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Optimiser la valorisation du foncier forestier. Outils et exemples dans la Forêt Modèle de Provence / Clément GARNIER in Forêt méditerranéenne, Tome39N°3 (01/10/2018)
[article] Optimiser la valorisation du foncier forestier. Outils et exemples dans la Forêt Modèle de Provence In Forêt méditerranéenne - Tome39N°3 - 01/10/2018 [Article de périodique] / Clément GARNIER ; Marie NOEL . - p. 217-226.
Mots-clés : FONCIER ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; FORET Résumé : Forêt Modèle de Provence a organisé en juin 2018 une tournée forestière sur son territoire afin de voir les différentes formes d'organisation et de valorisation du foncier forestier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662201 [article]
Titre : Optimiser la valorisation du foncier forestier. Outils et exemples dans la Forêt Modèle de Provence Type de document : Article de périodique Auteurs : Clément GARNIER ; Marie NOEL Titre du périodique : Forêt méditerranéenne Numéro : Tome39N°3 Date de parution : 01/10/2018 Article en page(s) : p. 217-226 Mots-clés : FONCIER ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; FORET Résumé : Forêt Modèle de Provence a organisé en juin 2018 une tournée forestière sur son territoire afin de voir les différentes formes d'organisation et de valorisation du foncier forestier. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662201 Planter une forêt urbaine : une procédure au long cours / Frédéric VILLE in Techni.cités, n° 311 (01/03/2018)
[article] Planter une forêt urbaine : une procédure au long cours In Techni.cités - n° 311 - 01/03/2018 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 32-33.
Mots-clés : AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; FORET ; PLANTATION ; URBANISATION Résumé : "Planter une forêt urbaine est un projet de longue haleine. Les intérêts ne manquent pas, mais la maîtrise du foncier ou l'implication des propriétaires précèdent l'anticipation de la gestion. Deux projets principaux de forêt urbaine existent actuellement en France." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629818 [article]
Titre : Planter une forêt urbaine : une procédure au long cours Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : Techni.cités Numéro : n° 311 Date de parution : 01/03/2018 Article en page(s) : p. 32-33 Mots-clés : AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; FORET ; PLANTATION ; URBANISATION Résumé : "Planter une forêt urbaine est un projet de longue haleine. Les intérêts ne manquent pas, mais la maîtrise du foncier ou l'implication des propriétaires précèdent l'anticipation de la gestion. Deux projets principaux de forêt urbaine existent actuellement en France." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629818 Le projet d'équipements sportifs validé par les élus - Consensus autour de l'aménagement forestier - Le PLH du Pays de Grasse retoqué in Nice-Matin, (24/06/2017)
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Titre : Le projet d'équipements sportifs validé par les élus - Consensus autour de l'aménagement forestier - Le PLH du Pays de Grasse retoqué Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 24/06/2017 Mots-clés : SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; LOGEMENT SOCIAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=599831 [article] Le projet d'équipements sportifs validé par les élus - Consensus autour de l'aménagement forestier - Le PLH du Pays de Grasse retoqué In Nice-Matin - 24/06/2017 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; LOGEMENT SOCIAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=599831 La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti (TATFNB) : loutil de financement du développement forestier (01/11/2016)
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Titre : La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti (TATFNB) : loutil de financement du développement forestier Type de document : Document web Source : Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, Rapport n° 15146 Année : 01/11/2016 Pages : 73 p. Mots-clés : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES ; FORET ; FINANCEMENT ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER Résumé : "Les « centimes forestiers » désignent la part « forêt » de la taxe additionnelle sur le foncier non bâti (TATFNB). Ils représentent un montant total annuel de l'ordre de vingt millions d'euros et sont destinés à financer le développement forestier. Pour ce qui est de la part revenant à la forêt privée, leur répartition entre les chambres départementales d'agriculture (CDA) et le Centre national de la propriété forestière (CNPF) a toujours représenté un enjeu sensible. Les propriétaires forestiers estiment qu'une partie importante de cette taxe ne bénéficie pas à la forêt. Le ministre a confié au CGAAER le soin d'établir un bilan de la situation et de formuler des propositions, y compris au plan structurel, pour l'évolution du dispositif." En ligne : http://www.ladocumen [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=582203 La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti (TATFNB) : loutil de financement du développement forestier [Document web] . - 01/11/2016 . - 73 p.
Mots-clés : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES ; FORET ; FINANCEMENT ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER Résumé : "Les « centimes forestiers » désignent la part « forêt » de la taxe additionnelle sur le foncier non bâti (TATFNB). Ils représentent un montant total annuel de l'ordre de vingt millions d'euros et sont destinés à financer le développement forestier. Pour ce qui est de la part revenant à la forêt privée, leur répartition entre les chambres départementales d'agriculture (CDA) et le Centre national de la propriété forestière (CNPF) a toujours représenté un enjeu sensible. Les propriétaires forestiers estiment qu'une partie importante de cette taxe ne bénéficie pas à la forêt. Le ministre a confié au CGAAER le soin d'établir un bilan de la situation et de formuler des propositions, y compris au plan structurel, pour l'évolution du dispositif." En ligne : http://www.ladocumen [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=582203 Forêts communales. Quelle nouvelle gestion ? / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2011 juillet-août)
[article] Forêts communales. Quelle nouvelle gestion ? In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - n° 7/8 - 15/07/2011 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 28-30.
Mots-clés : FORET ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; BOIS ; FILIERE BOIS Résumé : Le marché du bois varie fortement d'une année à l'autre. Le point sur les différents projets de gestion des forêts communales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218871 [article]
Titre : Forêts communales. Quelle nouvelle gestion ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux Numéro : n° 7/8 Date de parution : 15/07/2011 Article en page(s) : p. 28-30 Ancienne cote : PERD0628 Mots-clés : FORET ; AMENAGEMENT FONCIER FORESTIER ; BOIS ; FILIERE BOIS Résumé : Le marché du bois varie fortement d'une année à l'autre. Le point sur les différents projets de gestion des forêts communales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218871 Création de la ZAC : un projet... et toujours dès inquiétudes / Marion ANIEL in Nice-Matin, n° ind (10/02/2011)
PermalinkDécret n° 2006-454 du 18 avril 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 93 (2006 20 avril)
PermalinkAMENAGEMENT DU TERRITOIRE. LES COMMISSIONS D'AMENAGEMENT FONCIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 34/1852 (2006 11 septembre)
PermalinkL'AMENAGEMENT FONCIER CONFIE AUX DEPARTEMENTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 40/1762 (2004 25 octobre)
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