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ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

FLEXIBILITE DU TRAVAIL

REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

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Les low-costs font le gros dos en attendant la saison estivale / Valérie COLLET in Le Figaro Economie, (15/04/2021)

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[article]
Titre : Les low-costs font le gros dos en attendant la saison estivale - EasyJet prévoit des pertes sur le semestre. Les compagnies à bas coût sont les mieux placées pour la reprise.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Valérie COLLET
Titre du périodique : Le Figaro Economie
Date de parution : 15/04/2021
Mots-clés : CONJONCTURE ECONOMIQUE ; CRISE ECONOMIQUE ; CONFINEMENT ; COMPAGNIE AERIENNE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Au cours du premier trimestre 2021, EasyJet n'a déployé que 9% de ses capacités de 2019; elle ne devrait pas aller au-delà de 20 % au printemps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730211

[article] Les low-costs font le gros dos en attendant la saison estivale - EasyJet prévoit des pertes sur le semestre. Les compagnies à bas coût sont les mieux placées pour la reprise. In Le Figaro Economie - 15/04/2021 [Article de presse] / Valérie COLLET.
Mots-clés : CONJONCTURE ECONOMIQUE ; CRISE ECONOMIQUE ; CONFINEMENT ; COMPAGNIE AERIENNE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Au cours du premier trimestre 2021, EasyJet n'a déployé que 9% de ses capacités de 2019; elle ne devrait pas aller au-delà de 20 % au printemps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730211

Faut-il réhabiliter la RTT ? / Michel HUSSON in Alternatives économiques, N°411 (01/04/2021)

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[article] Faut-il réhabiliter la RTT ? In Alternatives économiques - N°411 - 01/04/2021 [Article de périodique] / Michel HUSSON . - p. 40-41.
Mots-clés : TRAVAIL ; DUREE DU TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; EMPLOI ; DEMANDEUR D'EMPLOI
Résumé : La crise sanitaire a provoqué l'arrêt ou le ralentissement de nombreuses activités professionnelles. Afin de conserver le maximum d'emplois, il peut être envisagé une diminution de la durée du travail afin de répartir les heures entre le personnel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730063

[article]
Titre : Faut-il réhabiliter la RTT ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Michel HUSSON
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°411
Date de parution : 01/04/2021
Article en page(s) : p. 40-41
Mots-clés : TRAVAIL ; DUREE DU TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; EMPLOI ; DEMANDEUR D'EMPLOI
Résumé : La crise sanitaire a provoqué l'arrêt ou le ralentissement de nombreuses activités professionnelles. Afin de conserver le maximum d'emplois, il peut être envisagé une diminution de la durée du travail afin de répartir les heures entre le personnel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730063

Managers : ces "lois" que vous devez connaître / Fabrice ANGUENOT in La Lettre du cadre territorial, n° 547 (01/04/2021)

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[article] Managers : ces "lois" que vous devez connaître In La Lettre du cadre territorial - n° 547 - 01/04/2021 [Article de périodique] / Fabrice ANGUENOT . - p. 44-45.
Mots-clés : MANAGEMENT ; GESTION ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; PLANIFICATION ; ORGANISATION ; DUREE DU TRAVAIL
Résumé : L'auteur de cet article passe en revue les "lois" de l'organisation moderne du travail que chaque manager devraient connaître pour éviter bien des écueils - éventail non exhaustif qui permet une remise en question de nos certitudes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730801

[article]
Titre : Managers : ces "lois" que vous devez connaître
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fabrice ANGUENOT
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : n° 547
Date de parution : 01/04/2021
Article en page(s) : p. 44-45
Mots-clés : MANAGEMENT ; GESTION ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; PLANIFICATION ; ORGANISATION ; DUREE DU TRAVAIL
Résumé : L'auteur de cet article passe en revue les "lois" de l'organisation moderne du travail que chaque manager devraient connaître pour éviter bien des écueils - éventail non exhaustif qui permet une remise en question de nos certitudes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730801

Congés imposés en période de crise sanitaire : l'ordonnance est validée in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2021)

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[article] Congés imposés en période de crise sanitaire : l'ordonnance est validée In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°2 - 01/03/2021 [Article de périodique] . - p. 75-79.
Mots-clés : EPIDEMIE ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; PANDEMIE ; CONFINEMENT ; COVID 19 ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONGE ANNUEL
Résumé : Le 15 avril 2020, le gouvernement prenait une ordonnance pour organiser l'obligation pour les agents de l'Etat et pour les agents territoriaux de prendre des jours de RTT ou de congés au titre de la période d'urgence sanitaire. Le Conseil d'État dans sa décision du 16 décembre 2020 n°440258 rejette la demande d'annulation de cette ordonnance formulée par plusieurs syndicats au motif que le texte n'a en rien réduit le nombre de jours de RTT ou de congés annuels auxquels les agents ont droit.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728642

[article]
Titre : Congés imposés en période de crise sanitaire : l'ordonnance est validée
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°2
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 75-79
Mots-clés : EPIDEMIE ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; PANDEMIE ; CONFINEMENT ; COVID 19 ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONGE ANNUEL
Résumé : Le 15 avril 2020, le gouvernement prenait une ordonnance pour organiser l'obligation pour les agents de l'Etat et pour les agents territoriaux de prendre des jours de RTT ou de congés au titre de la période d'urgence sanitaire. Le Conseil d'État dans sa décision du 16 décembre 2020 n°440258 rejette la demande d'annulation de cette ordonnance formulée par plusieurs syndicats au motif que le texte n'a en rien réduit le nombre de jours de RTT ou de congés annuels auxquels les agents ont droit.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728642

Prise en compte des congés de maladie dans le calcul des jours de RTT : tirerez-vous la carte chance ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2021)

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[article] Prise en compte des congés de maladie dans le calcul des jours de RTT : tirerez-vous la carte chance ? In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°2 - 01/03/2021 [Article de périodique] . - p. 70-71.
Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COLLEGE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Le Conseil d'Etat dans sa décision n°426093 du 4 décembre 2020 valide le dispositif du cycle de travail annuel pour les fonctionnaire territoriaux travaillant dans les collèges ; ce cycle de travail comporte un temps de travail tantôt supérieur et tantôt inférieur à sept heures par jour. Pour le calcul des jours de RTT, les jours de congés de maladie sont regardés comme correspondant à des journées de sept heures (le Conseil d'Etat appuie sa décision sur la liberté que les textes réglementaires permettent aux collectivités pour définir les conséquences liées aux périodes de congés de maladie des agents dans le calcul de leur temps de travail annuel effectif).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728640

[article]
Titre : Prise en compte des congés de maladie dans le calcul des jours de RTT : tirerez-vous la carte chance ?
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°2
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 70-71
Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COLLEGE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Le Conseil d'Etat dans sa décision n°426093 du 4 décembre 2020 valide le dispositif du cycle de travail annuel pour les fonctionnaire territoriaux travaillant dans les collèges ; ce cycle de travail comporte un temps de travail tantôt supérieur et tantôt inférieur à sept heures par jour. Pour le calcul des jours de RTT, les jours de congés de maladie sont regardés comme correspondant à des journées de sept heures (le Conseil d'Etat appuie sa décision sur la liberté que les textes réglementaires permettent aux collectivités pour définir les conséquences liées aux périodes de congés de maladie des agents dans le calcul de leur temps de travail annuel effectif).
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Pas de RTT pour les agents publics sans affectation / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (08/02/2021)

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Que sont-ils devenus ? " Viser le nombre de 200 agents solidaires d' ici 2021 " / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°79 (01/02/2021)

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Le télétravail dans les collectivités locales / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2020)

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Congés de maladie et aménagement du temps de travail in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (16/11/2020)

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Double punition : pas d'occupation professionnelle, pas de RTT / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (16/11/2020)

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Du temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels : de la semaine calendaire au semestre glissant / Xavier PRETOT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (09/11/2020)

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Le contrat de projet / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 11 (01/11/2020)

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Les nouveaux rapports au travail / Michel LALLEMENT in Les Cahiers français, N°418 (01/11/2020)

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Contrats de projet et action publique / Marc FAVEAU in Technicités, N° 335 (01/09/2020)

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"L'Equipe" se prépare à se serrer la ceinture. / Nicolas MADELAINE in Les Échos, (03/06/2020)

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Décret n° 2020-521 du 5 mai 2020 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2 et pouvant être placés en activité partielle au titre de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°111 (06/05/2020)

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Prise de jours de RTT ou de congés en période d'urgence sanitaire in Vie communale et départementale (La), N°1098 (01/05/2020)

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Le Conseil d’Etat rejette un premier recours contre l’ordonnance « congés dans la fonction publique » / léna JABRE (27/04/2020)

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Ressources humaines. Quand manager ses équipes à distances renforce la proximité / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

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Décret n° 2020-467 du 22 avril 2020 relatif aux conditions d'aménagement d'un temps partiel annualisé pour les agents publics à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°100 (24/04/2020)

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Ces collectivités qui imposent des congés à leurs agents / Emeline LE NAOUR (20/04/2020)

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Covid-19 Vos questions nos réponses / Emma DONADA ; Florian GOUTHIÈRE ; Jacques PEZET ; Pauline MOULLOT ; Vincent COQUAZ in Libération, (18/04/2020)

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Covid 19. Les possibilités à disposition de l'employeur territorial pour placer d'office l'agent (fonctionnaire ou contractuel) en RTT et/ou en congé annuel durant la crise sanitaire (16/04/2020)

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Le gouvernement étend les congés imposés et la prime défiscalisée aux collectivités territoriales / Franck LEMARC (16/04/2020)

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Ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l'Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°93 (16/04/2020)

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Ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)

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Loi Covid-19 : les principales mesures pour les collectivités / Brigitte MENGUY (23/03/2020)

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En échange d'aménagements, cinq jours de travail en plus / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2503 (24/02/2020)

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Transformation de la fonction publique et flexicurité : la déconstruction du droit statutaire / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Réforme de la fonction publique. Les mesures « égalité femmes-hommes » bientôt en application / Claire BOULLAND (02/12/2019)

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Le management territorial avance à grands pas / Emilie AGNOUX in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)

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L’aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3133 (08/11/2019)

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Recrutement, rémunération, carrière. La vérité sur les contractuels (Dossier) / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)

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Ressources humaines. La badgeuse, un système à double tranchant / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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Management - Comment prendre soin des travailleurs de nuit / Florence ROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Statut - Le don de jours de repos dans la fonction publique territoriale / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Le télétravail dans la fonction publique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2468 (03/06/2019)

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Dérogations aux 35 heures dans la fonction publique de l’État : des pratiques pas toujours justifiées ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (29/04/2019)

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Liberté, agilité, efficacité. La nouvelle règle d'or des services / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2463 (29/04/2019)

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Le travail a-t-il un avenir ? / Maurice THEVENET in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Portabilité et monétisation du compte épargne-temps - le décret du 27 décembre 2018 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2019)

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Management. Temps de travail et rémunération : deux chantiers en un pour davantage de cohérence / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Organisation du travail. Quand le collectif décide des situations individuelles / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2439 (05/11/2018)

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Temps de travail. Un nouveau calcul horaire rééquilibre les jours de repos / Frédéric MARAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2437 (22/10/2018)

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Temps de travail- Seconde partie : gérer et personnaliser le temps de travail / Annabelle TURC in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3079 (12/10/2018)

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Effectifs. Une économie de 4% sur les charges de personnel / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Temps de travail, 39 heures hebdomadaires et 1607 annuelles par référendum / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

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Egalité femmes-hommes. Les collectivités veulent faire bouger les lignes / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

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Quels métiers sont menacés par l'intelligence artificielle ? in Sciences humaines, N°305 (01/07/2018)

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Le trajet domicile-travail n'est pas un service effectif in La Lettre de l'employeur territorial, 1588 (19/06/2018)

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Aménagement et réduction du temps de travail : les jours "ARTT" in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°6 (01/06/2018)

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Le don de jours de repos entre agents / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2018)

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Les hippies et les hackers ont créé un modèle de travail alternatif ! / Bruno TEXIER in Archimag, N°315 (01/06/2018)

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Temps de travail. Des accords pour atteindre les 1607 heures / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2408 (26/03/2018)

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La bataille du cancer au travail / Elodie LEPAGE in L'OBS, N°2785 (22/03/2018)

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Le Département du Rhône expérimente un nouveau dispositif de dons de jours (08/03/2018)

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Management - En consultant son équipe en amont, un chef de service a évité le conflit sur le temps de travail / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)

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Temps de travail - Après consultation, les agents passent aux 1 607 heures / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Télétravail. Mise en place dans la commune in Vie communale et départementale (La), N°1071 (01/02/2018)

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Le casse-tête du temps de travail et des rémunérations / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)

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Horaires des services publics : trouver le bon tempo / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)

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La région Auvergne-Rhône-Alpes vote ses nouveaux régimes indemnitaire et temps de travail sur fond de grève des agents / Sophie ESPOSITO (30/11/2017)

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Baluchonnage : le projet de loi "droit à l'erreur" prévoit d'expérimenter le "relayage" / Linda DAOVANNARY (29/11/2017)

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Région Hauts-de-France : les derniers arbitrages sur le temps de travail et le régime indemnitaire / Sylvain MARCELLI (29/11/2017)

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Absences pour raison de santé (partie II) : la gestion administrative des arrêts maladie / Laetitia BATAZZI in La Lettre du cadre territorial, N° 512 (01/11/2017)

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Négocier le passage aux 1 607 heures / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

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Le code du travail après les ordonnances / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°372 (01/10/2017)

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Les jours de congés varient en fonction de l'organisation du travail in La Lettre de l'employeur territorial, 1550 (12/09/2017)

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Faut-il copier l'Allemagne ? / Isabelle de POMMEREAU in Alternatives économiques, N°371 (01/09/2017)

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Les nouvelles temporalités territoriales, conséquences pour les managers et les agents / Thomas ANDRE (01/09/2017)

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Les seniors au travail : La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ? / Claire LETROUBLON (01/08/2017)

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La non-compensation des temps d'habillage et de déshabillage in La Lettre de l'employeur territorial, 1545 (11/07/2017)

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Les congés liés à l'activité ne sont pas du travail effectif in La Lettre de l'employeur territorial, 1543 (27/06/2017)

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Code du travail. Mauvais procès et vieilles recettes / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°369 (01/06/2017)

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Vers un nouvel essor des politiques temporelles in Service public territorial, N°27 (01/06/2017)

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Emploi à temps non complet : la durée retenue est le temps réellement travaillé in La Lettre de l'employeur territorial, 1538 (23/05/2017)

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Imaginer l’avenir du travail - Quatre types d’organisation du travail à l’horizon 2030 / Salima BENHAMOU (27/04/2017)

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Réorganiser les temps de travail dans la fonction publique territoriale : méthodes et bonnes pratiques / Emilie GANNE (12/04/2017)

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Quels remèdes au trop-plein d'heures supplémentaires / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Respecter plus strictement les 35 heures in La Lettre de l'employeur territorial, 1529 (21/03/2017)

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Faire travailler les fonctionnaires... 35 heures in Valeurs actuelles, (16/03/2017)

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Organisation des heures de travail : des progrès restent à faire / Pascale VERNE in Technicités, n° 301 (01/03/2017)

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Le travail de nuit au coeur des débats sur la pénibilité / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2351 (30/01/2017)

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Juppé-Sarkozy, le débat se fait attendre / Matthieu GOAR in Le Monde, (05/11/2016)

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Absence de prise en compte du temps passé dans la réserve opérationnelle au titre de la réduction du temps de travail / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43-44 (02/11/2016)

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Comment allons-nous travailler demain ? / Jean-François DORTIER in Sciences humaines, N°286 (01/11/2016)

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Le retour aux 1607 heures annuelles s'impose aux agents / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2335 (03/10/2016)

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Les fiches techniques du journal des maires. L'organisation du temps de travail / Céline CHAUSSEPIED in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2016)

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Loi Travail (1) : réforme de la durée du travail - Négociation collective renforcée, forfaits annuels sécurisés... in Liaisons sociales, 17152 (05/09/2016)

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Les fiches techniques du journal des maires. Le décompte du temps de travail / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2016)

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Politiques de l'emploi à l'épreuve du chômage de masse (Les) / Yves LE ROLLAND in Alternatives économiques, N°360 (01/09/2016)

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Quelles réformes pour le marché du travail ? / Philippe TRONQUOY in Les Cahiers français, N°394 (01/09/2016)

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En Bref - Des enfants mettent le feu à une maternelle - BOUYGUES TÉLÉCOM TAILLE DANS LES RTT. in Aujourd'hui en France, (13/08/2016)

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Les femmes à temps partiel et complet : quels parcours professionnels, quels profils ? / Karine BRIARD (07/2016)

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Temps de travail : et si la vraie question était l'organisation ? / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°337 (01/07/2016)

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Bruno Retailleau augmente le temps de travail de ses agents régionaux in Le Figaro, (28/06/2016)

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Temps de travail des fonctionnaires : Annick Girardin présentera ses propositions en décembre / Clarisse JAY (28/06/2016)

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Temps de travail : les recommandations du rapport "Laurent" pour tendre vers la durée légale / Meryem EL MORSLI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2963 (03/06/2016)

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Des préconisations pour remettre à plat les règles en matière de temps de travail in Liaisons sociales, 17092 (01/06/2016)

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Temps de travail dans la fonction publique : plus ou mieux travailler ? / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°336 (01/06/2016)

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