Portail documentaire

Montagne. Les unités touristiques nouvelles doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6055 (01/11/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Montagne. Les unités touristiques nouvelles doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6055 - 01/11/2019 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - P. 81. Mots-clés : UTN ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; MONTAGNE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019, n°414931. Une évaluation environnementale est nécessaire pour la création et l'extension d'UTN. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681794 [article]  Titre : Montagne. Les unités touristiques nouvelles doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6055 Date de parution : 01/11/2019 Article en page(s) : P. 81 Mots-clés : UTN ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; MONTAGNE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019, n°414931. Une évaluation environnementale est nécessaire pour la création et l'extension d'UTN. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681794

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
GEN_000142239	PERD0506	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

Annie Genevard : "La montagne a des contraintes particulières" qui appellent "des politiques différenciées / Jean Damien LESAY (21/10/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Annie Genevard : "La montagne a des contraintes particulières" qui appellent "des politiques différenciées Type de document : Document web Auteurs : Jean Damien LESAY Source : Banque des territoires Année : 21/10/2019 Mots-clés : MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; POLITIQUE PUBLIQUE Résumé : Le 35e congrès de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem) s'est tenu les 17 et 18 octobre à Ispoure, au Pays basque. Annie Genevard, présidente de l'Anem, revient sur les moments forts de ce rendez-vous. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680628 Annie Genevard : "La montagne a des contraintes particulières" qui appellent "des politiques différenciées [Document web] / Jean Damien LESAY . - 21/10/2019. Mots-clés : MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; POLITIQUE PUBLIQUE Résumé : Le 35e congrès de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem) s'est tenu les 17 et 18 octobre à Ispoure, au Pays basque. Annie Genevard, présidente de l'Anem, revient sur les moments forts de ce rendez-vous. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680628

Les groupes de constructions ou d'habitations en montagne forment un même ensemble / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (14/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Les groupes de constructions ou d'habitations en montagne forment un même ensemble In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°41 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 9-10. Mots-clés : CONSTRUCTION ; URBANISME ; MONTAGNE ; AUTORISATION D'URBANISME ; PLU ; ZONE MONTAGNE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 2 octobre 2019 (n° 418666) qui donne une définition de la notion de « groupes de constructions traditionnelles ou d'habitations existants » en zone de montagne. Cette notion de groupe s'impose aux auteurs d'un plan local d'urbanisme, ou de tout autre document en tenant lieu, et en l'absence d'un tel document, à l'autorité administrative chargée de la délivrance d'une autorisation d'occupation ou d'utilisation du sol. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679653 [article]  Titre : Les groupes de constructions ou d'habitations en montagne forment un même ensemble Type de document : Article de périodique Auteurs : Lucienne ERSTEIN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°41 Date de parution : 14/10/2019 Article en page(s) : p. 9-10 Mots-clés : CONSTRUCTION ; URBANISME ; MONTAGNE ; AUTORISATION D'URBANISME ; PLU ; ZONE MONTAGNE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 2 octobre 2019 (n° 418666) qui donne une définition de la notion de « groupes de constructions traditionnelles ou d'habitations existants » en zone de montagne. Cette notion de groupe s'impose aux auteurs d'un plan local d'urbanisme, ou de tout autre document en tenant lieu, et en l'absence d'un tel document, à l'autorité administrative chargée de la délivrance d'une autorisation d'occupation ou d'utilisation du sol. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679653

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
GEN_000142063	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

La décision préfectorale autorisant une unité touristique nouvelle doit-elle être précédée d’une évaluation environnementale ? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] La décision préfectorale autorisant une unité touristique nouvelle doit-elle être précédée d’une évaluation environnementale ? In BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme - N°5 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Stéphane HOYNCK . - p. 318-324. Mots-clés : UTN ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Résumé : Conclusions et commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019, n°414931. Cet article apporte des précisions sur la création d'unité touristique nouvelle (UTN). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680839 [article]  Titre : La décision préfectorale autorisant une unité touristique nouvelle doit-elle être précédée d’une évaluation environnementale ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Stéphane HOYNCK Titre du périodique : BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme Numéro : N°5 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 318-324 Mots-clés : UTN ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Résumé : Conclusions et commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019, n°414931. Cet article apporte des précisions sur la création d'unité touristique nouvelle (UTN). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680839

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
GEN_000142086	PERD2423	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

Une évaluation environnementale pour toutes les unités touristiques nouvelles / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Une évaluation environnementale pour toutes les unités touristiques nouvelles In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°27 - 08/07/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 8. Mots-clés : UTN ; DOCUMENT D'URBANISME ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; SCOT ; PLU Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019 (n° 414931). Le juge administratif estime que la création ou l'extension d'une unité touristique nouvelle (UTN) doit faire l'objet d'une évaluation environnementale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671733 [article]  Titre : Une évaluation environnementale pour toutes les unités touristiques nouvelles Type de document : Article de périodique Auteurs : Lucienne ERSTEIN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°27 Date de parution : 08/07/2019 Article en page(s) : p. 8 Mots-clés : UTN ; DOCUMENT D'URBANISME ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; SCOT ; PLU Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 26 juin 2019 (n° 414931). Le juge administratif estime que la création ou l'extension d'une unité touristique nouvelle (UTN) doit faire l'objet d'une évaluation environnementale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671733

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
GEN_000141182	PERD2500	PERIODIQUE	Centre de documentation	Disponible

Décret n° 2019-243 du 27 mars 2019 relatif à la révision des critères de délimitation des zones agricoles défavorisées autres que les zones de montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°75 (29/03/2019) 

Permalink

Investissement public : comment rendre la reprise de 2017 plus homogène dans les territoires ? / Emilie DENETRE (22/03/2019) 

Permalink

"La sécurité des domaines skiables est une responsabilitié complexe" in RCL La revue des collectivités locales, N°498 (01/12/2018)

Permalink

Tourisme. La montagne se réinvente et voit plus grand / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

Permalink

Aménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

Permalink

L'enjeu crucial de la mobilité in Pour la montagne, N°294 (01/06/2018)

Permalink

DROIT DES SPORTS DE NATURE / Philippe ROUX (01/04/2018)

Permalink

Servitudes pour les transports câblés : ouvrir l'accès au domaine public / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (08/01/2018)

Permalink

Rapport d'information déposé en application de l’article 145-7 du Règlement par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (21/12/2017) 

Permalink

Dans les coulisses de la ligne Cannes-Grasse / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (01/12/2017)

Permalink

Congrès de l'Anem. L'air de la montagne réussit au gouvernement / Michel TENDIL (23/10/2017) 

Permalink

Décret n° 2017-1223 du 1er août 2017 reconduisant la commission des téléphériques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (03/08/2017) 

Permalink

Réforme des UTN : dernier acte de la loi montagne de décembre 2016 (01/07/2017)

Permalink

La refonte des unités touristiques nouvelles / Grégory MOLLION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (12/06/2017)

Permalink

Voirie : les élus de la montagne devant des choix difficiles in Pour la montagne, N°283 (01/06/2017)

Permalink

Décret n° 2017-1039 du 10 mai 2017 relatif à la procédure de création ou d'extension des unités touristiques nouvelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (11/05/2017) 

Permalink

Décret n° 2017-754 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national de la montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017) 

Permalink

Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017) 

Permalink

Nouveautés issues de la loi Montagne de 2016 / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°209 (01/05/2017)

Permalink

Zones blanches en montagne : l’Anem exige un Plan France Mobile in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

Permalink

Un Plan Montagne dans les urnes in L'avenir côte d'azur, N°2331 (28/04/2017)

Permalink

Tourisme et aménagement, quelques apports de la loi Montagne II / Grégory MOLLION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2017)

Permalink

La loi Montagne II / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (17/04/2017)

Permalink

L'aménagement de la montagne après la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Claude DEVES in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2017)

Permalink

Le renouveau du conseil national de la montagne in Pour la montagne, N°281 (01/04/2017)

Permalink

Loi « Montagne 2 » : les principales mesures à retenir (23/03/2017)

Permalink

Loi montagne 2 : les principales mesures à retenir / Philippe PROOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2357 (13/03/2017)

Permalink

Un PLU « danthonysé » mais partiellement censuré au regard de la loi « Montagne » / Frédéric BALAGUER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (20/02/2017)

Permalink

Quel choix de développement? / Benjamin RICHARD in Patriote Côte d'azur, N°175 (17/02/2017)

Permalink

Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l'urbanisation / Jean-François JOYE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5908 (10/02/2017)

Permalink

Zones blanches : entre opérateurs et collectivités, le dialogue se renoue / Pierre-Marie LANGLOIS (27/01/2017)

Permalink

Un arrêté définit l'environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à l'alpinisme / Jean Damien LESAY (09/01/2017) 

Permalink

Risque avalanche et aménagement durable du territoire (09/01/2017) 

Permalink

Loi Montagne : ce qui va changer / Michel TENDIL (05/01/2017) 

Permalink

Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R342-12 du code du tourisme (22/12/2016) 

Permalink

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi,adopté par l’Assemblée Nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Patricia MORHET-RICHAUD (06/12/2016) 

Permalink

Dossier. La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. L’ouverture d’une nouvelle voie pour la montagne in Pour la montagne, N°278 (01/01/2017)

Permalink

L'état des finances des commune de montagne in Pour la montagne, N°277 (01/12/2016) 

Permalink

Mission d’inspection sur les effets de la suppression du coefficient d’occupation des sols (COS) dans les plans locaux d’urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière / Jean-Louis HELARY (01/12/2016) 

Permalink

32 ème congrés du 13 et 14 octobre 2016. Saint-Dié-des-Vosges-Gérardmer. Un souffle nouveau pour la montagne in Pour la montagne, N°276 (01/11/2016) 

Permalink

Projet de loi Montagne. Avis du Conseil économique, social et environnemental, Madame Michèle Nathan, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires / Michèle NATHAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2338, cahier détaché n° 2 (24/10/2016)

Permalink

Décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 relatif au convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (22/10/2016) 

Permalink

Ginésy : " Des avancées pour les territoires de montagne " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (20/10/2016)

Permalink

Dossier législatif : Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne (11/10/2016) 

Permalink

Instruction n° 2016-155 du 11 octobre 2016. Ecoles situées en zones rurale et de montagne (11/10/2016) 

Permalink

Les élus de la montagne veulent des preuves d'amour / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2336 (10/10/2016)

Permalink

Les énergies renouvelables en zone de montagne : Contraintes et opportunités de développement. Etude sur la partie Sud des Alpes / Jérôme CHRISTIN (01/10/2016)

Permalink

Tout savoir sur le projet de loi Montagne in Pour la montagne, N°275 (01/10/2016) 

Permalink

L'adaptabilité locale gravit le projet de loi « montagne 2 » / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2334 (26/09/2016)

Permalink

Emplois liés à la biodiversité : le Cese appelle les collectivités à se mobiliser / Morgan BOEDEC (14/09/2016)

Permalink

Loi Montagne, vite ! / Jean-Marc JOANNES (14/09/2016)

Permalink

Projet de loi Montagne : un texte sans grand relief / Michel TENDIL (14/09/2016)

Permalink

Avant projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Michèle NATHAN in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (01/09/2016)

Permalink

Les propositions de l'ANEM pour un nouveau pacte avec la nation in Pour la montagne, N°274 (01/09/2016)

Permalink

Mise à jour de la loi Montagne : le pari du consensus et de la coconstruction / Pablo AIQUEL (26/07/2016)

Permalink

Marseille démarre la première ligne de bus 100 % électrique / Paul MOLGA in Les Échos, (10/06/2016)

Permalink

Acte II : Le projet en bonne voie in Pour la montagne, N°272 (01/06/2016)

Permalink

Les Stations de Montagne du futur in L'avenir côte d'azur, N°2283 (27/05/2016)

Permalink

Un GR réussi in Montagne leaders, N°255 (01/05/2016)

Permalink

Notification des requêtes contre les autorisations d'urbanisme : précision mineure et interrogation majeure / GODFRIN Gilles in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°9 (14/03/2016)

Permalink

Contentieux. Le recours contre la création d'une unité touristique nouvelle n'a pas à être notifiée au bénéficiaire de la décision / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5858 (04/03/2016)

Permalink

Vie secrète de nos montagnes en hiver / Gilles LEBLAIS in Alpes magazine, N°157 (01/02/2016)

Permalink

Décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 17 (21/01/2016) 

Permalink

Profil environnemental régional Provence - Alpes - Côte d’Azur - 2015 (12/01/2016) 

Permalink

Couverture mobile : les associations d'élus ne raccrochent pas in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)

Permalink

Comment maintenir l’école en zone rurale et en montagne ? (29/10/2015)

Permalink

Arrêté du 26 octobre 2015 relatif aux subventions de l'Etat accordées en matière d'investissement forestier en faveur des actions de prévention pour la défense des forêts contre les incendies, la restauration des terrains de montagne et la fixation des dunes côtières in Journal Officiel - Lois et décrets, N°250 (28/10/2015) 

Permalink

Maisons de services au public : le déploiement a commencé / Michel TENDIL (30/09/2015)

Permalink

Une loi montagne et un pouvoir d’adaptation des normes promis aux massifs pour 2016 / Aurélien HELIAS (29/09/2015) 

Permalink

La montagne aura bien sa loi en 2016 / Emilie ZAPALSKI (29/09/2015)

Permalink

La montagne : un territoire exceptionnel, un patrimoine vivant (28/09/2015) 

Permalink

Aménagement du territoire Acte II de la loi Montagne : l’heure des choix est arrivée / Pablo AIQUEL (24/09/2015)

Permalink

La règle et l'altimètre / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2015)

Permalink

Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne / Annie GENEVARD (01/09/2015) 

Permalink

Dossier. Acte II de la loi montagne. Place aux décisions in Pour la montagne, N°263 (01/09/2015)

Permalink

Préservation des ressources en eau et maintien d'une agriculture de montagne. Rapport au Premier ministre / Joël GIRAUD (09/2015)

Permalink

Ruralités : des territoires en quête d'atouts / Pierre GRAS in Diagonal, N°194 (01/09/2015)

Permalink

Chronique de jurisprudence du Conseil d'État . Décisions de juillet à décembre 2014 / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (27/07/2015)

Permalink

"Anticiper c'est gagner" : des échanges constructifs in Montagne leaders, N°250 (01/07/2015)

Permalink

Loi Montagne : les élus de station attendent, activement, sa révision / Sophie LE GALL (01/06/2015) 

Permalink

La poste et les communes de montagne. La nouvelle distribution in Pour la montagne, N°258 (01/03/2015)

Permalink

Révision de la loi Montagne : l'Anem pose ses priorités / Michel TENDIL (12/02/2015) 

Permalink

Un corpus de droits spécifiques pour la montagne (30/01/2015) 

Permalink

Unités touristiques nouvelles (UTN). Les circuits motoneige nécessitent un permis d'aménager / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5801 (30/01/2015)

Permalink

La loi d’avenir est promulguée in Pour la montagne, N°255 (15/11/2014)

Permalink

Quels services au public, avec quels moyens pour la montagne demain? in Pour la montagne, N°254 (01/11/2014)

Permalink

La réforme territoriale suscite toujours inquiétudes et scepticisme in Pour la montagne, N°254 (01/11/2014)

Permalink

Le refuge de Sestrières pourrait rouvrir et s'agrandir in Nice-Matin, (03/10/2014)

Permalink

Estrosi inspecte les chantiers métropolitains in Nice-Matin, (30/09/2014)

Permalink

Panorama des services écologiques fournis par les milieux naturels en France (01/09/2014)

Permalink

Aménagement du sentier du tour du lac : neuf ans de travaux ! / Louis BOURGUE in Nice-Matin, (15/07/2014)

Permalink

Médecins de montagne : un combat légitime in Pour la montagne, N°251 (01/07/2014)

Permalink

Planification des héliportages dans le Haut-Var in Nice-Matin, (20/06/2014)

Permalink

Une vallée pionnière dans la protection de l'atmosphère / Geneviève DELACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2225 (09/06/2014)

Permalink

Refuges. Une révolution en marche in Alpes magazine, N°1406 (15/05/2014)

Permalink