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Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (05/10/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°232
Date de parution : 05/10/2021
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; ZONE BLANCHE ; ALPES-MARITIMES ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747500

[article] Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°232 - 05/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; ZONE BLANCHE ; ALPES-MARITIMES ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747500

Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (05/10/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°232
Date de parution : 05/10/2021
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; OPERATEUR ; ZONE BLANCHE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747499

[article] Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°232 - 05/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; OPERATEUR ; ZONE BLANCHE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747499

Le Cerema publie la liste actualisée des communes classées en zone de montagne pour l’application des dispositions d’urbanisme (13/09/2021)

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Titre : Le Cerema publie la liste actualisée des communes classées en zone de montagne pour l’application des dispositions d’urbanisme
Type de document : Document web
Source : Cerema
Année : 13/09/2021
Mots-clés : COMMUNE ; ZONE MONTAGNE
Résumé : "Le Cerema a procédé à la mise à jour au 1er janvier 2019 de la liste des communes classées en zone de montagne au titre de l’urbanisme, pour tenir compte de l’évolution des découpages communaux et des changements de noms. Pour aller plus loin, le Cerema a entrepris de cartographier les zones de montagne concernées."
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745291

Le Cerema publie la liste actualisée des communes classées en zone de montagne pour l’application des dispositions d’urbanisme [Document web] . - 13/09/2021.
Mots-clés : COMMUNE ; ZONE MONTAGNE
Résumé : "Le Cerema a procédé à la mise à jour au 1er janvier 2019 de la liste des communes classées en zone de montagne au titre de l’urbanisme, pour tenir compte de l’évolution des découpages communaux et des changements de noms. Pour aller plus loin, le Cerema a entrepris de cartographier les zones de montagne concernées."
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745291

Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » (15/07/2021)

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Titre : Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes »
Type de document : Texte réglementaire
Source : legifrance.gouv.fr
Article en page(s) : 7 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159

Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » [Texte réglementaire] . - 15/07/2021 . - 7 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159

isola 2000 : 500 lits trois étoiles dans les tuyaux / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (03/07/2021)

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[article]
Titre : isola 2000 : 500 lits trois étoiles dans les tuyaux - Libérée par la fin du conflit vieux de 20 ans avec l'aménageur Riccobono, la station lance ses projets de refonte. Avec notamment un objectif : mettre fin à la carence en lits touristiques.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/07/2021
Mots-clés : ISOLA 2000 ; SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR ; TOURISME ; TERRAIN ; RESIDENCE SECONDAIRE ; URBANISME ; UTN ; AGNELLI MYLENE ; CAHIER DES CHARGES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738873

[article] isola 2000 : 500 lits trois étoiles dans les tuyaux - Libérée par la fin du conflit vieux de 20 ans avec l'aménageur Riccobono, la station lance ses projets de refonte. Avec notamment un objectif : mettre fin à la carence en lits touristiques. In Nice-Matin - 03/07/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : ISOLA 2000 ; SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR ; TOURISME ; TERRAIN ; RESIDENCE SECONDAIRE ; URBANISME ; UTN ; AGNELLI MYLENE ; CAHIER DES CHARGES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738873

Roya et Vésubie, vallées à reconstruire in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/07/2021)

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Marcher utile en montagne in Pour la montagne, N°326 (01/05/2021)

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Suspension des UTN du SCoT Maurienne : « Five (Un) Easy Pieces » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (26/04/2021)

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Aménagement. Quand l'or blanc met le cap sur le vert in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6123 (29/01/2021)

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Le programme "Petites villes de demain" ou le nouvel attrait pour la ruralité in Pour la montagne, N°322 (01/01/2021)

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Un programme pour donner un nouvel horizon à la montagne / Michel TENDIL (30/11/2020)

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Les maires des stations de montagne veulent des tests et des classes de neige / Jean-Noël ESCUDIE (03/11/2020)

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Changement climatique. La montagne mobilisée in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)

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La couverture numérique de la montagne se poursuit in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)

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Numérique. Deux sites de montagne pourront expérimenter la 5G in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)

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Réforme. La montagne ne veut pas être oubliée in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)

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« Les élus de montagne attendent avec impatience le programme de l’ANCT » / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ (27/10/2020)

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Communes en montagne : une approche spécifique in Pour la montagne, N°319 (01/10/2020)

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Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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Micro-tourisme : l'aventure près de chez soi in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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"La montagne 4 saisons est attractive" in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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Les stations de montagne, une nécessaire transformation du modèle économique / Eric ADAMKIEWICZ in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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Accord de partenariat 2021-2027 : un projet cadre qui minimise la spécificité montagne in Pour la montagne, N°318 (01/09/2020)

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La couverture numérique en montagne demeure une priorité in Pour la montagne, N°318 (01/09/2020)

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La montagne, destination refuge in Pour la montagne, N°318 (01/09/2020)

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Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance (28/07/2020)

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Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (18/06/2020)

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"La montagne, tout naturellement" (10/06/2020)

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Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Après une fin d’hiver compliquée, la montagne espère se rattraper cet été (14/05/2020)

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Comment la montagne va relever la tête in Pour la montagne, N°315 (01/05/2020)

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Handicap : rendre la montagne et le ski accessibles in Montagne leaders, N°279 (01/05/2020)

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Lait de montagne : élus et professionnels à la recherche d'une parade in Pour la montagne, N°314 (01/04/2020)

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Les mesures de relance pour les stations et les communes touristiques en montagne in Pour la montagne, N°314 (01/04/2020)

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La montagne métropolitaine à la loupe in Pour la montagne, N°314 (01/04/2020)

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L'avenir des stations de ski, une question complexe (05/03/2020)

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Make our montains great again / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (02/03/2020)

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L'Association auditionnée au Sénat sur la petite hydroélecricité in Pour la montagne, N°313 (01/03/2020)

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Transition écologique en montagne : tout schuss dans le mur ? / Clément CYGLER in Energie plus, N°641 (01/03/2020)

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Le conseil national de la montagne fait rimer montagne et différenciation in Pour la montagne, N°312 (01/02/2020)

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Maîtriser la construction en montagne in Montagne leaders, N°277 (01/01/2020)

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Le 35e congrès replace l'humain au coeur de la montagne in Pour la montagne, N°309 (01/11/2019)

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Montagne. Les unités touristiques nouvelles doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6055 (01/11/2019)

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Annie Genevard : "La montagne a des contraintes particulières" qui appellent "des politiques différenciées / Jean Damien LESAY (21/10/2019)

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Les groupes de constructions ou d'habitations en montagne forment un même ensemble / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (14/10/2019)

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La décision préfectorale autorisant une unité touristique nouvelle doit-elle être précédée d’une évaluation environnementale ? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/10/2019)

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Dotation Natura 2000. Les communes de montagne semblent gagnantes, mais... in Pour la montagne, N°307 (01/09/2019)

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La ruralité est différente en montagne in Pour la montagne, N°307 (01/09/2019)

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Une évaluation environnementale pour toutes les unités touristiques nouvelles / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)

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Décret n° 2019-243 du 27 mars 2019 relatif à la révision des critères de délimitation des zones agricoles défavorisées autres que les zones de montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°75 (29/03/2019)

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Investissement public : comment rendre la reprise de 2017 plus homogène dans les territoires ? / Emilie DENETRE (22/03/2019)

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"La sécurité des domaines skiables est une responsabilitié complexe" in RCL La revue des collectivités locales, N°498 (01/12/2018)

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Tourisme. La montagne se réinvente et voit plus grand / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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Aménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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L'enjeu crucial de la mobilité in Pour la montagne, N°294 (01/06/2018)

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DROIT DES SPORTS DE NATURE - MANQUANT / Philippe ROUX (01/04/2018)

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Servitudes pour les transports câblés : ouvrir l'accès au domaine public / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (08/01/2018)

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Rapport d'information déposé en application de l’article 145-7 du Règlement par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (21/12/2017)

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Dans les coulisses de la ligne Cannes-Grasse / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (01/12/2017)

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Congrès de l'Anem. L'air de la montagne réussit au gouvernement / Michel TENDIL (23/10/2017)

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Décret n° 2017-1223 du 1er août 2017 reconduisant la commission des téléphériques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°180 (03/08/2017)

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Réforme des UTN : dernier acte de la loi montagne de décembre 2016 (01/07/2017)

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La refonte des unités touristiques nouvelles / Grégory MOLLION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (12/06/2017)

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Voirie : les élus de la montagne devant des choix difficiles in Pour la montagne, N°283 (01/06/2017)

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Décret n° 2017-1039 du 10 mai 2017 relatif à la procédure de création ou d'extension des unités touristiques nouvelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (11/05/2017)

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Décret n° 2017-754 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national de la montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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Nouveautés issues de la loi Montagne de 2016 / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°209 (01/05/2017)

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Zones blanches en montagne : l’Anem exige un Plan France Mobile in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Un Plan Montagne dans les urnes in L'avenir côte d'azur, N°2331 (28/04/2017)

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Tourisme et aménagement, quelques apports de la loi Montagne II / Grégory MOLLION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2017)

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La loi Montagne II / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (17/04/2017)

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L'aménagement de la montagne après la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Claude DEVES in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2017)

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Le renouveau du conseil national de la montagne in Pour la montagne, N°281 (01/04/2017)

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Loi « Montagne 2 » : les principales mesures à retenir (23/03/2017)

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Loi montagne 2 : les principales mesures à retenir / Philippe PROOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2357 (13/03/2017)

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Un PLU « danthonysé » mais partiellement censuré au regard de la loi « Montagne » / Frédéric BALAGUER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (20/02/2017)

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Quel choix de développement? / Benjamin RICHARD in Patriote Côte d'azur, N°175 (17/02/2017)

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Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l'urbanisation / Jean-François JOYE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5908 (10/02/2017)

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Zones blanches : entre opérateurs et collectivités, le dialogue se renoue / Pierre-Marie LANGLOIS (27/01/2017)

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Un arrêté définit l'environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à l'alpinisme / Jean Damien LESAY (09/01/2017)

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Risque avalanche et aménagement durable du territoire (09/01/2017)

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Loi Montagne : ce qui va changer / Michel TENDIL (05/01/2017)

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Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R342-12 du code du tourisme (22/12/2016)

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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi,adopté par l’Assemblée Nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Patricia MORHET-RICHAUD (06/12/2016)

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Dossier. La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. L’ouverture d’une nouvelle voie pour la montagne in Pour la montagne, N°278 (01/01/2017)

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L'état des finances des commune de montagne in Pour la montagne, N°277 (01/12/2016)

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Mission d’inspection sur les effets de la suppression du coefficient d’occupation des sols (COS) dans les plans locaux d’urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière / Jean-Louis HELARY (01/12/2016)

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32 ème congrés du 13 et 14 octobre 2016. Saint-Dié-des-Vosges-Gérardmer. Un souffle nouveau pour la montagne in Pour la montagne, N°276 (01/11/2016)

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Projet de loi Montagne. Avis du Conseil économique, social et environnemental, Madame Michèle Nathan, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires / Michèle NATHAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2338, cahier détaché n° 2 (24/10/2016)

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Décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 relatif au convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (22/10/2016)

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Ginésy : " Des avancées pour les territoires de montagne " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (20/10/2016)

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Dossier législatif : Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne (11/10/2016)

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Instruction n° 2016-155 du 11 octobre 2016. Ecoles situées en zones rurale et de montagne (11/10/2016)

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Les élus de la montagne veulent des preuves d'amour / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2336 (10/10/2016)

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Les énergies renouvelables en zone de montagne : Contraintes et opportunités de développement. Etude sur la partie Sud des Alpes / Jérôme CHRISTIN (01/10/2016)

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Tout savoir sur le projet de loi Montagne in Pour la montagne, N°275 (01/10/2016)

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L'adaptabilité locale gravit le projet de loi « montagne 2 » / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2334 (26/09/2016)

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Emplois liés à la biodiversité : le Cese appelle les collectivités à se mobiliser / Morgan BOEDEC (14/09/2016)

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Loi Montagne, vite ! / Jean-Marc JOANNES (14/09/2016)

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