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AIDE A LA PERSONNE

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Difficultés à recruter : quels secteurs en tentions ? / Mathilde TRANOY ; Eric GALLIANO in Nice-Matin, (09/09/2021)

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[article]
Titre : Difficultés à recruter : quels secteurs en tentions ? - Plus de 70 % des TPE-PME font face à des difficultés de recrutement. Alors que le nombre d'offres d'emploi explose, le taux de chômage reste stable dans les Alpes-Maritimes. - 108 550 demandeurs d'emploi dans les Alpes-Maritimes - Service à la personne : " Zéro candidature cet été " - Image, formation, valorisation... les raisons de la pénurie - « La ministre du Travail mériterait qu'on l'attaque en diffamation » Après les propos d'Elisabeth Borne enjoignant les employeurs à « se remettre en cause » pour réussir à attirer davantage de main-d'oeuvre, le Niçois José Orsini pousse un coup de gueule.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Mathilde TRANOY ; Eric GALLIANO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/09/2021
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; TRAVAIL ; EMPLOI ; CHOMAGE ; FORMATION ; AIDE A LA PERSONNE ; RESTAURATION ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; TRES PETITE ENTREPRISE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; PROFESSION MEDICALE ; SALAIRE ; PREMIER MINISTRE ; CONFERENCE DE PRESSE
Résumé : Dans le BTP, secteur la plupart du temps en tension, on recherche du personnel ayant déjà de l'expérience. (Photo d'archives Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744667

[article] Difficultés à recruter : quels secteurs en tentions ? - Plus de 70 % des TPE-PME font face à des difficultés de recrutement. Alors que le nombre d'offres d'emploi explose, le taux de chômage reste stable dans les Alpes-Maritimes. - 108 550 demandeurs d'emploi dans les Alpes-Maritimes - Service à la personne : " Zéro candidature cet été " - Image, formation, valorisation... les raisons de la pénurie - « La ministre du Travail mériterait qu'on l'attaque en diffamation » Après les propos d'Elisabeth Borne enjoignant les employeurs à « se remettre en cause » pour réussir à attirer davantage de main-d'oeuvre, le Niçois José Orsini pousse un coup de gueule. In Nice-Matin - 09/09/2021 [Article de presse] / Mathilde TRANOY ; Eric GALLIANO.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; TRAVAIL ; EMPLOI ; CHOMAGE ; FORMATION ; AIDE A LA PERSONNE ; RESTAURATION ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; TRES PETITE ENTREPRISE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; PROFESSION MEDICALE ; SALAIRE ; PREMIER MINISTRE ; CONFERENCE DE PRESSE
Résumé : Dans le BTP, secteur la plupart du temps en tension, on recherche du personnel ayant déjà de l'expérience. (Photo d'archives Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744667

Grand âge - Autonomie. La réforme sous le feu des critiques in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2577-2578 (23/08/2021)

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[article] Grand âge - Autonomie. La réforme sous le feu des critiques In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2577-2578 - 23/08/2021 [Article de périodique] . - p. 28-33.
Mots-clés : AUTONOMIE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EHPAD ; TARIFICATION ; AIDE A LA PERSONNE
Résumé : Le projet de loi "grand âge et autonomie" pourrait passer devant le parlement avant la fin de l'année. Il retiendrait le modèle Ehpad "plateforme de ressources" dont la tarification serait unifiée et la gouvernance confiée aux agences régionales de santé. Pour l'aide à domicile, un tarif national serait créé et imposé à tous les départements. Cependant des incertitudes persistent sur le financement pérenne des services et sur le pilotage et la gouvernance des politiques du grand âge.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743249

[article]
Titre : Grand âge - Autonomie. La réforme sous le feu des critiques
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2577-2578
Date de parution : 23/08/2021
Article en page(s) : p. 28-33
Mots-clés : AUTONOMIE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EHPAD ; TARIFICATION ; AIDE A LA PERSONNE
Résumé : Le projet de loi "grand âge et autonomie" pourrait passer devant le parlement avant la fin de l'année. Il retiendrait le modèle Ehpad "plateforme de ressources" dont la tarification serait unifiée et la gouvernance confiée aux agences régionales de santé. Pour l'aide à domicile, un tarif national serait créé et imposé à tous les départements. Cependant des incertitudes persistent sur le financement pérenne des services et sur le pilotage et la gouvernance des politiques du grand âge.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743249

Accords collectifs : les agréments et extensions du mois de juillet / Diane POUPEAU (30/07/2021)

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Titre : Accords collectifs : les agréments et extensions du mois de juillet
Type de document : Document web
Auteurs : Diane POUPEAU
Source : Le Média social
Année : 30/07/2021
Pages : 3 p.
Mots-clés : CONVENTION COLLECTIVE ; AVENANT ; SOCIAL ; DIALOGUE SOCIAL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CHANTIER D'INSERTION ; MISSION LOCALE ; MUTUELLE ; HABITAT ; AIDE A LA PERSONNE
commission paritaire nationale
Résumé : "Huit arrêtés, publiés au Journal officiel au cours du mois de juillet, ont étendu ou agréé des avenants à plusieurs conventions collectives du secteur social et médicosocial"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741422

Accords collectifs : les agréments et extensions du mois de juillet [Document web] / Diane POUPEAU . - 30/07/2021 . - 3 p.
Mots-clés : CONVENTION COLLECTIVE ; AVENANT ; SOCIAL ; DIALOGUE SOCIAL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CHANTIER D'INSERTION ; MISSION LOCALE ; MUTUELLE ; HABITAT ; AIDE A LA PERSONNE
commission paritaire nationale
Résumé : "Huit arrêtés, publiés au Journal officiel au cours du mois de juillet, ont étendu ou agréé des avenants à plusieurs conventions collectives du secteur social et médicosocial"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741422

La durée du travail dans les structures à domicile / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3219 (23/07/2021)

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[article] La durée du travail dans les structures à domicile In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3219 - 23/07/2021 [Article de périodique] / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD . - p. 18-24.
Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; AIDE A DOMICILE ; AIDE A LA PERSONNE ; SOINS A DOMICILE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Ce dossier présente les dispositions légales sur la durée du travail, puis les possibilités laissées aux employeurs pour aménager le temps de travail. Il revient sur le régime règlementaire supplétif prévu par le code du travail, et analyse plus particulièrement les dispositions conventionnelles de la branche des services à la personne et de l'aide à domicile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740831

[article]
Titre : La durée du travail dans les structures à domicile
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3219
Date de parution : 23/07/2021
Article en page(s) : p. 18-24
Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; AIDE A DOMICILE ; AIDE A LA PERSONNE ; SOINS A DOMICILE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Résumé : Ce dossier présente les dispositions légales sur la durée du travail, puis les possibilités laissées aux employeurs pour aménager le temps de travail. Il revient sur le régime règlementaire supplétif prévu par le code du travail, et analyse plus particulièrement les dispositions conventionnelles de la branche des services à la personne et de l'aide à domicile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740831

Précarité des jeunes, les collectivités cherchent la parade (Dossier) / Emeline LE NAOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2567 (31/05/2021)

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[article] Précarité des jeunes, les collectivités cherchent la parade (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - N°2567 - 31/05/2021 [Article de périodique] / Emeline LE NAOUR . - p. 32-37.
Mots-clés : JEUNES ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; RSA ; PRECARITE ; PSYCHISME ; PAUVRETE ; CRISE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AIDE A LA PERSONNE ; SANTE MENTALE
Résumé : La disparition des petits jobs, des contrats d'intérim, des stages ont fait basculer une partie des jeunes dans la précarité. Certains se trouvent en détresse psychologique en raison de la crise sanitaire. Le débat sur un revenu minimum pour les moins de 25 ans resurgit dans ce contexte de pandémie et de crise économique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735489

[article]
Titre : Précarité des jeunes, les collectivités cherchent la parade (Dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Emeline LE NAOUR
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : N°2567
Date de parution : 31/05/2021
Article en page(s) : p. 32-37
Mots-clés : JEUNES ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; RSA ; PRECARITE ; PSYCHISME ; PAUVRETE ; CRISE ECONOMIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AIDE A LA PERSONNE ; SANTE MENTALE
Résumé : La disparition des petits jobs, des contrats d'intérim, des stages ont fait basculer une partie des jeunes dans la précarité. Certains se trouvent en détresse psychologique en raison de la crise sanitaire. Le débat sur un revenu minimum pour les moins de 25 ans resurgit dans ce contexte de pandémie et de crise économique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735489

Solidarité. Une convention permet l'accès au crédit immobilier des personnes en risque aggravé de santé / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2558 (29/03/2021)

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Saad Académie : le service à la personne ? comme personne / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (11/03/2021)

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Dans le Var, Emmanuel Macron s'attaque à la dépendance / Pierre-Louis PAGÈS ; Virginie RABISSE in Nice-Matin, (05/08/2020)

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Parentalité, handicap, finances... les difficultés des habitants traitées en direct / Isabelle JARJAILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2515 (18/05/2020)

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Entrevaux: succès de la collecte pour l'équipement des soignants / Louis BOURGUE in Nice-Matin, (28/04/2020)

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L'essentiel en chiffres in RCL La revue des collectivités locales, N°511 (01/04/2020)

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Social. Les aides à domicile en première lignes face au coronavirus / Isabelle RAYNAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)

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Coronavirus les Alpes-Maritimes commandent un million de masques et 5.000 litres de gel hydroalcoolique in Francebleuazur.fr, (26/03/2020)

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Aide à domicile : dernier avertissement avant effondrement / Noël BOUTTIER (26/02/2020)

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Social. Agents et bénévoles créent une chaîne de solidarité contre la solitude des habitants / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2503 (24/02/2020)

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Emploi : ces métiers ont besoin de bras ! in Nice-Matin, (11/10/2019)

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Dématérialisation. Aidants numériques : des solutions pour garder confidentielles les données des usagers / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

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Plus d’emplois, plus de qualification / Nathalie AUPHANT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3094 (25/01/2019)

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L’accompagnement à domicile des enfants et des adolescents en situation de handicap : Le développement d’une offre de services pour une société inclusive (01/12/2018)

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Prévenir le mal de dos dans le secteur de l'aide et des soins à la personne (01/11/2018)

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Polyhandicap : une étude pointe une "frontière structurelle et arbitraire" entre soin et aide / Jonathan BLONDELET (19/09/2018)

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Les aides humaines dans le quotidien des personnes polyhandicapées, en situation complexe ou de grande dépendance (01/09/2018)

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Décret n° 2018-666 du 27 juillet 2018 modifiant le décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap in Journal Officiel - Lois et décrets, N°173 (29/07/2018)

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"Nous devons être copilotes des fonds" / Sarah BOS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3068 (06/07/2018)

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Troubles musculosquelettiques. Mobilisation collective pour l’aide à domicile / Céline RAVALLEC (01/07/2018)

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La silver économie encore au stade des promesses / Isabelle RAYNAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2420 (18/06/2018)

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Évaluation de l’aide humaine pour les élèves en situation de handicap / France MOCHEL (01/06/2018)

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L'aide relationnelle - Repères pour accompagner les usagers / Jean-Claude RICOURT (01/04/2018)

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Aide et soin à la personne : objectif " zéro port de charges " / Florence MILLORIT in Hygiène et sécurité du travail, N°251 (01/04/2018)

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Dix vidéos sur la prévention des TMS dans le secteur de l’aide et du soin à la personne (08/02/2018)

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Quelle pertinence des outils d'évaluation ? Mesurer les besoins de compensation en aides humaines des personnes avec un handicap invisible (01/02/2018)

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Une "médiatrice santé" accompagne les personnes en situation de précarité / Audrey MINART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2399 (22/01/2018)

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Près des deux tiers des plans d'aide de l'APA ne comportent que de l'aide humaine / Jean-Noël ESCUDIE (31/10/2017)

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Les besoins d’étayage en aides humaines pour les familles de jeunes autistes (01/09/2017)

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La clinique en service social : l'évolution de notre coeur de métier in Revue française de service social, N°265 (01/06/2017)

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ADOM, des services à la personne multipliés in Nice-Matin, (09/02/2017)

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Arrêté du 5 décembre 2016 fixant le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°288 (11/12/2016)

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Le médiateur de Vence de plus en plus sollicité / Michel DIVET in Nice-Matin, (11/10/2016)

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Bercy veut remettre à plat les aides aux services à la personne / Julia BLANCHETON in Le Figaro, (18/08/2016)

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Services à la personne: un maquis instable / Arnaud LAVOREL in L'Opinion, (16/08/2016)

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La politique de soutien aux services à la personne (08/2016)

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Cannes crée un fonds de dotation territorial / Christiane NAVAS in Les Échos, (13/05/2016)

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Les proches aidants : une question sociétale. Accompagner pour préserver la santé / Estelle CAMUS (23/02/2016)

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Se former tout au long de sa carrière professionnelle / CZAJA, Xavier in Doc'domicile, N°38 (01/05/2015)

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Les services à la personne : exemple de l'ambiguïté de la notion de service / Bernard BALZONI in Cahiers de la fonction publique, N°355 (01/05/2015)

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Soutien à l'autonomie: les réponses aux questions que vous vous posez / Emmanuelle VIGAN in Le JAS, N°196 (15/04/2015)

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Les missions de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie / Martine CARRILLON-COUVREUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2264, cahier détaché n° 2 (06/04/2015)

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Tarn, rompre l'isolement et lutter contre la précarité grâce à un bus itinérant / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2242 (27/10/2014)

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Le notaire, une aide à la personne au coeur des collectivités territoriales / Hilème KOMBILA in Cahiers de la fonction publique, N°342 (01/04/2014)

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Services à la personne en situation de handicap : quels coûts ? Etude / Handéo (01/10/2013)

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Aide aux victimes, quand l'implication des collectivités fait la différence / Pascal WEIL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2189 (2013 23 septembre)

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Dépendance, mieux cibler les fragilités / Thierry DARNAUD in Doc'domicile, n° 28 (2012 novembre-janvier)

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Aide à l'autonomie et parcours de vie. Dossier scientifique / Léonie HENAUT (01/09/2012)

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Un accompagnement gratuit pour rompre l'isolement / Laetitia DELHON in Doc'domicile, n° 27 (2012 août-octobre)

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La formation des aides à domicile / CZAJA, Xavier in Doc'domicile, n° 27 (2012 août-octobre)

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Handicap - Un pôle ressources pour l'accompagnement à domicile / Marjolaine DIHL in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 34 (2012 juillet-août)

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Démarches sociales et cancer / La Ligue nationale contre le cancer (01/03/2012)

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Qui sont les aidants ? / GUIMELCHAIN-BONNET Michèle in Doc'domicile, n° 26 (2012 mars-juin)

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S'habiller... Comment, pourquoi ? / BENOIS Marie-France in Doc'domicile, n° 26 (2012 mars-juin)

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Annuaire des établissements privés non lucratifs 2012 / Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs. (FEHAP) (01/01/2012)

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Rapport mondial sur le handicap / Organisation Mondiale de la Santé (OMS) (01/01/2012)

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Protection sociale complémentaire : Une nouvelle responsabilité pour les employeurs locaux / Martine DORIAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2103 (2011 28 novembre)

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Les chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2011 / Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (01/06/2011)

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Remboursement de frais : des cas très précis / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 131 (2011 février)

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Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles - Rapport / Anne BRUANT-BISSON (01/10/2010)

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Eduquer et prévenir : ce que fait l'école / Alain VULBEAU in Informations sociales, n° 161 (2010 septembre-octobre)

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Services à la personne : verre à moitié vide ou moitié plein ? / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, n° 270 (2010 juin)

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Les services à la personne : un secteur pénalisé par ses conditions d'emploi in Sud INSEE, n° 140 (2010 février)

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Services à la personne : les banquent vendent la facilité in Le Particulier, n° 1044 (2010 janvier)

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LES SERVICES A LA PERSONNE - RAPPORT D'ACTIVITE 2009 / Agence nationale des services à la personne (01/01/2010)

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ASSISTANTS SOCIAUX. LE MALAISE S'AMPLIFIE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 23/1985 (2009 8 juin)

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HANDICAP - LE GUIDE PRATIQUE / Fédération APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés) (01/01/2009)

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POUR UN SOURIRE... METIERS DE L'AIDE A LA PERSONNE / Direction générale adjointe Santé, Solidarités, Insertion (01/01/2008)

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LES SERVICES A LA PERSONNE / Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale (CERC) (01/01/2008)

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POLITIQUES DE L'AIDE ET DE L'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE / Jean-Michel CAUDRON (01/10/2007)

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Circulaire DGAS/SD4A n° 2007-297 du 25 juillet 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 8 (2007 15 septembre)

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LE GUIDE DE L'AIDANT FAMILIAL / Ministère de la Santé et des Solidarités (01/01/2007)

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Instruction n° 5 B-16-07 parue au bulletin officiel des Impôts du 22 mai 2007 (2007)

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PLAN JEUNE AVENIR 06 : LES BONS PLANS DU CONSEIL GENERAL POUR LES JEUNES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/2007)

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Circulaire interministérielle DIF/DGAS/DGS/DGESCO/DGER/DGEFP n° 2006-556 du 22 décembre 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2 (2007 15 mars)

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ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES ATTEINTES DE MALADIES RARES EVOLUTIVES ET PHYSIQUEMENT INVALIDANTES. RECOMMANDATIONS / AFM - Alliance Maladies rares (01/04/2006)

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Décret n° 2006-25 du 9 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 9 (2006 11 janvier)

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LES PERSONNES VULNERABLES / Association Congrès des notaires de France (ACNF) (01/01/2006)

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ALZHEIMER. S'INFORMER, COMPRENDRE...DES REPERES POUR MIEUX VOUS ORIENTER (disparu) / Instance Prospective Alzheimer (01/01/2005)

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PLAN DE DEVELOPPEMENT DES SERVICES A LA PERSONNE / Plan de cohésion sociale (01/01/2005)

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LE CHEQUE-EMPLOI ASSOCIATIF / Olivier SONGORO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° ind (29/10/2004)

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L'AIDE PERSONNELLE AU LOGEMENT LOCATIF in L'Observateur de l'immobilier, n° 60 (2004 février)

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LE BUDGET 2004 POUR LE LOGEMENT ET LA VILLE in L'Observateur de l'immobilier, n° 60 (2004 février)

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COMPTES DU LOGEMENT. EDITION 2004 in Synthèses, n° 79 (2004 août)

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GESTION DES AGES DANS LE SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL. L'EXEMPLE DE LA FILIERE SOIGNANTE ET DES METIERS DE L'AIDE A LA PERSONNE / Valérie DELAHAYE-GUILLOCHEAU (01/01/2004)

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VIVRE AVEC LA MALADIE D' ALZHEIMER. PISTES DE REFLEXION ET D'ACTION / Marie-Jo GUISSET-MARTINEZ (01/01/2004)

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VIVRE AVEC UN PROCHE ATTEINT D'ALZHEIMER / Marie-Pierre PANCRAZI (01/01/2004)

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Circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2003-46 du 30 janvier 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2003/08 (2003 8 mars)

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L'AIDE AUX AIDANTS : L'APPORT DE LA RECHERCHE MEDICO-SOCIALE / Françoise HERITIER (01/01/2003)

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Circulaire DGAS/ATTS/4A n° 2003-46 du 30 janvier 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)

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COMPTES DU LOGEMENT. EDITION 2002 in Synthèses, n° 72 (2003)

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COMPTES DU LOGEMENT. EDITION 2003 in Synthèses, n° 74 (2003)

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LES EMPLOIS DU 1% LOGEMENT EN 2001 ET 2002 in L'Observateur de l'immobilier, n° 56-57 (2003 avril)

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LES EMPLOIS-JEUNES DU SECTEUR SOCIAL AU 31 DECEMBRE 2001 in Études et résultats, n° 248 (2003 juillet)

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Circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2002-441 du 5 août 2002 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2002/36 (2002 21 septembre)

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