aux besoins des entreprises et des territoires que lorsqu'elle était pilotée par les régions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773641 Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°50 (01/03/2022)
![]()
[article]
Titre : Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°50 Date de parution : 01/03/2022 Mots-clés : APPRENTI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE FORMATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CNFPT ; ETABLISSEMENT PUBLIC En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762158 [article] Décret n° 2022-280 du 28 février 2022 relatif aux modalités de versement aux centres de formation des apprentis des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant par le Centre national de la fonction publique territoriale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°50 - 01/03/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : APPRENTI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE FORMATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CNFPT ; ETABLISSEMENT PUBLIC En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762158 En 2020, les recrutements dapprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018 / Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) (01/2022)
Titre : En 2020, les recrutements dapprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018 Type de document : Document web Auteurs : Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) Source : Dgafp Année : 01/2022 Pages : 5 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; APPRENTI ; APPRENTISSAGE ; RECRUTEMENT Résumé : Selon cette étude, le recrutement des apprentis dans la fonction publique est reparti à la hausse après le trou d'air dû à l'épidémie. La fonction publique territoriale et, plus particulièrement, les communes et les EPCI sont les principaux recruteurs d'apprentis. On note toutefois que ce regain de recrutements est très inférieur à ce qui se passe dans le secteur privé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759466 En 2020, les recrutements dapprentis dans la fonction publique retrouvent leur niveau de 2018 [Document web] / Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) . - 01/2022 . - 5 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; APPRENTI ; APPRENTISSAGE ; RECRUTEMENT Résumé : Selon cette étude, le recrutement des apprentis dans la fonction publique est reparti à la hausse après le trou d'air dû à l'épidémie. La fonction publique territoriale et, plus particulièrement, les communes et les EPCI sont les principaux recruteurs d'apprentis. On note toutefois que ce regain de recrutements est très inférieur à ce qui se passe dans le secteur privé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759466 Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants / Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (16/12/2021)
[article]
Titre : Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle REY-LEFEBVRE Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 16/12/2021 Mots-clés : VIE POLITIQUE ; DEPUTE ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; MODEM PARTI POLITIQUE ; UNIVERSITE ; LOGEMENT ; ETUDIANT ; APPRENTI Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755022 [article] Des députés appellent les universités à se mobiliser pour le logement des étudiants In Le Monde - 16/12/2021 [Article de presse] / Isabelle REY-LEFEBVRE.
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; DEPUTE ; LA REPUBLIQUE EN MARCHE ; MODEM PARTI POLITIQUE ; UNIVERSITE ; LOGEMENT ; ETUDIANT ; APPRENTI Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755022 L'exécutif lève les freins à l'apprentissage dans la fonction publique. / Alain RUELLO in Les Échos, (25/11/2021)
PermalinkFinancement de l'apprentissage dans les collectivités : gouvernement et employeurs territoriaux ont trouvé un accord (20/10/2021)
PermalinkLes communes maintiennent le bouclier social in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2021)
PermalinkArrêté du 26 mai 2021 modifiant larrêté du 26 juin 2020 pris pour lapplication de larticle 3 du décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 relatif aux modalités de mise en uvre de la contribution du Centre national de la fonction publique territoriale au financement des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant (NOR : MTRD2112518A) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°134 (11/06/2021)
PermalinkLe contrat d'apprentissage et ses acteurs clés / David GAUTIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3212 (04/06/2021)
PermalinkDix questions sur le contrat d'apprentissage dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2566 (24/05/2021)
PermalinkDécret n° 2021-510 du 28 avril 2021 modifiant le décret n° 2021-224 du 26 février 2021 portant attribution d'une aide exceptionnelle aux employeurs d'apprentis et de salariés en contrats de professionnalisation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°101 (29/04/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkDécret no 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (03/04/2021)
PermalinkLe Beausset Un élève interpellé après une alerte à la bombe fictive / Laury HOLSTE in Nice-Matin, (31/03/2021)
PermalinkDécret no 2021-340 du 29 mars 2021 modifiant le décret no 2020-1622 du 18 décembre 2020 relatif aux modalités de versement de laide financière exceptionnelle pour le recrutement dapprentis par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (30/03/2021)
PermalinkFormation. Apprentissage : les collectivités freinées dans leur élan / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)
PermalinkPermalinkOpération jeunes / Christine OLLIVIER ; Sarah PAILLOU ; Marie QUENET in Le Journal du Dimanche, (03/01/2021)
PermalinkArrêté du 7 décembre 2020 fixant les modalités de majoration du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par l'article L. 6332-14 du code du travail pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (12/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1399 du 18 novembre 2020 relatif à l'aide aux employeurs d'apprentis et à la prise en charge financière de la période de formation en centre de formation d'apprentis suivie par des personnes en recherche de contrat d'apprentissage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°280 (19/11/2020)
PermalinkDécret n° 2020-711 du 12 juin 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux personnels des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique de l'Etat dans le cadre de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°144 (13/06/2020)
PermalinkDécret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation dans un corps ou cadre d'emplois de la fonction publique des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage in Journal Officiel - Lois et décrets, N°112 (07/05/2020)
PermalinkDécret n° 2020-478 du 24 avril 2020 relatif à l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (26/04/2020)
PermalinkFoire aux questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 Version du 2 avril 2020 / Ministère de l'action et des comptes publics (02/04/2020)
PermalinkMédico-social : un nouveau départ pour l'apprentissage ? / Irène LOPEZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3142 (17/01/2020)
PermalinkMalaise au CFA de Carros : " La faute de la Métropole " / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (20/12/2019)
PermalinkEntreprise adaptée : précision pour le recrutement des apprentis handicapés (28/10/2019)
PermalinkMode d'emploi de l'apprentissage dans les collectivités / Juliette FOURNIER in Technicités, N° 324 (01/06/2019)
PermalinkEducation - Lycéens ou apprentis à la tête d'une mini-entreprise le temps d'une année scolaire / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)
PermalinkApprentissage : les décrets d'application de la loi pour choisir son avenir professionnel in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2019)
PermalinkDécret n° 2018-1340 du 28 décembre 2018 portant sur l'expérimentation relative à la réalisation de la visite d'information et de prévention des apprentis par un professionnel de santé de la médecine de ville in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)
PermalinkDécret n° 2018-1347 du 28 décembre 2018 relatif à la rémunération des apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)
PermalinkSuppression de la prime versée aux employeurs d'apprentis handicapés (21/12/2018)
PermalinkDécret n° 2018-1163 du 17 décembre 2018 portant abrogation des dispositions du code du travail relatives à la prime à l'apprentissage et à la prime aux employeurs d'apprentis reconnus travailleurs handicapés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°293 (19/12/2018)
PermalinkAu CFA de Carros-Métropole, 85 % des apprentis trouvent un travail in Nice-Matin, (06/12/2018)
PermalinkJeune majeur : pas de sursis à exécution du jugement ordonnant un réexamen de situation / Christophe POULY (28/11/2018)
PermalinkFormation. Mais si, les apprentis valent le coût ! / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)
PermalinkPermalinkAvant-projet de loi "avenir professionnel" : les dispositions "fonction publique" de la version définitive / Clarisse JAY (05/04/2018)
PermalinkLOI n° 2018-217 du 29 mars 2018 ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (31/03/2018)
PermalinkL'apprentissage en voie de reconstruction / Caroline GITTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5965 (02/03/2018)
PermalinkGestion RH. Contrats aidés, apprentissage : le défi de l'emploi durable / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)
PermalinkLe contrat d'apprentissage dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)
PermalinkL'apprentissage dans la fonction publique / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2388 (30/10/2017)
PermalinkL'apprentissage dans la fonction publique territoriale / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (28/09/2017)
PermalinkPermalinkContrats d'apprentissage aménagés pour les personnes en situation de handicap / Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile-de-France (04/2017)
PermalinkAutorisation de travail de plein droit pour les mineurs confiés à l'ASE après 16 ans / Christophe POULY (15/03/2017)
PermalinkDécret n° 2017-267 du 28 février 2017 instituant une aide financière en faveur des jeunes apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0052 (02/03/2017)
PermalinkEntrée en vigueur d'une aide financière ponctuelle pour les jeunes apprentis / Marion ESQUERRÉ (02/03/2017)
PermalinkLes mineurs étrangers qui signent un contrat dapprentissage doivent obtenir de plein droit une autorisation de travail in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2999 (24/02/2017)
PermalinkDécret n° 2017-199 du 16 février 2017 relatif à l'exécution du contrat d'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 42 (18/02/2017)
PermalinkApprentis : salaires et cotisations pour 2017 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2996 (03/02/2017)
Permalink"Les politiques n'ont qu'à commencer par arrêter de gaspiller" / Marie PIQUEMAL in Libération, (01/02/2017)
PermalinkDécret n° 2016-1998 du 30 décembre 2016 fixant la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues aux articles 76 et 77 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (31/12/2016)
PermalinkCirculaire Cnav n°2016-41 du 17 octobre 2016. Droits à la retraite des apprentis à compter du 1er janvier 2014 (17/10/2016)
PermalinkModalités de dérogation à l'interdiction des travaux dangereux pour les mineurs de la fonction publique territoriale in Liaisons sociales, 17166 (23/09/2016)
PermalinkAffectation de mineurs en situation de formation professionnelle à des travaux dangereux dans la FPT in Liaisons sociales, 17152 (05/09/2016)
PermalinkL'apprentissage trouve sa voie dans les collectivités in Service public territorial, N°23 (01/09/2016)
PermalinkLa région Paca sengage à recruter 110 apprentis par an dans ses services à partir de 2018 pour être "exemplaire" / Marie-Pierre VEGA (05/07/2016)
PermalinkApprentis : cotisations dues pour 2016 in Liaisons sociales, 17110 (27/06/2016)
PermalinkL'encadrement des travaux en hauteur dans les arbres in Liaisons sociales, 17101 (14/06/2016)
PermalinkPermalinkApprentis : salaires et cotisations pour 2016 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2958 (29/04/2016)
PermalinkDécret n° 2016-456 du 12 avril 2016 abrogeant le décret n° 92-1258 du 30 novembre 1992 pris en application de la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage et à la formation professionnelle et plus particulièrement le chapitre II concernant l'expérimentation de l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 88 (14/04/2016)
PermalinkUn rapport parlementaire envisage la création d'un Code autonome de la formation professionnelle in Liaisons sociales, 17038 (11/03/2016)
PermalinkRepères & références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche / Isabelle KABLA-LANGLOIS (2016)
PermalinkQuestions à Patrick Baraona, directeur du Pôle Mer " Que Les entreprises ne se fassent plus piquer leurs apprentis après les avoir formés " in Var-Matin, (22/12/2015)
PermalinkL'affectation de mineurs à des travaux dangereux sur simple déclaration est étendue à la FPE in Liaisons sociales, 16972 (08/12/2015)
PermalinkZoom. Formation. Des logements pour les apprentis dans les bourgs ruraux / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2015)
PermalinkFormation professionnelle - Les régions passent au sur-mesure pour endiguer la baisse de l'apprentissage / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2295 (30/11/2015)
PermalinkApprentis : cotisations dues pour 2015 in Liaisons sociales, 16956 (16/11/2015)
PermalinkL'apprentissage dans la fonction publique de l'Etat : une nouvelle "action" au PLF 2016 / Serge SALON in Cahiers de la fonction publique, N°360 (01/11/2015)
PermalinkLes meilleurs apprentis azuréens récompensés in Nice-Matin, (30/09/2015)
PermalinkPersonnel. L'apprentissage dans les collectivités territoriales / Céline CHAUSSEPIED in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2015)
PermalinkDécret n° 2015-773 du 29 juin 2015 portant création d'une aide en faveur des très petites entreprises embauchant des jeunes apprentis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (30/06/2015)
PermalinkLoire-Atlantique. Le design de service public pour faciliter le quotidien des citoyens / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2276 (29/06/2015)
PermalinkLe Sénat restreint l'accès à la prime d'activité pour les apprentis et les étudiants / Jean-Noël ESCUDIE (29/06/2015)
PermalinkAccès des jeunes à la prime d'activité : les associations veulent une égalité de traitement / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2907 (24/04/2015)
PermalinkEn février 2014, 62 % des jeunes ont un emploi sept mois après la fin de leur formation / Nathalie MARCHAL in Note d'information du ministère de l'Education nationale, n° 14 (01/04/2015)
PermalinkDiscipline / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2253 (19/01/2015)
PermalinkDécret n° 2014-1514 du 16 décembre 2014 portant application des dispositions relatives aux cotisations de sécurité sociale des apprentis et fixant les modalités de prise en compte des périodes d'apprentissage au titre de l'assurance vieillesse in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (17/12/2014)
PermalinkL'apprentissage dans la fonction publique territoriale / Elodie LAFFORGUE in L'essentiel sur les collectivités territoriales de la grande couronne et leurs personnels, N° 99 (01/12/2014)
PermalinkFoyer de vie : mode d'emploi pour une réussite exemplaire / Jacques TREMINTIN in Lien social, N°1151 (13/11/2014)
PermalinkDécret n° 2014-1290 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (01/11/2014)
PermalinkLa réforme des retraites in La Lettre de l'employeur territorial, 1394 (15/04/2014)
PermalinkApprentissage : un dispositif apprécié et pourtant sous-employé / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2215 (2014 31 mars)
Permalink10 questions sur le régime juridique du contrat d'apprentissage / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2207 (2014 3 février)
PermalinkApprentis : salaires et cotisations pour 2013 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2796 (2013 8 février)
PermalinkRepères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - MANQUANT / RERS (01/01/2013)
PermalinkPetite enfance : les apprentis auxiliaires de puériculture à la rescousse / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)
PermalinkMidi-Pyrénées : Une carte à puce facilite l'accès aux aides destinées aux lycéesn et apprentis / Laurence LAFOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2146 (2012 22 octobre)
PermalinkSMIC et minimum garanti. Montants au 1er juillet 2012 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2769-2770 (2012 20 juillet)
PermalinkDécret n° 2012-627 du 2 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 105 (2012 4 mai)
PermalinkDécret n° 2012-628 du 2 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 105 (2012 4 mai)
PermalinkApprentis : salaires et cotisations pour 2012 in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2749 (2012 2 mars)
PermalinkFormes du rapport au savoir chez des apprentis et lycéens professionnel de niveau V : approche comparative / CAPDEVIELLE-MOUGNIBAS V. in Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, n° 2 (2012 mars)
PermalinkArrêté du 16 février 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 71 (2012 23 mars)
Permalink