Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (2483)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Cadences sécuritaires : des fichiers de renseignements extensibles / Geneviève KOUBI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
[article] Cadences sécuritaires : des fichiers de renseignements extensibles In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 18/01/2021 [Article de périodique] / Geneviève KOUBI . - p.4-5.
Mots-clés : DONNEES PERSONNELLES ; FICHIER INFORMATISE ; LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES ; CNIL ; SECURITE PUBLIQUE ; ATTEINTE A LA SURETE DE L'ETAT Résumé : L'auteure fait ici le point sur les enjeux de quatre ordonnances rendues par le Conseil dÉtat le 4 janvier 2021, suite à la contestation de décrets publiés le 4 décembre 2020, et relatifs aux traitements automatisés de données à caractère personnel (n° 447868, n° 447970, n° 447972, et n° 447974). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721176 [article]
Titre : Cadences sécuritaires : des fichiers de renseignements extensibles Type de document : Article de périodique Auteurs : Geneviève KOUBI Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°3 Date de parution : 18/01/2021 Article en page(s) : p.4-5 Mots-clés : DONNEES PERSONNELLES ; FICHIER INFORMATISE ; LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES ; CNIL ; SECURITE PUBLIQUE ; ATTEINTE A LA SURETE DE L'ETAT Résumé : L'auteure fait ici le point sur les enjeux de quatre ordonnances rendues par le Conseil dÉtat le 4 janvier 2021, suite à la contestation de décrets publiés le 4 décembre 2020, et relatifs aux traitements automatisés de données à caractère personnel (n° 447868, n° 447970, n° 447972, et n° 447974). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721176
[article]
Titre : L214 alerte sur l'élevage intensif demain en ville - Les militants de la cause animale vont battre le pavé de manière pacifique rue de la République. Ils souhaitent interpeller pouvoirs publics et consciences Type de document : Article de presse Auteurs : Margot DASQUE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/01/2021 Mots-clés : ANTIBES ; PROTECTION ANIMALE ; INTERVIEW Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721028 [article] L214 alerte sur l'élevage intensif demain en ville - Les militants de la cause animale vont battre le pavé de manière pacifique rue de la République. Ils souhaitent interpeller pouvoirs publics et consciences In Nice-Matin - 16/01/2021 [Article de presse] / Margot DASQUE.
Mots-clés : ANTIBES ; PROTECTION ANIMALE ; INTERVIEW Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721028
[article]
Titre : Sécurité à Grasse : ce qui va changer au 1er semestre - Caméras de vidéosurveillance, véhicules pour la police municipale... Plusieurs investissements doivent permettre, dans les prochains mois, d'accentuer la « politique sécuritaire » de la Ville Type de document : Article de presse Auteurs : Pascal FIANDINO Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/01/2021 Mots-clés : GRASSE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE MUNICIPALE ; VIAUD JEROME Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721031 [article] Sécurité à Grasse : ce qui va changer au 1er semestre - Caméras de vidéosurveillance, véhicules pour la police municipale... Plusieurs investissements doivent permettre, dans les prochains mois, d'accentuer la « politique sécuritaire » de la Ville In Nice-Matin - 16/01/2021 [Article de presse] / Pascal FIANDINO.
Mots-clés : GRASSE ; SECURITE PUBLIQUE ; POLICE MUNICIPALE ; VIAUD JEROME Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721031 Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2547 (11/01/2021)
[article] Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2547 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Simon REY ; Séverine BUFFET . - p. 50-52.
Mots-clés : LUTTE ; MAIRE ; HABITAT INSALUBRE ; POUVOIR DE POLICE ; POUVOIR LOCAL ; PREFET ; DELEGATION DE POUVOIRS ; EDIFICE MENACANT RUINE ; LOGEMENT ; EPCI ; AIDE A LA PIERRE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; SALUBRITE PUBLIQUE Résumé : L'ordonnance n° 2020-1144 du 16 septembre 2020, complétée par le décret n° 2020-1711 du 24 décembre 2020, procède à la refonte des polices administratives spéciales de lutte contre l'habitat indigne. Il en ressort clairement que l'intention du législateur est de favoriser un exercice de l'ensemble des pouvoirs de police relatifs à la lutte contre l'habitat indigne par une autorité unique, le président des EPCI à fiscalité propre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720408 [article]
Titre : Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 Type de document : Article de périodique Auteurs : Simon REY ; Séverine BUFFET Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2547 Date de parution : 11/01/2021 Article en page(s) : p. 50-52 Mots-clés : LUTTE ; MAIRE ; HABITAT INSALUBRE ; POUVOIR DE POLICE ; POUVOIR LOCAL ; PREFET ; DELEGATION DE POUVOIRS ; EDIFICE MENACANT RUINE ; LOGEMENT ; EPCI ; AIDE A LA PIERRE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; SALUBRITE PUBLIQUE Résumé : L'ordonnance n° 2020-1144 du 16 septembre 2020, complétée par le décret n° 2020-1711 du 24 décembre 2020, procède à la refonte des polices administratives spéciales de lutte contre l'habitat indigne. Il en ressort clairement que l'intention du législateur est de favoriser un exercice de l'ensemble des pouvoirs de police relatifs à la lutte contre l'habitat indigne par une autorité unique, le président des EPCI à fiscalité propre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720408
[article]
Titre : Un nouvel arsenal contre la souffrance animale - Les interdictions des animaux sauvages dans les cirques et delphinariums ainsi que les élevages de visons ont créé la polémique. Elles ont été bien accueillies par de nombreux défenseurs des animaux. Ces derniers fondent désormais leurs espoirs dans une proposition de loi portée, fin janvier, par le député azuréen Loïc Dombreval. Type de document : Article de presse Auteurs : Franck LECLERC Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 11/01/2021 Mots-clés : PROTECTION ANIMALE ; REGLEMENTATION ; ASSOCIATION ; ASSEMBLEE NATIONALE ; DEPUTE ; DOMBREVAL LOIC Résumé : La Fondation Brigitte Bardot est en première ligne pour en finir avec la vente en ligne des animaux de compagnie comme de simples «marchandises». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720473 [article] Un nouvel arsenal contre la souffrance animale - Les interdictions des animaux sauvages dans les cirques et delphinariums ainsi que les élevages de visons ont créé la polémique. Elles ont été bien accueillies par de nombreux défenseurs des animaux. Ces derniers fondent désormais leurs espoirs dans une proposition de loi portée, fin janvier, par le député azuréen Loïc Dombreval. In Nice-Matin - 11/01/2021 [Article de presse] / Franck LECLERC.
Mots-clés : PROTECTION ANIMALE ; REGLEMENTATION ; ASSOCIATION ; ASSEMBLEE NATIONALE ; DEPUTE ; DOMBREVAL LOIC Résumé : La Fondation Brigitte Bardot est en première ligne pour en finir avec la vente en ligne des animaux de compagnie comme de simples «marchandises». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720473 Nombre de policiers municipaux : Nice en tête in Nice-Matin, (09/01/2021)
PermalinkImmeuble : le péril imminent rejoint le plein contentieux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)
PermalinkInterdiction(s) de skier dans les stations de ski / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)
PermalinkVallauris : La police municipale à l'école du " taser " / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (04/01/2021)
PermalinkNice : Les feux d'artifice et gros pétards interdits ce soir. in Nice-Matin, (31/12/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-1736 du 29 décembre 2020 portant création des directions zonales de la sécurité publique in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 315 (30/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1737 du 29 décembre 2020 pris pour la mise en uvre de la création des directions zonales de la sécurité publique in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 315 (30/12/2020)
PermalinkFeux d' artifice : illégaux mais appréciés à Grasse in Nice-Matin, (26/12/2020)
PermalinkÀ Nice, fini les cirques avec animaux sauvages in Nice-Matin, (26/12/2020)
PermalinkQu'est devenue la chèvre en laisse du clip de rap ? / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (23/12/2020)
PermalinkAbandon d'animaux : des peines plus lourdes ? in Nice-Matin, (22/12/2020)
Permalink" Adoptez un animal plutôt que de l'acheter " in Nice-Matin, (21/12/2020)
PermalinkPermalinkBien-être animal : la majorité s'empare du sujet in Aujourd'hui en France, (18/12/2020)
PermalinkPermalinkRefuge de Revest : abandon des poursuites pour maltraitance in Nice-Matin, (16/12/2020)
PermalinkLes militants antichasse à la manoeuvre, hier à Nice in Nice-Matin, (13/12/2020)
PermalinkL'inquiétude grandit sur le fichage policier. / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Martin UNTERSINGER in Le Monde, (11/12/2020)
Permalink" Les institutions n'ont pas su protéger " Samuel Paty in Nice-Matin, (11/12/2020)
PermalinkSondage IFOP : Estrosi en tête in CNEWSMatin, (11/12/2020)
PermalinkL'Ordre national du Mérite au secours des équidés de La Brigue in Nice-Matin, (09/12/2020)
PermalinkIl vit sur un terrain qui glisse vers l' A8 : quel danger ? / Yann DELANOË in Nice-Matin, (05/12/2020)
PermalinkPermalinkUn dauphin retrouvé mort à Saint-Jean in Nice-Matin, (02/12/2020)
PermalinkJustice : vraies cagnottes pour animaux fantômes in Nice-Matin, (02/12/2020)
PermalinkLe projet de centre de soin pour la faune sauvage avance / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (02/12/2020)
PermalinkVoies publiques. Suppression ou réduction de l'éclairage, la prudence s'impose / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2542 (30/11/2020)
PermalinkPermalinkSaint-Laurent : un goéland attaqué par un poulpe in Nice-Matin, (27/11/2020)
PermalinkPermalinkDroit à l' information " Nous n' accréditerons pas nos journalistes pour couvrir les manifestations " in Nice-Matin, (21/11/2020)
PermalinkImages des policiers : les députés votent la mesure controversée in Nice-Matin, (21/11/2020)
PermalinkExportations d'armes : des députés plaident pour un meilleur contrôle. / Elise VINCENT in Le Monde, (19/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLe conseil de défense prend-il trop de place ? / Jean GARRIGUES ; Laurent de BOISSIEU in La Croix, (16/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkFace au terrorisme, la démocratie n'est pas un régime faible. / Jacques FOLLOROU in Le Monde, (06/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkL'exécutif sous la pression des crises multiples / Alexandre LEMARIÉ ; Olivier FAYE in Le Monde, (04/11/2020)
PermalinkAttaque de Nice : Annie Genevard (LR) favorable à une révision constitutionnelle. in AFP, (03/11/2020)
PermalinkL'exécutif confronté à un agrégat de crises / Tristan QUINAULT-MAUPOIL ; Mathilde SIRAUD ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (02/11/2020)
PermalinkLes parcs et jardins de la Ville fermés depuis ce week-end. in Nice-Matin, (02/11/2020)
PermalinkImmeubles menaçant ruine et habitat indigne. Nouvelles mesures in La Vie communale et départementale, N°1104 (01/11/2020)
PermalinkImpact de la médiation animale sur le caregiving de mères détenues avec leur bébé. Une étude pilote / Alexe SIGNORI in Devenir, N°3 (01/11/2020)
PermalinkUne journée remplie d' émotions à Notre-Dame / Élise MARTIN ; Franck LECLERC ; Christine RINAUDO ; Célia MALLECK in Nice-Matin, (31/10/2020)
PermalinkPermalink" Il faut aider Tende " : l'appel d'une habitante de la Roya / Elodie ANTOINE ; Célia MALLECK in Nice-Matin, (21/10/2020)
PermalinkRencontre Etat-Collectivités : au moins, ils se sont parlés (20/10/2020)
PermalinkSécurité publique. Vie nocturne : comment construire sa politique locale ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)
PermalinkDes cordistes font le ménage chez les faucons pèlerins in Nice-Matin, (17/10/2020)
PermalinkFace à la menace terroriste, l' urgence d' un large débat / Jacques FOLLOROU in Le Monde, (16/10/2020)
PermalinkPolice : gros malaise, énormes tabous / Laurent VALDIGUIE ; Étienne GIRARD in Marianne, N°1231 (16/10/2020)
PermalinkDarmanin veut interdire la vente des mortiers d'artifice au public in Nice-Matin, (13/10/2020)
PermalinkLe retour à la vie dans les vallées sinistrées / Grégory LECLERC ; Amédée DI SEGNI ; Stéphanie GASIGLIA ; Thomas MICHEL ; Nancy CATTAN ; Axelle TRUQUET ; Thibaut PARAT ; Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (09/10/2020)
PermalinkCédric Villani : " En finir avec les chasses cruelles " / Franck LECLERC in Nice-Matin, (04/10/2020)
PermalinkÀ Berre, des chiens s'attaquent aux pneus des gendarmes in Nice-Matin, (02/10/2020)
PermalinkElagage des arbres. L'amende administrative in La Vie communale et départementale, N°1103 (01/10/2020)
PermalinkPour ou contre la fermeture des delphinariums ? in Nice-Matin, (01/10/2020)
PermalinkDelphinariums et cirques bientôt privés d'animaux / Franck LECLERC ; Christophe CIRONE ; Laurent AMALRIC in Nice-Matin, (30/09/2020)
PermalinkPermalinkNote de lObservatoire national de la protection de lenfance (ONPE) pour laudition à lassemblée nationale par la mission dinformation « Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés » (24/09/2020)
PermalinkAttention, des sangliers en vue dans nos forêts ! in Nice-Matin, (21/09/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLe sort des dauphins une nouvelle fois devant le conseil d'Etat in Nice-Matin, (18/09/2020)
PermalinkLes secrets de Nice / Laurence GUIDICELLI ; Audrey EMERY ; Bruno MONIER-VINARD ; Léa DESMET in Le Point, N°2508 (17/09/2020)
PermalinkLes Moulins envahis par les rats : la fronde des habitants in Nice-Matin, (16/09/2020)
PermalinkLe discours sans la méthode in Le Journal du Dimanche, (13/09/2020)
PermalinkMaintien de l'ordre : la nouvelle doctrine ainticasseurs de Darmanin. / Christophe CORNEVIN in Le Figaro, (12/09/2020)
PermalinkPermalinkLa médiation animale (11/09/2020)
PermalinkPolice municipale vers des pouvoirs élargis ? in Cnews.fr, (09/09/2020)
PermalinkPermalinkUn cimetière marin face à la fontaine du Soleil. in Nice-Matin, (08/09/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPas de chasse à la glu cette année : de vives réactions. / Cléa JOUANNEAU in Nice-Matin, (06/09/2020)
PermalinkMacron appelle à " protéger " la République, " fragile " in Nice-Matin, (05/09/2020)
PermalinkNice : Police municipale: le bilan d' un été difficile / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/09/2020)
PermalinkIncivilités, dégradations, menaces ... Ça nous pourrit la vie / Natacha POLONY ; Soazig QUÉMÉNER in Marianne, N°1225 (04/09/2020)
PermalinkPourquoi la droite défie Macron sur l' insécurité / Eric MANDONNET in L'Express, N°3609 (03/09/2020)
PermalinkAménagements scolaires : les nouveautés de la rentrée / Jean-Yves MARTINET in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2020)
PermalinkL'animal, figure d'attachement du tout-petit / Lucile CIVEL in Le Journal des professionnels de la petite enfance, N°125 (01/09/2020)
PermalinkNice : Le public se réapproprie la plateforme Maeterlinck / Christine RINAUDO ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (01/09/2020)
PermalinkPermalinkEquidés tués et mutilés : la liste s'allonge, le mystère demeure / Yann BOUCHEZ in Le Monde, (30/08/2020)
PermalinkPermalinkCovid-19 : une situation alarmante dans les Bouches-du-Rhône in Nice-Matin, (25/08/2020)
PermalinkGouvernement Une rentrée en marche barrière. / Alain AUFFRAY ; Paul QUINIO ; Samantha ROUCHARD in Libération, (24/08/2020)
PermalinkMacron, la rentrée des paradoxes / Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (24/08/2020)
PermalinkMacron reporte le plan de relance pour se consacrer à la gestion de la crise sanitaire / Grégoire POUSSIELGUE ; Alain RUELLO ; Stéphane DUPONT in Les Échos, (24/08/2020)
Permalink