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LITTORAL

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De l'extension en continuité aux espaces remarquables : actualité jurisprudentielle de la loi Littoral / Laurent BORDEREAUX in Droit de l'environnement, N°251 (01/12/2016)

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[article] De l'extension en continuité aux espaces remarquables : actualité jurisprudentielle de la loi Littoral In Droit de l'environnement - N°251 - 01/12/2016 [Article de périodique] / Laurent BORDEREAUX . - 422-424.
Mots-clés : LITTORAL ; URBANISATION ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; ESPACE REMARQUABLE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 17 octobre 2016, n°15NT02486. En application de la loi 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, un terrain localisé au sein d'une zone d'urbanisation diffuse ne saurait accueillir d'extension de l'urbanisation. Par ailleurs, un site inscrit ou classé peut ne pas être remarquable au sens de l'actuel article L 121-23 du Code de l'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581938

[article]
Titre : De l'extension en continuité aux espaces remarquables : actualité jurisprudentielle de la loi Littoral
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent BORDEREAUX
Titre du périodique : Droit de l'environnement
Numéro : N°251
Date de parution : 01/12/2016
Article en page(s) : 422-424
Mots-clés : LITTORAL ; URBANISATION ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; ESPACE REMARQUABLE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 17 octobre 2016, n°15NT02486. En application de la loi 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, un terrain localisé au sein d'une zone d'urbanisation diffuse ne saurait accueillir d'extension de l'urbanisation. Par ailleurs, un site inscrit ou classé peut ne pas être remarquable au sens de l'actuel article L 121-23 du Code de l'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=581938

Les écolos azuréens condamnent l'endiguement de Menton Ouest in Nice-Matin, (22/11/2016)

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[article]
Titre : Les écolos azuréens condamnent l'endiguement de Menton Ouest
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 22/11/2016
Mots-clés : MENTON ; CONSEIL MUNICIPAL ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; LITTORAL ; PLAGE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574287

[article] Les écolos azuréens condamnent l'endiguement de Menton Ouest In Nice-Matin - 22/11/2016 [Article de presse].
Contrairement au reste du littoral mentonnais, les plages entre le Borrigo et le pont de l'union n'ont encore bénéficié d'aucun aménagement. (Photo archives Nice-Matin)
Mots-clés : MENTON ; CONSEIL MUNICIPAL ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; LITTORAL ; PLAGE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=574287

La délibération du Conservatoire du littoral classant une parcelle dans son domaine public doit-elle est publiée pour être effective ? / Gilles PELLISSIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2016)

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[article] La délibération du Conservatoire du littoral classant une parcelle dans son domaine public doit-elle est publiée pour être effective ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°11 - 01/11/2016 [Article de périodique] / Gilles PELLISSIER ; Michel DEGOFFE . - p. 765-769.
Mots-clés : CLASSEMENT ; DELIBERATION ; DOMAINE PUBLIC ; CONSERVATOIRE ; LITTORAL
Résumé : Conclusions de Gilles Pellissier, rapporteur public, sur une décision du Conseil d'État du 5 décembre 2016 (n°398659). "Si la délibération du Conservatoire du littoral classant une parcelle n'a pas été publiée, le classement est sans effet".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=586900

[article]
Titre : La délibération du Conservatoire du littoral classant une parcelle dans son domaine public doit-elle est publiée pour être effective ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gilles PELLISSIER ; Michel DEGOFFE
Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales
Numéro : N°11
Date de parution : 01/11/2016
Article en page(s) : p. 765-769
Mots-clés : CLASSEMENT ; DELIBERATION ; DOMAINE PUBLIC ; CONSERVATOIRE ; LITTORAL
Résumé : Conclusions de Gilles Pellissier, rapporteur public, sur une décision du Conseil d'État du 5 décembre 2016 (n°398659). "Si la délibération du Conservatoire du littoral classant une parcelle n'a pas été publiée, le classement est sans effet".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=586900

Stratégies locales du risque inondation : les collectivités ne seront pas prêtes / Sylvie LUNEAU (05/09/2016)

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Titre : Stratégies locales du risque inondation : les collectivités ne seront pas prêtes
Type de document : Document web
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Source : Gazette.fr technicités
Année : 05/09/2016
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; INONDATION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; LITTORAL
strategies locales de gestion du risque inondation ep slgri ; programme d'action de prevention des inondations ep papi ; etablissement public territorial de bassin ep eptb ; submersion ; gemapi
Résumé : "Les premières stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI) ont été adoptées cet été en région. Mais pour l’instant, ces mesures concernent seulement deux territoires à risque d’inondation (TRI) sur 122 au niveau national. Or, l’échéance fixée pour leur adoption est décembre prochain. Un délai intenable. Même –et parfois surtout -pour les territoires ayant déjà un programme d'actions et de prévention des inondations (PAPI)."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564642

Stratégies locales du risque inondation : les collectivités ne seront pas prêtes [Document web] / Sylvie LUNEAU . - 05/09/2016.
Mots-clés : RISQUE NATUREL MAJEUR ; INONDATION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; LITTORAL
strategies locales de gestion du risque inondation ep slgri ; programme d'action de prevention des inondations ep papi ; etablissement public territorial de bassin ep eptb ; submersion ; gemapi
Résumé : "Les premières stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI) ont été adoptées cet été en région. Mais pour l’instant, ces mesures concernent seulement deux territoires à risque d’inondation (TRI) sur 122 au niveau national. Or, l’échéance fixée pour leur adoption est décembre prochain. Un délai intenable. Même –et parfois surtout -pour les territoires ayant déjà un programme d'actions et de prévention des inondations (PAPI)."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564642

Les Littoraux face à la montée des eaux / Franck SEURET in Alternatives économiques, N°360 (01/09/2016)

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[article] Les Littoraux face à la montée des eaux In Alternatives économiques - N°360 - 01/09/2016 [Article de périodique] / Franck SEURET . - p. 50-52.
Mots-clés : URBANISME ; LITTORAL ; EROSION ; INONDATION ; CONSTRUCTION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; PLAGE ; CATASTROPHE NATURELLE
risque naturel
Résumé : Mettre les populations à l'abri de la montée du niveau de la mer est une priorité pour l'Etat. Il impose aux collectivités de prendre en compte le risque naturel dans leurs projets d'urbanisation ainsi que toutes les mesures pour gérer les conséquences des catastrophes naturelles par le biais de plan de prévention des risques d'inondation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566037

[article]
Titre : Les Littoraux face à la montée des eaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Franck SEURET
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°360
Date de parution : 01/09/2016
Article en page(s) : p. 50-52
Mots-clés : URBANISME ; LITTORAL ; EROSION ; INONDATION ; CONSTRUCTION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES ; PLAGE ; CATASTROPHE NATURELLE
risque naturel
Résumé : Mettre les populations à l'abri de la montée du niveau de la mer est une priorité pour l'Etat. Il impose aux collectivités de prendre en compte le risque naturel dans leurs projets d'urbanisation ainsi que toutes les mesures pour gérer les conséquences des catastrophes naturelles par le biais de plan de prévention des risques d'inondation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566037

Loi biodiversité : les principales mesures à retenir du texte / Emmanuelle PICAUD (10/08/2016)

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La loi Biodiversité est publiée / Philie MARCANGELO-LEOS (09/08/2016)

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Les collectivités territoriales face aux risques littoraux. Elaborer et mettre en oeuvre une stratégie de réduction du risque de submersion marine / Centre européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) (01/08/2016)

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Biodiversité : la loi point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (28/07/2016)

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Projet de loi Biodiversité : ce qu'il faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (27/07/2016)

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Des plages en manque de CRS / Pierre-Yves MENARD in Le Petit Niçois, N°1000 (08/07/2016)

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Tourisme durable : le passeport vert cherche des volontaires / Dominique BOMSTEIN in Environnement magazine, N°1749 (01/07/2016)

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Loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue in Journal Officiel - Lois et décrets, N°143 (21/06/2016)

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Campagne de nettoyage de la baie des Fourmis par le Royal Riviera / Sylvie RUDENT in Nice-Matin, (08/06/2016)

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Guide pratique des démarches règlementaires : "RESTAUREG - Appui aux porteurs de projets de génie écologique côtier" / Pôle Mer Méditerranée (OLLIOULES) (01/06/2016)

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Réinventer les territoires littoraux in Urbanisme, N°401 (01/06/2016)

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Géotechnique. Un "corail" pour lutter contre l'érosion du littoral / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5868 (13/05/2016)

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Plages concédées : espèce en voie de réduction / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (22/04/2016)

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Protection du littoral : au nettoyage, citoyens ! / Robert YVON in Nice-Matin, (19/04/2016)

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Littoral. Le PLU doit être compatible avec les directives territoriales d'aménagement / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5864 (15/04/2016)

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Trait de côte - Le point sur la stratégie nationale de gestion intégrée - Question écrite de M. Frédéric Cuvillier à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Réponse Ministérielle N° 91920 (05/04/2016)

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Nice soigne sa plage in Objectif méditerranée, N°165 (01/04/2016)

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Première cartographie nationale de l'évolution du trait de côte / Ségolène POINAS in Techni.cités, N°292 (01/04/2016)

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Développer la connaissance et l’observation du trait de côte. Contribution nationale pour une gestion intégrée (03/02/2016)

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Histoire et patrimoine des Alpes-Maritimes / Jérôme BRACQ (s.d (septembre 2016))

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La loi Littoral, une loi de développement durable / Lucien CHABASON in Droit de l'environnement, N°241 (01/01/2016)

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Climat : comment faire face à l’aggravation des risques naturels ? / Isabelle VERBAERE (09/12/2015)

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Instruction du Gouvernement du 7 décembre 2015 relative aux dispositions particulières au littoral du code de l’urbanisme (07/12/2015)

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Analyse du fonctionnement hydro-sédimentaire du littoral. Cahier technique / Stéphane COSTA (02/12/2015)

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La servitude transversale permettant aux piétons d'accéder à la mer est-elle conforme au premier protocole de la Convention EDH ? Peut-elle permettre le passage des bicyclettes ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2015)

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Protection du littoral : nouveau coup d’accélérateur sur les plans de prévention des risques (02/11/2015)

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Changement climatique / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°295 (01/11/2015)

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Le littoral dans le contexte du changement climatique / Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique ONERC (01/11/2015)

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« 40 mesures pour l’adaptation des territoires littoraux au changement climatique et à la gestion intégrée du trait de côte ». Rapport du Comité national de suivi de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (26/10/2015)

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Instruction du Gouvernement du 23 octobre 2015 relative à l’achèvement de l’élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques naturels littoraux prioritaires (23/10/2015)

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Submersion marine : les CESER Atlantique demandent un chef de file / Sylvie LUNEAU (02/10/2015)

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Un chantier illégal arrêté promenade Rouvier / Guillaume BERTOLINO in Nice-Matin, (01/10/2015)

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Les usages de drones existants et potentiels recensés au sein du MEDDE (30/09/2015)

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Face à la mer, quelle urbanisation ? in Traits Urbains, 77 (01/09/2015)

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État des lieux "Mer et Littoral". Rapport final. Octobre 2014 (28/08/2015)

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Qu'est-ce qu'un espace urbanisé dans la bande littorale ? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (27/07/2015)

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Étude des aléas littoraux dans le cadre d’une analyse coûts-bénéfices (ACB). Guide : ouvrage de référence à vocation méthodologique (07/2015)

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Apports du programme Liteau à la gestion durable de la mer et du littoral : projets de recherche 2004-2012 (22/04/2015)

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Environnement. Des ravages sur les rivages / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2015)

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Le tourisme du littoral méditerranéen sous la menace des moustiques / Sarah FINGER in Maires de France, N°323 (01/04/2015)

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Le climat de la France au XXIe siècle. Volume 5. Changement climatique et niveau de la mer : de la planète aux côtes françaises / Jean JOUZEL (16/02/2015)

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Communes littorales / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2251 (05/01/2015)

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Garde du littoral : des touche-à-tout valorisés en métropole, encore fragiles outre-mer / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2251 (05/01/2015)

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Contre l'érosion côtière, la méthode douce s'impose / José SOTO in Maires de France, N°320 (01/01/2015)

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Mais comment protéger le littoral français ? / Vincent NOUYRIGAT in Science et vie, N°1167 (01/12/2014)

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Décret n° 2014-1256 du 28 octobre 2014 portant création d'une délégation à la mer et au littoral au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°252 (30/10/2014)

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Morbihan : une dynamique de coopération pour reconquérir la qualité des eaux littorales / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2233 (18/08/2014)

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Communes littorales : une gestion d'équilibriste / José SOTO in Maires de France, N°315 (Juillet-Août 2014)

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Pavillon bleu : le label est-il fiable et vraiment intéressant pour les collectivités ? / Sylvie LUNEAU (11/06/2014)

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Les départements face au défi littoral - Agir, animer, accompagner / Philippe GROSVALET (06/2014)

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CA Hérault Méditerranée (Hérault) : une gouvernance innovante pour protéger le littoral / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2220 (05/05/2014)

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Loi littoral, rapport d'information, Sénat, 21 janvier 2014 / Odette HERVIAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2212, cahier détaché n° 2 (2014 10 mars)

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L'unité retrouvée d'une station touristique / LAMOUROUX Margotte in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5746 (2014 10 janvier)

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Instruction du Gouvernement du 17 février 2014 (2014)

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Protection du littoral : des marchés publics coordonnés en cas de pollution maritime / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 134 (2013-2014 décembre-janvier)

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Gestion des risques côtiers d'érosion-submersion : les défis posés aux élus locaux / RABUTEAU Yann in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2186, cahier détaché n° 2 (2013 2 septembre)

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Bas Borrigo : « Rendez-nous notre plage ! » in Nice-Matin, n° ind (13/07/2013)

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Littoral, le nouveau mode de notation des plages entre en vigueur / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2181 (2013 8 juillet)

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Mise en oeuvre du plan "submersions rapides" sur les territoires touchés par la tempête Xynthia / Christian PITIE (01/06/2013)

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Servitude de passage : régularité d'une procédure de modification / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5711 ; cahier détaché n° 1 (2013 10 mai)

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La gestion des eaux pluviales et l'impact sur la qualité des eaux de baignade à Marseille in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 5 (2013 mai)

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Les hébergements touristiques en 2012 : La fréquentation se maintient grâce à la clientèle étrangère / Severine FRANCASTEL in INSEE Première, n° 1444 (2013 avril)

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Application de la loi littoral aux projets d'éoliennes situés dans les zones estuariennes / Rémi GRAND in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 3 (2013 Mars)

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Un aménagement léger pour le littoral / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 8 (2013 18 février)

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Décret n° 2013-136 du 13 février 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 39 (2013 15 février)

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Extension de l'urbanisation en zone littorale : notion de périmètre aggloméré... Tribunal administratif d'Amiens, 10 avril 2012, n° 1002248, 4ème chambre, préfet de la Somme in Quinzaine juridique, n° 472 (2013)

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Guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales (eaux côtières et eaux de transition) en vue de la mise à jour de l'état des lieux 2013 / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (01/02/2013)

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Erosion littorale : un atténuateur de houle expérimenté sur 1 km / Sylvie LUNEAU in Techni.cités, n° 242 (2013 8-23 janvier)

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Etude DATAR : typologie des espaces littoraux - Synthèse et résultats / Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et l'attractivité régionale (DATAR) (18/01/2013)

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Arrêté du 17 janvier 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 15 (2013 18 janvier)

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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement (2012) / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2013)

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Vers la fin des éoliennes sur le littoral ? / Fabien LE BOT in Droit administratif, n° 1 (2013 janvier)

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Un front de mer en grand format pour les Sables-d'Olonnes / Jean-Philippe DEFAWE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5692 (2012 28 décembre)

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L'appel d'offres "éolien en mer". Quelques réflexions à propos d'un nouvel avatar juridique / Gaëlle GUEGUEN-HALLOUET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 40 (2012 8 octobre)

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Les métiers des sports du littoral en Provence-Alpes-Côte d'Azur / Observatoire régional de l'emploi et de la formation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) (01/09/2012)

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Les métiers des sports du littoral en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Des mobilités professionnelles souvent choisies / Observatoire Régional des Métiers (ORM) (01/09/2012)

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Opposabilité des dispositions du II de l'article L. 146-4 du Code de l'urbanisme aux demandes d'autorisation d'urbanisme / David GILLIG in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2012 25 juin)

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La plage du Squale tire sa révérence / Pierre COMET in Nice-Matin, n° ind (20/06/2012)

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La stratégie nationale pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade / Laurent BORDEREAUX in Droit de la voirie et du domaine public, n° 161 (2012 mai)

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Vers une gestion territoriale du risque littoral ? / Clara VILLAR in Techni.cités, n° 228 (2012 23 avril)

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La Corse / Serge SALON in Cahiers de la fonction publique, n° 321 (2012 avril)

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Arrêté du 16 mars 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 77 (2012 30 mars)

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Espaces côtiers. Mieux prendre en compte les problèmes spécifiques du littoral / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5651 (2012 16 mars)

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Décret n° 2012-219 du 16 février 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (2012 17 février)

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Arrêté préfectoral du 15 juin 2012 (2012)

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Le programme de la mer : état des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2012)

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Quand l'environnement s'impose / Jean-François CALMETTE in Études foncières, n° 155 (2012 janvier-février)

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La reconquête du littoral se poursuit au Cap / Robert YVON in Nice-Matin, n° ind (17/11/2011)

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Le maire, l'intérêt général et le citoyen in Maires de France, n° 285 (2011 novembre)

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La protection des espaces lacustres remarquables / Christophe ROUX in Droit administratif, n° 8-9 (2011 août - septembre)

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Caducité d'un permis de construire des installations temporaires / Charles-André DUBREUIL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30-34 (2011 25 juillet)

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Les ports maritimes et les lois Grenelle I et II de l'environnement / Robert REZENTHEL in Droit de la voirie et du domaine public, n° 154 (2011 juillet-août)

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Le « droit à construire » promis par l'Etat comme « bien » dont le respect doit être garanti / Clémentine CAUMES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2011 27 juin)

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Sec ou à l'eau ? in Nice-Matin, n° ind (07/06/2011)

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Un domaine public au bord de l'eau / Jean-Louis D'HERVE in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 148 (2011 juin-juillet)

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