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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 283 (1994 7 décembre)

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ISBD

[article]
Titre : Avis
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 283
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 17370
Mots-clés : PROMOTION INTERNE
alpes maritimes ; pompiers
Résumé : Inscription sur une liste d'aptitude en qualité de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93269

[article] Avis In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 283 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 17370.
Mots-clés : PROMOTION INTERNE
alpes maritimes ; pompiers
Résumé : Inscription sur une liste d'aptitude en qualité de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93269

Circulaire n° NOR/INT/A/93/00248/C du 18 octobre 1993 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 3 (1994 mars)

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ISBD

[article]
Titre : Circulaire n° NOR/INT/A/93/00248/C du 18 octobre 1993
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur
Numéro : n° 3
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 71 et 72
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; RECRUTEMENT ; PROMOTION INTERNE
catégorie a et b
Résumé : Mise en application des nouvelles modalités concernant les concours d'attaché principal, d'attaché de préfecture et secrétaire administratif de préfecture.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89935

[article] Circulaire n° NOR/INT/A/93/00248/C du 18 octobre 1993 In Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur - n° 3 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 71 et 72.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; RECRUTEMENT ; PROMOTION INTERNE
catégorie a et b
Résumé : Mise en application des nouvelles modalités concernant les concours d'attaché principal, d'attaché de préfecture et secrétaire administratif de préfecture.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89935

Circulaire n° NOR/INT/A/94/00294/C du 12 juillet 1994 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 94-3 (1994)

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ISBD

[article]
Titre : Circulaire n° NOR/INT/A/94/00294/C du 12 juillet 1994
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de l'intérieur
Numéro : n° 94-3
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 227 à 239
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; PROMOTION INTERNE
Résumé : Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil, tour extérieur, au titre de l'année 1995.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99624

[article] Circulaire n° NOR/INT/A/94/00294/C du 12 juillet 1994 In Bulletin officiel du ministère de l'intérieur - n° 94-3 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 227 à 239.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; PROMOTION INTERNE
Résumé : Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil, tour extérieur, au titre de l'année 1995.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99624

Jugement du Tribunal administratif de Bordeaux du 24 février 1994 (1994)

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ISBD

Titre : Jugement du Tribunal administratif de Bordeaux du 24 février 1994
Type de document : Texte réglementaire
Source : Classement hors cote
Article en page(s) : 3 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PROMOTION INTERNE ; RECRUTEMENT
Résumé : Préfet du Lot-et-Garonne contre commune d'Agen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13562

Jugement du Tribunal administratif de Bordeaux du 24 février 1994 [Texte réglementaire] . - 1994 . - 3 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PROMOTION INTERNE ; RECRUTEMENT
Résumé : Préfet du Lot-et-Garonne contre commune d'Agen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13562

Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 64 (1993 17 mars)

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ISBD

[article]
Titre : Avis
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 64
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 4181
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FILIERE TECHNIQUE ; PROMOTION INTERNE
Résumé : Avis d'examen professionnel pour le recrutement de techniciens territoriaux par voie de promotion.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85045

[article] Avis In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 64 - 01/01/1993 [Texte réglementaire] . - p. 4181.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FILIERE TECHNIQUE ; PROMOTION INTERNE
Résumé : Avis d'examen professionnel pour le recrutement de techniciens territoriaux par voie de promotion.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85045

RECRUTEMENT PAR VOIE DE PROMOTION INTERNE in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 12 (1993 décembre)

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Décret n° 92-244 du 16 mars 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (1992 18 mars)

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TITULARISATION DANS UN CADRE D'EMPLOIS DE CATEGORIE A OU B : L'APPLICATION DE LA REGLE DU BUTOIR in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 2 (1992 février)

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Arrêté du 14 octobre 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 246 (1991 20 octobre)

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Circulaire du 17 juillet 1991 / Ministère de l'Intérieur in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 10 (1991 octobre)

Permalink
Circulaire du 17 juillet 1991 / Ministère de l'Intérieur in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1128/30 (1991 12 août)

Permalink
Circulaire n° NOR/INT/A/91/00186/C du 12 septembre 1991 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 11 (1991 novembre)

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LA PROMOTION AU SEIN D'UN MEME CADRE D'EMPLOIS : UNE PREROGATIVE DU SEUL EXECUTIF TERRITORIAL ? in La Vie départementale et régionale, n° 86 (1991 31 décembre)

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COMMENT DEVENIR ADMINISTRATEUR TERRITORIAL SANS PASSER LE CONCOURS ! in La Lettre du cadre territorial, n° 56 (1990 septembre)

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Circulaire n° NOR/INT/A/88/00110/C du 15 mars 1988 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° ind (1988 1er trimestre)

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Lettre FP/5 n° 2814 du 14 avril 1988 in Bulletin officiel des services du premier ministre, n° 88/2 (1988 5 septembre)

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L'ILLEGALITE D'UNE DECISION TENDANT A EXCLURE, PAR PRINCIPE, DU BENEFICE DE L'AVANCEMENT DES FONCTIONNAIRES EN POSITION DE DETACHEMENT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 7/8 (1986 20 juillet-20 août)

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