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Hameau de la baronne à La Gaude : votre avis compte in Nice-Matin, (15/10/2021)

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[article]
Titre : Hameau de la baronne à La Gaude : votre avis compte - Depuis mercredi, le public peut donner son avis sur le projet du hameau de la Baronne à La Gaude. Cette procédure se déroule jusqu'au lundi 15 novembre inclus
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 15/10/2021
Mots-clés : LA-GAUDE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; PREFECTURE ; ENQUETE PUBLIQUE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PROJET
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748342

[article] Hameau de la baronne à La Gaude : votre avis compte - Depuis mercredi, le public peut donner son avis sur le projet du hameau de la Baronne à La Gaude. Cette procédure se déroule jusqu'au lundi 15 novembre inclus In Nice-Matin - 15/10/2021 [Article de presse].
Mots-clés : LA-GAUDE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; PREFECTURE ; ENQUETE PUBLIQUE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PROJET
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748342

Face aux inondations, l'idée de la renaturation / Jérémy TOMATIS ; Marianne LEMONZE ; Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (04/10/2021)

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[article]
Titre : Face aux inondations, l'idée de la renaturation - Les intempéries d'octobre 2015 ont tué quatre personnes à Biot et Antibes. Un drame dû en partie à l'artificialisation d'un méandre du fleuve par le passé. Voici le troisième volet de notre série dédiée à l'artificialisation des sols, consacré à la renaturation de la plaine de la Brague.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jérémy TOMATIS ; Marianne LEMONZE ; Gaëlle ARAMA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/10/2021
Mots-clés : BIOT ; BRAGUE ; FLEUVE ; PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS ; CATASTROPHE NATURELLE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; DDTM ; CASA ; HAMEAU ; LOI BARNIER ; ZONE NATURELLE ; BIODIVERSITE ; DERMIT JEAN-PIERRE ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747154

[article] Face aux inondations, l'idée de la renaturation - Les intempéries d'octobre 2015 ont tué quatre personnes à Biot et Antibes. Un drame dû en partie à l'artificialisation d'un méandre du fleuve par le passé. Voici le troisième volet de notre série dédiée à l'artificialisation des sols, consacré à la renaturation de la plaine de la Brague. In Nice-Matin - 04/10/2021 [Article de presse] / Jérémy TOMATIS ; Marianne LEMONZE ; Gaëlle ARAMA.
Mots-clés : BIOT ; BRAGUE ; FLEUVE ; PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS ; CATASTROPHE NATURELLE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; DDTM ; CASA ; HAMEAU ; LOI BARNIER ; ZONE NATURELLE ; BIODIVERSITE ; DERMIT JEAN-PIERRE ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747154

Comment sanctuariser terres agricoles et espaces naturels ? / Jérémy TOMATIS ; Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (27/09/2021)

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[article]
Titre : Comment sanctuariser terres agricoles et espaces naturels ?
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jérémy TOMATIS ; Gaëlle ARAMA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/09/2021
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; AGRICULTURE ; ESPACE VERT ; PLU ; ZONE AGRICOLE ; CHATEAUNEUF ; DELMOTTE EMMANUEL
Résumé : Geoffroy Lenoir cultive la spiruline dans la basse vallée de la Siagne, à Cannes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746489

[article] Comment sanctuariser terres agricoles et espaces naturels ? In Nice-Matin - 27/09/2021 [Article de presse] / Jérémy TOMATIS ; Gaëlle ARAMA.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; AGRICULTURE ; ESPACE VERT ; PLU ; ZONE AGRICOLE ; CHATEAUNEUF ; DELMOTTE EMMANUEL
Résumé : Geoffroy Lenoir cultive la spiruline dans la basse vallée de la Siagne, à Cannes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746489

Gestion technique. Canalisations, monuments, zones protégées... les drones, des "périscopes" à tout faire / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2581 (13/09/2021)

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[article] Gestion technique. Canalisations, monuments, zones protégées... les drones, des "périscopes" à tout faire In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2581 - 13/09/2021 [Article de périodique] / Baptiste CESSIEUX . - p. 42-43.
Mots-clés : CANALISATION ; ZONE NATURELLE PROTEGEE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; LEGISLATION ; DRONE ; OPEN DATA ; FORMATION PROFESSIONNELLE
Résumé : L'usage des drones ne se limite pas à la surveillance. Ils interviennent aussi sur des lieux hors de portée avec des équipements de mesure ou d'intervention. La multitude d'applications du drone s'accompagne d'un changement de législation à l'échelle européenne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745809

[article]
Titre : Gestion technique. Canalisations, monuments, zones protégées... les drones, des "périscopes" à tout faire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Baptiste CESSIEUX
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2581
Date de parution : 13/09/2021
Article en page(s) : p. 42-43
Mots-clés : CANALISATION ; ZONE NATURELLE PROTEGEE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; LEGISLATION ; DRONE ; OPEN DATA ; FORMATION PROFESSIONNELLE
Résumé : L'usage des drones ne se limite pas à la surveillance. Ils interviennent aussi sur des lieux hors de portée avec des équipements de mesure ou d'intervention. La multitude d'applications du drone s'accompagne d'un changement de législation à l'échelle européenne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745809

Le zonage pluvial : favoriser l’infiltration de l’eau de pluie au plus près de là où elle tombe (10/09/2021)

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Titre : Le zonage pluvial : favoriser l’infiltration de l’eau de pluie au plus près de là où elle tombe
Type de document : Document web
Source : Cerema
Année : 10/09/2021
Mots-clés : EAU ; EAU PLUVIALE ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ZONAGE ; URBANISME ; RUISSELLEMENT
Résumé : Le zonage pluvial est un outil qui permet aux collectivités de formaliser leurs politiques de gestion des eaux pluviales et du ruissellement, et peut être intégré dans les documents d’urbanisme. Il vise à mieux respecter le cycle de l’eau dans les projets d’aménagement et à améliorer la gestion des eaux pluviales.
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745334

Le zonage pluvial : favoriser l’infiltration de l’eau de pluie au plus près de là où elle tombe [Document web] . - 10/09/2021.
Mots-clés : EAU ; EAU PLUVIALE ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ZONAGE ; URBANISME ; RUISSELLEMENT
Résumé : Le zonage pluvial est un outil qui permet aux collectivités de formaliser leurs politiques de gestion des eaux pluviales et du ruissellement, et peut être intégré dans les documents d’urbanisme. Il vise à mieux respecter le cycle de l’eau dans les projets d’aménagement et à améliorer la gestion des eaux pluviales.
En ligne : https://www.cerema.f [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745334
Est accompagné de
Zonage pluvial. Pour une gestion intégrée de l'eau (02/09/2021)

Document d'urbanisme. Interdire tout édifice dans une zone urbaine n'est possible que s'il s'agit du seul moyen pour préserver le paysage / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6154 (03/09/2021)

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Une zone U sans construction / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (30/08/2021)

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Antibes : Des sites naturels sensibles mis sous cloche / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/08/2021)

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Baronne : La Gaude vote la création de la ZAC / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/07/2021)

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Urbanisme. Suppression d'une ZAC: le CCCT s'applique encore / Estelle DEBAUSSART in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6148 (23/07/2021)

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L'ancienne station-service vendue 1,8 million d'euros / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/07/2021)

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Réussite éducative : le territoire influe plus que le niveau social / Jean Damien LESAY (29/06/2021)

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Arrêté préfectoral du 21 juin 2021 portant extension du périmètre du Sivom Val de Banquière par adhésion de la commune de Bonson (21/06/2021)

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Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires (07/06/2021)

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AUTOMOBILE : pour en finir avec les problèmes de "transit" / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 549 (01/06/2021)

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Environnement. Des microforêts pour réenchanter les zones urbaines (01/06/2021)

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De nouvelles lignes directrices pour les aides à finalité régionale / Pierre-Alain MOGENIER in La Lettre du cadre territorial, N° 549 (01/06/2021)

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Le transport par câble aérien en milieu urbain : retour sur le webinaire du 20 mai 2021 (28/05/2021)

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Droit à l'information. Tant que le contrat n'est pas conclu, le public ne dispose pas d'un droit d'accès au "parti pris environnemental" des candidats / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6138 (14/05/2021)

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Pour eux, le projet Lebon n'est toujours pas... le bon / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (11/05/2021)

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Décentralisation. Le contrat de relance et de transition écologique / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)

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Fiscalité. Les mesures de modernisation de la taxe d'aménagement / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)

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Dans l'agglo, la Ville aussi soutient ses agriculteurs / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (08/05/2021)

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Les informations relatives à l'environnement doivent-elles être communiquées, sur le fondement de l'article L124-2 du code de l'environnement, dès le stade de la consultation des opérateurs en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement / Alexandre LALLET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2021)

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La France et ses territoires (29/04/2021)

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La Une Edition Menton in Nice-Matin, (22/04/2021)

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Zones inondables : la nouvelle donne des vallées / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (22/04/2021)

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Aménagement. La densité sur les chemins du végétal / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6134 (16/04/2021)

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La logistique, élément clé de la mobilité urbaine / Olivier DESCAMPS in Technicités, N°342 (01/04/2021)

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Pesticides : le Conseil constitutionnel inflige un nouveau revers à l'exécutif. / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (22/03/2021)

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Aménagement. Un bilan mitigé pour la Société du Grand Paris / Carole ENFERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6128 (05/03/2021)

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Les auteurs du PLU peuvent-ils classer en zone naturelle des parcelles dont le classement par le précédent POS en zone ND a été annulé pour erreur manifeste d’appréciation ? / Cécile BARROIS de SARIGNY in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2021)

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Diener et Diener. Clément vergély. Ilot mixte. Lyon / DAVOINE Gilles in AMC Le Moniteur Architecture, N°294 (01/03/2021)

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Transport. La logistique urbaine se construit un avenir plus vertueux / Nathalie ARENSONAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2552 (15/02/2021)

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Biot : En hiver, on débroussaille... in Nice-Matin, (06/02/2021)

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IF - Actualisation des plafonds d'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2021 dans les zones urbaines en difficulté (03/02/2021)

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Biodiversité. des actions agroenvironnementales germent doucement sur l'ancienne ZAD / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)

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Le CESP, une mesure incitative contre la désertification médicale / Nathalie LEVRAY in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°181 (01/02/2021)

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La délibération approuvant le principe de la mise en oeuvre d'un système de vidéo-protection urbaine et autorisant le maire à lancer les procédures de marchés publics afférentes doit-elle faire l'objet d'une note explicative de synthèse ? / Bertrand BAILLARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°2 (01/02/2021)

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Gattières : tensions autour des logements sociaux / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (26/01/2021)

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Savoirs de base en sécurité routière. Mise en place d'une politique locale (01/01/2021)

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Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/12/2020)

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Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " in Nice-Matin, (03/12/2020)

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Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (28/11/2020)

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L'ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 et la nouvelle "modernisation" des schémas de cohérence territoriale in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2020)

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Un mois après Alex, Breil s'efforce de reprendre vie / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (29/10/2020)

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Zonage pluvial. De son élaboration à sa mise en œuvre / Muriel SAULAIS (28/10/2020)

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La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (13/10/2020)

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Open Sky : la ville de Valbonne au pied du mur ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/10/2020)

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Rural - Périurbain. En route vers une mobilité mieux partagée (Dossier) / Nathalie ARENSONAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)

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Développement des filières réseaux de chaleur et de froid renouvelables en France à horizon 2050. Impacts socio-économiques et environnementaux, stratégie et plan d’actions / Lilian CARPENE (01/10/2020)

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Une zone agricole » A » du PLU peut-elle incorporer des parcelles sans potentiel agricole ? / Olivier FUCHS in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/10/2020)

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Le rôle incombant aux intercommunalités / Renaud-Jean CHAUSSADE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)

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Monument historique. Le permis de construire un immeuble covisible avec un édifice classé depuis un lieu hors du périmètre de 500 m nécessite l'accord de l'ABF / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6103 (18/09/2020)

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Notre Dame des Landes veut garder son visage rebelle in Le Monde, (06/09/2020)

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Document d'urbanisme. Des terrains dépourvus de caractère agricole peuvent être classés en zone A du PLU / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6099 (28/08/2020)

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Ils veillent sur le littoral de St-Laurent in Nice-Matin, (25/08/2020)

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Rodéos urbains: un défi pour les autorités / Henri SECKEL in Le Monde, (11/08/2020)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques Simulation de l’évolution de l’exposition du public créée par la téléphonie mobile en zone urbaine très dense (Paris XIV) (01/08/2020)

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Appréhender les territoires ruraux dans les études de la DREES. / MISSEGUE, Nathalie (27/07/2020)

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La Madone millénaire d' Utelle attend un miracle / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (18/07/2020)

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Aménagement. Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire / Pierre LAFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6093 (17/07/2020)

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Relance : Le Premier ministre dévoile son je. / Frantz DURUPT ; Jean-Christophe FÉRAUD ; Paul QUINIO in Libération, (16/07/2020)

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Environnement. Les inventaires écologiques sont dépourvus de portée juridique / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2523-2524 (13/07/2020)

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Deux ans pour repenser le quartier des Terriers / Margot DASQUE in Nice-Matin, (11/07/2020)

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Climat. Du sol aux toitures / Laurent MIGUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6092 (10/07/2020)

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Classement en zone agricole : la vocation l'emporte / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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Environnement - La délimitation d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique ne fait pas grief - / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)

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Biodiversité : la constitution d'une Znieff ne peut être contestée directement en justice / Laurent RADISSON (09/06/2020)

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Aménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Aménagement du territoire. Et si on misait enfin sur le périurbain... (Dossier) / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Aménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)

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Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6083 (08/05/2020)

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Des lots qui ne sont pas destinés à être bâtis peuvent-ils être intégrés au sein du périmètre d’un lotissement ? / Alexandre LALLET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2020)

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Habiter un monde plus chaud / Jean-Michel MESTRES in Urbanisme, N°417 (01/04/2020)

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Evolution des périmètres des intercommunalités / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)

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Les compétences des intercos : ce qui change / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

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Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable / Hadrien BAJOLLE (11/03/2020)

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Des bureaux aménagés dans le périmètre d'une AFUL peuvent-ils relever du domaine public de la collectivité qui en est propriétaire ? / Romain VICTOR in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2020)

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La ville du quart d'heure, ou le village réinventé / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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Y a-t-il présomption d'urgence lorsqu'un référé-suspension est dirigé contre un arrêté préfectoral modifiant le périmètre géographique d'un établissement public de coopération intercommunale ? / Laurent CYTERMANN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2020)

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Nice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Risques naturels. En zone inondable, aucune reconstruction possible / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

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Développement durable. Alimentation, éducation, emploi...le bon terreau des fermes urbaines / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)

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Peymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)

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Peymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)

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Dans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)

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Accélérer la transition énergétique par les coopérations urbain-rural : passez à l’action / Bruno REBELLE (01/01/2020)

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La prise en compte de l’évaluation environnementale conduite dans le cadre d’une procédure antérieure est-elle de nature à méconnaître le principe de non-régression? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2020)

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Décret n° 2019-1577 du 30 décembre 2019 fixant la liste des communes exemptées de l'application des dispositions des articles L. 302-5 et suivants du code de la construction et de l'habitation, en application du III du même article, au titre de la septième période triennale (années 2020, 2021 et 2022) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la quatrième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant les zones dans lesquelles les opérateurs de radiocommunications mobiles sont tenus de fournir un service d'accès fixe à internet sur leur réseau mobile à très haut débit in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Expropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Urbanisme - L'artificialisation des terres, c'est fini / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)

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Quelles coopérations entre les métropoles et les territoires ruraux ? L'expérimentation des contrats de réciprocité / Gwénaël DORE in Horizons publics, N°HS automne 2019 (01/12/2019)

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Principe de non-régression : quand l'évaluation environnementale en amont commande l'aval / Stéphane HOYNCK in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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