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Sophia : un terrain de choix pour le futur Pôle Innovation / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (20/01/2022)

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[article]
Titre : Sophia : un terrain de choix pour le futur Pôle Innovation
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Pierre LARGILLET
Titre du périodique : WebTimeMedias.com
Date de parution : 20/01/2022
Mots-clés : SOPHIA-ANTIPOLIS ; INNOVATION ; TECHNOPOLE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MAISON DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; CASA ; GINESY CHARLES-ANGE ; LEONETTI JEAN ; SYMISA ; APPEL D'OFFRES ; URBANISME
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758393

[article] Sophia : un terrain de choix pour le futur Pôle Innovation In WebTimeMedias.com - 20/01/2022 [Article de presse] / Jean-Pierre LARGILLET.
Mots-clés : SOPHIA-ANTIPOLIS ; INNOVATION ; TECHNOPOLE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; MAISON DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; CASA ; GINESY CHARLES-ANGE ; LEONETTI JEAN ; SYMISA ; APPEL D'OFFRES ; URBANISME
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758393

Transports Le covoiturage sur la bonne voie ? in 20mn(Nice), (05/01/2022)

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[article]
Titre : Transports Le covoiturage sur la bonne voie ?
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : 20mn(Nice)
Date de parution : 05/01/2022
Mots-clés : ECOLOGIE ; START-UP ; MOBILITE ; OPERATEUR ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENTREPRISE ; APPEL D'OFFRES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756758

[article] Transports Le covoiturage sur la bonne voie ? In 20mn(Nice) - 05/01/2022 [Article de presse].
Mots-clés : ECOLOGIE ; START-UP ; MOBILITE ; OPERATEUR ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENTREPRISE ; APPEL D'OFFRES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756758

Commande publique. Les risques liés aux conflits d'intérêts / Timothée BASSI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6172 (31/12/2021)

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[article] Commande publique. Les risques liés aux conflits d'intérêts In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6172 - 31/12/2021 [Article de périodique] / Timothée BASSI . - p. 32-33.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; ANNULATION ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; ACCORD-CADRE ; SELECTION DES OFFRES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; DELIT DE FAVORITISME
Résumé : Un arrêt du Conseil d’État du 25 novembre 2021 (n°454466) énonce qu'une méconnaissance du principe d'impartialité - englobant toutes les situations de conflits d'intérêts - constitue un vice d'une particulière gravité justifiant l'annulation de l'accord-cadre conclu. Cet article précise la portée de cette décision qui se caractérise par une certaine rigueur à l'égard de l'acheteur public, ouvrant droit à une indemnisation du manque à gagner du candidat évincé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756627

[article]
Titre : Commande publique. Les risques liés aux conflits d'intérêts
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Timothée BASSI
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6172
Date de parution : 31/12/2021
Article en page(s) : p. 32-33
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; ANNULATION ; APPEL D'OFFRES OUVERT ; ACCORD-CADRE ; SELECTION DES OFFRES ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; DELIT DE FAVORITISME
Résumé : Un arrêt du Conseil d’État du 25 novembre 2021 (n°454466) énonce qu'une méconnaissance du principe d'impartialité - englobant toutes les situations de conflits d'intérêts - constitue un vice d'une particulière gravité justifiant l'annulation de l'accord-cadre conclu. Cet article précise la portée de cette décision qui se caractérise par une certaine rigueur à l'égard de l'acheteur public, ouvrant droit à une indemnisation du manque à gagner du candidat évincé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756627

Le TNN " un pot de yaourt", Acropolis " un bunker " pour Christian Estrosi / Olivier SCLAVO in nicematin.com, (16/12/2021)

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[article]
Titre : Le TNN " un pot de yaourt", Acropolis " un bunker " pour Christian Estrosi
Type de document : Article de presse
Auteurs : Olivier SCLAVO
Titre du périodique : nicematin.com
Date de parution : 16/12/2021
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CIOTTI ERIC ; APPEL D'OFFRES ; CHANTIER
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755105

[article] Le TNN " un pot de yaourt", Acropolis " un bunker " pour Christian Estrosi In nicematin.com - 16/12/2021 [Article de presse] / Olivier SCLAVO.
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CIOTTI ERIC ; APPEL D'OFFRES ; CHANTIER
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755105

La création de CAO spécifiques pour des jurys de maîtrise d'euvre est-elle possible ? / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, N° 553 (01/12/2021)

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[article] La création de CAO spécifiques pour des jurys de maîtrise d'euvre est-elle possible ? In La Lettre du cadre territorial - N° 553 - 01/12/2021 [Article de périodique] / Eric LANZARONE . - p. 72-74.
Mots-clés : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ; JURY ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGLEMENTATION ; DELIBERATION ; COMMUNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; CONCOURS
Résumé : La création des commissions d'appel d'offres spécifiques se posent aujourd'hui : rappel du dispositif législatif et réglementaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755658

[article]
Titre : La création de CAO spécifiques pour des jurys de maîtrise d'euvre est-elle possible ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric LANZARONE
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 553
Date de parution : 01/12/2021
Article en page(s) : p. 72-74
Mots-clés : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ; JURY ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGLEMENTATION ; DELIBERATION ; COMMUNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; CONCOURS
Résumé : La création des commissions d'appel d'offres spécifiques se posent aujourd'hui : rappel du dispositif législatif et réglementaire.
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La participation aux commissions de concessions et d'appel d'offres, une opportunité nouvelle pour les membres suppléants des organes délibérants des syndicats intercommunaux / Patrick MOZOL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (29/11/2021)

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Grasse. Toujours plus de "délégations de services publics" dans l'intérêt de qui ? in Patriote Côte d'azur, N°424 (25/11/2021)

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Oeuvre mémorielle in Aujourd'hui en France, (04/11/2021)

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Cannes : Les étudiants du campus restent sur leur faim / Solène GRESSIER in Nice-Matin, (27/10/2021)

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Soirées estivales 2022 : appel à candidatures / Lucile CAILLY in Nice Premium, (17/10/2021)

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Un opérateur logisticien candidat au PAL à Saint-Isidore / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1115 (24/09/2021)

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Concurrence. L'essentiel du premier semestre 2021 / Nathalie JALABERT-DOURY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6157 (17/09/2021)

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Tram : la ligne 5 descendra jusqu'au palais des expos / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (11/09/2021)

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La Victorine de retour dans la lumière in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1107 (23/07/2021)

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Éligibilité des délégués suppléants du comité syndical dans la CAO ou la CDSP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (19/07/2021)

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Cotraitance. Un bureau de contrôle ne peut pas participer à un groupement se livrant à des activités de conception et d'exécution d'ouvrages / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6147 (16/07/2021)

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L'ouverture à la concurrence des TER toujours d'actualité in Nice-Matin, (12/07/2021)

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Transports ferroviaires. TER : ces régions qui ouvrent la voie de la concurrence (dossier) / Nathalie ARENSONAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2573/2574 (12/07/2021)

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Irrégularité procédurale et délit de favoritisme : le doute profite à l'accusé ! in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2021)

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Variantes dans les marchés publics / Jérôme MICHON in Les dossiers - Commande publique - Complément commande publique, Dossier N° 36 (01/06/2021)

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En bref : - Application StopCovid: le PNF enquête sur des soupçons de « favoritisme » - La Cour des comptes égratigne la politique gouvernementale en faveur des associations - Hébergements d'urgence : 10 mois de plus. in Le Figaro, (22/05/2021)

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Construction hors-site. Quel contrat pour un mariage à trois ? / Adrien POUTHIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6139 (21/05/2021)

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Lancement de l'Appel à Projets Green Deal 2021 in Nice Premium, (12/05/2021)

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Un projet d'aménagement menace le théâtre nationale de Nice. / Vincent-Xavier MORVAN in Le Figaro et vous, (12/05/2021)

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Appel d'offres... ou appel à projets ? / Eric LANDOT in Associations mode d'emploi, N°229 (01/05/2021)

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Une plateforme commune à l'Etat et au réseau des CCI en Normandie / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°201 (01/05/2021)

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Touët-sur-Var recherche des agriculteurs en bio / Morgane TYMEN in Nice-Matin, (29/04/2021)

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Qui pour remplacer la SNCF ? / Sylvie ANDREAU in Le Journal du Dimanche, (21/03/2021)

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Commande publique. Les maîtres d'ouvrage changent leurs habitudes / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6129 (12/03/2021)

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Maîtrise d'oeuvre. Le Cnoa publie un modèle de règlement de concours / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6129 (12/03/2021)

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"La clause verte" favorise les achats plus durables / François LECOCQ in Maires de France, N°388 (01/03/2021)

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Le degré zéro du prix in Droit administratif, 3 (01/03/2021)

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UCA LANCE UN APPEL D'OFFRES POUR RÉNOVER SES CAMPUS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1086 (26/02/2021)

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Etape cruciale dans la bataille du rail régional. in La Croix, (15/02/2021)

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Marchés publics. La Direction des achats de l'Etat plaide pour les variantes / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6125 (12/02/2021)

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Coulée verte étendue : ce que dit l'appel d'offres / Yann DELANOË in Nice-Matin, (11/02/2021)

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La vente – d'un bien du domaine privé d'une commune – était parfaite / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (08/02/2021)

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La liaison Nice-Cap-d'Ail par la mer, bientôt une réalité / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (07/02/2021)

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Publication d’un modèle de règlement de concours de maîtrise d’œuvre (02/02/2021)

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Associations - La diversification des ressources, un palliatif à la précarité / Solange DE FREMINVILLE in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°181 (01/02/2021)

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"Oser les variantes dans les marchés publics" / Aude CAMUS (26/01/2021)

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Drones, la tentation sécuritaire / NORMAND Jean-Michel in Le Monde, (23/01/2021)

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Droit de la concurrence. L'essentiel du second trimestre 2020 / Nathalie JALABERT-DOURY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6122 (22/01/2021)

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Vallées sinistrées : débat sur la galette de la Région / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (09/01/2021)

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Code de la commande publique 2021 - Deuxième édition / Gabriel ECKERT (01/01/2021)

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Dialogue compétitif : les conditions de recours et de passation in La lettre des marchés publics et de la commande publique, N°95 (01/01/2021)

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Les marchés publics en 150 questions / Jérôme MICHON (01/01/2021)

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L'ouverture de la concurrence dans le transport ferroviaire de voyageurs en France ou la vitesse de l'omnibus / Aurore LAGET-ANNAMAYER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (14/12/2020)

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La possibilité de favoriser légalement des offres innovantes / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2543 (07/12/2020)

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Comment rédiger le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres in La lettre des marchés publics et de la commande publique, N°94 (01/12/2020)

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Guide de l'achat public. Oser les variantes dans les marchés publics (01/12/2020)

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Passation d'un marché public. Les questions essentielles à se poser in Vie communale et départementale (La), N°1105 (01/12/2020)

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Passation. Le recours à la procédure avec négociation n'est pas justifié pour un marché de diagnostics bâtimentaires / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6110 (06/11/2020)

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Marchés publics. La négociation concurrentielle, une procédure très encadrée / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)

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Délit de favoritisme : pas d'infraction pour celui qui intervient trop tard et sans savoir / BRIGANT Jean-Marie in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (05/10/2020)

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La commande publique face aux contraintes environnementales / Elisabeth LANCON in Contrats publics, N°213 (01/10/2020)

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Pointe des Douaniers : Le Cabanon change de mains / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (01/10/2020)

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Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation (01/09/2020)

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Entraunes : le parc cherche un gardien de refuge / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (01/09/2020)

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Utiliser les variantes dans les marchés publics / Thomas VASEUX in Contrats et marchés publics, N°8/9 (01/08/2020)

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Commande publique. La dématérialisation s'ancre dans le réel / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6092 (10/07/2020)

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L’égalité filles-garçons, une priorité dans la construction ou la rénovation des collèges (29/06/2020)

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Maîtriser le plus value based procurement, nouvelle technique d'achat / Jean-Marc BINOT (17/06/2020)

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Quota PME, capacité financière des candidats ... Bercy aménage les règles des marchés publics / Sophie D'AUZON (17/06/2020)

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Les marchés publics à l'heure du déconfinement et de la reprise des chantiers : les précisions de la DAJ / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (08/06/2020)

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Comment mutualiser vos achats / Bruno GERENTES (01/06/2020)

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La commission d'appel d'offres in Vie communale et départementale (La), N°1099 (01/06/2020)

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Réunir les commissions d'appel d'offres et de délégation de service public durant la crise sanitaire / Angélique DI CURZIO in La Lettre du cadre territorial, N°539 (01/06/2020)

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CAO et CDSP à distance : l’exemple du département de la Côte-d’Or (12/05/2020)

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Ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (23/04/2020)

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L'appel à candidatures, premier levier d'évolution de l'offre médico-sociale / Virginie FLEURY (08/04/2020)

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Agilité et procédures de consultation / Patrick MAREAU in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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Comment mutualiser les achats publics ? / Marion TERRAUX in Contrats publics, N°208 (01/04/2020)

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L'essentiel du droit des marchés publics / ALLAIRE Frédéric (01/04/2020)

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Covid-19 et commande publique : des mesures exceptionnelles par ordonnance (26/03/2020)

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La procédure du dialogue compétitif / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°190 (01/03/2020)

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Concours d'architectes : une prime peut être versée même en cas d'offre non conforme / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (13/02/2020)

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L’Italie lance un appel international à candidature pour la direction de 13 musées / Olivier TOSSERI (04/02/2020)

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Achat innovant : le champ du possible / Thomas ROUVEYRAN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6068 (24/01/2020)

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Des rapports ambigus de la procédure de délégation de service public aux variantes / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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Le renouvellement des commissions internes / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)

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Jurisprudences 2019 : préserver l'égal accès à la commande publique / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°329 (01/01/2020)

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Marchés sans publicité ni mise en concurrence in Vie communale et départementale (La), N°1094 (01/01/2020)

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Euthanasier les pigeons : la mairie dit " non " / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (25/12/2019)

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L'auto-évaluation est-elle compatible avec les principes de la commande publique ? / Mireille LE CORRE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°12 (01/12/2019)

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Le jugement des offres dans les marchés publics / Hervé HUGUET (01/12/2019)

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Guide OECP pour faciliter l'accès des TPE/PME à la commande publique / Florian LINDITCH in Contrats et marchés publics, N°11 (01/11/2019)

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Marchés de services juridiques : mode d'emploi / Maximilien GODGENGER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2019)

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La procédure avec négociation (articles L.2124-3, R.2161-12 à R.2161-20 du CCP) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°187 (01/11/2019)

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Comprendre simplement les marchés publics / Pierre de BAECKE (01/10/2019)

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Comprendre simplement les marchés publics - 3ème édition / Pierre de BAECKE (01/10/2019)

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L'innovation dans la commande publique (01/10/2019)

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Un nouveau guide pratique pour encourager l'achat public innovant (01/10/2019)

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Le soumissionnaire à un appel d’offres peut-il retirer son offre ? / Stéphane BRACONNIER in Contrats et marchés publics, N°10 (01/10/2019)

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Numérique. Les logiciels open source ouvrent à des gestions plus libres / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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Marchés de maîtrise d'oeuvre hors concours : toute peine mérite salaire / Laure CAMUS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6046-N°6047 (06/09/2019)

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Rejet des recours contre la création d’un parc éolien au large de Saint-Brieuc / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)

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Code commenté de la commande publique - MANQUANT / Nicolas CHARREL (01/09/2019)

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Définir son besoin dans la commande publique / Julien PIASECKI (01/09/2019)

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Les marchés de maîtrise d'oeuvre et les contrats associés / Corinne CANTAT (01/09/2019)

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