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Les directeurs d'établissements d'enseignement artistique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2621 (27/06/2022)
[article] Les directeurs d'établissements d'enseignement artistique In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2621 - 27/06/2022 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 26-27.
Mots-clés : REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; PROMOTION INTERNE ; FONCTION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; RECRUTEMENT ; DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ; CADRE D'EMPLOIS ; CARRIERE ; TITULARISATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Zoom sur le cadre d'emplois des directeurs d'établissements d'enseignement artistique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774105 [article]
Titre : Les directeurs d'établissements d'enseignement artistique Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2621 Date de parution : 27/06/2022 Article en page(s) : p. 26-27 Mots-clés : REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; PROMOTION INTERNE ; FONCTION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; RECRUTEMENT ; DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ; CADRE D'EMPLOIS ; CARRIERE ; TITULARISATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Zoom sur le cadre d'emplois des directeurs d'établissements d'enseignement artistique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774105 Arrêté du 23 mai 2022 portant ouverture par le centre de gestion de Vaucluse, pour le compte de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, d'un examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe (session 2023) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°145 (24/06/2022)
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[article]
Titre : Arrêté du 23 mai 2022 portant ouverture par le centre de gestion de Vaucluse, pour le compte de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, d'un examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe (session 2023) Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°145 Date de parution : 24/06/2022 Mots-clés : EXAMEN PROFESSIONNEL ; EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; AVANCEMENT DE GRADE ; CNFPT ; PACA ; CENTRE DE GESTION ; VAUCLUSE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FILIERE SPORTIVE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773609 [article] Arrêté du 23 mai 2022 portant ouverture par le centre de gestion de Vaucluse, pour le compte de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, d'un examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe (session 2023) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°145 - 24/06/2022 [Texte réglementaire].Les administrateurs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2614 (09/05/2022)
Les agents de maîtrise territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2612 (25/04/2022)
[article] Les agents de maîtrise territoriaux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2612 - 25/04/2022 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 28-29.
Mots-clés : REMUNERATION ; PROMOTION INTERNE ; EPREUVE DE CONCOURS ; AGENT DE MAITRISE ; AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES ; TITULARISATION ; MISSION DE SERVICE PUBLIC ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONCOURS ADMINISTRATIF Résumé : Cadre d'emplois technique de la catégorie C, les agents de maîtrise se répartissent en deux grades : agent de maîtrise et agent de maîtrise principal. Le point sue ce cadre d'emplois. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767878 [article]
Titre : Les agents de maîtrise territoriaux Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2612 Date de parution : 25/04/2022 Article en page(s) : p. 28-29 Mots-clés : REMUNERATION ; PROMOTION INTERNE ; EPREUVE DE CONCOURS ; AGENT DE MAITRISE ; AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES ; TITULARISATION ; MISSION DE SERVICE PUBLIC ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONCOURS ADMINISTRATIF Résumé : Cadre d'emplois technique de la catégorie C, les agents de maîtrise se répartissent en deux grades : agent de maîtrise et agent de maîtrise principal. Le point sue ce cadre d'emplois. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767878 Contentieux dans la fonction publique : la médiation préalable obligatoire est généralisée / Franck LEMARC (29/03/2022)
Titre : Contentieux dans la fonction publique : la médiation préalable obligatoire est généralisée Type de document : Document web Auteurs : Franck LEMARC Source : Maireinfo Année : 29/03/2022 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE ; MEDIATION ; REMUNERATION ; RECOURS CONTENTIEUX ; DETACHEMENT ; DISPONIBILITE ; REINTEGRATION ; AVANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; AGENT PUBLIC Résumé : Le décret n° 2022-433 du 25 mars 2022 fixe la liste des décisions administratives pouvant faire lobjet dune médiation préalable obligatoire. Les agents de la fonction publique territoriale ne peuvent se saisir de la MPO que si leur collectivité a signé une convention (volontaire) avec son centre de gestion. Le décret est applicable « à compter du premier jour du mois suivant la signature de la convention ». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765227 Contentieux dans la fonction publique : la médiation préalable obligatoire est généralisée [Document web] / Franck LEMARC . - 29/03/2022.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE ; MEDIATION ; REMUNERATION ; RECOURS CONTENTIEUX ; DETACHEMENT ; DISPONIBILITE ; REINTEGRATION ; AVANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; AGENT PUBLIC Résumé : Le décret n° 2022-433 du 25 mars 2022 fixe la liste des décisions administratives pouvant faire lobjet dune médiation préalable obligatoire. Les agents de la fonction publique territoriale ne peuvent se saisir de la MPO que si leur collectivité a signé une convention (volontaire) avec son centre de gestion. Le décret est applicable « à compter du premier jour du mois suivant la signature de la convention ». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765227 Promotion interne - Les difficiles premiers pas des chefs de service / Catherine ABOU EL KHAIR in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3252 (25/03/2022)
PermalinkLe cadre d'emplois des infirmiers de SPP / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2604 (28/02/2022)
PermalinkLa revalorisation de la filière médico-sociale au 1er janvier 2022 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2022)
PermalinkLes conseillers socioéducatifs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2600 (31/01/2022)
PermalinkPermalinkRevalorisation des carrières et des rémunérations des fonctionnaires de catégorie C in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2022)
PermalinkDécret n° 2021-1818 du 24 décembre 2021 modifiant l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2021)
PermalinkLe nouveau relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique présenté en Conseil des ministres / Clarisse JAY (22/12/2021)
PermalinkLes professeurs territoriaux d'enseignement artistique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2593 (06/12/2021)
PermalinkLes agents momentanément privés d'emploi / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2590 (15/11/2021)
PermalinkLe top 6 de l'innovation managériale / Fabrice ANGUENOT in La Lettre du cadre territorial, N° 552 (02/11/2021)
PermalinkLa promotion interne / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2588 (01/11/2021)
PermalinkAvenant 43 de la branche de l'aide à domicile / Clarisse GIRARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3227 (01/10/2021)
PermalinkLes bibliothécaires territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2581 (13/09/2021)
PermalinkLes sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2575/2576 (26/07/2021)
PermalinkQuelle motivation, devant la CAP, des propositions de tableau d'avancement ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (29/06/2021)
PermalinkLes éducateurs des activités physiques et sportives / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2569 (14/06/2021)
PermalinkTransformations du droit de la fonction publique / Olivia BUI-XUAN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°18 (17/05/2021)
PermalinkLe cadre d'emplois des animateurs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)
PermalinkLes fonctionnaires en décharge d'activité pour l'exercice d'un mandat syndical n'ont pas de droit automatique à l'avancement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (03/05/2021)
PermalinkLes adjoints techniques des établissements d'enseignement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2562 (26/04/2021)
PermalinkLe parcours mobilité fait bouger les cadres dirigeants / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2560 (12/04/2021)
PermalinkRéforme de la fonction publique. Les dispositifs d'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2560 (12/04/2021)
PermalinkLes ingénieurs en chef territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2557 (22/03/2021)
PermalinkLe cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2556 (15/03/2021)
PermalinkLes assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2554 (01/03/2021)
PermalinkSécurité. L'engagement des policiers municipaux reconnu / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2554 (01/03/2021)
PermalinkActualisation des dispositions relatives aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la FPT in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2021)
PermalinkPermalinkComment établir les lignes directrices de gestion dans la fonction publique territoriale ? / VOLUT Dominique in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)
PermalinkLes adjoints territoriaux du patrimoine / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2543 (07/12/2020)
PermalinkAvancement et promotion : de nouvelles règles en 2021 in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2020)
PermalinkTechnicien principal de 2e et 1ere classe. 2021. Examens spécialités I. Bâtiment, génie civil ; réseaux, voirie et infrastructures ; aménagement urbain et développement durable ; déplacements, transports ; espaces verts et naturels. Examens d'avancement de grade et promotion interne. Catégorie B / Martine Barberoux (01/12/2020)
PermalinkLa créativité en matière d'évaluation et d'avancement n'est pas à la portée de tout le monde / François LEMOINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°40 (30/11/2020)
PermalinkLes adjoints territoriaux d'animation / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)
PermalinkBlessure, bravoure... l'engagement professionnel des policiers municipaux enfin reconnu / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkArrêté du 22 septembre 2020 portant ouverture d'un examen professionnel d'assistants territoriaux socio-éducatifs de classe exceptionnelle par voie d'avancement de grade (session 2021) pour le compte de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur organisé par le centre de gestion du Var in Journal Officiel - Lois et décrets, N°251 (15/10/2020)
PermalinkAvancement non automatique à titre syndical sur un emploi fonctionnel in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (05/10/2020)
PermalinkLes règles d'avancement dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1174 du 25 septembre 2020 portant statut particulier du cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°236 (27/09/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1176 du 25 septembre 2020 portant échelonnement indiciaire applicable aux pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptiste et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux de la catégorie A in Journal Officiel - Lois et décrets, N°236 (27/09/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1177 du 25 septembre 2020 portant échelonnement indiciaire applicable aux masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux de la catégorie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°236 (27/09/2020)
PermalinkLes attachés de conservation du patrimoine / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
PermalinkCongé parental et disponibilité pour élever un enfant : maintien des droits à l'avancement et autres évolutions in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°9 (01/09/2020)
PermalinkLe contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)
PermalinkPrécisions sur la mobilité requise d'un fonctionnaire territorial candidat à une promotion / Jean-Charles JOBART in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)
PermalinkPlans d'action "égalité professionnelle" in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°7/8 (01/07/2020)
PermalinkÉgalité hommes-femmes. Un combat presque gagné contre les écarts de salaire / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2513-2514 (04/05/2020)
PermalinkQuand le renouvellement du contrat n'est pas "suffisamment" justifié par un motif tiré de l'intérêt du service in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)
PermalinkOrganisation. Les lignes directrices de gestion tracent une nouvelle stratégie RH / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)
PermalinkCompétences. Pendant le confinement, du temps pour se former en ligne / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2509 (06/04/2020)
PermalinkPrime exceptionnelle, instruction sur les congés, frais de repas Les dernières précisions du gouvernement / Clarisse JAY (02/04/2020)
PermalinkLes conseillers territoriaux des activités physiques et sportives / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)
PermalinkLes adjoints administratifs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)
PermalinkLes aides-soignants territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°171 (01/03/2020)
PermalinkLa transformation de la fonction publique / DORD Olivier in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°2 (01/03/2020)
PermalinkRecrutement. Ces spécialistes de la cybersécurité que l'on s'arrache / Gabriel THIERRY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkStatut. Le double détachement est désormais possible ! / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkArrêté du 10 février 2020 portant ouverture par le centre de gestion des Hautes-Alpes d'un examen professionnel d'accès au grade de rédacteur territorial principal de 2e classe au titre de l'avancement de grade in Journal Officiel - Lois et décrets, N°37 (13/02/2020)
PermalinkRéforme de la fonction publique (1-6). Cerner le rôle de la CAP et mettre en uvre les lignes directrice de gestion / Nathalie KACZMARCZYK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)
PermalinkAttaché territorial principal (Mai 2020)
PermalinkLignes directrices de gestion et évolution des attributions des CAP in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2020)
PermalinkTransformation de la fonction publique et flexicurité : la déconstruction du droit statutaire / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)
PermalinkLes opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkLe cadre d'emplois des administrateurs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2491 (18/11/2019)
PermalinkLes capitaines, commandants et lieutenants-colonels de SPP / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)
PermalinkLes officiers de sapeurs-pompiers professionnels / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)
PermalinkRéforme de la fonction publique Promotions, avancements, mobilités Les règles vont changer ! / Claire BOULLAND (23/09/2019)
PermalinkArrêté du 2 septembre 2019 portant ouverture d'un examen professionnel d'ingénieur territorial par voie de promotion interne (session 2020) alinéa 1 et alinéa 2 de l'article 10 du décret n° 2016-201 du 26 février 2016 pour le compte de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, organisé par le centre de gestion du Var in Journal Officiel - Lois et décrets, N°220 (21/09/2019)
PermalinkL'entretien professionnel des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)
PermalinkArrêté du 12 août 2019 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport sur l'état de la collectivité prévu à l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°214 (14/09/2019)
PermalinkLes agents de maîtrise territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)
PermalinkPassage de grades chez les pompiers de Peille in Nice-Matin, (14/08/2019)
PermalinkCarrière. Vers davantage de mobilité professionnelle ? / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 530 (01/08/2019)
PermalinkLes cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)
PermalinkDisponibilité et conservation des droits à l'avancement : les pièces justificatives in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n°7-8 (01/07/2019)
PermalinkPour l'avancement au choix, il est possible de tenir compte de la nature et du niveau des responsabilités exercées in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2019)
PermalinkRecrutement au choix par voie d'examen professionnel : obligation de prendre en compte les services accomplis en qualité de contractuel in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2019)
PermalinkSeul un détachement après la réussite du concours permet la reprise d'ancienneté d'un ancien militaire devenu policier. in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2019)
PermalinkArrêté du 19 juin 2019 fixant la liste des pièces justificatives permettant au fonctionnaire exerçant une activité professionnelle en position de disponibilité de conserver ses droits à l'avancement dans la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°146 (26/06/2019)
PermalinkStatut - Le don de jours de repos dans la fonction publique territoriale / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)
PermalinkMarine : une troisième étoile pour L'amiral Lebas in Var-Matin, (03/06/2019)
PermalinkLa promotion interne in Vie communale et départementale (La), N°1087 (01/06/2019)
PermalinkSeul un militaire en détachement conserve ses droits à une reprise d'ancienneté / Patrick MARTIN-GENIER in Techni.cités, N° 324 (01/06/2019)
PermalinkCarrière. Du mieux pour la disponibilité des titulaires in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)
PermalinkLes adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)
PermalinkRetour sur la « saga contentieuse » de l'avantage spécifique d'ancienneté / Rémi BONNEFONT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°15 (22/04/2019)
PermalinkCadres de la filière culturelle : des améliorations de carrière, enfin, en vue (19/04/2019)
PermalinkLe décret du 27 mars 2019 : les évolutions du régime de la disponibilité in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°4 (01/04/2019)
PermalinkDécret n° 2019-234 du 27 mars 2019 modifiant certaines conditions de la disponibilité dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (28/03/2019)
PermalinkFonctionnaire territorial nouvellement nommé : la reprise d'ancienneté diffère selon qu'il est français ou ressortissant européen in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2019)
PermalinkLe cadre d'emplois des psychologues territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2454 (25/02/2019)
PermalinkDes promotions chez les pompiers in Nice-Matin, (08/02/2019)
PermalinkDix questions statutaires sur les professeurs territoriaux d'enseignement artistique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)
PermalinkLes professeurs territoriaux d'enseignement artistique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)
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