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Variant anglais : près de 5% des cas de Menton à Toulon / Olivier SCLAVO ; Christophe CIRONE in Nice-Matin, (22/01/2021)
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Titre : Variant anglais : près de 5% des cas de Menton à Toulon - Selon une enquête réalisée par le groupe Cerballiance, le variant est déjà deux à trois fois plus présent dans notre région que sur le reste du territoire national. Une progression rapide - Grippe et gastro aux abonnés absents - Questions à Vincent Raimondi, docteur et directeur général Cerballiance Côte d'Azur « Des cas contacts éphémères » - Troisième confinement : ce qu'en pensent les experts - Le spectacle prescrit ses remèdes pour rester vivant - La gendarmerie a-t-elle parfois la main lourde ? - Des tests PCR exigés avant l'arrivée en France pour les voyageurs européens dès dimanche Type de document : Article de presse Auteurs : Olivier SCLAVO ; Christophe CIRONE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 22/01/2021 Mots-clés : MENTON ; TOULON ; ALPES-MARITIMES ; VAR ; PANDEMIE ; COVID 19 ; GRIPPE ; HOSPITALISATION ; DECES ; BILAN ; CONFINEMENT ; MANIFESTATION CULTURELLE ; SPECTACLE ; COUVRE-FEU ; AMENDE ; DEPISTAGE ; VOYAGEUR Résumé : Plutôt que traquer le variant anglais, le Dr Raimondi préconise une veille attentive à l'affût de nouveaux variants plus pathogènes. (Photos N.C.) - Les représentants du spectacle vivant 06 réunis devant le théâtre de verdure, hier à Nice. (Photo Dylan Meiffret) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721608 [article] Variant anglais : près de 5% des cas de Menton à Toulon - Selon une enquête réalisée par le groupe Cerballiance, le variant est déjà deux à trois fois plus présent dans notre région que sur le reste du territoire national. Une progression rapide - Grippe et gastro aux abonnés absents - Questions à Vincent Raimondi, docteur et directeur général Cerballiance Côte d'Azur « Des cas contacts éphémères » - Troisième confinement : ce qu'en pensent les experts - Le spectacle prescrit ses remèdes pour rester vivant - La gendarmerie a-t-elle parfois la main lourde ? - Des tests PCR exigés avant l'arrivée en France pour les voyageurs européens dès dimanche In Nice-Matin - 22/01/2021 [Article de presse] / Olivier SCLAVO ; Christophe CIRONE.
Mots-clés : MENTON ; TOULON ; ALPES-MARITIMES ; VAR ; PANDEMIE ; COVID 19 ; GRIPPE ; HOSPITALISATION ; DECES ; BILAN ; CONFINEMENT ; MANIFESTATION CULTURELLE ; SPECTACLE ; COUVRE-FEU ; AMENDE ; DEPISTAGE ; VOYAGEUR Résumé : Plutôt que traquer le variant anglais, le Dr Raimondi préconise une veille attentive à l'affût de nouveaux variants plus pathogènes. (Photos N.C.) - Les représentants du spectacle vivant 06 réunis devant le théâtre de verdure, hier à Nice. (Photo Dylan Meiffret) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721608
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Titre : La neige sur votre voiture peut vous coûter 450 euros - Depuis quelques semaines, il n'est pas rare de croiser des véhicules roulant avec une bonne couche sur le toit. Attention : c'est dangereux, interdit et passible de plusieurs amendes Type de document : Article de presse Auteurs : Antoine LOUCHEZ Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/01/2021 Mots-clés : NEIGE ; VEHICULE ; AMENDE ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; VENCE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721007 [article] La neige sur votre voiture peut vous coûter 450 euros - Depuis quelques semaines, il n'est pas rare de croiser des véhicules roulant avec une bonne couche sur le toit. Attention : c'est dangereux, interdit et passible de plusieurs amendes In Nice-Matin - 16/01/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : NEIGE ; VEHICULE ; AMENDE ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; VENCE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721007 Neige : le haut pays grassois victime de son succès / Stéphanie CHARLES ; Jackie DIEREN in Nice-Matin, (10/01/2021)
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Titre : Neige : le haut pays grassois victime de son succès - En raison de l'attrait de la neige, les petites communes sont confrontées à l'affluence et au stationnement anarchique qui provoquent bouchons, interventions des gendarmes et énervement des riverains - À Caussols 500 voitures chaque jour Type de document : Article de presse Auteurs : Stéphanie CHARLES ; Jackie DIEREN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/01/2021 Mots-clés : GOURDON ; CAUSSOLS ; SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; COURSEGOULES ; GREOLIERES-LES-NEIGES ; STATIONNEMENT ; GENDARMERIE ; AMENDE ; HUGUES GILBERT Résumé : Les véhicules stationnés en bordure de routes réduisent les voies et gênent la circulation. (Photo P. T.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720640 [article] Neige : le haut pays grassois victime de son succès - En raison de l'attrait de la neige, les petites communes sont confrontées à l'affluence et au stationnement anarchique qui provoquent bouchons, interventions des gendarmes et énervement des riverains - À Caussols 500 voitures chaque jour In Nice-Matin - 10/01/2021 [Article de presse] / Stéphanie CHARLES ; Jackie DIEREN.
Mots-clés : GOURDON ; CAUSSOLS ; SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; COURSEGOULES ; GREOLIERES-LES-NEIGES ; STATIONNEMENT ; GENDARMERIE ; AMENDE ; HUGUES GILBERT Résumé : Les véhicules stationnés en bordure de routes réduisent les voies et gênent la circulation. (Photo P. T.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720640
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Titre : Nice en état d' alerte - Face à l' explosion des contaminations au covid, confinement renforcé sur la baie des anges. Type de document : Article de presse Auteurs : LEVY Audrey Titre du périodique : Paris-Match Date de parution : 07/01/2021 Mots-clés : NICE ; COVID 19 ; COUVRE-FEU ; ESTROSI CHRISTIAN ; VACCINATION ; DEPISTAGE ; LEONETTI JEAN ; POLICE ; AMENDE ; AEROPORT ; GONZALEZ BERNARD Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720245 [article] Nice en état d' alerte - Face à l' explosion des contaminations au covid, confinement renforcé sur la baie des anges. In Paris-Match - 07/01/2021 [Article de presse] / LEVY Audrey.
Mots-clés : NICE ; COVID 19 ; COUVRE-FEU ; ESTROSI CHRISTIAN ; VACCINATION ; DEPISTAGE ; LEONETTI JEAN ; POLICE ; AMENDE ; AEROPORT ; GONZALEZ BERNARD Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720245 Fraude au RSA, amende, délai de recours : de nouvelles précisions / Hadi HABCHI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)
[article] Fraude au RSA, amende, délai de recours : de nouvelles précisions In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 06/01/2021 [Article de périodique] / Hadi HABCHI . - p.
Mots-clés : RSA ; REVENU MINIMUM ; FRAUDE ; AMENDE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL Résumé : Note sur deux arrêts du Conseil d'Etat du 10 juin 2020 (n° 428355 et n° 422471) . Dans le cadre d'une fausse déclaration caractérisée, donnant lieu à une amende administrative prévue à l'article L. 262-52 du Code de l'action sociale et des familles, la Haute Juridiction administrative précise ici des éléments sur la période sanctionnable à prendre en compte, à rapprocher de la position de la Cour de la cassation en matière d' « infraction continue ». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719985 [article]
Titre : Fraude au RSA, amende, délai de recours : de nouvelles précisions Type de document : Article de périodique Auteurs : Hadi HABCHI Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°1 Date de parution : 06/01/2021 Article en page(s) : p. Mots-clés : RSA ; REVENU MINIMUM ; FRAUDE ; AMENDE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL Résumé : Note sur deux arrêts du Conseil d'Etat du 10 juin 2020 (n° 428355 et n° 422471) . Dans le cadre d'une fausse déclaration caractérisée, donnant lieu à une amende administrative prévue à l'article L. 262-52 du Code de l'action sociale et des familles, la Haute Juridiction administrative précise ici des éléments sur la période sanctionnable à prendre en compte, à rapprocher de la position de la Cour de la cassation en matière d' « infraction continue ». Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719985 En Bretagne, 2500 fêtards s'affranchissent du couvre-feu / Solenne DUROX in Aujourd'hui en France, (02/01/2021)
PermalinkDébut du couvre-feu renforcé pour 6 millions de Français / Amelie BOTTOLLIER - DEPOIS in AFP, (02/01/2021)
Permalink500 facturés aux pollueurs in Nice-Matin, (22/12/2020)
PermalinkCannes : l'anniversaire tourne à la grosse fiesta en plein couvre-feu in Nice-Matin, (20/12/2020)
PermalinkLe virus frappe Macron et isole l' exécutif / Stéphanie GASIGLIA ; Jean-François ROUBAUD ; Cédric VERANY ; Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (18/12/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLogement social : Le maire demande l'exonération de la carence in Nice-Matin, (10/12/2020)
PermalinkLogements sociaux : une amende encore plus salée in Nice-Matin, (09/12/2020)
PermalinkLogement social : Cannes épinglée par la ministre du logement, Lisnard réplique in Nice-Matin, (08/12/2020)
PermalinkL'isolement, une contrainte qui fait débat / Pauline THEVENIAUD ; Aymeric RENOU ; Antoine SIMONNEAUX in Aujourd'hui en France, (26/11/2020)
PermalinkPermalinkAttentat manqué de Villejuif : Sid Ahmed Ghlam condamné à la perpétuité / Samuel LAURENT in Le Monde, (07/11/2020)
PermalinkCondamnation pour détention de stupéfiants : refus d'accès à un emploi d'adjoint technique en charge des installations sportives in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)
PermalinkDéontologie de l'acheteur public / BATOT Steeve in Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique, N° HS novembre (01/11/2020)
PermalinkLes règles de cumul d'emplois des agents territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkPremier jour de confinement à Cagnes-sur-Mer : une infirmière en exercice se fait verbaliser / Alice DAVID in Nice-Matin, (31/10/2020)
PermalinkPermalinkQu' elle est loin la fièvre du samedi soir ! / Christophe PERRIN ; Élise MARTIN in Nice-Matin, (25/10/2020)
PermalinkLObservatoire national de la protection de lenfance se penche sur la délinquance des mineurs isolés / Rouja LAZAROVA (20/10/2020)
PermalinkCouvre-feu : le gouvernement muscle les aides aux entreprises en difficulté / Cécile CORNUDET ; Guillaume de CALIGNON ; Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (16/10/2020)
PermalinkEmmanuel Macron choisit le couvre - feu / Olivier FAYE ; Alexandre LEMARIÉ ; Delphine ROUCAUTE in Le Monde, (16/10/2020)
PermalinkPermalinkUn an de droit pénal de la commande publique / Florian LINDITCH in Contrats et marchés publics, N°10 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkElagage des arbres. L'amende administrative in La Vie communale et départementale, N°1103 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkPropreté urbaine : la traque aux incivilités est tancée / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (30/09/2020)
PermalinkVeni, vidi ... vite dit ! de Jean-Michel Chevalier / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4033 (25/09/2020)
PermalinkCovid-19 : des " Niçois de coeur " interdits de séjour / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (24/09/2020)
PermalinkPermalinkMesures fortes pour Nice et ... bientôt pour le 06 ? / Eric FAREL ; Jean-François ROUBAUD ; Christophe CIRONE ; Véronique MARS in Nice-Matin, (19/09/2020)
PermalinkPort du masque obligatoire : peu de contraventions infligées / Angélique NEGRONI ; Marc CHERKI ; Anne PRIGENT in Le Figaro, (10/09/2020)
PermalinkStupéfiants : un maigre bilan pour l'amende / Juliette BENEZIT ; François BEGUIN in Le Monde, (10/09/2020)
PermalinkMortelle économie parallèle. in Le Figaro, (04/09/2020)
PermalinkLes insultes contre les maires désormais qualifiées d' outrage in Nice-Matin, (03/09/2020)
PermalinkLes insultes contre les maires seront punies plus sévèrement. in Les Échos, (03/09/2020)
PermalinkLes consommateurs clans le viseur. in Aujourd'hui en France, (02/09/2020)
PermalinkUsage de stupéfiants : désormais, c'est 200 euros d'amende. in Nice-Matin, (02/09/2020)
PermalinkUn été chargé pour la police municipale de Nice. in Objectif méditerranée, N°197 (01/09/2020)
PermalinkFraude au RSA : fausses déclarations ou omissions. Répétition de l'indu et amende administrative. in La Lettre du financier territorial, N°357 (01/09/2020)
PermalinkStupéfiants : "L'amende ne réglera en rien le problème" / Charles DELOUCHE ; Christian LOSSON in Libération, (01/09/2020)
PermalinkLa loi sur la sûreté antiterroriste vidée de son contenu par le Conseil constitutionnel in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (27/07/2020)
PermalinkDu rappel "pédagogique" au PV, les forces de l'ordre mobilisées. / Jean CHICHIZOLA ; François-Xavier BOURMAUD in Le Figaro, (19/08/2020)
PermalinkMasque dans la rue : pour prévenir ou pour rassurer ? / Christophe PERRIN ; Cléa JOUANNEAU ; Margot DASQUE in Nice-Matin, (14/08/2020)
PermalinkLes jeunes accélèrent la transmission du Covid-19 / Vincent BORDENAVE ; Jean-Marc LECLERC ; Cyrille VANLERBERGHE in Le Figaro, (13/08/2020)
PermalinkPermalinkMasque dans la rue à Nice : prévention avant sanctions / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (04/08/2020)
PermalinkEric Ciotti a obtenu l'extension de l'amende forfaitaire à 200 euros pour les consommateurs de drogue in France 3 CA, (27/07/2020)
PermalinkStupéfiants : cinq questions sur la généralisation de l'amende forlaitaire / Iris PERON in Aujourd'hui en France, (27/07/2020)
PermalinkEric Ciotti demande l'amende forfaitaire pour les consommateurs de drogue in Nice-Matin, (24/07/2020)
PermalinkEric Ciotti demande au ministre de l'intérieur l'expérimentation à Nice de l'amende forfaitaire pour les consommateurs de drogue in nicematin.com, (22/07/2020)
PermalinkEric Ciotti réclame l'expérimentation à Nice de l'amende forfaitaire pour les consommateurs de drogue / Romain BERCHET in Francebleuazur.fr, (22/07/2020)
PermalinkPort du masque obligatoire: 135 euros en cas de non-respect in Nice-Matin, (20/07/2020)
PermalinkLa prévention de la corruption dans les marchés publics a son mode d'emploi / Fleur JOURDAN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2020)
PermalinkDemain, obligé de sortir masqué in Aujourd'hui en France, (19/07/2020)
PermalinkPollution de l'air : l'Etat français sommé d'agir vite ou de payer / Stéphane MANDARD in Le Monde, (12/07/2020)
PermalinkA Bayonne, Darmanin réaffirme " l'autorité " après la mort du chauffeur roué de coups in AFP, (11/07/2020)
PermalinkBayonne décès du chauffeur de bus roué de coups, la droite réclame " les sanctions les plus sévères " in AFP, (10/07/2020)
PermalinkArrière-pays : les gardes forestiers patrouillent in Nice-Matin, (21/06/2020)
PermalinkPermalinkJets de détritus dans la rue : la police municipale sévit in Nice-Matin, (04/06/2020)
PermalinkÀ Toulon, il est verbalisé pour avoir diffusé La Marseillaise / Virginie RABISSE in Nice-Matin, (03/06/2020)
PermalinkINFRACTIONS VERBALISEES in CNEWSMatin, (28/05/2020)
PermalinkJet de masques sanctionné : Vallauris veut " frapper fort " / Margot DASQUE in Nice-Matin, (28/05/2020)
PermalinkLes 100 km mieux respectés que la limitation de vitesse in Nice-Matin, (22/05/2020)
PermalinkPermalinkHaine en ligne : le Parlement valide la proposition de loi in Nice-Matin, (14/05/2020)
PermalinkPermalinkJugement du tribunal administratif de Nice du 18 mars 2020, n°1700158 in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°43 (01/05/2020)
PermalinkCannes : En 2 jours, 185 PV dressés par la police municipale in Nice-Matin, (29/04/2020)
PermalinkPermalinkConfinement : plus d'un demi-million d'amendes dressées / Jean-Marc LECLERC in Le Figaro, (09/04/2020)
PermalinkOpération " masques pour tous" dans la Riviera française / Stéphanie WIÉLÉ ; Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (08/04/2020)
PermalinkConfinement : tolérance zéro envers les contrevenants / Gaëlle ARAMA ; Thomas PEYROT in Nice-Matin, (06/04/2020)
PermalinkPermalinkA Grasse, près de 6 500 contrôles et 440 amendes in Nice-Matin, (27/03/2020)
PermalinkLa gendarmerie maritime contrôle un littoral désert in Nice-Matin, (23/03/2020)
PermalinkDossier : Les critiques se multiplient sur la gestion de la crise / Mathilde TRANOY ; Vincent BELLANGER ; Alice ROUSSELOT ; Sahra LAURENT ; Marianne LE MONZE ; Franck LECLERC ; Margot DASQUE ; Laurent SEGUIN ; Fabien PIGALLE ; Célia MALLECK ; Maxime ROVELLO ; Thibaut PARAT ; Gilles MASSÉ in Nice-Matin, (22/03/2020)
PermalinkDossier : " Une course de vitesse engagée avec le virus - Une prime de 1 000 pour les salariés obligés d'être présents ? / Christophe PERRIN ; Jean-François ROUBAUD ; Laure BRUYAS ; Grégory LECLERC ; Jérémy TOMATIS ; Sahra LAURENT ; Margot DASQUE ; Ornella VAN CAEMELBECKE ; Pascal FIANDINO ; Rémy DONCARLI ; Thomas PEYROT ; Véronique MARS ; Philippe MINARD in Nice-Matin, (21/03/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLes villes moyennes veulent sortir de la spirale des violences / Jean-Marc LECLERC ; Christophe CORNEVIN ; Paule GONZALÈS in Le Figaro, (06/03/2020)
PermalinkVidéoverbalisations : combien de PV par an ? in Nice-Matin, (04/03/2020)
PermalinkLa difficulté de la preuve judiciaire de la maltraitance / Ourida DERROUICHE in La Gazette Santé Social, N°171 (01/03/2020)
PermalinkPolémique sur les PV à Cagnes : Louis Nègre va déposer une plainte contre X / Alice DAVID in Nice-Matin, (19/02/2020)
PermalinkLes PV pleuvent à Cagnes : retour sur la polémique in Nice-Matin, (18/02/2020)
PermalinkNice : Des amendes qui se payent Christian Estrosi in Nice-Matin, (28/01/2020)
PermalinkDiffamation, injures sur les réseaux sociaux : comment agir ? / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°375 (01/01/2020)
PermalinkDécret n° 2019-1462 du 26 décembre 2019 relatif à l'expérimentation du travail d'intérêt général dans les entreprises de l'économie sociale et solidaire et les sociétés à mission in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)
PermalinkTransparence des élus, stop ou encore ? / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)
PermalinkNote de l'AMF du 5 décembre 2019 relative aux élections municipales de mars 2020 : les règles de la communication en période préélectorale applicables aux communes, aux EPCI et aux élus candidats / Judith MWENDO (05/12/2019)
PermalinkEgalité femmes-hommes. Nominations : l'équilibre est encore loin / Louis GOHIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)
PermalinkPermalinkStationnement : la grève des PV se poursuit in Nice-Matin, (14/11/2019)
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