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ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

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"L'Equipe" se prépare à se serrer la ceinture. / Nicolas MADELAINE in Les Échos, (03/06/2020)

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[article]
Titre : "L'Equipe" se prépare à se serrer la ceinture.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Nicolas MADELAINE
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 03/06/2020
Mots-clés : PRESSE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; SYNDICAT ; SALARIE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699491

[article] "L'Equipe" se prépare à se serrer la ceinture. In Les Échos - 03/06/2020 [Article de presse] / Nicolas MADELAINE.
Mots-clés : PRESSE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; SYNDICAT ; SALARIE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=699491

Décret n° 2020-521 du 5 mai 2020 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2 et pouvant être placés en activité partielle au titre de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°111 (06/05/2020)

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[article]
Titre : Décret n° 2020-521 du 5 mai 2020 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2 et pouvant être placés en activité partielle au titre de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°111
Date de parution : 06/05/2020
Mots-clés : EPIDEMIE ; SALARIE ; DROIT PRIVE ; PERSONNE VULNERABLE ; RISQUE SANITAIRE ; TEMPS PARTIEL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697098

[article] Décret n° 2020-521 du 5 mai 2020 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2 et pouvant être placés en activité partielle au titre de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°111 - 06/05/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPIDEMIE ; SALARIE ; DROIT PRIVE ; PERSONNE VULNERABLE ; RISQUE SANITAIRE ; TEMPS PARTIEL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697098

Prise de jours de RTT ou de congés en période d'urgence sanitaire in La Vie communale et départementale, N°1098 (01/05/2020)

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[article] Prise de jours de RTT ou de congés en période d'urgence sanitaire In La Vie communale et départementale - N°1098 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 140.
Mots-clés : COMMUNE ; GESTION DU PERSONNEL ; EPIDEMIE ; CONGES PAYES ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT
Résumé : L'ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 définit les règles applicables aux jours de congés des agents publics de la fonction publique de l'État et de la FPT pendant la période d'urgence sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696541

[article]
Titre : Prise de jours de RTT ou de congés en période d'urgence sanitaire
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Vie communale et départementale
Numéro : N°1098
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 140
Mots-clés : COMMUNE ; GESTION DU PERSONNEL ; EPIDEMIE ; CONGES PAYES ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT
Résumé : L'ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 définit les règles applicables aux jours de congés des agents publics de la fonction publique de l'État et de la FPT pendant la période d'urgence sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696541

Le Conseil d’Etat rejette un premier recours contre l’ordonnance « congés dans la fonction publique » / léna JABRE (27/04/2020)

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Titre : Le Conseil d’Etat rejette un premier recours contre l’ordonnance « congés dans la fonction publique »
Type de document : Document web
Auteurs : léna JABRE
Source : La Gazette.fr
Année : 27/04/2020
Mots-clés : CONGE ANNUEL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ETAT D'URGENCE ; TELETRAVAIL ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE
Résumé : Le 27 avril 2020, le Conseil d'Etat a rejeté une première demande de suspension de l'ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696589

Le Conseil d’Etat rejette un premier recours contre l’ordonnance « congés dans la fonction publique » [Document web] / léna JABRE . - 27/04/2020.
Mots-clés : CONGE ANNUEL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ETAT D'URGENCE ; TELETRAVAIL ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE
Résumé : Le 27 avril 2020, le Conseil d'Etat a rejeté une première demande de suspension de l'ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696589

Ressources humaines. Quand manager ses équipes à distances renforce la proximité / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

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[article] Ressources humaines. Quand manager ses équipes à distances renforce la proximité In La Gazette des communes, des départements, des régions - N°2512 - 27/04/2020 [Article de périodique] / Maud PARNAUDEAU . - p. 16-18.
Mots-clés : PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; TRAVAIL A DOMICILE ; HIERARCHIE ; LIEN SOCIAL ; COMMUNICATION INTERNE ; ESPACE COLLABORATIF ; MOTIVATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FLEXIBILITE DU TRAVAIL ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; ADAPTATION ; MANAGEMENT ; TELETRAVAIL
Résumé : "Avec le télétravail massif, le management à distance devient la règle. Cette situation inédite oblige les encadrants à s'adapter pour conserver la cohésion d'équipe et l'engagement des agents."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696547

[article]
Titre : Ressources humaines. Quand manager ses équipes à distances renforce la proximité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Maud PARNAUDEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : N°2512
Date de parution : 27/04/2020
Article en page(s) : p. 16-18
Mots-clés : PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; TRAVAIL A DOMICILE ; HIERARCHIE ; LIEN SOCIAL ; COMMUNICATION INTERNE ; ESPACE COLLABORATIF ; MOTIVATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FLEXIBILITE DU TRAVAIL ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; ADAPTATION ; MANAGEMENT ; TELETRAVAIL
Résumé : "Avec le télétravail massif, le management à distance devient la règle. Cette situation inédite oblige les encadrants à s'adapter pour conserver la cohésion d'équipe et l'engagement des agents."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696547

Décret n° 2020-467 du 22 avril 2020 relatif aux conditions d'aménagement d'un temps partiel annualisé pour les agents publics à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°100 (24/04/2020)

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Ces collectivités qui imposent des congés à leurs agents / Emeline LE NAOUR (20/04/2020)

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Covid-19 Vos questions nos réponses / Emma DONADA ; Florian GOUTHIÈRE ; Jacques PEZET ; Pauline MOULLOT ; Vincent COQUAZ in Libération, (18/04/2020)

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Covid 19. Les possibilités à disposition de l'employeur territorial pour placer d'office l'agent (fonctionnaire ou contractuel) en RTT et/ou en congé annuel durant la crise sanitaire (16/04/2020)

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Le gouvernement étend les congés imposés et la prime défiscalisée aux collectivités territoriales / Franck LEMARC (16/04/2020)

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Ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l'Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°93 (16/04/2020)

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Ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)

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Loi Covid-19 : les principales mesures pour les collectivités / Brigitte MENGUY (23/03/2020)

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En échange d'aménagements, cinq jours de travail en plus / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2503 (24/02/2020)

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Transformation de la fonction publique et flexicurité : la déconstruction du droit statutaire / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Réforme de la fonction publique. Les mesures « égalité femmes-hommes » bientôt en application / Claire BOULLAND (02/12/2019)

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Le management territorial avance à grands pas / Emilie AGNOUX in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)

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L’aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3133 (08/11/2019)

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Recrutement, rémunération, carrière. La vérité sur les contractuels (Dossier) / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)

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Ressources humaines. La badgeuse, un système à double tranchant / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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Management - Comment prendre soin des travailleurs de nuit / Florence ROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Statut - Le don de jours de repos dans la fonction publique territoriale / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Le télétravail dans la fonction publique / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2468 (03/06/2019)

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Dérogations aux 35 heures dans la fonction publique de l’État : des pratiques pas toujours justifiées ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (29/04/2019)

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Liberté, agilité, efficacité. La nouvelle règle d'or des services / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2463 (29/04/2019)

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Le travail a-t-il un avenir ? / Maurice THEVENET in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Portabilité et monétisation du compte épargne-temps - le décret du 27 décembre 2018 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2019)

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Management. Temps de travail et rémunération : deux chantiers en un pour davantage de cohérence / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Organisation du travail. Quand le collectif décide des situations individuelles / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2439 (05/11/2018)

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Temps de travail. Un nouveau calcul horaire rééquilibre les jours de repos / Frédéric MARAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2437 (22/10/2018)

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Temps de travail- Seconde partie : gérer et personnaliser le temps de travail / Annabelle TURC in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3079 (12/10/2018)

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Effectifs. Une économie de 4% sur les charges de personnel / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2428/2429 (27/08/2018)

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Temps de travail, 39 heures hebdomadaires et 1607 annuelles par référendum / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

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Egalité femmes-hommes. Les collectivités veulent faire bouger les lignes / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

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Quels métiers sont menacés par l'intelligence artificielle ? in Sciences humaines, N°305 (01/07/2018)

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Le trajet domicile-travail n'est pas un service effectif in La Lettre de l'employeur territorial, 1588 (19/06/2018)

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Aménagement et réduction du temps de travail : les jours "ARTT" in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°6 (01/06/2018)

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Le don de jours de repos entre agents / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2018)

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Les hippies et les hackers ont créé un modèle de travail alternatif ! / Bruno TEXIER in Archimag, N°315 (01/06/2018)

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Temps de travail. Des accords pour atteindre les 1607 heures / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2408 (26/03/2018)

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La bataille du cancer au travail / Elodie LEPAGE in L'OBS, N°2785 (22/03/2018)

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Le Département du Rhône expérimente un nouveau dispositif de dons de jours (08/03/2018)

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Management - En consultant son équipe en amont, un chef de service a évité le conflit sur le temps de travail / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)

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Temps de travail - Après consultation, les agents passent aux 1 607 heures / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Télétravail. Mise en place dans la commune in La Vie communale et départementale, N°1071 (01/02/2018)

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Le casse-tête du temps de travail et des rémunérations / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2400 (29/01/2018)

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Horaires des services publics : trouver le bon tempo / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)

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La région Auvergne-Rhône-Alpes vote ses nouveaux régimes indemnitaire et temps de travail sur fond de grève des agents / Sophie ESPOSITO (30/11/2017)

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Baluchonnage : le projet de loi "droit à l'erreur" prévoit d'expérimenter le "relayage" / Linda DAOVANNARY (29/11/2017)

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Région Hauts-de-France : les derniers arbitrages sur le temps de travail et le régime indemnitaire / Sylvain MARCELLI (29/11/2017)

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Absences pour raison de santé (partie II) : la gestion administrative des arrêts maladie / Laetitia BATAZZI in La Lettre du cadre territorial, N° 512 (01/11/2017)

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Négocier le passage aux 1 607 heures / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

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Le code du travail après les ordonnances / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°372 (01/10/2017)

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Les jours de congés varient en fonction de l'organisation du travail in La Lettre de l'employeur territorial, 1550 (12/09/2017)

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Faut-il copier l'Allemagne ? / Isabelle de POMMEREAU in Alternatives économiques, N°371 (01/09/2017)

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Les nouvelles temporalités territoriales, conséquences pour les managers et les agents / Thomas ANDRE (01/09/2017)

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Les seniors au travail : La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ? / Claire LETROUBLON (01/08/2017)

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La non-compensation des temps d'habillage et de déshabillage in La Lettre de l'employeur territorial, 1545 (11/07/2017)

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Les congés liés à l'activité ne sont pas du travail effectif in La Lettre de l'employeur territorial, 1543 (27/06/2017)

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Code du travail. Mauvais procès et vieilles recettes / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°369 (01/06/2017)

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Vers un nouvel essor des politiques temporelles in Service public territorial, N°27 (01/06/2017)

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Emploi à temps non complet : la durée retenue est le temps réellement travaillé in La Lettre de l'employeur territorial, 1538 (23/05/2017)

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Imaginer l’avenir du travail - Quatre types d’organisation du travail à l’horizon 2030 / Salima BENHAMOU (27/04/2017)

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Réorganiser les temps de travail dans la fonction publique territoriale : méthodes et bonnes pratiques / Emilie GANNE (12/04/2017)

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Quels remèdes au trop-plein d'heures supplémentaires / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Respecter plus strictement les 35 heures in La Lettre de l'employeur territorial, 1529 (21/03/2017)

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Faire travailler les fonctionnaires... 35 heures in Valeurs actuelles, (16/03/2017)

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Organisation des heures de travail : des progrès restent à faire / Pascale VERNE in Technicités, n° 301 (01/03/2017)

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Le travail de nuit au coeur des débats sur la pénibilité / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2351 (30/01/2017)

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Juppé-Sarkozy, le débat se fait attendre / Matthieu GOAR in Le Monde, (05/11/2016)

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Absence de prise en compte du temps passé dans la réserve opérationnelle au titre de la réduction du temps de travail / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43-44 (02/11/2016)

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Comment allons-nous travailler demain ? / Jean-François DORTIER in Sciences humaines, N°286 (01/11/2016)

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Le retour aux 1607 heures annuelles s'impose aux agents / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2335 (03/10/2016)

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Les fiches techniques du journal des maires. L'organisation du temps de travail / Céline CHAUSSEPIED in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2016)

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Loi Travail (1) : réforme de la durée du travail - Négociation collective renforcée, forfaits annuels sécurisés... in Liaisons sociales, 17152 (05/09/2016)

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Les fiches techniques du journal des maires. Le décompte du temps de travail / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2016)

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Politiques de l'emploi à l'épreuve du chômage de masse (Les) / Yves LE ROLLAND in Alternatives économiques, N°360 (01/09/2016)

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Quelles réformes pour le marché du travail ? / Philippe TRONQUOY in Les Cahiers français, N°394 (01/09/2016)

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En Bref - Des enfants mettent le feu à une maternelle - BOUYGUES TÉLÉCOM TAILLE DANS LES RTT. in Aujourd'hui en France, (13/08/2016)

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Les femmes à temps partiel et complet : quels parcours professionnels, quels profils ? / Karine BRIARD (07/2016)

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Temps de travail : et si la vraie question était l'organisation ? / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°337 (01/07/2016)

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Bruno Retailleau augmente le temps de travail de ses agents régionaux in Le Figaro, (28/06/2016)

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Temps de travail des fonctionnaires : Annick Girardin présentera ses propositions en décembre / Clarisse JAY (28/06/2016)

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Temps de travail : les recommandations du rapport "Laurent" pour tendre vers la durée légale / Meryem EL MORSLI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2963 (03/06/2016)

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Des préconisations pour remettre à plat les règles en matière de temps de travail in Liaisons sociales, 17092 (01/06/2016)

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Temps de travail dans la fonction publique : plus ou mieux travailler ? / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°336 (01/06/2016)

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Temps de travail : le rapport qui pourrait fâcher les fonctionnaires / Martine DORIAC (27/05/2016)

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Les fonctionnaires devront-ils travailler plus ? / Denis DEMONPION in L'OBS, N°2690 (26/05/2016)

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Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique / Philippe LAURENT (26/05/2016)

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Pourquoi il faut réduire le temps de travail / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°357 (04/05/2016)

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Temps de travail : remettre les pendules à l'heure / Martine DORIAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2315 (02/05/2016)

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Le rapport Laurent et le temps de travail dans la fonction publique / Jean-Charles SAVIGNAC in Cahiers de la fonction publique, N°366 (01/05/2016)

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Flexibilité : le piège / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°356 (01/04/2016)

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Les heures supplémentaires supposent de dépasser le cycle de travail in La Lettre de l'employeur territorial, 1483 (22/03/2016)

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Le temps de pause reste librement organisé par l'employeur in La Lettre de l'employeur territorial, 1481 (08/03/2016)

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Les enjeux du temps de travail / Albéric de MONTGOLFIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2305, cahier détaché n° 2 (22/02/2016)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l’emploi et les finances publiques, / Albéric de MONTGOLFIER (13/01/2016)

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Les DRH veulent harmoniser et flexibiliser le temps de travail des fonctionnaires / Sylvain HENRY (23/11/2015)

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Fonction publique : les agents du conseil départemental des Alpes-Maritimes vont travailler 14 jours de plus / Christiane NAVAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2294 (23/11/2015)

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Ciotti et l'austérité in Patriote Côte d'azur, N°109 (13/11/2015)

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