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AIDE MEDICO-TECHNIQUE	ASSISTANT MEDICO-TECHNIQUE	ASSISTANT QUALIFIE DE LABORATOIRE
BIOLOGISTE VETERINAIRE PHARMACIEN	MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE

FILIERE MEDICO-TECHNIQUE

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Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°173 (28/07/2021)

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Titre : Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°173
Date de parution : 28/07/2021
Mots-clés : CRISE ; CORONAVIRUS ; VACCIN ; AIDE-SOIGNANT ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; PHARMACIEN
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741096

[article] Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°173 - 28/07/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CRISE ; CORONAVIRUS ; VACCIN ; AIDE-SOIGNANT ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; PHARMACIEN
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Décret n° 2021-578 du 11 mai 2021 pris pour l'application du I de l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et relatif aux aides aux vétérinaires contribuant à la protection de la santé publique et assurant la permanence et la continuité des soins aux animaux d'élevage dans les zones définies à l'article L. 241-13 du code rural et de la pêche maritime in Journal Officiel - Lois et décrets, N°111 (13/05/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-578 du 11 mai 2021 pris pour l'application du I de l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et relatif aux aides aux vétérinaires contribuant à la protection de la santé publique et assurant la permanence et la continuité des soins aux animaux d'élevage dans les zones définies à l'article L. 241-13 du code rural et de la pêche maritime
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°111
Date de parution : 13/05/2021
Mots-clés : AIDE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VETERINAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; ELEVAGE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733567

[article] Décret n° 2021-578 du 11 mai 2021 pris pour l'application du I de l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et relatif aux aides aux vétérinaires contribuant à la protection de la santé publique et assurant la permanence et la continuité des soins aux animaux d'élevage dans les zones définies à l'article L. 241-13 du code rural et de la pêche maritime In Journal Officiel - Lois et décrets - N°111 - 13/05/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : AIDE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VETERINAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; ELEVAGE
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Décret n° 2021-579 du 11 mai 2021 relatif aux indemnités attribuées aux étudiants vétérinaires prévues à l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et modifiant le code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°111 (13/05/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-579 du 11 mai 2021 relatif aux indemnités attribuées aux étudiants vétérinaires prévues à l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et modifiant le code général des collectivités territoriales
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°111
Date de parution : 13/05/2021
Mots-clés : VETERINAIRE ; AIDE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
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[article] Décret n° 2021-579 du 11 mai 2021 relatif aux indemnités attribuées aux étudiants vétérinaires prévues à l'article L. 1511-9 du code général des collectivités territoriales et modifiant le code général des collectivités territoriales In Journal Officiel - Lois et décrets - N°111 - 13/05/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : VETERINAIRE ; AIDE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
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Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (12/05/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°110
Date de parution : 12/05/2021
Mots-clés : COVID 19 ; CORONAVIRUS ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; ETAT D'URGENCE ; VACCINATION ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; FORMATION ; PHARMACIEN ; DENTISTE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; VACCIN
En ligne : https://www.legifran [...]
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[article] Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°110 - 12/05/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COVID 19 ; CORONAVIRUS ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; ETAT D'URGENCE ; VACCINATION ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; FORMATION ; PHARMACIEN ; DENTISTE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; VACCIN
En ligne : https://www.legifran [...]
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Romain Lacoste, nouveau visage du parc du Mercantour à Saint-Martin-Vésubie in Nice-Matin, (06/05/2021)

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Titre : Romain Lacoste, nouveau visage du parc du Mercantour à Saint-Martin-Vésubie - Le parc du Mercantour a accueilli, en début d'année, son nouveau chef de service territorial Vésubie : Romain Lacoste.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/05/2021
Mots-clés : SAINT-MARTIN-VESUBIE ; PARC DU MERCANTOUR ; VETERINAIRE ; NOMINATION
Résumé : Romain Lacoste est le nouveau chef de service territorial Vésubie. (Photo K. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732425

[article] Romain Lacoste, nouveau visage du parc du Mercantour à Saint-Martin-Vésubie - Le parc du Mercantour a accueilli, en début d'année, son nouveau chef de service territorial Vésubie : Romain Lacoste. In Nice-Matin - 06/05/2021 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-MARTIN-VESUBIE ; PARC DU MERCANTOUR ; VETERINAIRE ; NOMINATION
Résumé : Romain Lacoste est le nouveau chef de service territorial Vésubie. (Photo K. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732425

Nouvelles restrictions ? la France retient son souffle / Jérémy TOMATIS ; Eric FAREL ; Eric GALLIANO ; Olivier SCLAVO in Nice-Matin, (31/03/2021)

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Les pharmaciens des SDIS – nécessairement – diplômés / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (29/03/2021)

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" Tous les plus de 75 ans non vaccinés vont être appelés " in Aujourd'hui en France, (28/03/2021)

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Plus vite, plus grand : Si le mot de «vaccinodrome» reste tabou, la création de grands centres pouvant pratiquer des injections en masse est à l'étude pour permettre d'absorber le flux important de doses attendu à partir d'avril. / David REVAULT D'ALLONNES ; François CLEMENCEAU ; Juliette DEMEY in Le Journal du Dimanche, (07/03/2021)

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Décret no 2021-248 du 4 mars 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°55 (05/03/2021)

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"'Il est possible d'aller au-delà de 60 à 70 % d'adhésion à la vaccination" / Solveig GODELUCK in Les Échos, (11/02/2021)

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Les nouvelles priorités du gouvernement avec le vaccin AstraZeneca / Solveig GODELUCK ; Cécile CORNUDET ; Marie-Christine CORBIER in Les Échos, (02/02/2021)

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Les plus fragiles seront vaccinés d'ici mi-février / Axelle TRUQUET ; Amandine REBOURG ; Yann DELANOË ; Eric FAREL ; Jérémy TOMATIS ; Joëlle DEVIRAS ; Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, (06/01/2021)

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" Pas de dépistage massif, mais une stratégie ciblée " / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (03/12/2020)

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Les soins pour animaux prennent du poil de la bête / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (02/12/2020)

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Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)

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Le professeur Raoult persiste dans ses certitudes / Gilles ROF in Le Monde, (14/11/2020)

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Dombreval : "Il faut associer les vétérinaires à la gestion de la crise". in Nice-Matin, (09/11/2020)

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Situation alarmante pour le pharmacien de Tende / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (09/11/2020)

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Les nouveaux cadres d'emplois paramédicaux de catégorie A in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°11 (01/11/2020)

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Le dur acheminement des médicaments dans la Roya / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (31/10/2020)

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Les questions que vous vous posez / Eric FAREL in Nice-Matin, (30/10/2020)

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Tempête Alex dans les Alpes-Maritimes : un des loups errants du parc Alpha retrouvé et capturé in France Info, (12/10/2020)

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Des aides techniques pour l’autonomie des personnes en situation de handicap ou âgées : une réforme structurelle indispensable / Philippe DENORMANDIE (01/10/2020)

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Décret n° 2020-1174 du 25 septembre 2020 portant statut particulier du cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°236 (27/09/2020)

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Décret n° 2020-1176 du 25 septembre 2020 portant échelonnement indiciaire applicable aux pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptiste et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux de la catégorie A in Journal Officiel - Lois et décrets, N°236 (27/09/2020)

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Les pharmaciens prêts à vacciner davantage. / Solveig GODELUCK ; Véronique LE BILLON in Les Échos, (03/09/2020)

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"On est sur des cadences infernales" / Florence MEREO in Aujourd'hui en France, (23/08/2020)

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Le maire et la question animale / François DELOTTE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2020)

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"Nous ne sommes qu'au début de l'épidémie" / Paul BENKIMOUN in Le Monde, (12/06/2020)

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Arrêté du 25 avril 2020 modifiant l'arrêté du 15 février 2002 fixant la liste des marchandises dont les pharmaciens peuvent faire le commerce dans leur officine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (26/04/2020)

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" Revoir notre rapport à la nature " in Nice-Matin, (26/04/2020)

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" Le Covid-19 touche aussi le système nerveux " / Mathilde TRANOY ; Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (13/04/2020)

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Arrêté du 5 avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (06/04/2020)

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Décret n° 2020-400 du 5 avril 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (06/04/2020)

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Stop aux féminicides : pendant le confinement, la lutte continue / Nathalie LEVRAY in Club santé social, N°172 (01/04/2020)

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Dans les officines, la ruée vers l'hydroxychloroquine. / Béatrice GURREY in Le Monde, (31/03/2020)

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Engagement des pharmacies pour permettre l'accueil des victimes de violences intrafamiliales (27/03/2020)

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Les autistes font de la simulation / Laure MARTIN in Club santé social, N°168 (01/12/2019)

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Contre la grippe , les pharmacies piquent / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (09/11/2019)

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Après les déserts médicaux, les zones rurales confrontées aux " déserts vétérinaires " in Nice-Matin, (09/08/2019)

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LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°172 (26/07/2019)

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Un décret et trois arrêtés généralisent la vaccination contre la grippe par les pharmaciens / Jean-Noël ESCUDIE (26/04/2019)

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Arrêté du 23 avril 2019 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par les pharmaciens d'officine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (25/04/2019)

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Arrêté du 23 avril 2019 fixant la liste et les conditions des vaccinations que les pharmaciens d'officine peuvent effectuer et donnant lieu à la tarification d'honoraire en application du 14° de l'article L. 162-16-1 du code de la sécurité sociale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (25/04/2019)

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Arrêté du 23 avril 2019 fixant la liste des vaccinations que les pharmaciens d'officine peuvent effectuer en application du 9° de l'article L. 5125-1-1 A du code de la santé publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (25/04/2019)

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Décret n° 2019-357 du 23 avril 2019 relatif à la vaccination par les pharmaciens d'officine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°97 (25/04/2019)

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8 % de pharmaciens en plus entre 2018 et 2040, et une densité stabilisée / Christelle MILLIEN in Études et résultats, 1110 (01/03/2019)

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Régime indemnitaire. Rifseep : une mise en œuvre qui n’en finit pas / Nathalie LEVRAY (22/01/2019)

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La chasse aux bactéries est lancée avec BioPreserv / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (21/01/2019)

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Les médecins et pharmaciens des sapeurs-pompiers / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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Rifseep : transposition pour deux cadres d’emplois (…seulement) / Nathalie LEVRAY (17/09/2018)

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Arrêté du 13 juillet 2018 portant application au corps des pharmaciens inspecteurs de santé publique des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°203 (04/09/2018)

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Vétérinaires : c'est la pénurie ! / Régine MEUNIER in Nice-Matin, (22/07/2018)

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Décret n° 2017-1797 du 28 décembre 2017 modifiant le décret n° 2016-1237 du 20 septembre 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (30/12/2017)

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La santé pour soigner l'économie niçoise / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°923 (01/12/2017)

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Les revenus des pharmaciens d’officine : de fortes disparités selon le statut du titulaire / PLA Anne in Études et résultats, 1039 (01/11/2017)

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Près des deux tiers des plans d'aide de l'APA ne comportent que de l'aide humaine / Jean-Noël ESCUDIE (31/10/2017)

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Les biologistes, pharmaciens et vétérinaires territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2385 (09/10/2017)

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L'extension du PPCR aux filières culturelles, médicales et de police in La Lettre de l'employeur territorial, 1540 (06/06/2017)

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Décret n° 2017-555 du 14 avril 2017 modifiant les décrets portant statut particulier des cadres d'emplois des conservateurs du patrimoine, des conservateurs des bibliothèques, des médecins et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens de la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°091 (16/04/2017)

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Décret n° 2017-557 du 14 avril 2017 modifiant les décrets portant échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs du patrimoine, aux conservateurs des bibliothèques, aux médecins et aux biologistes, aux vétérinaires et aux pharmaciens de la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°091 (16/04/2017)

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Sapeurs-pompiers professionnels : la revalorisation du cadre d'emplois des médecins et des pharmaciens in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°11-12 (01/11/2016)

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Décret n° 2016-1236 du 20 septembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°220 (21/09/2016)

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Décret n° 2016-1237 du 20 septembre 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°220 (21/09/2016)

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Décret n° 2016-976 du 18 juillet 2016 modifiant le décret n° 93-399 du 18 mars 1993 modifié relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres pour le recrutement des psychologues territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux et le décret n° 2013-646 du 18 juillet 2013 fixant les modalités d'organisation du concours pour le recrutement des assistants territoriaux socio-éducatifs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°167 (20/07/2016)

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Plantes médicinales, vers qui se tourner ? / Victoire N'SONDE in 60 Millions de consommateurs, N°515 (01/05/2016)

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Droit et politiques comparés : les registres de déclaration obligatoire des liens d'intérêt en matière pharmaceutique en France et au Québec : des outils de bonne gouvernance pour les systèmes de santé? / Catherine REGIS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2016)

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Décret n° 2016-118 du 5 février 2016 portant dispositions transitoires relatives aux organismes à vocation sanitaire et aux organisations vétérinaires à vocation technique reconnus dans le cadre de la nouvelle délimitation des régions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°32 (07/02/2016)

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France 2017 - Les données clés du débat présidentiel (2016)

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Ordonnance n° 2015-1242 du 7 octobre 2015 relative à l'organisation de la surveillance en matière de santé animale, de santé végétale et d'alimentation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°233 (08/10/2015)

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Les pharmaciens en colère colorent les fontaines en vert à Nice in Nice-Matin, (01/10/2015)

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Les techniciens paramédicaux territoriaux / Sophie SOYKURT in Club santé social, N°122 (01/10/2015)

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Un nouveau cadre d'emplois de cadre territorial de santé (fin) in La Lettre de l'employeur territorial, 1456 (01/09/2015)

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Instruction DGOS/PF2 n° 2015-127 du 17 avril 2015 relative à la mise en oeuvre des textes fixant les critères de compétence des praticiens exerçant au sein de structures autorisées pour pratiquer des activités d’assistance médicale à la procréation et de diagnostic prénatal in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 6 (15/07/2015)

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10 questions sur le cadre d'emplois des techniciens paramédicaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2274 (15/06/2015)

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L'instauration d'une indemnité de mobilité in La Lettre de l'employeur territorial, 1448 (09/06/2015)

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Virbac et ses millions d'amis / Sabine DELANGLADE in Les Échos, (26/02/2015)

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Instruction du Gouvernement DGOS/RH1/RH2/RH4 n° 2014-318 du 17 novembre 2014 relative aux conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 12 (15/01/2015)

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10 questions sur les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux. / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2252 (12/01/2015)

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Les politiques publiques (cop. 2015)

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10 questions sur les médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2241 (20/10/2014)

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La culture territoriale / Olivier GABARDA (2014)

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Épreuves orales d'entretien / Brigitte LE PAGE (cop. 2014)

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Manuel de culture territoriale / David BIORET (DL 2014, cop. 2015)

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la note de synthèse pas à pas, 45 exercices pratiques, catégories A et B / Pierre BECK (09/2013)

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Note de service DGAL/SDSPA/N 2013-8172 du 22 octobre 2013 (2013)

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Territoires ruraux en mutation. Les maires face aux déserts médicaux / Florence DINI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2013 janvier)

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Médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers en 10 questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2135 (2012 23 juillet)

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10 questions sur les biologistes, pharmaciens et vétérinaires territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2134 (2012 9 juillet)

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Décret n° 2012-842 du 30 juin 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 152 (2012 1er juillet)

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Décret n° 2012-843 du 30 juin 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 152 (2012 1er juillet)

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Décret n° 2012-845 du 30 juin 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 152 (2012 1er juillet)

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Décret n° 2012-846 du 30 juin 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 152 (2012 1er juillet)

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L'aménagement du statut des biologistes, vétérinaires et pharmaciens in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1298 (2012)

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Biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux : la modification du statut particulier in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 1 (2012 janvier)

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Décret n° 2011-1930 du 21 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 297 (23/12/2011)

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Décret n° 2011-1931 du 21 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 297 (23/12/2011)

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L'éducation thérapeutique à la croisée des chemins professionnels / Cécile LE GAL FONTES in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 05 (2011 septembre-octobre)

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Le CSFPT approuve le nouveau statut des ETAPS (fin) in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1247 (2011)

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