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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > SANTE > MEDECINE > ANATOMIE > CORPS HUMAIN > SANG

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Ça bouge dans notre région in Nice-Matin, (21/02/2021)

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[article]
Titre : Ça bouge dans notre région - DANS VOS VILLES, ON INNOVE, ON S'ÉQUIPE, ON APPELLE À LA SOLIDARITÉ... NOUS NOUS EN FAISONS L'ÉCHO
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/02/2021
Mots-clés : SANTE ; MALADIE RARE ; DON DU SANG
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724729

[article] Ça bouge dans notre région - DANS VOS VILLES, ON INNOVE, ON S'ÉQUIPE, ON APPELLE À LA SOLIDARITÉ... NOUS NOUS EN FAISONS L'ÉCHO In Nice-Matin - 21/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : SANTE ; MALADIE RARE ; DON DU SANG
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724729

Saint-Paul : 52 ans au service du don du sang. / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (04/01/2021)

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[article]
Titre : Saint-Paul : 52 ans au service du don du sang.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Fabienne BONGIOVANNI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/01/2021
Mots-clés : SAINT-PAUL-DE-VENCE ; DON DU SANG ; BENEVOLAT ; ASSOCIATION
Résumé : Jean-Louis Raffaelli préside l'antenne des volontaires du don du sang de Saint-Paul et la Colle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719901

[article] Saint-Paul : 52 ans au service du don du sang. In Nice-Matin - 04/01/2021 [Article de presse] / Fabienne BONGIOVANNI.
Mots-clés : SAINT-PAUL-DE-VENCE ; DON DU SANG ; BENEVOLAT ; ASSOCIATION
Résumé : Jean-Louis Raffaelli préside l'antenne des volontaires du don du sang de Saint-Paul et la Colle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719901

Les réserves de sang dans le rouge dans les A.- M. / Alice DAVID in Nice-Matin, (09/11/2020)

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[article]
Titre : Les réserves de sang dans le rouge dans les A.- M. - L'Établissement français du sang invite les Azuréens à donner. Les stocks sont bas alors que la demande est bien présente. Même pendant le confinement, les dons sont autorisés.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice DAVID
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/11/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; DON DU SANG ; CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; GESTE BARRIERE
Résumé : Masque chirurgical obligatoire, prise de rendez-vous, pas d'accompagnateur : les mesures sanitaires dans les lieux de collectes sont renforcées. Pour s'y rendre, il faut se munir d'une attestation dérogatoire de déplacement en cochant le motif 4.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714801

[article] Les réserves de sang dans le rouge dans les A.- M. - L'Établissement français du sang invite les Azuréens à donner. Les stocks sont bas alors que la demande est bien présente. Même pendant le confinement, les dons sont autorisés. In Nice-Matin - 09/11/2020 [Article de presse] / Alice DAVID.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; DON DU SANG ; CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; GESTE BARRIERE
Résumé : Masque chirurgical obligatoire, prise de rendez-vous, pas d'accompagnateur : les mesures sanitaires dans les lieux de collectes sont renforcées. Pour s'y rendre, il faut se munir d'une attestation dérogatoire de déplacement en cochant le motif 4.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714801

Don du sang : le personnel en grève hier à St-Laurent-du-Var in Nice-Matin, (06/11/2020)

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[article]
Titre : Don du sang : le personnel en grève hier à St-Laurent-du-Var
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/11/2020
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; DON DU SANG ; GREVE
Résumé : A l'EFS de Saint-Laurent-du-Var, entre 60 et 70 % du personnel a participé au mouvement de grève nationale hier, selon les syndicats. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714601

[article] Don du sang : le personnel en grève hier à St-Laurent-du-Var In Nice-Matin - 06/11/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; DON DU SANG ; GREVE
Résumé : A l'EFS de Saint-Laurent-du-Var, entre 60 et 70 % du personnel a participé au mouvement de grève nationale hier, selon les syndicats. (DR)
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Trois cas de dengue détectés à Saint-Laurent / Alice DAVID in Nice-Matin, (29/10/2020)

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[article]
Titre : Trois cas de dengue détectés à Saint-Laurent - Le virus, transmis par le moustique-tigre, a traversé le Var. Deux des trois personnes qui l' ont contracté ce mois-ci habitent la cité Laurentine, le dernier y travaille mais réside à Juan-les-Pins
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice DAVID
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/10/2020
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; JUAN-LES-PINS ; SANG ; VIRUS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE
Résumé : Alors que trois cas ont été découverts à Saint-Laurent-du-Var ce mois-ci, les Laurentins et Juanais ne peuvent plus donner leur sang jusqu'au 26 novembre. ( Photo Albopictus )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713799

[article] Trois cas de dengue détectés à Saint-Laurent - Le virus, transmis par le moustique-tigre, a traversé le Var. Deux des trois personnes qui l' ont contracté ce mois-ci habitent la cité Laurentine, le dernier y travaille mais réside à Juan-les-Pins In Nice-Matin - 29/10/2020 [Article de presse] / Alice DAVID.
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; JUAN-LES-PINS ; SANG ; VIRUS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE
Résumé : Alors que trois cas ont été découverts à Saint-Laurent-du-Var ce mois-ci, les Laurentins et Juanais ne peuvent plus donner leur sang jusqu'au 26 novembre. ( Photo Albopictus )
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La Région offre des tests de dépistage aux TPE in Nice-Matin, (22/09/2020)

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Un appel d' urgence in CNEWSMatin, (18/09/2020)

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Don de sang : urgence face à des stocks trop bas / Yann DELANOË in Nice-Matin, (18/09/2020)

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Le don du sang change de maison et s'agrandit / Véronique MARS in Nice-Matin, (20/08/2020)

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Un test sanguin pourrait détecter un cancer quatre ans avant son diagnostic classique. / Florence ROSIER in Le Monde, (29/07/2020)

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Don du sang : un afflux de générosité qui fait du bien in Nice-Matin, (28/03/2020)

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Don de moelle osseuse : simple pour l'un, vital pour l'autre in Nice-Matin, (15/03/2020)

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les menstruations / Laetitia ROMEIRO DIAS (13/02/2020)

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Le droit du sang in Grandir autrement, N°79 (02/11/2019)

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Don de sang : pénurie à venir si on ne réagit pas / Axelle TRUQUET in Nice-Matin, (14/06/2019)

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"Les bobos" du jeune enfant à panser... et à penser. Le point de vue d'une psychologue / Claire BELARGENT (19/03/2019)

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Séance de travail chargée avec le président du Sénat / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (18/03/2019)

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Don du sang : l'Etablissement français lance un appel urgent in Nice-Matin, (31/12/2018)

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Jusqu'à vendredi, place Masséna, une collecte de sang en rouge et noir in Nice-Matin, (24/10/2018)

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West Nile : pas de restriction du don de sang dans la région in Nice-Matin, (23/10/2018)

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Sang pour sang solidaire in L'avenir côte d'azur, N°2407 (12/10/2018)

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La Ville s'engage auprès de l'Établissement français du sang in Nice-Matin, (08/10/2018)

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DEMENAGEMENT DE LA MAISON DU DON DU SANG in CNEWSMatin, (28/09/2018)

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Le dévouement universel pour Yvette Montanara / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (28/04/2018)

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Adopter le rythme de son cycle / Guillemette LEPELLETIER in Grandir autrement, N°69 (02/03/2018)

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Ménorragies sous DIU au cuivre / Christelle MORIN in Profession Sage-Femme, N°243 (01/03/2018)

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Décret n° 2017-808 du 5 mai 2017 relatif à l'introduction dans la liste des examens de diagnostic prénatal des examens de génétique portant sur l'ADN fœtal libre circulant dans le sang maternel in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (07/05/2017)

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L'OGCN invite à donner son sang jusqu'à samedi in Nice-Matin, (20/04/2017)

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La nouvelle arme anti-cancer / Stéphanie BENZ in L'Express, N°3427 (08/03/2017)

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Recherche donneurs de sang désespérément / Axelle TRUQUET in Nice-Matin, (13/01/2017)

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Grasse : autorisés à congeler les cellules souches de leur bébé / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (13/12/2016)

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L'Etablissement français du sang lance un appel aux dons in Nice-Matin, (03/08/2016)

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Après l'horreur, entraide et notes d'optimisme - Don de sang : poursuivre l'élan de solidarité - Estrosi : « Nice ne doit pas perdre son attractivité / Aurore MALVAL in Nice-Matin, (24/07/2016)

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Don du sang : Marisol Touraine annonce la fin de l'exclusion des homosexuels masculins au printemps 2016 / Lydia LAGA in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2932 (06/11/2015)

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"Le don du sang sera ouvert aux homosexuels" / François BEGUIN in Le Monde, (05/11/2015)

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L'enregistrement et la conservation des données sensibles en matière de don du sang / Hélène DANTRAS-BIOY in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2015)

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IFSI et Sciences Po : nouveaux frères de sang in Nice-Matin, (03/10/2015)

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Don du sang à l'Eco'Parc aujourd'hui in Nice-Matin, (23/09/2015)

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Le corps gratuit : réflexions sur le principe de gratuité en matière d'utilisation de produits et d'éléments du corps humain / Anne-Blandine CAIRE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2015)

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Le sang des femmes in Les Dossiers de l'obstétrique, N°448 (01/05/2015)

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Prélèvement de sang placentaire : une pratique d'avenir ? / Emilie GILLET in Profession Sage-Femme, N°211 (01/12/2014)

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Enquête sur la santé et la protection sociale 2012 / Nicolas CELANT (01/06/2014)

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Le don de sang de cordon- Aspects éthiques, législatifs et médicaux in Les Dossiers de l'obstétrique, n° 411; 412 (2012 janvier; février)

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Transfusion sanguine et pratique infirmière / BOUIX Julien in Revue de l'infirmière, n° 177 (2012 janvier)

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Arrêté du 25 août 2010 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 228 (2010 1er octobre)

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Circulaire DGS/DHOS/PP4/O4 n° 2010-17 du 18 janvier 2010 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2010 15 mars)

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PAS D'IRRECEVABILITÉ POUR UNE DEMANDE INDEMNITAIRE ADRESSÉE A UNE ANTENNE RÉGIONALE DE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 27 (2009 3 août)

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Décision du 24 février 2009 du Premier ministre in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 47 (2009 25 février)

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CONTAMINATIONS TRANSFUSIONNELLES : L'EFS SUBSTITUE AUX CENTRES HOSPITALIERS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 33/2008 (2008 6 octobre)

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L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG N'EST PAS UN TIERS COMME UN AUTRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 6 (2008 18 février)

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L'EXPERTISE BIOLOGIQUE EN L'ABSENCE DE PRESOMPTIONS ET INDICES GRAVES DANS L'ACTION EN RECHERCHE DE PATERNITE : L'ASSEMBLEE PLENIERE STATUE SUR L'ANCIEN REGIME in Droit de la famille, n° 1 (2008 janvier)

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HEPATITE C - EXISTENCE DE LA CONTAMINATION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 28 (2008 7 juillet)

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HEPATITE C - OCTROI D'UNE PROVISION ET IMPUTABILITE DE LA CONTAMINATION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 28 (2008 7 juillet)

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L'INCIDENCE D'UNE CONDUITE A RISQUES SUR LA VRAISEMBLANCE D'UNE CONTAMINATION TRANSFUSIONNELLE in La Gazette du palais, n° 158-159 (2008 6-7 juin)

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LA CONTESTATION DE LA FILIATION PAR LE GRAND-PERE ET L'EXPERTISE POST-MORTEM, OU L'EXPERTISE BIOLOGIQUE EST DE DROIT EN MATIERE DE FILIATION......MAIS PAS TANT QUE CELA in Droit de la famille, n° 9 (2007 septembre)

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FILIATION : L'ARTICLE 16-11 DU CODE CIVIL NE S'APLLIQUE PAS A LA COMMUNICATION D'ELEMENTS BIOLOGIQUES DEJA PRELEVES in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 9/2007 (2007 septembre)

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Décret n° 2007-1110 du 17 juillet 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 165 (2007 19 juillet)

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CONTESTATION DE FILIATION : REJET DE L'EXPERTISE POST MORTEM SOLLICITEE PAR LE PERE DU DEFUNT in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 6/2007 (2007 juin)

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CONTAMINATION PAR TRANSFUSION SANGUINE : LE DOUTE PROFITE AU DEMANDEUR in Recueil Dalloz, n° 31 (2007 13 septembre)

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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE VERSAILLES, 8 FEVRIER 2007 in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 40 (2007 1er octobre)

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RESPONSABILITE CIVILE. ABSENCE DE FAUTE MEDICALE ET RESPECT PAR LE MEDECIN DE SON OBLIGATION D'INFORMATION in La Semaine juridique - édition générale, n° 28 (2007 11 juillet)

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RESPONSABILITE CIVILE. SIDA TRANSFUSIONNEL : CONTRIBUTION POUR MOITIE DU CRTS A LA REPARATION DU DOMMAGE in La Semaine juridique - édition générale, n° 8-9 (2007 21 février)

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RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. RESPONSABILITE HOSPITALIERE. TRANSFUSIONS SANGUINES. ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG in La Gazette du palais, n° 187-188 (2007 6 et 7 juillet)

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L'EXPERTISE BIOLOGIQUE DE DROIT ET LE REFUS DE S'Y SOUMETTRE in Droit de la famille, n° 10 (2006 octobre)

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Circulaire DGS/SD2C n° 2006-318 du 13 juillet 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 8 (2006 15 septembre)

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Circulaire DGS/DHOS n° 2006-11 du 11 janvier 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2006 15 mars)

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FILIATION. LEGITIMATION. CONTESTATION DE LA RECONNAISSANCE. CARACTERE MENSONGER in La Gazette du palais, n° 202-203 (2006 21-22 juillet)

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FILIATION NATURELLE. POSSESSION D'ETAT. PREUVE. EXPERTISE BIOLOGIQUE in La Gazette du palais, n° 202-203 (2006 21-22 juillet)

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L'HOPITAL PEUT-IL VOIR SA RESPONSABILITE ENGAGEE POUR LA SIMPLE UTILISATION DE PRODUITS SANGUINS CONTAMINES PAR LE VIRUS DE L'HEPATITE C? in Les Petites Affiches, n° 238 (2006 29 novembre)

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MEDECINE. CENTRE DE TRANSFUSION SANGUINE. RESPONSABILITE. CONTAMINATION PAR LE VIRUS DE L'HEPATITE C. PREJUDICE SPECIFIQUE DE CONTAMINATION. IMPOSSIBILITE DE REPARER DEUX FOIS LE MEME PREJUDICE. INDEMNITE SUPPLEMENTAIRE AU TITRE DU PRETIUM DOLORIS (NON) in La Gazette du palais, n° 342-343 (2006 8-9 décembre)

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PRODUITS ISSUS DU CORPS HUMAIN, PRODUITS DE SANTE ET PRODUITS ALIMENTAIRES. LE RENFORCEMENT DE LA SECURITE TRANSFUSIONNELLE : PRINCIPAUX APPORTS DU DECRET DU 1ER FEVRIER 2006 in La Gazette du palais, n° 160-161 (2006 9-10 juin)

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RECOURS ENTRE COAUTEURS DANS LE CONTENTIEUX DES CONTAMINATIONS POST-TRANSFUSIONNELLES in Recueil Dalloz, n° 7 (2006 16 février)

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RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. CONTAMINATION TRANSFUSIONNELLE PAR LE VIRUS DE L'HEPATITE C in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 10 (2006 6 mars)

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SANTE-AFFAIRES SOCIALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 39 (2006 25 septembre)

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LA SECURITE DES PRODUITS SANGUINS LABILES in La Gazette du palais, n° 160-161 (2006 9-10 juin)

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CONTENTIEUX DE L'HEPATITE C : DU CHANGEMENT DANS LA CONTINUITE in Les Petites Affiches, n° 260 (2005 30 décembre)

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FILIATION NATURELLE. RECHERCHE DE PATERNITE NATURELLE. ACCES DIRECT A L'EXPERTISE BIOLOGIQUE in Recueil Dalloz, n° 26 (2005 30 juin)

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MEDECINE. CENTRES DE TRANSFUSION SANGUINE. RESPONSABILITE . CONTAMINATION PAR LE VIRUS DE L'HEPATITE C. LOI DU 4 MARS 2002. PREUVE QUE LES TRANSFUSIONS NE SONT PAS A L'ORIGINE DE LA CONTAMINATION (NON) in La Gazette du palais, n° 96-97 (2005 6-7 avril)

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DES PRIONS DANS LE SANG. ALERTE POUR 50000 HEMOPHILES in Le Nouvel observateur, n° 2105 (2005 du 10 au 16 mars)

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A PROPOS DES EXPERTISES BIOLOGIQUES EN MATIERE DE FILIATION in Les Petites Affiches, n° 87 (2005 3 mai)

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RESPONSABILITE CIVILE. UN TEMPERAMENT AUX PRINCIPES COMMUNAUTAIRE ET CONVENTIONNEL D'EGALITE DE TRAITEMENT ET DE NON-DISCRIMINATION : LA SOLIDARITE NATIONALE in Recueil Dalloz, n° 29 (2005 28 juillet)

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SANG CONTAMINE. JUSTICE MALADE. DROIT PENAL AVILI in Recueil Dalloz, n° 3 (2005 20 janvier)

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LA SIMPLIFICATION DU CONTENTIEUX DE L'HEPATITE C : LES VICTIMES OUBLIEES in La Gazette du palais, n° 331 à 333 (2005 du 27 au 29 novembre)

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Circulaire DHOS/SDO/DGS n° 2004-156 du 29 mars 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/18 (2004 15 mai)

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Décision du 6 janvier 2004 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/5 (2004 14 février)

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ACTION A FIN DE SUBSIDES : LE REFUS D'UNE EXPERTISE BIOLOGIQUE PEUT PAYER in Droit de la famille, n° 1 (2004 janvier)

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CARACTERE OBLIGATOIRE DE L'EXPERTISE BIOLOGIQUE in Recueil Dalloz, n° 20 (2004 20 mai)

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CONSEQUENCES DU REFUS DE SE SOUMETTRE A L'EXPERTISE BIOLOGIQUE OBLIGATOIRE in Recueil Dalloz, n° 20 (2004 20 mai)

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LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES CONTAMINATIONS TRANSFUSIONNELLES PAR LE VIRUS DE L'HEPATITE C in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2004 28 juin)

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LES ELEMENTS PERMETTANT DE PRESUMER L'ORIGINE TRANSFUSIONNELLE D'UNE CONTAMINATION PAR L'HEPATITE C in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 4 (2004 2 février)

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FILIATION LEGITIME. DESAVEU DE PATERNITE. PREUVE DE LA NON-PATERNITE. PREUVE PAR TOUS MOYENS. EXPERTISE BIOLOGIQUE. EXAMEN DE DROIT in La Gazette du palais, n° 149-150 (2004 28-29 mai)

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FILIATION NATURELLE. LE CARACTERE OBLIGATOIRE DE L'EXPERTISE BIOLOGIQUE EN MATIERE DE FILIATION ET LES CONSEQUENCES DU REFUS DE S'Y SOUMETTRE in Recueil Dalloz, n° 10 (2004 mars)

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HOMICIDE. NECESSITE D'UNE INTENTION DE DONNER LA MORT POUR CARACTERISER L'ELEMENT INTENTIONNEL DE L'EMPOISONNEMENT in Recueil Dalloz, n° 23 (2004 10 juin)

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NOUVEAU "SCANDALE" DU SANG CONTAMINE, NOUVELLE RESPONSABILITE DE L'ETAT? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 53 (2004 27 décembre)

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PHILOSOPHIE DU DROIT. KANT CONTRE JEHOVAH? REFUS DE SOINS ET DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE in Recueil Dalloz, n° 44 (2004 16 décembre)

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RESPONSABILITE. APPEL EN GARANTIE DU FOURNISSEUR DE SANG PAR LE PRESCRIPTEUR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 23 (2004 21 juin)

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VERS UNE LIMITATION DE LA RESPONSABILITE PENALE MEDICALE in Les Petites Affiches, n° 242 (2004 3 décembre)

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VOLONTE DU PATIENT. IMPOSER DES SOINS A UN MALADE EST UNE ATTEINTE A UNE LIBERTE FONDAMENTALE, SAUF SI SA VIE EST EN DANGER in Recueil Dalloz, n° 9 (2004 4 mars)

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Circulaire DGS/DHOS/AFSSAPS n° 2003-581 du 15 décembre 2003. in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/2 (2004 24 janvier)

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Circulaire DGS/DHOS/AFSSaPS n° 2003-258 du 28 mai 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/24 (2003 28 juin)

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