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Deux ans pour repenser le quartier des Terriers / Margot DASQUE in Nice-Matin, (11/07/2020)

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[article]
Titre : Deux ans pour repenser le quartier des Terriers - ii municipal Le projet de ZAC a été présenté, hier à l'assemblée, pour permettre à la zone d'être revue. L'idée ? Trouver une cohérence dans ce secteur où l'activité s'avère disparate
Type de document : Article de presse
Auteurs : Margot DASQUE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/07/2020
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; URBANISME ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Une concertation devrait débuter en 2021 concernant le futur visage des Terriers. (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703851

[article] Deux ans pour repenser le quartier des Terriers - ii municipal Le projet de ZAC a été présenté, hier à l'assemblée, pour permettre à la zone d'être revue. L'idée ? Trouver une cohérence dans ce secteur où l'activité s'avère disparate In Nice-Matin - 11/07/2020 [Article de presse] / Margot DASQUE.
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; URBANISME ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Une concertation devrait débuter en 2021 concernant le futur visage des Terriers. (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703851

Climat. Du sol aux toitures / Laurent MIGUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6092 (10/07/2020)

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[article] Climat. Du sol aux toitures In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6092 - 10/07/2020 [Article de périodique] / Laurent MIGUET . - p. 10-12.
Mots-clés : CLIMAT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ZONE URBAINE ; VILLE ; GESTION DE L'EAU ; VEGETALISATION ; AMENAGEMENT URBAIN
pic de chaleur urbaine
Résumé : Cet article présente plusieurs chantiers urbains dont l'objectif était d'atténuer les pics de chaleur urbaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704098

[article]
Titre : Climat. Du sol aux toitures
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent MIGUET
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6092
Date de parution : 10/07/2020
Article en page(s) : p. 10-12
Mots-clés : CLIMAT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ZONE URBAINE ; VILLE ; GESTION DE L'EAU ; VEGETALISATION ; AMENAGEMENT URBAIN
pic de chaleur urbaine
Résumé : Cet article présente plusieurs chantiers urbains dont l'objectif était d'atténuer les pics de chaleur urbaine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=704098

Classement en zone agricole : la vocation l'emporte / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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[article] Classement en zone agricole : la vocation l'emporte In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°24 - 15/06/2020 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p.11.
Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; ZONE AGRICOLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CODE DE L'URBANISME
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 3 juin 2020 (n° 429515). Cet arrêt s'inscrit dans le cadre de la jurisprudence administrative en matière de légalité du classement d’un secteur dans une zone agricole, dite « zone A ».
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700909

[article]
Titre : Classement en zone agricole : la vocation l'emporte
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°24
Date de parution : 15/06/2020
Article en page(s) : p.11
Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; ZONE AGRICOLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CODE DE L'URBANISME
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 3 juin 2020 (n° 429515). Cet arrêt s'inscrit dans le cadre de la jurisprudence administrative en matière de légalité du classement d’un secteur dans une zone agricole, dite « zone A ».
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700909

Environnement - La délimitation d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique ne fait pas grief - / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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[article] Environnement - La délimitation d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique ne fait pas grief - In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°24 - 15/06/2020 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN, Auteur . - p.8.
Mots-clés : URBANISME ; ZNIEFF ; DELIMITATION
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 3 juin 2020, n° 422182 , "Commune de Piana" : les auteurs d'une décision d'urbanisme peuvent ne pas s'estimer liés par les délimitations des zones naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700922

[article]
Titre : Environnement - La délimitation d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique ne fait pas grief -
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°24
Date de parution : 15/06/2020
Article en page(s) : p.8
Mots-clés : URBANISME ; ZNIEFF ; DELIMITATION
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 3 juin 2020, n° 422182 , "Commune de Piana" : les auteurs d'une décision d'urbanisme peuvent ne pas s'estimer liés par les délimitations des zones naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700922

ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)

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[article] ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6088 - 12/06/2020 [Article de périodique] / Eric COUTAUD . - p. 60-61.
Mots-clés : ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CAHIER DES CHARGES ; TERRAIN ; REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME ; REGLEMENTATION
loi elan em loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
Résumé : L'article L. 311-6 du Code de l'urbanisme impose de joindre un cahier des charges de cession de terrain (CCCT) à toute vente de parcelle réalisée à l'intérieur d'une zone d'aménagement concerté (ZAC). Réglementation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701033

[article]
Titre : ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric COUTAUD
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6088
Date de parution : 12/06/2020
Article en page(s) : p. 60-61
Mots-clés : ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CAHIER DES CHARGES ; TERRAIN ; REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME ; REGLEMENTATION
loi elan em loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
Résumé : L'article L. 311-6 du Code de l'urbanisme impose de joindre un cahier des charges de cession de terrain (CCCT) à toute vente de parcelle réalisée à l'intérieur d'une zone d'aménagement concerté (ZAC). Réglementation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701033

Biodiversité : la constitution d'une Znieff ne peut être contestée directement en justice / Laurent RADISSON (09/06/2020)

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Aménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Aménagement du territoire. Et si on misait enfin sur le périurbain... (Dossier) / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Aménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)

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Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6083 (08/05/2020)

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Evolution des périmètres des intercommunalités / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)

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Les compétences des intercos : ce qui change / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

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Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable / Hadrien BAJOLLE (11/03/2020)

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La ville du quart d'heure, ou le village réinventé / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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Nice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Risques naturels. En zone inondable, aucune reconstruction possible / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

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Développement durable. Alimentation, éducation, emploi...le bon terreau des fermes urbaines / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)

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Peymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)

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Peymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)

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Dans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)

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Accélérer la transition énergétique par les coopérations urbain-rural : passez à l’action / Bruno REBELLE (01/01/2020)

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La prise en compte de l’évaluation environnementale conduite dans le cadre d’une procédure antérieure est-elle de nature à méconnaître le principe de non-régression? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2020)

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Décret n° 2019-1577 du 30 décembre 2019 fixant la liste des communes exemptées de l'application des dispositions des articles L. 302-5 et suivants du code de la construction et de l'habitation, en application du III du même article, au titre de la septième période triennale (années 2020, 2021 et 2022) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la quatrième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant les zones dans lesquelles les opérateurs de radiocommunications mobiles sont tenus de fournir un service d'accès fixe à internet sur leur réseau mobile à très haut débit in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Expropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Urbanisme - L'artificialisation des terres, c'est fini / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)

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Quelles coopérations entre les métropoles et les territoires ruraux ? L'expérimentation des contrats de réciprocité / Gwénaël DORE in Horizons publics, N°HS automne 2019 (01/12/2019)

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Principe de non-régression : quand l'évaluation environnementale en amont commande l'aval / Stéphane HOYNCK in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Aides au logement. Le zonage de projet : un chantier sous haute tension / Sophie VINCELOT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6056 (08/11/2019)

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Ce que pensent les Français de la différenciation territoriale / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 532 (01/11/2019)

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Urbanisme. Entre Zac et Dup, une nouvelle filiation contentieuse / Tadjdine BAKARI-BAROINI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6053 (18/10/2019)

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Un avenant relance le débat sur la ZAC Martelly / Eric FAREL in Nice-Matin, (01/10/2019)

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« L'objectif d'un véritable très haut débit en 2022 ne pourra pas être tenu » / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 531 (01/10/2019)

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Imperméabilisation des sols : la Ville intensifie les mesures / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (28/09/2019)

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Nouvelle étape pour le Grand Arénas / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)

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Quel avenir pour la zone agricole protégée ? / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (11/09/2019)

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Feu vert à plus d'agriculture à Saint-Jeannet / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (09/09/2019)

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Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation (09/09/2019)

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Panorama énergétique des territoires urbains 2019 (01/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Le Green Deal présente les éco-gestes du Département in Nice-Matin, (28/08/2019)

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Zone agricole protégée à Saint-Jeannet : " On n'est pas les derniers des Indiens " / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (28/08/2019)

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Dans le Vieil-Antibes, une climatisation " naturelle " in Nice-Matin, (23/08/2019)

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Climatisateurs en ville : interdiction en façade in Nice-Matin, (12/08/2019)

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Conseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)

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Saint-Jeannet sanctuarise ses terres agricoles / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (06/08/2019)

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Inondations : nouvelles définitions de l’aléa et des règles d’inconstructibilité / Stéphanie BIDAULT in Technicités, n° 325 (01/08/2019)

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Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

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Villes et climat : promotion canopée in Libération, (26/07/2019)

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La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

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Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)

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Le contrôle du juge administratif sur le « passer outre » préfectoral en matière d'intercommunalité / Jean-François LACHAUME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°23 (01/07/2019)

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B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)

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Embouchure du Var : feu vert aux forces de l'ordre / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/06/2019)

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Un décret met en oeuvre les nouveaux pouvoirs des collectivités en matière de périmètres protégés / Jean-Noël ESCUDIE (24/06/2019)

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Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole in Journal Officiel - Lois et décrets, N°143 (22/06/2019)

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Légalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)

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Les dimensions cachées de la pauvreté / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°163/164 (01/06/2019)

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L’équilibre financier des opérations d’aménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)

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La très haute résolution satellitaire au service des enjeux urbains / Dominique HEBRARD in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible / Jean-Baptiste CHEVALIER in Technicités, N°323 (01/05/2019)

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Urbanisme. La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible / Jean-Baptiste CHEVALIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Cadre de vie - La métamorphose des bords de rivière profite à tous / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Déserts médicaux - Des aides contre l'insuffisance de l'offre de soins / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2460 (08/04/2019)

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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) ; impact limité du changement des périmètres des EPCI et garanties de sorties in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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Décret n° 2019-243 du 27 mars 2019 relatif à la révision des critères de délimitation des zones agricoles défavorisées autres que les zones de montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°75 (29/03/2019)

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Une marche pour le climat et contre Open Sky à Vence ; Les composteurs collectifs actés / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (18/03/2019)

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La loi Elan : le volet aménagement / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)

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Les hangers joignent l'activité à l'agréable / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)

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Urbanisme. Ce que la loi Elan a changé en matière d'aménagement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

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Avec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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La déclaration d’utilité publique d’une opération prévue sur une zone d’urbanisation future du PLU est-elle possible avant la modification ou la révision de ce dernier nécessaire à sa réalisation ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

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Un nouveau champ d'application pour l'évaluation environnementale / Nathalie QUIBLIER in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

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Territoire(s) et "spécificité territoriale", enjeux du grand débat national : entre état des lieux et questions / Didier GUIGNARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2019)

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Comment faire sortir rapidement les projets de terre / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)

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Ça ne devrait pas tarder pour la ZAC de la Sarrée / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/02/2019)

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Nouvelle étape pour les Coteaux du Var a St-Jeannet in Nice-Matin, (15/02/2019)

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" La France a choisi de défendre ses villages " / Eric CHARMES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6016 (08/02/2019)

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Avec Ecov, le covoiturage raccourcit les distances / Bénévent TOSSERI in La Croix, (06/02/2019)

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Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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Du caractère préparatoire de mesures préalables à l’aménagement d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)

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« Il faut sortir de la diabolisation du périurbain » / Delphine GERBEAU (22/01/2019)

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Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

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Sur le chemin de la réversibilité des bâtiments / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6011 (04/01/2019)

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Agriculture. Un pacte pastoral rend leur libre circulation aux troupeaux / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

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Logement. Avec ce programme immobilier, l'habitat participatif prend de l'envergure / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

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Saint-Jeannet vend des terrains aux industriels / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (11/12/2018)

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PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

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Plan local d'urbanisme : ce qu'il faut retenir du débat / Pascal FIANDINO ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (12/11/2018)

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Refus d'un permis de construire sur un terrain agricole / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2440 (12/11/2018)

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Loi ELAN : de nouveaux outils et des outils modernisés pour l’aménagement / Malicia DONNIOU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)

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Une passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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La Gaude : " non " au projet Malongo de 450 logements / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (22/10/2018)

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Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur in Journal Officiel - Lois et décrets, N°239 (16/10/2018)

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Sucre en morceaux aux Minguettes / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)

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Plan local d'urbanisme. Conservation des spécificités paysagères / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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