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Transport. La logistique urbaine se construit un avenir plus vertueux / Nathalie ARENSONAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2552 (15/02/2021)

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[article] Transport. La logistique urbaine se construit un avenir plus vertueux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2552 - 15/02/2021 [Article de périodique] / Nathalie ARENSONAS . - p. 38-40.
Mots-clés : INTERNET ; DISTRIBUTION ; CIRCULATION URBAINE ; ACHAT ; AIRE URBAINE ; VILLE ; LOGISTIQUE ; TRANSPORT DE MARCHANDISE
Résumé : Avec l'explosion du e-commerce, les villes doivent repenser leurs circuits logistiques pour éviter de générer des nuisances (bruit, pollution, partage de l'espace public). Le sujet doit être analysé au niveau de l'aire urbaine en mutualisant les flux et en harmonisant les règles de livraison.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724337

[article]
Titre : Transport. La logistique urbaine se construit un avenir plus vertueux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie ARENSONAS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2552
Date de parution : 15/02/2021
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : INTERNET ; DISTRIBUTION ; CIRCULATION URBAINE ; ACHAT ; AIRE URBAINE ; VILLE ; LOGISTIQUE ; TRANSPORT DE MARCHANDISE
Résumé : Avec l'explosion du e-commerce, les villes doivent repenser leurs circuits logistiques pour éviter de générer des nuisances (bruit, pollution, partage de l'espace public). Le sujet doit être analysé au niveau de l'aire urbaine en mutualisant les flux et en harmonisant les règles de livraison.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724337

Biot : En hiver, on débroussaille... in Nice-Matin, (06/02/2021)

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[article]
Titre : Biot : En hiver, on débroussaille...
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/02/2021
Mots-clés : BIOT ; ZONE URBAINE ; DEBROUSSAILLEMENT
Résumé : Le débroussaillage est l'affaire de tous avec les Obligations Légales de Débroussaillement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723168

[article] Biot : En hiver, on débroussaille... In Nice-Matin - 06/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : BIOT ; ZONE URBAINE ; DEBROUSSAILLEMENT
Résumé : Le débroussaillage est l'affaire de tous avec les Obligations Légales de Débroussaillement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723168

IF - Actualisation des plafonds d'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2021 dans les zones urbaines en difficulté (03/02/2021)

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Titre : IF - Actualisation des plafonds d'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2021 dans les zones urbaines en difficulté
Type de document : Texte réglementaire
Source : Bulletin officiel des Finances publiques - Impôts
Mots-clés : COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; EXONERATION FISCALE ; ZONE URBAINE
En ligne : https://bofip.impots [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722946

IF - Actualisation des plafonds d'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2021 dans les zones urbaines en difficulté [Texte réglementaire] . - 03/02/2021.
Mots-clés : COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; EXONERATION FISCALE ; ZONE URBAINE
En ligne : https://bofip.impots [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722946

Biodiversité. des actions agroenvironnementales germent doucement sur l'ancienne ZAD / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)

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[article] Biodiversité. des actions agroenvironnementales germent doucement sur l'ancienne ZAD In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2550 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 38-39.
Mots-clés : LOIRE-ATLANTIQUE ; PROJET ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; EXPERIENCE ; ENVIRONNEMENT ; AGRICULTURE ; BIODIVERSITE ; BOCAGE ; ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ; ZONE HUMIDE
Résumé : 98% de la surface de l'ex-ZAD de Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), est constituée de zones humides. Elle recèle 146 espèces protégées. Propriétaire du site, le Département de la Loire-Atlantique a engagé les premières actions d'un projet agricole et environnemental conçu avec les acteurs du territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722813

[article]
Titre : Biodiversité. des actions agroenvironnementales germent doucement sur l'ancienne ZAD
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2550
Date de parution : 01/02/2021
Article en page(s) : p. 38-39
Mots-clés : LOIRE-ATLANTIQUE ; PROJET ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; EXPERIENCE ; ENVIRONNEMENT ; AGRICULTURE ; BIODIVERSITE ; BOCAGE ; ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ; ZONE HUMIDE
Résumé : 98% de la surface de l'ex-ZAD de Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), est constituée de zones humides. Elle recèle 146 espèces protégées. Propriétaire du site, le Département de la Loire-Atlantique a engagé les premières actions d'un projet agricole et environnemental conçu avec les acteurs du territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722813

Gattières : tensions autour des logements sociaux / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (26/01/2021)

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[article]
Titre : Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cœur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sahra LAURENT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/01/2021
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE
Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925

[article] Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cœur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée In Nice-Matin - 26/01/2021 [Article de presse] / Sahra LAURENT.
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE
Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925

Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/12/2020)

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Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " in Nice-Matin, (03/12/2020)

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Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (28/11/2020)

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Un mois après Alex, Breil s'efforce de reprendre vie / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (29/10/2020)

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Zonage pluvial. De son élaboration à sa mise en œuvre / Muriel SAULAIS (28/10/2020)

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La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (13/10/2020)

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Open Sky : la ville de Valbonne au pied du mur ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/10/2020)

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Rural - Périurbain. En route vers une mobilité mieux partagée (Dossier) / Nathalie ARENSONAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)

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Développement des filières réseaux de chaleur et de froid renouvelables en France à horizon 2050. Impacts socio-économiques et environnementaux, stratégie et plan d’actions / Lilian CARPENE (01/10/2020)

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Une zone agricole » A » du PLU peut-elle incorporer des parcelles sans potentiel agricole ? / Olivier FUCHS in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/10/2020)

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Le rôle incombant aux intercommunalités / Renaud-Jean CHAUSSADE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)

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Monument historique. Le permis de construire un immeuble covisible avec un édifice classé depuis un lieu hors du périmètre de 500 m nécessite l'accord de l'ABF / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6103 (18/09/2020)

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Notre Dame des Landes veut garder son visage rebelle in Le Monde, (06/09/2020)

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Document d'urbanisme. Des terrains dépourvus de caractère agricole peuvent être classés en zone A du PLU / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6099 (28/08/2020)

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Ils veillent sur le littoral de St-Laurent in Nice-Matin, (25/08/2020)

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Rodéos urbains: un défi pour les autorités / Henri SECKEL in Le Monde, (11/08/2020)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques Simulation de l’évolution de l’exposition du public créée par la téléphonie mobile en zone urbaine très dense (Paris XIV) (01/08/2020)

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Appréhender les territoires ruraux dans les études de la DREES. / MISSEGUE, Nathalie (27/07/2020)

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La Madone millénaire d' Utelle attend un miracle / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (18/07/2020)

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Aménagement. Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire / Pierre LAFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6093 (17/07/2020)

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Relance : Le Premier ministre dévoile son je. / Frantz DURUPT ; Jean-Christophe FÉRAUD ; Paul QUINIO in Libération, (16/07/2020)

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Environnement. Les inventaires écologiques sont dépourvus de portée juridique / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2523-2524 (13/07/2020)

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Deux ans pour repenser le quartier des Terriers / Margot DASQUE in Nice-Matin, (11/07/2020)

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Climat. Du sol aux toitures / Laurent MIGUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6092 (10/07/2020)

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Classement en zone agricole : la vocation l'emporte / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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Environnement - La délimitation d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique ne fait pas grief - / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)

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Biodiversité : la constitution d'une Znieff ne peut être contestée directement en justice / Laurent RADISSON (09/06/2020)

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Aménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Aménagement du territoire. Et si on misait enfin sur le périurbain... (Dossier) / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Aménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)

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Aménagement. Une passerelle sur le mouvement perpétuel / Marie-Douce ALBERT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6083 (08/05/2020)

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Des lots qui ne sont pas destinés à être bâtis peuvent-ils être intégrés au sein du périmètre d’un lotissement ? / Alexandre LALLET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2020)

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Habiter un monde plus chaud / Jean-Michel MESTRES in Urbanisme, N°417 (01/04/2020)

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Evolution des périmètres des intercommunalités / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)

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Les compétences des intercos : ce qui change / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

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Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable / Hadrien BAJOLLE (11/03/2020)

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Des bureaux aménagés dans le périmètre d'une AFUL peuvent-ils relever du domaine public de la collectivité qui en est propriétaire ? / Romain VICTOR in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2020)

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La ville du quart d'heure, ou le village réinventé / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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Y a-t-il présomption d'urgence lorsqu'un référé-suspension est dirigé contre un arrêté préfectoral modifiant le périmètre géographique d'un établissement public de coopération intercommunale ? / Laurent CYTERMANN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2020)

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Nice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Risques naturels. En zone inondable, aucune reconstruction possible / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

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Développement durable. Alimentation, éducation, emploi...le bon terreau des fermes urbaines / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)

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Peymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)

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Peymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)

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Dans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)

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Accélérer la transition énergétique par les coopérations urbain-rural : passez à l’action / Bruno REBELLE (01/01/2020)

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La prise en compte de l’évaluation environnementale conduite dans le cadre d’une procédure antérieure est-elle de nature à méconnaître le principe de non-régression? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2020)

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Décret n° 2019-1577 du 30 décembre 2019 fixant la liste des communes exemptées de l'application des dispositions des articles L. 302-5 et suivants du code de la construction et de l'habitation, en application du III du même article, au titre de la septième période triennale (années 2020, 2021 et 2022) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la quatrième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant les zones dans lesquelles les opérateurs de radiocommunications mobiles sont tenus de fournir un service d'accès fixe à internet sur leur réseau mobile à très haut débit in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Expropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Urbanisme - L'artificialisation des terres, c'est fini / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)

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Quelles coopérations entre les métropoles et les territoires ruraux ? L'expérimentation des contrats de réciprocité / Gwénaël DORE in Horizons publics, N°HS automne 2019 (01/12/2019)

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Principe de non-régression : quand l'évaluation environnementale en amont commande l'aval / Stéphane HOYNCK in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Aides au logement. Le zonage de projet : un chantier sous haute tension / Sophie VINCELOT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6056 (08/11/2019)

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Ce que pensent les Français de la différenciation territoriale / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 532 (01/11/2019)

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Urbanisme. Entre Zac et Dup, une nouvelle filiation contentieuse / Tadjdine BAKARI-BAROINI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6053 (18/10/2019)

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Un avenant relance le débat sur la ZAC Martelly / Eric FAREL in Nice-Matin, (01/10/2019)

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« L'objectif d'un véritable très haut débit en 2022 ne pourra pas être tenu » / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 531 (01/10/2019)

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Imperméabilisation des sols : la Ville intensifie les mesures / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (28/09/2019)

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Nouvelle étape pour le Grand Arénas / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)

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Quel avenir pour la zone agricole protégée ? / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (11/09/2019)

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Feu vert à plus d'agriculture à Saint-Jeannet / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (09/09/2019)

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Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation (09/09/2019)

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Panorama énergétique des territoires urbains 2019 (01/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Le Green Deal présente les éco-gestes du Département in Nice-Matin, (28/08/2019)

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Zone agricole protégée à Saint-Jeannet : " On n'est pas les derniers des Indiens " / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (28/08/2019)

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Dans le Vieil-Antibes, une climatisation " naturelle " in Nice-Matin, (23/08/2019)

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Climatisateurs en ville : interdiction en façade in Nice-Matin, (12/08/2019)

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Conseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)

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Saint-Jeannet sanctuarise ses terres agricoles / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (06/08/2019)

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Inondations : nouvelles définitions de l’aléa et des règles d’inconstructibilité / Stéphanie BIDAULT in Technicités, n° 325 (01/08/2019)

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Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

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Villes et climat : promotion canopée in Libération, (26/07/2019)

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La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

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Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)

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Le contrôle du juge administratif sur le « passer outre » préfectoral en matière d'intercommunalité / Jean-François LACHAUME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°23 (01/07/2019)

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B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)

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Embouchure du Var : feu vert aux forces de l'ordre / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/06/2019)

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Un décret met en oeuvre les nouveaux pouvoirs des collectivités en matière de périmètres protégés / Jean-Noël ESCUDIE (24/06/2019)

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Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole in Journal Officiel - Lois et décrets, N°143 (22/06/2019)

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Légalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)

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Les dimensions cachées de la pauvreté / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°163/164 (01/06/2019)

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L’équilibre financier des opérations d’aménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)

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La très haute résolution satellitaire au service des enjeux urbains / Dominique HEBRARD in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible / Jean-Baptiste CHEVALIER in Technicités, N°323 (01/05/2019)

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Urbanisme. La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible / Jean-Baptiste CHEVALIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Cadre de vie - La métamorphose des bords de rivière profite à tous / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Déserts médicaux - Des aides contre l'insuffisance de l'offre de soins / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2460 (08/04/2019)

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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) ; impact limité du changement des périmètres des EPCI et garanties de sorties in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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