Mots-clés
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > POLITIQUE ECONOMIQUE > INTERVENTION ECONOMIQUE
INTERVENTION ECONOMIQUESynonyme(s)INTERVENTIONNISME ECONOMIQUEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5354)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables in Journal Officiel - Lois et décrets, N°54 ([04/03/2021])
![]()
[article]
Titre : Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°54 Date de parution : 04/03/2021 Mots-clés : BIOCARBURANT ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; BIOMASSE ; AIDE FISCALE ; AIDE FINANCIERE ; EMPREINTE ECOLOGIQUE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725858 [article] Ordonnance n° 2021-235 du 3 mars 2021 portant transposition du volet durabilité des bioénergies de la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables In Journal Officiel - Lois et décrets - N°54 - 04/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BIOCARBURANT ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; TRANSPOSITION EN DROIT INTERNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; BIOMASSE ; AIDE FISCALE ; AIDE FINANCIERE ; EMPREINTE ECOLOGIQUE Résumé : En vigueur le 1er juillet 2021. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725858
[article]
Titre : Ce qu'il faut retenir du conseil municipal de La Penne Type de document : Article de presse Auteurs : Andrée DIDIER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 03/03/2021 Mots-clés : LA-PENNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; SUBVENTION ; SIVOM ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES D'AZUR ; EPICERIE ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE ; CIRCUIT COURT Résumé : LA-PENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725670 [article] Ce qu'il faut retenir du conseil municipal de La Penne In Nice-Matin - 03/03/2021 [Article de presse] / Andrée DIDIER.
Mots-clés : LA-PENNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; SUBVENTION ; SIVOM ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES D'AZUR ; EPICERIE ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE ; CIRCUIT COURT Résumé : LA-PENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725670 Le soutien des Départements à la Culture (02/03/2021)
Titre : Le soutien des Départements à la Culture Type de document : Document web Source : ADF - Culture et Départements Année : 02/03/2021 Pages : 9 p. Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; ACTION CULTURELLE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; PATRIMOINE CULTUREL ; SITE INTERNET Résumé : Ce document propose un état des lieux des initiatives menées par plusieurs départements dans le domaine de la culture, afin de répondre aux multiples effets de la crise sanitaire du Covid-19. L'action culturelle du Département des Alpes-Maritimes a ainsi été soulignée, grâce à la rubrique "La culture chez vous !" de son site internet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725627 Le soutien des Départements à la Culture [Document web] . - 02/03/2021 . - 9 p.
Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; ACTION CULTURELLE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; PATRIMOINE CULTUREL ; SITE INTERNET Résumé : Ce document propose un état des lieux des initiatives menées par plusieurs départements dans le domaine de la culture, afin de répondre aux multiples effets de la crise sanitaire du Covid-19. L'action culturelle du Département des Alpes-Maritimes a ainsi été soulignée, grâce à la rubrique "La culture chez vous !" de son site internet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725627 PACA LE MILLION DE LA PRÉVENTION in Aujourd'hui en France, (01/03/2021)
[article]
Titre : PACA LE MILLION DE LA PRÉVENTION Type de document : Article de presse Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 01/03/2021 Mots-clés : PACA ; MARSEILLE ; VISITE MEDIATISEE ; SECURITE INTERIEURE ; POLICE NATIONALE ; CREATION DE POSTE ; AIDE FINANCIERE ; VIDEOSURVEILLANCE ; DARMANIN GERALD Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725453 [article] PACA LE MILLION DE LA PRÉVENTION In Aujourd'hui en France - 01/03/2021 [Article de presse].Rencontre informelle entre Stéphane Valéri et Eric Ciotti in Pagesmonaco, (01/03/2021)
[article]
Titre : Rencontre informelle entre Stéphane Valéri et Eric Ciotti - Le Président du Conseil National Stéphane Valeri s'est entretenu, ce lundi 1er mars, avec Eric Ciotti, député des Alpes-Maritimes et membre du groupe d'amitié France-Monaco à l'Assemblée Nationale Type de document : Article de presse Titre du périodique : Pagesmonaco Date de parution : 01/03/2021 Mots-clés : MONACO ; CONSEIL NATIONAL ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; AIDE FINANCIERE ; CIOTTI ERIC Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725549 [article] Rencontre informelle entre Stéphane Valéri et Eric Ciotti - Le Président du Conseil National Stéphane Valeri s'est entretenu, ce lundi 1er mars, avec Eric Ciotti, député des Alpes-Maritimes et membre du groupe d'amitié France-Monaco à l'Assemblée Nationale In Pagesmonaco - 01/03/2021 [Article de presse].
Mots-clés : MONACO ; CONSEIL NATIONAL ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; AIDE FINANCIERE ; CIOTTI ERIC Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725549 Solidarité : les départements rivalisent d'ingéniosité / Naïri NAHAPETIAN in Alternatives économiques, N°410 (01/03/2021)
PermalinkNota bene Le Département des Alpes-Maritimes in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1086 (26/02/2021)
PermalinkPlan cybersécurité : l'analyse des experts in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1086 (26/02/2021)
PermalinkVingt départements sous surveillance / Damien ALLEMAND ; Vivien SEILLER ; Alice PATALACCI ; Nancy CATTAN in Nice-Matin, (26/02/2021)
PermalinkZOOM. JEAN-PIERRE LÉVI président de l'ASLLIC " Pour que toute organisation fonctionne, il faut une structure solide " / Isabelle AUZIAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1086 (26/02/2021)
Permalink5 décisions à retenir du conseil municipal de Lucéram in Nice-Matin, (25/02/2021)
Permalink395 millions d'euros pour le train des Merveilles / Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, (24/02/2021)
PermalinkLa Commission européenne vient en aide aux vallées sinistrées / Lucas Dupont in Nice Premium, (24/02/2021)
PermalinkL'État et la Région mettent la paquet pour les transports in Nice Premium, (24/02/2021)
PermalinkGros coup de pouce aux zones de montagne in Nice-Matin, (24/02/2021)
PermalinkDes travaux de réaménagement de la ZI Ste-Marguerite en mars in Nice-Matin, (24/02/2021)
Permalink480 Md'Euros pour s'attaquer aux points noirs routiers de la région in Tribuca.net, (23/02/2021)
PermalinkPermalinkPlus d'un milliard d'euros pour les déplacements dans la Région in Nice-Matin, (23/02/2021)
PermalinkTempête Alex : l'Europe en soutien aux vallées / Lizza PAILLIER in L'avenir côte d'azur, (23/02/2021)
PermalinkTempête Alex. La reconstruction avance dans les vallées sinistrées des Alpes- Maritimes / Marylène LAPICHINO in ActuNice .fr, (23/02/2021)
PermalinkL'Union européenne débloque une aide financière in Nice-Matin, (23/02/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalink400000 euros supplémentaires ont été votés par le conseil départemental pour soutenir les entreprises sinistrées par la tempête Alex. in Cnews Côte d'Azur, (17/02/2021)
PermalinkLe ministère du travail élargit la garantie jeunes. in La Croix, (17/02/2021)
PermalinkLe fonds de soutien pour les entreprises sinistrées par la tempête Alex est augmenté de 400 000 / Valérie NORIEGA in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (15/02/2021)
PermalinkPermalinkTempête Alex : 400.000 supplémentaires pour les entreprises in Tribuca.net, (15/02/2021)
PermalinkTempête Alex, les entreprises sinistrées reçoivent un soutien de taille / Fabien TIRET in Nice Premium, (15/02/2021)
PermalinkDécret n° 2021-158 du 12 février 2021 relatif aux subventions à l'amélioration des logements locatifs sociaux et modifiant la section 1 du chapitre III du titre II du livre III du code de la construction et de l'habitation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°39 (14/02/2021)
PermalinkL' élan de solidarité pour les étudiants / Jean-François ROUBAUD ; Grégoire CORNET in Nice-Matin, (13/02/2021)
PermalinkLes finances des collectivités bien moins dégradées que prévu. / Patrick ROGER in Le Monde, (13/02/2021)
PermalinkPégomas : Un BAFA citoyen pour les jeunes de la commune / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (13/02/2021)
PermalinkLa Trinité soutient ses commerçants in Nice-Matin, (13/02/2021)
PermalinkCovid-19 : la cellule d'aide prend soin de 279 Cannois / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (12/02/2021)
PermalinkPermalinkLe géant Amazon se pose discrètement à Carros. in Nice-Matin, (12/02/2021)
PermalinkRECONSTRUCTION DES VALLEES SINISTREES APRES LA TEMPETE ALEX LA MÉTROPOLE MET LE PAQUET in Cnews Côte d'Azur, (12/02/2021)
PermalinkLa lutte contre les discriminations dans la haute fonction publique s'organise. / Nathalie BIRCHEM in La Croix, (11/02/2021)
PermalinkPermalinkOrdonnance no 2021-137 du 10 février 2021 modifiant lordonnance no 2020-1599 du 16 décembre 2020 relative aux aides exceptionnelles à destination des auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du virus covid-19 et aux conditions financières de résolution de certains contrats dans les secteurs de la culture et du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N°36 (11/02/2021)
PermalinkLe surendettement a baissé en 2020 en raison de la crise de la Covid. in Nice-Matin, (10/02/2021)
PermalinkPrécarité menstruelle : une étudiante sur trois a besoin daide pour acheter des protections périodiques / Marie NAHMIAS (09/02/2021)
PermalinkComptes courants : l'autre déficit qui fait mal à la France. / Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (08/02/2021)
PermalinkSaint-Cézaire : Les entreprises de la Zone d'activité réunies. in Nice-Matin, (08/02/2021)
PermalinkStations : les aides suffiront-elles à remonter la pente ? / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (08/02/2021)
PermalinkDette : la moitié des Français anticipent une hausse d'impôts. / Renaud HONORÉ in Les Échos, (05/02/2021)
PermalinkLes requêtes d'Eric Ciotti au ministre de l'Economie pour les vallées sinistrées par la tempête Alex / Thierry PRUDHON in nicematin.com, (05/02/2021)
PermalinkArrêté du 1er février 2021 relatif au modèle de demande dautorisation ou de déclaration préalable de travaux sur monuments historiques, de demande de subvention pour étude ou travaux sur monuments historiques et à leur enregistrement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°30 (04/02/2021)
PermalinkGinésy appelle à " sauver la montagne française " in Nice-Matin, (04/02/2021)
Permalink" Nous aimerions que la durée du remboursement passe de six à huit ans " / Aurélie LEBELLE ; Matthieu PELLOLI in Aujourd'hui en France, (04/02/2021)
PermalinkEstroi-Sassone défend les grossistes. in CNEWSMatin, (03/02/2021)
PermalinkAlpes-maritimes : Ginésy demande un plan d'urgence montagne in destimed.fr, (02/02/2021)
PermalinkCarros : le forum Jacques-Prévert maintient ses ambitions pour 2021 in Nice-Matin, (02/02/2021)
PermalinkUn plan à 4 milliards d'euros pour les stations de ski. / Christophe PALIERSE in Les Échos, (02/02/2021)
PermalinkComment aider les entreprises en temps de crise / Xavier RAGOT in Alternatives économiques, N°409 (01/02/2021)
PermalinkCovid-19 : les remontées mécaniques des stations de ski resteront fermées en février in nicematin.com, (01/02/2021)
PermalinkL'exécutif ouvre le carnet de chèques pour les grands centres commerciaux fermés / Renaud HONORÉ ; Isabelle COUET in Les Échos, (01/02/2021)
PermalinkMédicosocial. Grâce au "relayage" par des pros, les aidants familiaux s'autorisent une pause / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2550 (01/02/2021)
PermalinkSki : les remontées n'ouvriront pas avant la fin de la saison / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (01/02/2021)
PermalinkPermalinkLa crèche des Canaillous à Gattières restitue 50000 : ça fait toujours jaser in Nice-Matin, (31/01/2021)
PermalinkPermalinkLe gouvernement n'oublie pas les banlieues / Marcelo WESFREID in Aujourd'hui en France, (29/01/2021)
PermalinkPlus de 27 milliards dépensés pour l'activité partielle en 2020 in Les Échos, (28/01/2021)
PermalinkCirculaire 2021-001 relative à l'accompagnement par les Caf des établissements daccueil du jeune enfant et des maisons dassistants maternels durant la crise sanitaire Covid19 (27/01/2021)
PermalinkNouveau fonds de soutien du Département au relogement des habitants des vallées sinistrées in Nice-Matin, (27/01/2021)
PermalinkLA ROQUETTE-SUR-SIAGNE Piste d'Azur inaugure son nouveau chapiteau in Nice-Matin, (27/01/2021)
PermalinkLe gouvernement au secours de la montagne in Aujourd'hui en France, (26/01/2021)
PermalinkVallées - Travaux hydrauliques : une facture à 120 millions d'euros HT / Jean PREVE in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4049 (15/01/2021)
PermalinkPermalinkCarros : 256 hectares de bois passent au régime forestier in Nice-Matin, (23/01/2021)
PermalinkDécret n° 2021-54 du 22 janvier 2021 instituant un régime d'aide en faveur du renouvellement forestier dans le cadre du plan de relance de l'économie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°20 (23/01/2021)
PermalinkPermalinkFONTAN : Nouveau fonds de soutien du Département au relogement des habitants des vallées sinistrées in Nice-Matin, (22/01/2021)
PermalinkLes grandes étapes de la reconstruction dans la Roya / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (21/01/2021)
PermalinkInitiative Menton Riviera aux petits soins des sociétés / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (21/01/2021)
PermalinkBreil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année in Nice-Matin, (20/01/2021)
PermalinkCovid-19 : les stations de ski resteront à l'arrêt / Clément GUILLOU ; Alexandre LEMARIÉ in Le Monde, (20/01/2021)
Permalink" L'innovation sociale, c'est bien ce qu'on fait " / Lilian ALEMAGNA ; Amandine CAILHOL ; Frantz DURUPT in Libération, (20/01/2021)
PermalinkNouveau fonds de soutien du département au relogement des habitants des vallées sinistrées in Nice-Matin, (20/01/2021)
PermalinkFermetures de commerces. Les collectivités refusent la fatalité (Dossier) / Lucie ALEXANDRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2548 (18/01/2021)
PermalinkNice : La première navette autonome testée pour desservir une zone industrielle / Élise MARTIN (16/01/2021)
PermalinkPermalinkVoici comment la Ville veut devenir " capitale culture " / Margot DASQUE in Nice-Matin, (16/01/2021)
PermalinkPermalinkArrêté du 31 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2019 relatif à l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois qui ont été colonisés par des scolytes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°12 (14/01/2021)
PermalinkCovid : les nouveautés que Bercy prépare pour le fonds de solidarité / Isabelle COUET ; Renaud HONORÉ ; Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (12/01/2021)
PermalinkUn contrat d'avenir à 5,1 Mds pour la Région Sud in Tribuca.net, (11/01/2021)
PermalinkLes entreprises publiques locales, l'actionnariat des collectivités territoriales et l'électricité / Marie-Anne Vanneaux in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)
PermalinkChantiers : une aide de 3, 60 M pour l' agglo in Nice-Matin, (09/01/2021)
PermalinkPermalinkUn contrat d'avenir à 5,1Mds pour la Région Sud in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1079 (08/01/2021)
PermalinkBars et restaurants espèrent être mieux indemnisés / Véronique MARS ; Grégory LECLERC ; Patrice MAGGIO in Nice-Matin, (07/01/2021)
PermalinkPermalinkPas de réouverture en vue pour les bars et les restaurants. / Laurence GIRARD in Le Monde, (07/01/2021)
PermalinkPermalinkPermalink