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Circulaire n° 88-13 du 25 février 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 9 (1988 31 mars)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 88-13 du 25 février 1988 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 9 - 01/01/1988 [Article de périodique] . - p. 34 à 41. Mots-clés : LOGEMENT ; ACCESSION A LA PROPRIETE Résumé : Mesures en faveur des accédants à la propriété ayant souscrit des prêts PAP à taux élevé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68254 [article]  Titre : Circulaire n° 88-13 du 25 février 1988 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 9 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 34 à 41 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : LOGEMENT ; ACCESSION A LA PROPRIETE Résumé : Mesures en faveur des accédants à la propriété ayant souscrit des prêts PAP à taux élevé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68254

Circulaire n° 88-14 du 25 février 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 8 (1988 20 mars)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 88-14 du 25 février 1988 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 8 - 01/01/1988 [Article de périodique] . - p. 32 à 38. Mots-clés : PRET LOCATIF AIDE Résumé : Fongibilité PLA - PALULOS : fiches analytiques pour les opérations d'amélioration des logements locatifs sociaux; instructions de codification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68210 [article]  Titre : Circulaire n° 88-14 du 25 février 1988 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 8 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 32 à 38 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : PRET LOCATIF AIDE Résumé : Fongibilité PLA - PALULOS : fiches analytiques pour les opérations d'amélioration des logements locatifs sociaux; instructions de codification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68210

Circulaire n° 88-16 du 25 août 1988 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4431 (1988 28 octobre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° 88-16 du 25 août 1988 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4431 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 22 et 23 Mots-clés : LOGEMENT ; JEUNES Résumé : Mise en place et fonctionnement des "comités locaux pour le logement autonome des jeunes". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69160 [article] Circulaire n° 88-16 du 25 août 1988 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4431 - 01/01/1988 [Texte réglementaire] . - p. 22 et 23. Mots-clés : LOGEMENT ; JEUNES Résumé : Mise en place et fonctionnement des "comités locaux pour le logement autonome des jeunes". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69160

Circulaire n° 88-30 du 29 mars 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 12 (1988 30 avril)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 88-30 du 29 mars 1988 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 12 - 01/01/1988 [Article de périodique] . - p. 45 à 49. Mots-clés : LOGEMENT Résumé : Actions en faveur du logement des défavorisés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67817 [article]  Titre : Circulaire n° 88-30 du 29 mars 1988 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 12 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 45 à 49 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : LOGEMENT Résumé : Actions en faveur du logement des défavorisés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67817

Circulaire n° 88-42 du 2 mai 1988 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4407 (1988 13 mai)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° 88-42 du 2 mai 1988 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4407 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 19 et 20 Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL Résumé : Cessions, changements d'usage et démolitions concernant des logements HLM Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67869 [article] Circulaire n° 88-42 du 2 mai 1988 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4407 - 01/01/1988 [Texte réglementaire] . - p. 19 et 20. Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL Résumé : Cessions, changements d'usage et démolitions concernant des logements HLM Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67869

Circulaire n° 88-54 du 26 mai 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 17 (1988 19 juin)

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Circulaire n° 88-79 du 25 octobre 1988 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4436 (1988 2 décembre)

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COMPTABILITE DES OPHLM et OPAC SOUMIS AUX REGLES DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE / Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du territoire et des Transports in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 88-3 T.O. (1988)

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Décret n° 88-1071 du 29 novembre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 279 (1988 30 novembre)

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Décret n° 88-274 du 18 mars 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 72 (1988 25 mars)

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Décret n° 88-921 du 9 septembre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 216 (1988 15 septembre)

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LES DEDUCTIONS FISCALES EN FAVEUR DE L'ACCESSION A LA PROPRIETE : LE MODELE DEFIS in Économie et prévision, n° 86 (1988)

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Directive du 28 mars 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 23 (1988 20 août)

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Directive du 28 mars 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 23 (1988 20 août)

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'DIS-MOI OU TU HABITES, JE TE DIRAI QUI TU ES' in Économie et statistique, n° 211 (1988 juin)

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L'EPARGNE-LOGEMENT : 500 MILLIARDS EN JEU in L'Observateur de l'immobilier, n° 12-13 (1988-1989 hiver-printemps)

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LE FINANCEMENT DU LOGEMENT EN FRANCE in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 11 (1988 10 novembre)

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HABITAT 88 : QUELLES PIECES ? POUR QUELS USAGES ? in Premiers résultats INSEE, n° 162 (1988 décembre)

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Instruction du 14 septembre 1988 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4438 (1988 16 décembre)

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Instruction du 9 juin 1988 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4415 (1988 8 juillet)

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Instruction M 31 du 15 septembre 1988 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 88-7 T.O. (1988)

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LE LOGEMENT DE 1978 A 1984 : TOUJOURS PLUS GRAND ET TOUJOURS MIEUX in Économie et statistique, n° 206 (1988 janvier)

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LE LOGEMENT EN 1984 EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR in Sud INSEE, n° ind (1988 2ème trimestre)

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LOGEMENT LOCATIF SOCIAL / Dominique FIGEAT (01/01/1988)

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UN LOGEMENT POUR CHACUN : PLAN D'ACTION DEPARTEMENTAL POUR LE LOGEMENT DES POPULATIONS DEFAVORISEES / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1988)

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